bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 16/01/11
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Ode à la fidélité ?

La chambre commerciale de la Cour de cassation, dont il faudrait au passage rappeler ici qu'elle est dans les textes plus exactement dénommée « commerciale, financière et économique », a rendu le 14 septembre 2010 un arrêt (pourvoi 09-14322) de haut niveau ci-après attaché.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&i...

L'édition de janvier 2011 de la R.J.D.A. le cite, en le commentant sobrement (n° 87). La même édition comporte cependant une longue chronique de Monsieur Martin OUDIN, maitre de conférences à la Faculté de droit de TOURS, sur la rupture de relations commerciales établies. C'est exactement le même sujet.

On sait ou plus exactement on devrait savoir que depuis les réformes BALLADUR, la loi a codifié l'interdiction de la rupture brutale des relations commerciales établies, en exigeant le respect d'un préavis qui peut être long, par exemple le temps nécessaire au prestataire pour rechercher un contrat de même nature et réorganiser son activité (Paris, 14 mai 2010, n° 07-13911).

La question récurrente était cependant celle-ci.

L'art. L. 442-6,1-5° du Code de commerce s'applique-t-il aux activités de services, alors que l'auteur de la rupture n'a pas le statut d'une entreprise commerciale (il s'agissait ici de deux mutuelles d'assurance ayant sièges sociaux à Niort, je ne vous fais pas un dessin).

L'arrêt de cassation précité est disciplinaire, puisqu'il casse un arrêt de la Cour d'appel de Limoges et lui renvoie le contentieux, mais dans une composition différence. Je cite la Cour de cassation :

Les assureurs auteurs de la rupture soutenaient qu'elles pouvaient faire des actes de commerce, sans pour autant être régies par le Code de commerce.

La Cour de cassation parait balayer l'argument en termes généraux : le régime juridique des sociétés d'assurance mutuelle, comme le caractère non lucratif de leur activité ne sont pas de nature à exclure du champ d'application des règles relatives des pratiques restrictives de concurrence dès lors qu'elles procèdent à une activité de service.

Ai-je bien compris ?

Le critère commercial n'existe pas ou plus.

Ainsi :

L'avocat correspondant d'une banque ou d'une compagnie d'assurance qui a supporté pendant des années leurs services du contentieux, et qui est passé sous les fourches caudines de leurs barèmes, et de leurs exigences à la con, dont par la force des choses, une partie non négligeable du chiffre d'affaires a été passé avec cette banque ou cette compagnie d'assurance, qui se fait virer un beau matin parce que le chef du contentieux a changé ou qu'il a une copine à placer rapidement, doit pouvoir se faire indemniser, sur la base financière du préavis correspondant pour lui au temps à mettre pour retrouver le même type de clientèle.

Idem, c'est pire, l'avocat correspondant d'un liquidateur judiciaire, qui a dû l'aider directement (gratuitement) ou indirectement, en ce sens que souvent il faut travailler sans être provisionné, en attendant qu'on ait gagné et exécuté en fin de procès, donc cet avocat-là qui se fait virer parce que le liquidateur judiciaire a changé d'avis ou a changé de position financière, ou d'amis, ou qu'il est passé aux ordres des juges qui le désignent et font chantage sur lui, par exemple parce que l'avocat n'appartient pas à telle loge maçonnique, peut-il se faire indemniser sur la base financière du préavis correspondant pour lui au temps à mettre pour retrouver le même type de clientèle.

Comprenez-vous mieux maintenant quelques autres questions posées sur certaines juridictions ?

A suivre.

Par bernard.kuchukian le 15/01/11
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Voici que notre excellente consoeur (comme on dit) MONFRAY, que je n'ai pas l'honneur de connaitre, et que je salue ici, place elle aussi des fables de LA FONTAINE sur son blohg.

Enfin, une.

Je ne suis pas jaloux, LA FONTAINE est à tout le monde.

J'en ai d'autres, des fables, et d'autres auteurs aussi. Le problème n'est pas là. Bienvenue, comme on dit au Québec.

Du coup, notre excellent confrère et mon ami l'avocat masqué se demande si KUCHUKIAN/MONFRAY ce n'est pas le meme combat.

Avocat masqué, je ne sais pas. On va voir.

