albert.caston

Par albert.caston le 20/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  Etude Dupeyré, RLDC 2016-6, p. 41
   
Par albert.caston le 20/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  Etude Mekki, GP 2016, n° 22, p. 17.
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  Coutant-Lapalus, « L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque : « L’impact des règles relatives à l’effet du contrat », RDI 2016, p. 348.
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  Périnet-Marquet « L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque, « propos conclusifs », RDI 2016, p. 365 : saluant favorablement cette réforme, et terminant son propos par les observations suivantes (p. 370) : « Dans la mesure où le droit accompagne la vie, il ne peut s’abstraire d’évolutions, sources de craintes mais aussi d’espoirs. A tout prendre, mieux vaut donc voir dans cette réforme les promesses de l’aube que la bal des illusions ».
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  Faure-Abbad, « L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque : « L’impact des règles de conclusion des contrats », RDI 2016, p. 316.
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
    Durand-Pasquier, « L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque : « L’incidence des nouvelles règles relatives à l’inexécution des contrats sur les actes du droit immobilier et de la construction », RDI 2016, p.355.
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
    Gijsbers, L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque : « L’incidence des règles relatives à la nullité, à la caducité et aux restitutions », RDI 2016, p. 342.
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  Poumarède, « L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque : « Le contenu du contrat », RDI 2016, p. 331.
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  Zalewski-Sicard : « L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque : « L’impact des règles relatives au consentement en droit immobilier », RDI 2016, p. 326.
   
Par albert.caston le 15/06/16
Dernier commentaire ajouté il y a 5 années 1 mois
  RDI 2016, p.316 et ss. : « L’impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction et de l’immobilier », actes de colloque.