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NUMERIQUE IL FAUT NETTOYER LE R.P.V.A.

 

Il n’est pas admissible que le R.P.V.A.,   qui s’est pourtant amélioré depuis sa mise en place,  traine encore des défauts que n’importe quel informaticien moyen doit pouvoir corriger sans difficulté. Je donne quelques exemples. Bienvenue aux autres critiques.

  1. LES ALERTES

Il faut ajouter des alertes au programme. Qu’on ne dise pas que c’est impossible. L’alerte exige déjà  en effet actuellement quand il s’agit de signaler que la boite de messages  est pleine et qu’on va en  effacer des anciens. 

Alors, des alertes, j’entends des alertes automatiques attirant mécaniquement l’attention de l’avocat, j’en vois au moins trois.

La première,  qu’on pourrait chronologiquement placer à deux mois et 15 jours de l’appel, serait de rappeler le délai de trois mois pour conclure et communiquer. On pourrait ajouter une alerte à un mois et 15 jours après les conclusions de l’appelant pour celles de l’intimé.

La seconde,  serait d’attirer l’attention de l’avocat à X temps avant l’audience,   de voir s’il n’a pas à transmettre à l’avance son dossier au juge. Elle pourrait etre couplée avec un avis automatique,  donné en meme temps que la transmission de l’ordonnance de cloture,  d’avoir à faire la  transmission.

La troisième serait  à un an et onze mois du dernier acte enregistré de signaler le danger de péremption.

 

  1. LES MENUS DEROULANT DES PROFESSIONS

J’ignore qui fait l’inventaire  qui défile,  des professions proposées à l’occasion des déclarations d’appel. Peut etre un ancien rédacteur de programmes dans un cirque ambulant. Un peu plus de rigueur serait d’autant plus bienvenue qu’il existe de très officielles listes de professions établies par l’I.N.S.E.E.

  1. LES MENUS DEROULANT DES ACTES

Meme observation, sauf qu’en plus,  il est évident que chacun dans chaque juridiction,  voire dans chaque chambre,  donne un nom de son invention aux actes à enregistrer. Il faut à chaque fois  traduire.

Un exemple ; quand vous envoyez des conclusions d’appel, certain menu déroulant parle de « conclusions », le cas échéant avec des sous divisions (« d’incident », etc.). D’autres parlent de « conclusions en cours de signification, », ce qui est parfaitement débile pour deux raisons : 1. Les actes du numérique n’étant pas des actes d’huissiers se notifient et donc ne se signifient pas. 2. Il n’y a rien « d’en cours » puisque la notification des conclusions est justement l’objet du message.

 

Il serait bon que le C.N.B.,  à défaut des conseils des ordres,  dont une fois encore, la crasse inutilité d’incompétence est absolue, mette un peu d’ordre dans tout cela.

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Commentaires

Nom: 
Bâtonnier GIROUD

vous faites allusion pourraient effectivement et facilement être réparés.

La liste des professions est si incomplète qu'il faut utiliser les informations complémentaires pour donner l'intitulé exact.

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