Par albert.caston le 01/03/14

LA BLOGOSPHERE DES AVOCATS DE FRANCE NE DOIT PAS DISPARAITRE

LA JUSTICE SOUS TOUS SES RAPPORTS

Cycle de conférences organisé par

le Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique (CEDCACE),

le Centre de droit pénal et de criminologie (CDPC) et

l'Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ Henri Motulsky)

DEUXIEME CONFERENCE

LES JURIDICTIONS DU 21EME SIECLE

VENDREDI 14 MARS 2014 - 9H00

BÂT. F - SALLE F 352

Conférence habilitée au titre de la formation continue

Organisation scientifique :

Soraya Amrani-Mekki et Loïs Raschel

Informations : Jocelyne Certain

Tél : 01.40.97.59.70

Entrée gratuite - Inscription obligatoire : iej@u-paris10.fr

8h45 : Accueil

9h00 : Début de la conférence

Présentation de la conférence :

 Soraya Amrani-Mekki, professeur à l'Université Paris Ouest - Nanterre La Défense

 Loïs Raschel, maître de conférences à l'Université Paris Ouest - Nanterre La Défense

Présentation du rapport :

 Didier Marshall, président du groupe de travail sur "Les juridictions du 21ème siècle", premier président de la cour d'appel de Montpellier

Le rapport en questions :

Discussion autour des thèmes du rapport avec

 Olivier Benoit, avocat, bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau des Hauts-de-Seine

 Philippe Bobet, président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce

 Emilie Pecqueur, présidente de l'association nationale des juges d'instance

 Christophe Vigneau, maître de conférences à l'Université Paris 1, Institut des Sciences Sociales du Travail, avocat au barreau de Paris

En présence de Alain Nuée, premier président de la cour d'appel de Versailles, et Jean-Michel Hayat, président du tribunal de grande instance de Nanterre

13h00 : Fin de la conférence

Information sur le cycle de conférences organisé à l'Université Paris Ouest :

Première conférence le 7 février 2014, « Le juge du 21ème siècle », avec Pierre Delmas-Goyon, auteur du rapport ;

Deuxième conférence le 14 mars 2014, « Les juridictions du 21ème siècle », avec Didier Marshall, auteur du rapport ;

Troisième conférence le 10 avril 2014, « Refonder le ministère public », avec Jean-Louis Nadal, auteur du rapport.

Par albert.caston le 14/02/14

L'ECOLE DE FORMATION DES BARREAUX DE LA COUR D'APPEL DE PARIS ET L'INSTITUT DE FORMATION DES EXPERTS

vous proposent une formation :

« Les spécificités de l'expertise judiciaire en matière de bâtiments, travaux publics et industrie »

le mardi 18 février 2014

de 9h à 13h

à l'EFB :

1, rue Pierre-Antoine Berryer

92130 Issy-les-Moulineaux

Programme : cliquez ici

Inscription : cliquez ici

Par albert.caston le 22/01/14

ASSISES DE L'ASSOCATION JUSTICE CONSTRUCTION

Construire

aujourd'hui

Mercredi 12 février 2014

de 9 heures à 12 heures 30

et de 13 heures 30 à 18 heures

salle d'audience de la 1ère Chambre

de la Cour d'appel de Paris

Les débats seront ouverts par

Jacques Degrandi

Premier président de la Cour d'appel de Paris,

sous le patronage de qui ce colloque a lieu

Et seront dirigés par

Fabrice Jacomet

Président de chambre honoraire à la Cour d'appel de Paris

et président de l'Association «Justice Construction»

Y interviendront

Pierre-Olivier Sur

Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Paris

Franck Terrier

Président de la 3ème Chambre civile de la cour de Cassation

Jean Dunglas

Ingénieur agronome

Jean-Claude Riguet

Architecte

Jean-François Péricaud

Avocat au barreau de Paris

Bertrand Sablier

Délégué Général de la Fédération Française du Bâtiment

Hugues Périnnet-Marquet

Professeur à l'Université Panthéon - Assas

Maurice Laurent

Architecte voyer honoraire

François-Xavier Lourdeau

Architecte expert judiciaire

Patrick Vignon

Président Directeur Général de B.T.P. CONSULTANTS

Patrick Duport

Ingénieur et économiste de la construction

Société de promotion GECINA

Frais d'inscriptions :

Pour les adhérents de l'Association « Justice Construction », l'entrée au colloque est gratuite et pour les non adhérents, elle s'élève à 30 €.

