Jan
06
DOSSIER IDENTITE NATIONALE : PASSEPORT OU NATIONALITE

Il parait régner comme toujours un certain désordre dans la presse par la perception commune de l'affaire de Gérard DEPARDIEU.

Voyons, DEPARDIEU a-t-il reçu la nationalité russe ?

Ou seulement un passeport russe ?

Car ce n'est pas du tout pareil.

Le passeport est l'acte administratif d'un Etat souverain (1) délivré à une personne physique, lui permettant de circuler dans le monde. Si on va au fond des choses, c'est sous forme de petit carnet relié, le sauf conduit que le chef de l'Etat qui délivre le passeport, donne au bénéficiaire de celui-ci, avec prière aux autres Etats souverains de l'accueillir.

Je ne sais plus où il est passé, j'avais ainsi reçu dans le temps un sauf conduit au nom de l'ambassadeur de France en République tchèque, délivré par la section consulaire de notre ambassade (2) à PRAGUE, lorsque mon passeport français m'avait été volé. Le sauf commençait par une formule du genre « la République française prie toute personne de laisser circuler Monsieur Bernard KUCHUKIAN ». Du grandiose. Mais l'idée était là.

La condition de nationalité n'existe pas. J'imagine ainsi que si j'avais é té par bonheur monégasque dans les mêmes circonstances, tandis qu'il ne devait pas exister l'ambassadeur du prince souverain à PRAGUE, le même genre de sauf conduit m'aurait été délivré par la section consulaire de l'ambassade de France.

Par contre, la nationalité c'est autre chose, qui correspond soit à une situation de fait particulière, la naissance, le droit du sol par exemple, soit à un acte administratif déterminé, un décret par exemple.

Ces situations peuvent toujours être appréciées en dernière analyse par le juge souverain.

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(1) Etat souverain seulement ? Je n'en suis pas sur. Un autre sujet de droit international public doit délivrer aussi des passeports, une organisation internationale (O.N.U., U.N.E.S.C.O., etc.) ou encore un ordre souverain, par exemple celui de MALTE.

(2) Etabli dans un quartier encore plus magnifique que le reste de la ville, pourtant superbe. Dire que ce sauf conduit ne m'avait servi à rien : il n'y avait pas d'avion direct pour MARSEILLE à l'époque, pas de RYANAIR en ce temps là. La République tchèque n'était pas encore dans l'Union. Je voyageais sur LUFTHANSA, et au changement de MUNICH, dès lors que je m'étais déclaré membre d'un Etat des accords de SCHOENGEN, le policier allemand n'a pas même voulu considérer mon laissez-passer, et j'ai continué tranquillement mon voyage sans controle.

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