Feb
15
DOSSIER PROCEDURE : MARSEILLE PARIS - « LA DELIBERATION KUCHUKIAN »

Oui, parce que pour aller de Marseille à Paris, il aura fallu passer d'abord par Bordeaux, ensuite par Toulouse, sauf que celle-ci est avant celle là, sur le chemin Marseille-Bordeaux. Quelle histoire de fous.

Mon ami Jacques JANSOLIN nous apprend donc ce matin que les Parisiens viennent de copier les Marseillais (qui eux-mêmes avaient copié mon art. 674, mais je n'en veux à personne).

Bref, les avocats, enfin leurs conseils des ordres, s'aperçoivent que le R.P.V.A. ça fonctionne -qu'on ne me fasse pas dire ce que je ne dis pas : on est encore loin de la perfection, mais on avance bien-.

Et reconnaissent dans leurs règlements intérieurs, que la communication numérique du R.P.V.A. est une règle de fonctionnement normal et usuel.

On n'est bien que là où nous pouvons parler, la forme numérique. Attention, ne me faites pas dire ce que je n'ai pas dit : il reste que nous n'avons pas à réglementer dans nos rapports avec les juridictions, c'est là le domaine des pouvoirs publics.

La rédaction parisienne est inférieure à la marseillaise, qui elle-même est inférieure à mon art. 674, qui lui-même mérite peut d'être encore amélioré. Mais l'essentiel y est.

Je vais essayer d'élever le débat philosophiquement, encore que faire de la philosophie en matière de forme de procédure est un exercice de style original.

Bizantin presque... KUCHUKIAN, vous savez.

Remarquez que je serai à un autre niveau que le 10ème sujet proposé au jeune barreau local pour de prochains discours (voyez mes autres billets).

On peut résumer comme suit : Pour les échanges d'actes de procédure entre avocats, lorsque leur ministère est encore pour quelque temps obligatoire, le décret avait prévu deux systèmes.

La méfiance, d'un coté, la confiance, de l'autre.

La méfiance, c'est l'art. 672 : l'huissier audiencier.

La confiance, c'est l'art. 673, je t'envoie les actes en double, tu attestes les avoir reçus et tu me renvoies une copie visée par toi.

A Marseille, à Paris, bientôt partout en France (art. 674 nouveau) on reconnaitra tous la voie nouvelle des la notification R.P.V.A. Ou d'une autre au demeurant, car pour la communication numérique, nous ne sommes pas mariés avec le R.P.V.A. (à suivre).

Mais déjà, on a tout simplement et seulement toiletté l'art. 673, mieux rédigé dans la délibération marseillaise que dans celle de Paris, pour tenir compte de ce que les avocats n'écrivent plus en sergent major avec des manches en lustrine.

Le plan précité n'a pas changé, c'est toujours la méfiance, et la confiance, avec dans celle-ci deux sous-parties :

a) La confiance en support papier

b) La confiance dématérialisée.

Les mânes du professeur Edmond BERTRAND et celles de son fils spirituel Guy LAMBERT doivent s'agiter cependant dans l'au-delà. « KUCHUKIAN, bien sur, vous avez les deux parties du plan, mais celui-ci n'est pas matériel. »

O.K. Je corrige. Première partie : la notification sans le concours actif du destinataire, au lieu de « la méfiance » Deuxième partie : la notification avec le concours actif du destinataire, au lieu de « la confiance ».

C'est déjà plus délicat, non ?.

Ce n'est pas encore matériel. J'ai donc d'autres versions à proposer.

Mais, je pense que c'est cependant assez clair ainsi, non ?

J'en viens aux remerciements, il faut toujours remercier, ça fait modeste et déférent. Genre Amish.

Dans ces conditions, merci à Bordeaux, qui nous a confirmés la bonne voie, merci à Toulouse qui nous a utilement énervés, merci à Jacques, mais lui est très au dessus de tout cela, merci à moi.

Et, il ne faut pas le prendre comme de la vile flatterie, ce n'est pas du tout mon genre. Merci à Erick CAMPANA, le bâtonnier actuel, avec qui je reste en bagarre, on sait pourquoi. Je ne change pas.

L'idée d'insister lourdement sur le rappel de l'art. 673, pourtant évident, donc objet de mes réserves (« si c'est évident, pourquoi l'écrire ? ») est de lui, et j'en sais quelque chose parce que la version d'origine du texte a été préparée dans son bureau moi présent. Jacques n'était pas là.

Bref, si ainsi expliqué dans tous les sens, maintenant un avocat prétend qu'il ne comprend pas, c'est à désespérer

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Commentaires

Je lis dans le billet ci dessus :

...et merci à moi.

C'est pas du Daumier çà ? Excellent !

Maître KUCHUKIAN lisant sur son blog l'éloge de lui même par lui même...

C'est par là ou par là pour les autres gravures.

PS : pour sûr, je vais être censuré, impitoyablement.....

autant d'énergie pour des choses aussi simples !

Mais non tu ne seras pas censuré.

L'éloge de CHAPOTARD par lui meme suppose l'existence d'un support papier que je n'ai pas. Et puis le chapitre CJHAPOTARD a été ouvert par moi voici deux ans, puis repris d'une main de maitre par Nicolas CREISSON.

Bref, je m'en fous. Je préfère etre immodeste qu'un ane. Meme si les anes sont si nombreux au barreau.

Tu sais Jacques, les Amish, qui sont les plus modestes quidam du monde, n'ont pas l'électricité, roulent en carioles fermées, et vont téléphoner au fin fond de leurs champs dans ces cabines en bois.

Je connais leur pays pour, moi, y avoir été: je n'ai aucune intention de m'occuper des vaches comme dans le Lancaster County, Etat de Pennsylvanie. J'ai bien assez de mes anes locaux.

Salut.

Mais au juste, aviez vous une autre solution ? Que ne l'a-t-on pas dite alors plus tot...

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