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Le blog de Maître Albert CASTON
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Répartition de la dette entre les coauteurs à l'aune de la gravité de la faute : entre rigueur et souplesse
Par
albert.caston
le jeu, 18/04/2019 - 11:13
Etude C. Bloch, SJ G 2019, p. 737, sur cass. n° 17-14.654 et 17-20.099.
Mots-clés:
causalité
,
contribution
,
faute
,
gravité
,
obligation in solidum
,
responsabilité contractuelle
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