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1) Préposé ocasionnel et/ou gardien ? 2) Exclusion - interprétation

Etude par M. BLOCH, SJ G, 2012, p. 2067. A propos de Cass. civ. 2ème n° 10-20.831, commenté par M. BIGOT, REVUE GENERALE DU DROIT DES ASSURANCES RGDA, 2012, p. 1027.

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