Le cocktail à 18 heures est facturé 30 € aux adhérents et 50 € aux non adhérents.

Les règlements doivent être libellés à l'ordre de JUSTICE CONSTRUCTION et adressés à Jean Delhaye

(11 rue de Verdun - 95270 Chaumontel / tél. : 01 34 71 90 70), auprès de qui tous renseignements

peuvent être demandés.

Par albert.caston le 16/01/14

LA JUSTICE SOUS TOUS SES RAPPORTS

Cycle de conférences organisé par

le Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique (CEDCACE),

le Centre de droit pénal et de criminologie (CDPC) et

l'Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ Henri Motulsky)

PREMIERE CONFERENCE

VENDREDI 7 FEVRIER 2014 - 9H30

Université de Paris-Ouest NANTERRE LA DEFENSE

UFR DSP - Bâtiment F - Salle 352

200 avenue de la République

92000 Nanterre

RER A: arrêt Nanterre Université

LE JUGE DU 21EME SIECLE

Ouverture

 Soraya Amrani-Mekki, professeur à l'Université Paris Ouest - Nanterre La Défense

 Loïs Raschel, maître de conférences à l'Université Paris Ouest - Nanterre La Défense

Présentation générale du rapport

 Pierre Delmas-Goyon, président du groupe de travail sur "Le juge du 21ème siècle", conseiller à la Cour de cassation

Le rapport en questions

 Julie Couturier, avocat au Barreau de Paris, présidente de l'association Droit et Procédure

 Jean-Michel Hayat, président du tribunal de grande instance de Nanterre

 Françoise Martres, présidente du syndicat de la magistrature (SM)

 Marie-Jane Ody, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, secrétaire nationale de l'union syndicale des magistrats (USM)

 Brigitte Phily, greffier en chef au tribunal de grande instance de Nanterre (pôle famille)

Conférence habilitée au titre de la formation continue - Contact : Mme Zoubida Saïdi

Tél : 01.40.97.71.97 / mail : zsaidi@u-paris10.fr - Entrée gratuite - Inscription obligatoire

1ère partie : « refonder l'office du magistrat »

Débats et pause

2ème partie : « promouvoir le travail en équipe » et « adapter le débat judiciaire à notre temps »

13h00 : Fin de la conférence

La deuxième conférence sera consacrée aux « juridictions du 21ème siècle » et se déroulera vendredi 14 mars 2014, à 9h30, en présence de M. le premier président Didier Marshall, auteur du rapport. La troisième conférence, consacrée à la « modernisation de l'action publique », se déroulera au mois d'avril.

Par albert.caston le 07/01/14

COMMISSION OUVERTE DU BARREAU DE PARIS

Famille

Voulez-vous

d'un divorce par consentement mutuel

sans juge ?

Les 10 et 11 janvier, la Chancellerie organise à la Maison de l'Unesco une conférence lors de laquelle le Premier ministre et le Garde des Sceaux s'exprimeront notamment sur ce sujet.

Avec la commission ouverte Droit de la famille du barreau de Paris, nous vous donnons rendez-vous le jeudi 9 janvier de 18h30 à 20h30 à l'auditorium de la Maison du Barreau.

Votre opinion est importante pour que notre parole soit forte.

Pierre-Olivier Sur, Bâtonnier de l'Ordre

Laurent Martinet, Vice-bâtonnier de l'Ordre

Par albert.caston le 06/01/14

Rencontres caennaises de Procédure civile: Les métamorphoses de la procédure civile.

le 28 mars 2014

Manifestation reconnue au titre de la formation continue des professionnels

Emargement dès 9h15 - Colloque 9h30 -17h00

Les métamorphoses de la procédure ont déjà retenu l'attention de la doctrine. S'il est justifié d'y revenir, c'est que la procédure civile n'a jamais cessé d'évoluer.