MAIS ALORS LA OU RIEN NE VA PLUS, mais plus du tout , c'est lorsque le lis sur le blog en question que son ouverture a nécessité "une visite" d'un membre du conseil de l'ordre, et une autorisation spéciale (dudit ordre je suppose). Pour, lisez-moi bien: "valider" le blog.

C'est un bien mauvais cauchemar. Sous le controle du conseil de l'ordre, la censure est donc préalable.

Qu'on m'explique.

Moi, je croyais que BEN ALI était en Arabie saoudite. Non c'est pas lui.

Si c'est pas BEN ALI, c'est STALINE mon cousin (1) ou ses descendants dans la région bordelaise.

_____________________________

(1) Bien que les memes idées aient été impossibles entre lui et moi, on s'en doute, j'appelle STALINE mon cousin parce qu'il était Géorgien, comme une de mes arrières-grands-mères, fort belle femme parait-il à ce qu'on raconte dans la famille KUCHUKIAN.

Par bernard.kuchukian le 15/01/11
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C'est irréel. On apprend que des proches et/ou de la famille du général BEN ALI avaient quitté depuis quelques jours la Tunisie en crise pour s'installer dans un hotel d'EURODISNEYLAND.

C'est irréel, dérisoire, Désinvolte. Déconcertant. Tout ce que vous voulez.

Et puis il parait aussi qu'on les a priés ce soir de partir, et ils sont partis ailleurs.

Tout cela ne peut se faire qu'avec l'assentiment des autorités françaises, dont personne ne peut penser qu'elles ne savent pas.

Peut en en déduire que la politique extérieure de la France est pour partie entre les mains de MICKEY.

Je vais demander à mon petit fils Lucas (3 ans et demi), grand amateur de MICKEY, ce qu'il en pense.

Par bernard.kuchukian le 15/01/11
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Les Occidentaux viennent de lacher BEN ALI. Moralement, c'est abject. On ne lache pas un allié fidèle.

Politiquement, c'est glacialement opportuniste: les Occidentaux prennent le train en marche à l'arrivée à la gare, wagon de tete.

Seuls les Français ont fait faux, en commençant par offrir la police par M.A.M. interposée. Le président SARKOZY aura du mal à arranger ce coup là. Une gaffe énorme a été commise.On connait le mot de NAPOLEON: "plus qu'une trahison, c'est une faute".

Heureusement pour nous, les Tunisiens sont des amis, et puis la gauche française était aussi copine de BEN ALI que les autres, et à ce qu'on sait le maire de PARIS, qui va chaque été faire la fete localement avec ses amis choisis dans sa superbe maison de BIZERTE, n'a jamais trouvé à redire de l'ambiance...

Ceci dit, ceux qui s'intéressent à la Tunisie, la connaissent un peu, y ont des amis voire des relations (j'y ai amis et clients), ou connaissent des gens qui y sont nés, et ont traité ou traitent encore avec eux, ne sont pas surpris outre mesure. Ou ne voulait pas imaginer, mais tout le monde savait parfaitement le népotisme familial de BEN ALI particulièrement ostentoire, et choquant en temps de crise.

Bizarrement, ce qui est arrivé peut etre dit par la faute de notre défunt confrère BOURGUIBA. Oui, vous lisez bien. Qu'a-t-il fait de mal BOURGUIBA ? Rien.

Oui, enfin, si. Il a instruit le maximum de ses concitoyens. BOURGUIBA a été un fils authentique de la France laique un peu républicaine et de l'école ou du collège ou du lycée salvateurs. La Tunisie est l'Etat arabe le mieux éduqué, filles comprises. Et toute cette histoire est bien arrivée à cause du suicide d'un diplomé universitaire n'ayant pas de travail, reconverti dans le négoce des légumes et à qui on a enlevé son étal. C'est cruel à dire, mais vrai. L'instruction ne supporte pas l'humiliation.

Les Tunisiens, qui nous regardent avec respect ou envie ou affection, ou intéret, je ne sais pas, ont fait à leur manière un mai 68.

