bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 21/09/10
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Quel fromage mes amis !

Ce délire de formations en tout genre, partout et par n'importe quels crétins, et Dieu sait qu'il n'en manque pas.

Quant aux formateurs:

Je n'ose pas citer l'université française, dont je n'ai pas le classement mondial en matière juridique, mais qui ne doit pas etre bien brillant. On sait en tout cas depuis peu qu'en matière scientifique et d'ingénierie, la première université française, plus ou moins généraliste est Pierre et Marie Curie à Paris, 140ème au classement mondial, dépassée par les Américains, les Anglais, et meme une université égyptienne. Il parait cependant que nos écoles de commerce sont bonnes dans un classement européen.

Coté avocats, on nous propose tout et n'importe quoi, pourvu qu'on annonce tant d'heures de formation professionnelle pour rester dans les 20 heures. Pourquoi pas les "aspects juridiques de la parténogénèse du puceron " tant qu'on y est ?

Il faudrait arreter ce délire d'avocats bélants soumis au goug de prétentieux pontifiants.

Tiens au juste, on ne dit plus que la participation au blog ne doit pas etre prise en compte.

Dommage, parce que je travaille à l'édition en support papier de ce que j'ai écrit depuis le 1er janvier 2010. J'ai ouvert deux classeurs "classiques" à levier donc, et ils sont déjà pleins. Et je n'ai pas terminé.

Par bernard.kuchukian le 21/09/10
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Le professeur Edmond BERTRAND qui fut, à la Faculté d'AIX EN PROVENCE le maitre de tant d'étudiants en droit, dont mon maitre Paul LOMBARD et moi-même, avait un cours sur l'organe et la fonction. Il rappelait, bien entendu que c'est la fonction qui crée l'organe. Ainsi, quand il inventa l'imprimerie, GUTENBERG créa également de facto les imprimeurs. C'est évident.

Sauf que le temps passant et les situations aussi, la déviation s'est faite en sens inverse : s'il ne crée par la fonction, l'organe la maintient en vie, même si elle ne sert plus à rien, ou en tout cas il la suscite. La fonction publique en est le plus bel exemple. Tant de fonctionnaires sont maintenus en activité uniquement pour ne pas les dégager de la fonction publique. Voici un seul exemple : il a ainsi fallu des collections de dizaines d'années pour supprimer l'usage du timbre fiscal, remplacé par une majoration forfaitaire des droits. Mais il y avait tout un personnel attaché à ce noble négoce fiscal, et on ne pouvait le supprimer. On n'y est d'ailleurs pas parvenu et on l'a reclassé à faire toute autre chose, dont il n'est pas évident qu'elle soit indispensable. Il n'y a que peu de temps, et on est au coeur de ce temps, où on s'est dit qu'il fallait enfin supprimer des fonctionnaires qui n'ont plus de fonction : comme on ne peut pas les supprimer, on ne les remplacera pas. En attendant, l'organe est là encore, même s'il n'est plus utile.

Pour les avoués, c'est la même chose. Leur histoire n'a jamais intéressé un historien de haute qualité. On ignore donc véritablement pourquoi ils ont été créés. Sans doute pour faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'Etat par la création de leurs charges. Cet élément est connu. Peut-être aussi parce qu'à l'époque, seuls disposaient des moyens techniques de communication avec les juges, soit l'écriture, encore que j'imagine mal tout au contraire que mes confrères avocats du temps jadis n'aient pas su écrire. Peut-être enfin, plus vraisemblable, parce que les régimes politiques du temps jadis, autoritaires et non démocratiques, se méfiaient de la liberté des avocats et préféraient un filtre d'accès au juge plus souple qu'eux.

Bref débat, plus aucune fonction n'est avancée pas même par les avoués qui justifierait le maintien de cette profession.

Je me fais régulièrement et copieusement haïr et injurier par les avoués et leur personnel parce que j'exprime cette idée.

Qui n'est d'ailleurs pas de moi, mais de la directive européenne dite « services » que personne ne parait donc avoir lue (à part quelques magistrats à la chancellerie, Jacques ATTALI et moi, excusez la non modestie).

Elle dit ceci cette directive : toute activité juridique non justifiable par une plus-value de services, par une spécificité exceptionnelle, doit être supprimée. Le service des avoués qui ne s'exerce plus qu'en France et en Espagne, doit ainsi être supprimé, puisque la preuve est rapportée de ce que partout ailleurs s'il est nécessaire il est correctement exercé dans la fonction de l'avocat. Du coup, la profession correspondante n'a plus de sens, et elle est anachronique. Le terme anachronique n'est pas de moi, mais du Parti socialiste espagnol dans la communication que j'ai faite voici 48 heures et qui est en ligne. Rien à y ajouter. Et les rapports, celui de la commission, et celui d'ATTALI, de s'attaquer aux rentes de situation.

