Elément d'équipement adjoint à un ouvrage existant : révolutions pour un trompe l'oeil | Blog Avocats

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Elément d'équipement adjoint à un ouvrage existant : révolutions pour un trompe l'oeil

Par albert.caston le mer, 24/01/2018 - 18:28

Elément d'équipement adjoint à un ouvrage existant : révolutions pour un trompe l'oeil

Etude S. Bertolaso et E. Menard, Constr.-urb., 2018-1, p. 9.

Mots-clés:

élément d'équipement, existants, responsabilité décennale

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