Il y des points communs évidents: deux généraux, pas au meme niveau, bien entendu, mais deux généraux tout de meme, la confiscation du pouvoir à des niveaux non comparables, une durée de pouvoir -21 ans pour de Gaulle, 23 pour BEN ALI-, la réaction que personne n'avait imaginée de la rue, le départ précipité du chef, la vacance du pouvoir, la réaction du Conseil constitutionnel qui corrige l'erreur de BEN ALI désignant le premier ministre vu l'art. 56 de la constitution tunisienne, au lieu de laisser désigner le président de la chambre vu l'art. 57, par les sages constitutionnels, etc.

Le monde raisonnable attend que ce soit l'élection présidentielle sous 60 jours, et sans doute l'élection comme nouveau président du premier ministre sortant. A moins qu'un "out-sider" du meme camp ... (rappelez vous, CHABAN, POMPIDOU).

Tout comme les Français.

Par bernard.kuchukian le 14/01/11
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Jeudi écoulé, je suis allé écouter le discours de rentrée du président VIANO du Tribunal de commerce de Marseille, qui était jadis le deuxième de France, et qui recule tous les ans.

Avant de nous annoncer finalement qu'on ne boirait et ne mangerait pas à la fin du discours, pour respecter les sages instructions d'économie de Madame le premier président de la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE, (voir une communication antérieure),

Monsieur VIANO avait-il lui mon blog en novembre, ou avons nous au moins sur un point la meme idée ?

Je ne sais pas.

Toujours est-il que j'ai apprécié qu'il ait mis publiquement les pieds dans le plat en interrogeant dans ce discours sur la légitimité de la fonction consulaire par les temps qui courrent.

Je rappelle en effet cette épouvantable information:

Les chambres de commerce ont renouvelé en novembre 2010 leurs délégués. C'est une élection au suffrage universel direct par les seuls commerçants inscrits au registre du commerce.

Suivant LA PROVENCE, nationalement, la moyenne des électeurs ayant exprimé un vote ne dépasse pas 18 % par chambre de commerce. (dix huit pour cent)

A celle de MARSEILLE, l'élection récente a été faite avec seulement 12,50 % d'électeurs votants (douze et demi), qui ont donc choisi leurs délégués, lesquels ont désigné leur président, le même qu'avant, un célèbre industriel, patron d'ORANGINA.

Il parait même que la panacée qu'on avait trouvée cette année avec le vote numérique par Internet a fait un bide splendide : moins de 2 % (deux) de votants.

Bon.

Le plus grave est ici. Ce sont en effet les délégués consulaires ainsi mal élus qui choisissent par la suite les juges aux tribunaux de commerce.

A Marseille, c'est meme une liste unique.

Franchement, en toute honnêteté - je ne suis pas un homme de gauche, et bien loin de là, je suis réactionnaire- quelle légitimité accorder à une juridiction consulaire dont on sait ce qu'elle représente ou plus exactement ce qu'elle ne représente pas ?

Je pose la question, à nouveau. C'est dramatique. Attention: je ne mets pas en cause la probité des juges consulaires. Je dis que leur élection telle qu'actuellement organisée a quelque chose d'inadmissible dans une société démocratique.

Et j'ose ajouter ceci, tant pis. Dès lors qu'ils sont la représentation des élus souvent en liste unique de la chambre de commerce locale, quelle est leur indépendance à l'égard de cette institution, surtout contre ceux qui ont osé lui faire procès el les gagner Décisions de justice à l'appui, je parle ici pour moi ou mes clients.

N'existe-t-il pas alors une véritable fartwa contre ceux-là ?

Par bernard.kuchukian le 14/01/11
Dernier commentaire ajouté il y a 9 années 4 mois

Alors que dans la crise financière mondiale qu'on connait depuis quatre ans maintenant, des fautes de gestion de taille macro économique et politique des millions voire des milliards de fois plus importantes ont été faites par des banques, qu'on a aidées ensuite par des fonds publics, et aussi par des gouvernants, lesquels n'ont rien vu et sont toujours au pouvoir,

Tous les avocats commercialistes de Marseille, et meme les autres, qui le deviennent par la force des choses, lorsque leurs clients vont les voir, savent que depuis deux ans environ, sur la double impulsion du parquet et de la présidence du Tribunal de commerce, des quantités extravagantes de procédures en sanctions personnelles sont engagées contre les dirigeants de sociétés faillies: faillite personnelle, comblement, etc. Je crois que c'est pareil à Aix-en-Provence et à Salon-de-Provence. J'ignore ailleurs, mais possible aussi.

