Feb
16
DOSSIER PROCEDURE : ET SI VELICOGNA S'ETAIT TROMPE ?

En voilà une bonne question à aller lui poser dans sa faculté de droit, la plus ancienne d'Europe parait-il.

Pardon, à aller lui faire poser à BOLOGNE, puisque c'est là qu'il professe, par un élu de la profession, qui nous gratifierait un simple rapport au retour, pour nous expliquer la sauce bolognaise, les tours penchées de la ville -oui, la ville a des tours penchées-, aussi que c'est la patrie de MARCONI, donc le site de naissance de la radiodiffusion, etc. Le Guide vert quoi. Et encore pas tout.

Le VELICOGNA dont je parle, c'est cet universitaire italien qui, peut être à une initiative communautaire possible, avec deux hauts magistrats administratifs français ont analysé voici trois ans l'expérience de « e-justice » à la française dans la revue de l'Université d'UTRECHT, c'est en anglais.

Ils indiquaient que la superposition, au dessus d'une Code de procédure civile conçu au temps du papier, des mécaniques numériques de l'informatique, n'allait sans doute pas.

Or, qu'entrevoit-on aujourd'hui ?.

Qu'on le veuille on non, le R.P.V.A. conçu de bric et de broc, fonctionne.

Bien sur, il y des choses à y changer, mais la conception du système n'est pas mauvaise.

Ca ira encore mieux quand on aura enlevé le boitier Navista, et la clé. Pour le boitier, une indiscrétion apprend que l'espoir est désormais compté en semaines.

A l'aide de petites réformes de rien du tout (mon 674 par exemple, la signature électronique des jugements autre exemple), on peut parvenir à n'être pas obligés à tout changer, si tout changer pose problème.

Le leitmotiv est alors tout simple.

Voyez les textes déjà promulgués, et le 674, comme les premières décisions des conseils de l'ordre.

Il s'exprime d'une phrase :

« Vaut document écrit et signé le document transmis par voie numérique (sous réserve du respect de telle norme technique) ».

Le progrès est ensuite d'ajouter :

« Le document numérique est obligatoire en telle matière ».

C'est pas compliqué, non ?

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