Je vais plus loin. Le rappelle le rapport du ZERP. Donc de l'université de BREME. Il va lui-même plus loin que la commission et la directive « services » en posant la question de savoir si le ministère obligatoires des notaires est indispensable en matière de transactions immobilières dans le territoire de l'Union européenne. Sa réponse est catégorique. C'est non. Les avocats suffisent.

Pour autant, la fonction notariale n'est pas touchée, pour deux raisons. La première essentielle c'est la puissance de la profession, financière notamment, et surtout le fait qu'elle est l'un des premiers collecteurs d'impôts à travers les droits de mutation reversés au Trésor. Pas touche. La seconde est que les notaires ont d'autres activités que les mutations d'immeubles, dont il n'est pas sûr, là, voyez comme je suis honnête, que les avocats seraient tous capables de les traiter. Je sais que ceci n'est pas le point de vue de nos confrères avocats italiens, qui fustigent les notaires de leur pays.

Qu'on cesse enfin de traiter ces sujets par l'injure et la haine.

Celles dont je suis l'objet régulièrement parce qu'en soutenant comme la vérité et d'autres plus puissants que moi que la fonction ne se justifiant plus, l'organe, qui est devenu une rente de situation, doit être supprimé », je ne fais eu constater qu'il y a du sel dans l'eau de mer.

Par bernard.kuchukian le 20/09/10
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L'excellent site Internet du Sénat donne la liste des questions écrites des sénateurs restées sans réponse du ministre à ce jour, sur le thème de la suppression des avoués.

Il reste ainsi huit questions, dont une a été retirée.

Les sept autres sont toutes relatives au sort du personnel des études avec quelquefois des observations chiffrées et techniques.

Par bernard.kuchukian le 20/09/10
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Où on reparle d'une future période transitoire.

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-57777QE.htm

C'est toujours aussi fumeux. Vous noterez au surplus:

1°. Qu'il a fallu attendre plus d'une année pour que l'honorable parlementaire ait une réponse,

2°. Et rien moins que trois rappels à l'ordre.

Serait-on à vider les fonds de tiroir place Vendome ?

Toujours rien par contre quant à la réunion de la commission mixte paritaire, sans laquelle aucun texte ne sortira, puisqu'il a été voté en termes bien différents à l'Assemblée nationale et au Sénat.

Par contre, un député (une députéeà) a posé une question diabolique pour repousser la réforme en 2015. Voici.

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-84769QE.htm

On ne lui a pas répondu expressément. Va-t-il avoir raison dans les faits.

En attendant, je note avec grand intéret ceci. Le parlementaire déclare -ce qui est donc vrai- que le personnel des avoués est peu formé et sans doute agé. Pour l'age , je ne sais pas. Pour l'absence de formation, la déclaration de l'élue de laRépublique recoupe les avocats qui ont fait remarqué que les avoués ne font que photocopier les conclusions des avocats. On comprend dans ces conditions qu'il ne faille pas faire appel à des universitaires pour appuyer sur les boutons des photocopieurs. Mais j'arrete là, car il me faut garder quelques forces encore pour répliquer aux injures qui vont encore fuser contre moi.

Attention: tous les messages anonymes n'émanant pas de personnes identifiables (noms, prénoms, adresses, activités) seront systématiquement effacés. On ne bave pas dans son coin. En toute impunité.

Par bernard.kuchukian le 20/09/10
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Après quelques années de travail, voici que l'AUTORITE DE LA CONCURRENCE vient d'infliger une série d'amendes de 385 millions d'euros contre les grands groupes bancaires français. Plus, S.V.P., la Banque de France elle-meme. Pour avoir fait payer à leurs clients des commissions injustifiées sur certaines opérations de compensations de chèques. Tout le monde parait y être. C'est complet.

http://www.autoritedelaconcurrence.fr/pdf/avis/10d28.pdf

Comme toute décision de l'AUTORITE, l'appel en est possible devant la Cour d'appel de PARIS, qui a, je crois, une certaine tendance à confirmer.

On nous dit qu'en bourse, les quatre majors françaises (B.N.P.-PARIBAS, SOCIETE GENERALE, CREDIT AGRICOLE, union BANQUES POPULAIRES -CAISSES D'EPARGNE), ont tenu le choc. Il parait en effet que les sommes en jeu ne sont pas suffisantes pour avoir un impact sur les cours de bourse. Evidemment, 385 millions, c'est rien du tout pour elles, et à moins de 3 ou 4 milliards d'euros, tu n'as rien...