C'est au point qu'il a été créé chez nous, pendant une année environ, une chambre spéciale du Tribunal de commerce qui siègeait le jeudi matin, chambre ardente pour faire tomber des tetes. Systématiquement, sans réfléchir. Confusion des délinquants et des autres.

C'était si stupide et abusif que ceux-là meme qui avaient créé cette horreur ont finalement du y renoncer et ont redistribué les affaires de sanctions devant les chambres "courantes" de procédures collectives.

Je sais professionnellement ce que cette histoire m'a couté et risque encore de me couter, mais je suis fier d'avoir dénoncé partout où je l'ai pu cette "chasse aux sorcières".

Car, heureusement pour nous, il y a la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, spécialement sa 8ème chambre C, qui apprécie modérément cet acharnement, et qui fait du droit.

Exemple magnifique dans un arret du 13 janvier 2011.

Le Tribunal de commerce, saisi en 2009, vidant les tiroirs de tel liquidateur judiciaire (ami), avait condamné un dirigeant social (ami et client) en faillite personnelle, au titre d'une procédure collective ouverte en 2002, pour un simple retard à déclarer une cessation des paiements, Sept années s'étaient donc écoulées entre les deux événements.

Vainement, j'avais soulevé en première instance une prescription qui n'existait pas dans les textes antérieurs à l'actuelle loi dite de sauvegarde, et on a sanctionné le client.

En appel, la Cour n'a pas pu me suivre, ni sur le terrain du quasi pénal, ni sur le terrain du Code de commerce (art. L. 625-5 ancien du Code de commerce, et tel arret précis de la Cour de cassation).

Mais, pour la suite, je ne résiste pas à la citer :

"Le liquidateur judiciaire ne justifie pas des raisons pour lesquelles l'action a été intentée avec retard, notamment de l'existence de difficultés particulières qui l'auraient empêché d'agir dans un délai plus court, de la complexité de l'affaire, des difficultés à établir le grief, alors que le retard dans la déclaration de la cessation des paiements aurait pu etre formulé depuis l'année 2002 par le liquidateur, ou d'obstacles qu'il aurait rencontrés pour demander la sanction de faillite personnelle."

Et surtout, quel bonheur:

"Il apparait donc que l'exigence de l'art. 6-1 de la convention européenne des droits de l'homme n'a pas été respectée, le liquidateur n'ayant pas agi dans un délai raisonnable."

Et la Cour d'infirmer le jugement qui avait prononcé la sanction, et de débouter le liquidateur judiciaire.

Il y a des moments où on se dit qu'etre avocat, ça sert à quelque chose.

Meme devant une juridiction commerciale.

Par bernard.kuchukian le 13/01/11
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A peine 24 heures de silence, et vous nous manquez cruellement.

Aors, nous continuons à divaguer.

Pourquoi MEDICIS: hors la famille florentine, MEDICIS c'est aussi le nom d'une fabrique de dragées et meme d'une caisse de retraite.

Non, vous n'avez rien à voir avec l'un et surtout l'autre.

Alors on en revient à Florence. Florence, c'est le génie, mais aussi le complot, la finesse, le raffinement. MACHIAVEL, aussi SCAVONAROLE.

Mais non MEDICIS, c'est toute autre chose, qui ne rapetasse pas. Alors, vous n'etes plus COSME, vous etes LAURENT. Je ne vous vois pas en religieux, bien qu'il y ait eu tant de papes MEDICIS. Ni en reines de France, je l'ai écrit pour Catherine et c'est pareil pour Marie.

Vous etes désormais le génie MEDICIS de Florence, vous savez ceux qui allaient de leur Palais Pitti dans les jardins du Boboli aux Offices, par dessus l'Arno et le Ponte-Vecchio, en passant par le corridor de VASSARI, au dessus des toits des autres palais et maisons, en dominant tout d'en haut.

Par bernard.kuchukian le 12/01/11
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Cher Médicis,

Vous qui intervenez désormais régulièrement et mystérieusement dans des termes d'une qualité encore jamais égalée sur la blogosphère, à la fois sur mon blog, mais aussi sur des blogs amis, je veux vous dire ceci.