La procédure civile n'a jamais cessé d'évoluer. Le mouvement s'est accentué depuis plusieurs années : de nombreuses réformes sont intervenues, oeuvres du législateur ou de la jurisprudence, dictées le plus souvent par des impératifs économiques. D'autres réformes sont encore en projet. Si certaines entraînent la procédure civile vers un avenir dématérialisé, d'autres semblent la ramener à un état de droit antérieur au Code de procédure civile. La procédure civile connaît des cycles... tel un phénix qui renaîtrait de ses cendres.

Ce colloque propose d'aborder les métamorphoses - qu'elles soient réalisées, en cours ou à venir - de la matière à travers cinq illustrations. Métamorphose des sources, d'abord : la procédure s'européanise, mais les règles processuelles sont aussi « fabriquées » localement, par les acteurs de la vie judiciaire, avec la conclusion de protocoles. Métamorphose de l'office du juge, qui tend à s'alléger, à l'inverse des charges pesant sur les parties. Métamorphose des procédures orales, après le décret du 1er octobre 2010 - en particulier de la procédure commerciale éligible à la communication par voie électronique depuis les arrêtés du 28 août 2012 et du 21 juin 2013. Métamorphose de l'appel, dont la procédure, récemment revue, suscite la critique de la doctrine, le mécontentement des avocats et une jurisprudence abondante. Métamorphose technologique, enfin, avec la communication par voie électronique, dont le déploiement progressif, à la fois trop et pas assez encadré par le législateur, ne se fait pas sans heurt. Universitaires et praticiens exposeront leur sentiment sur ces évolutions.

Lieu(x)Caen - campus 1

Amphithéatre Demolombe

Faculté de droit de Caen

Contact : Esther CAMUS

esther.camus@unicaen.fr

Partenaires - Direction scientifique :

Corinne Bléry et Lois Raschel

Partenaires

- MB Legal

- La gazette du Palais

- Association "Droit et procédure"

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Contact

Mme Esther CAMUS

Tel. +33 2 31 56 51 84

droit.recherche@unicaen.fr

Pour des questions budgétaire, il convient de dater vos règlements pour frais d'inscription à partir de janvier 2014.

Attestation de formation et factures envoyées à la suite du colloque.

Par albert.caston le 05/01/14

Université de Nice Sophia Antipolis

Faculté de Droit et Science Politique

Centre d'Etudes et de Recherches en Droit des Procédures

(CERDP, EA n° 1201)

CONFERENCE

« Un an de jurisprudence sur la responsabilité

des constructeurs »

par

Me Albert CASTON

Avocat au Barreau de Paris

17 janvier 2014

à 14h15

Amphi 202

Entrée libre

Validée au titre de la formation doctorale

Université de Nice Sophia Antipolis

Faculté de Droit et Science Politique

Centre d'Etudes et de Recherches en Droit des Procédures

(CERDP, EA n° 1201)

Av. Doyen Louis Trotabas (anciennement Av. Robert Schuman) - Bureau 412 bis- 4ème étage - 06050 Nice Cedex 1

Tél. : 04 92 15 71 65 - Fax : 04 92 15 71 67 - Courriel : cerdp@unice.fr

Site : http://www.unice.fr/CERDP/

Par albert.caston le 23/12/13

Editorial, par M. BONNET, (SJ G, 2013, p. 2365), saluant l'élection de Pierre-Olivier SUR, nouveau Bâtonnier du Barreau de Paris, élection à laquelle je ne puis rester insensible, puisque j'ai été pendant cinq ans le collaborateur de son père, Bernard SUR, dont je salue la mémoire. Il n'est en effet pas un instant de mon exercice professionnel où je ne mets en oeuvre tout ce qu'il m'a appris....