Ce n'est pas moi qui vais plaindre les banquiers. L'une de celles épinglées par l'AUTORITE DE LA CONCURRENCE, celui à qui il parait qu'on peut parler, qui refusait de payer mes honoraires et a dû le faire après avoir été rendu ridicule par la taxation du bâtonnier, m'a oublié. Moi aussi.

Revenons à par chez nous. Vous savez que j'ai porté plainte contre NAVISTA et consorts devant l'AUTORITE DE LA CONCURRENCE.

Attention à la suite de ce que je vais écrire. Je connais parfaitement les fables de LA FONTAINE, celle de « Pérette et son pot au lait » (1). Donc je suis prudent.

Mais imaginons qu'un jour ou l'autre l'AUTORITE DE LA CONCURRENCE finisse par reconnaitre qu'avec NAVISTA on a faussé la concurrence entre avocats et imposé un service obligatoire, abusif et inutile aux avocats des province, y compris la banlieue parisienne, contre les heureux Parisiens, il y aura aussi des amendes. Et qui les paierait ? NAVISTA, sur. Enfin, si elle existe encore. Mais aussi le CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX, nous autres quoi. Moi compris. Je pense que ce sera nettement moins cher. Comme ce serait bien si on retirait NAVISTA, et qu'il n'y ait plus à statuer sur les ruptures d'égalité et les actes de position dominante.

(1) Celle-là, je ne l'ai pas encore mise en ligne. Plus tard.

Par bernard.kuchukian le 20/09/10
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J'ai cru à une blague sinistre lorsque ma secrétaire m'a passé, voici un instant au téléphone, le Tribunal de grande instance de BETHUNE à qui j'avais à demander un renseignement sur le J.E.X. local (tél. 0.321.68.72.00). Blague sinistre parce que j'ai cru qu'elle s'était trompée et était tombée sur une entreprise de pompes funèbres.

Mais non, c'était bien le T.G.I.

La musique d'attente y est parfaitement mortuaire.

Du mauvais mortuaire. Rien à voir avec une symphonie funèbre et triomphale à la BERLIOZ, mon compositeur préféré. Non, du mortuaire à se flinguer, tellement c'est sinistre.

Je me mets à la place du justiciable lambda plus ou moins dépressif. Il entend ce truc. Il se met un plomb.

C'est fabuleux la justice.

Par bernard.kuchukian le 20/09/10
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Les journalistes, seuls ceux qui ont droit d'écrire et qu'on peut lire autrement qu'en cachette dans des hebdomadaires aux titres réputés dangereux par l'intelligentsia bien pensante de goche, ont souligné hier deux évènements que je ne peux pas m'empêcher de rapprocher.

D'abord, la poussée de l'extrême droite en SUEDE, qui accède au parlement national avec 5,7 % des votes. Superbe leçon de démocratie donnée à la France, là ou même quand il fait 20 % des voix, le Front national n'a pas un seul élu. En tout cas, vous avez compris, Mesdames et Messieurs, le danger vient désormais de la SUEDE.

Hier, c'était de la FLANDRE et avant-hier de la CARINTHIE. Avant-avant-hier, c'était de la RUSSIE, de la HONGRIE, d'ITALIE, de CROATIE, j'arrête ici la liste.

Ensuite, la célébration, enfin, d'un culte arménien apostolique dans la superbe église de l'île du lac de VAN, donc en TURQUIE de l'est, autorisée (merci Messieurs les Turcs) par le gouvernement turc. La télévision était présente pour démonter au monde entier cet « acte remarquable de tolérance des Turcs ». Mieux vaut lire ce truc qu'être aveugle. Turcs, qui ne sont cependant pas allés jusqu'à permettre qu'une croix soit placée au dessus de l'église. Excusez du peu. Voyez donc la photo ci-dessous.

Heureusement, les religieux apostoliques d'ETCHMIADZINE (c'est l'ARMENIE dans son territoire actuel), leur sympathique pape KAREKIN II en tète, n'ont pas plus été dupes que la diaspora arménienne hors ARMENIE toute entière. Encore qu'il se soit trouvé quelques crétins journalistes-bien-pensants-à-qui-on-a-payé-le-voyage-pour-bien-témoigner, qui ont déclaré que la diaspora aura approuvé.

Moi qui ne suis pas apostolique, mais catholique romain, mais qui me sens dans la diaspora, parce que je suis KUCHUKIAN, je n'ai pas approuvé. Bravo très Saint-Père (KAREKIN II).

