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Le CCAG Travaux trés légèrement retouché

L'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (rectificatif), publié au JORF n° 0247 du 24 octobre 2009 , page 17877, texte n° 37, apporte quelques légères retouches formelles au cahier des clauses administratives applicables aux marchés publics de travaux approuvé par l' arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux, publié au JORF n° 0227 du 1er octobre 2009, page 15907, texte n° 16.

SOURCE : Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (rectificatif), publié au JORF n° 0247 du 24 octobre 2009 , page 17877, texte n° 37.

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