Apr
07
ARMENORUM : SEUL L’ARMENIEN EST DE CONFIANCE

 

Aux KUCHUKIAN de SMYRNE

Je découvre  un gros ouvrage de compilation de cartes postales,  « L’Arménie d’antan, voyage à travers l’Arménie d’avant 1915 »,  aux éditions H.C. à Paris,  sous la direction  de Jean-Claude KEBABDJIAN.

Elle  comporte,  à sa tète  une superbe carte de l’Arménie, pas celle rabougrie de la montagne,  où elle est réduite,  depuis le traité scélérat de LAUSANNE.

Scélérat,  comme nous le définissait bien jadis à sciences po le professeur de LA PRADELLE. 

 

Apr
07
Droit de propriété - occupation illégale - empiètement

Droit de propriété - occupation illégale - empiètement

 
Chronique Périnet-Marquet, SJ G 2018, p. 685, sur cass. n° 16-25.469, 16-25.406, 16-21.971.
 

Apr
07
Le contrôle de proportionnalité au service du principe de subsidiarité

Le contrôle de proportionnalité au service du principe de subsidiarité

 
Note Fulchiron, D. 2018, p. 649.
 

Apr
07
Procédure civile - panorama (nov. 2016/janv. 2018)

Procédure civile - panorama (nov. 2016/janv. 2018)

 
Etude Fricero, D. 2018, p. 692.
 

Apr
07
Clause contractuelle de règlement amiable et irrecevabilité de la demande

Clause contractuelle de règlement amiable et irrecevabilité de la demande

 
Etude Fricero, D. 2018, p. 693, sur cass. n° 15-25.928, 14-21.481, 16-11.975 et 15-25.457.
 

Apr
07
Réflexions sur la justice prédictive

Réflexions sur la justice prédictive

 
Etude Guéranger, GP 2018, n° 13, p.15.
 

Apr
07
IDENTITE NATIONALE : ON PEUT DESORMAIS CRITIQUER L’ETRANGER EN FFRANCE PUISQUE LE FRANÇAIS PEUT L’ETRE PAR L’ETRANGER AUSSI.

 

Je suis de ceux qui prétendent que l’application de la loi de 1881 sur la presse,  et même le texte lui-même,  sont désormais totalement dépassés par l’application raisonnée du principe de la liberté d’expression.

Il est   bon  ainsi que les claques reçues de la Cour européenne des droits de l’homme,   données à  la France,   très régulièrement,  aient cet  effet bienheureux.

L’idée est que le caractère pénal de cette vieille législation doit être totalement revu.

Apr
07
LIBERTE : LA FIN PROGRESSIVE DU CARACTERE PENAL DE L’INJURE ET DE LA DIFFAMATION.

Je suis de ceux qui prétendent que l’application de la loi de 1881 sur la presse,  et même le texte lui-même,  sont désormais totalement dépassés par l’application raisonnée du principe de la liberté d’expression.

Il est   bon  ainsi que les claques reçues de la Cour européenne des droits de l’homme,   données à  la France,   très régulièrement,  aient cet  effet bienheureux.

L’idée est que le caractère pénal de cette vieille législation doit être totalement revu.

Apr
06
Elections du bâtonnier des avocats de Nice : La destruction du matériel et des documents électoraux fait obstacle au contrôle du juge de l’élection (cass civ. 1ère 5 avril 2018, n°17-27423)

Le juge de l’élection, saisi d’un recours en annulation, contrôle la régularité et la sincérité du scrutin. Il vérifie les mentions du procès-verbal des opérations de vote au moyen du matériel et des documents électoraux qui doivent être conservés par l’autorité responsable du bon déroulement du scrutin.

Apr
06
LETTRES DE MON BARREAU : LES « POVRES »

Voilà qu’on reçoit,  tous les jours,  et quelquefois plusieurs fois par jour,  des courriers électroniques nous avisant de la suite de la grève des avocats du barreau de Marseille, dont tout le monde se fiche parfaitement en haut lieu. Et ailleurs aussi.