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Le risque d'éboulement d'un talus voisin est une atteinte à la solidité d'une maison

Cour de cassation, 3e civ., 12 sept. 2012, X et Y c/ Soc. Pavillons Still, n° 11-16.943 :

- Revue de droit immobilier 2012 p. 569.Note Philippe Malinvaud.

- Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI), 2012, n° 4, p. 42, note LIONEL-MARIE.

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