J'ai interrogé ça et là, autour de moi, des vrais Arméniens, pas comme moi, et tout le monde y est bien d'accord. C'est quoi cette mascarade d'un culte chrétien, sans que la croix de notre Seigneur Jésus Christ soit sur l'église ? On se paie la tête de quelques crétins. Si de ceux qui veulent que la Turquie entre dans notre l'Europe chrétienne. Non, non et non.

Un seul commentaire final, à propos de ceux qui ont mis en valeur ce deuxième évènement . Les braves gens. Oui, les braves gens, parce qu'on a pu voir à la télévision les merveilles de l'architecture religieuse arménienne, celle du lac de VAN, injustement placé les violences de l'histoire en terre musulmane.

Pour le reste, l'invocation de la poussée de l'extrême droite de la Suède n'est qu'un épiphénomène de journalistes, pour masquer une honte de plus. Que je sache, les musulmans pratiquent librement leur culte partout en Europe, en SUEDE aussi, malgré l'extrême droite et ils n'ont à se plaindre de rien du tout.

On sait que la réciproque n'est pas vraie en terres d'islam pour les chrétiens, tous les chrétiens. Les quelques Arméniens apostoliques qui subsistent en Turquie, les Coptes en EGYPTE, les Assyro-Chaldéens en IRAK. Il parait -c'est le plus étonnant- que ce sont encore les mollahs d'IRAN sans doute parce qu'ils sont chiites et pas sunnites, donc protestants, qui se comportent le mieux avec les Arméniens d'IRAN.

Par bernard.kuchukian le 19/09/10
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On m'a raconté l'histoire suivante arrivée tout récemment.

Tribunal de commerce. Avocat extérieur. Gros dossier. Question au président: avez-vous une prise ? Le président interloqué: une prise pourquoi faire ? L'avocat: une prise de courant pour brancher mon matériel. Et au meme moment, il déballe son attirail qui comporte un rétro projecteur et un écran, le tout bien sur pour appuyer sa prochaine plaidoirie.

Le président: "Maitre, plaidez votre dossier en l'état. Ici, ce n'est pas Lunapark".

J'aurais pu avoir le meme incident il y a bien longtemps, puisqu'il fallait passer à l'audience la cassette contenant le film de la fabrication en usine de pièces de résine de synthèse destinées à la marine.

Prudent, j'avais demandé, préalablement à l'audience l'accord du président, qui me l'avait donné, et aussi dans les memes conditions, celui des confrères adverses, qui non seulement me l'avaient donné, mais encore avaient reçu et visionné chacun sa cassette bien avant l'audience. Tout s'était bien passé (je me souviens avoir gagné cette affaire là).

Autres temps.

Par bernard.kuchukian le 18/09/10
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Je remercie le Parti socialiste.

Pas le français, rassurez vous.

Non l'espagnol, le P.S.O.E. qui est actuellement au pouvoir. Senor ZAPATERO.

On trouve en ligne un de ses journaux électroniques, c'est tout récent, 48 heures à peine, ceci, sous le titre que j'ai traduit, [Les "procuradores" des tribunaux, une espèce anachronique et absurde]:

http:/www.creaprogreso.es/propuestas/procuradores-de-los-tribunales-una-figura...

Allez y voir si vous parlez l'espagnol (attention, la traduction automatique commet à moment donné un contre sens, avocat, avoué). Je rappelle qu'en Espagne, les avoués s'appellent "procuradores" et les avocats "abogados".

J'ai donné le titre ci-dessus. Etude historique en France et en Espagne. Les rois catholiques.

Voici dans ma traduction française (je suis bon en espagnol) les deux derniers paragraphes de l'étude.

En définitive, en plein XXIème siècle, avec le grand développement des technologies de l'information et des communications, comme le courrier électronique et l'administration électronique, il est absurde de maintenir l'obligation d'un intermédiaire comme le "procurador" (lire en français l'avoué) qui génére uniquement une dépense de plus dans les couts de la procédure et ne constitue qu'un obstacle à la rapité des procédures judiciaires.

Créer le progrès dans ce cas est éliminer une espèce anachronique et absurde qui n'ajoute rien d'utile en plus à l'efficacité de la justice.

Ah, le vent d'Espagne...

_________________

P.S. Si je comprends bien le P.S.O.E. dans cet article, la dualité avocat avoué avait été supprimée du temps de FRANCO, et elle a été rétablie apès lui. Il était bien FRANCO.

Par bernard.kuchukian le 17/09/10
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Surveillez aux Etats-unis, spécialement dans l'est, le développement du mouvement TEA PARTY, à la droite bien à droite du Parti républicain. A suivre.

Voir déjà l'étude de Madame Anne-Lorraine BUJON de l'ESTANG pour l'Institut Français des Relations Internationales. C'est ici.