Je crois savoir qui vous etes, et en suis à la fois très sincèrement heureux, joyeux meme et flatté aussi.

En ce cas, il vous faut choisir un prénom: Cosme (Cosimo) fondateur de la dynastie vous irait bien.

Si je me trompais, vous seriez une femme. Je ne le crois pas. Qui seriez-vous ? Là, je sèche.

Il m'est alors simplement plaisir à rappeler Catherine de MEDICIS, mariée à celui qui sera un peu plus tard HENRI II, sur le Vieux-Port de MARSEILLE, en présence du pape spécialement venu de Rome. En 1533. La première MEDICIS française.

La plupart des Marseillais ne savent pas que leur rue Neuve Sainte-Catherine, derrière le quai de Rive neuve, qui conduit à l'abbaye millénaire de Saint-Victor, commémore tout simplement les fetes grandioses de ce mariage.

Mais, voyez vous, on en revient à tout à l'heure. Parce que, par un hasard, mais est-ce un hasard ou une éblouissante connaissance de l'histoire et une marque de culture exceptionnelle, celui que je surnomme Cosme habite personnellement, sinon rue Neuve, du moins à 100 m de là, et y passe certainement tous les jours .

Par bernard.kuchukian le 12/01/11
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Cher ami,

Vous nous manquez.

KUCHUKIAN

Par bernard.kuchukian le 12/01/11
Dernier commentaire ajouté il y a 9 années 4 mois

Moi qui alerte ici et ailleurs, régulièrement depuis des mois et des mois, sur le sort des Chrétiens d'Orient, et qui constate qu'on s'en inquiète un peu maintenant, ne suis pas satisfait du tout.

On ne s'en inquiète en effet que lorsque leur sort vital, au sens strict du mot, est en cause.

L'histoire des 100 dernières années dit la meme chose.

Personne n'a jamais réagi lorsque les Ottomans ont commencé de massacrer les Arméniens à la fin du 19ème siècle et en 1910. Tout le monde voulait se voiler la face et ignorer. "Ca s'arrangera".

J'ai appris voici quelques années à NEW-YORK, dans la base informatique publique d'Ellis Island, en face de la statue de la Liberté, que le premier KUCHUKIAN à avoir quitté SMYRNE est un arrière cousin de mon père, qui est parti en 1907. Bien avant qu'un million et demi d'autres Arméniens soient massacrésen 1915. Serait-on plus lucides que les autres chez moi ? Non je crois que du coté paternel, on a eu simplement plus de chance: les descendants des Arméniens de Smyrne, famille BALLADUR(IAN) comprise ne savent pas généralement qu'ils ne doivent leur salut provisoire qu à un général allemand, dont le nom a été oublié, LIMAN VON SANDERS, qui, affolé de constater les massacres de 1915, était intervenu personnellement auprès du kayser allemand pour interdire à Mehemet Ali, sultan de CONSTANTINOPLE, d'aller plus loin dans son génocide. Ce qui n'a pas empêché l'exil de 1922.

Ceci veut dire cela: quand on commence à massarer les Chrétiens en terre d'Islam, c'est que d'autres évènements encore plus graves vont arriver. A tous. Ca a été l'éclatement de l'empire ottoman. Puis le calme obligé, car le communisme soviétique a terrorisé le monde. Et mis ces excités sous cloche.

Mais malheureusemlent sur ce point, il n'est plus là, bien que ce soient encore les troupes russes qui préservent les frontières de la pauvre petite république d'Arménie face à la Turquie et à l'Azerbaidjan. Merci POUTINE.

Récemment, comment ne pas faire le parallèle avec le sort réservé à nos (mes) frères coptes d'Egypte, et la renaissance des mouvements islamiques terroristes en Irak, en Egypte, en Tunisie, en Algérie, dans tout le Sahel, en France meme où tout le monde plonge la tete dans le sol comme les autruches.

Et s'attaque tout au plus à Eric ZEMMOUR quand il dit la vérité.

Dire que pendant ce temps là, les mollahs d'Iran resoexctent les queqlues Arméniens qui susbistent et aident meme financièrement la pauvre petite république d'Arménie. L'histoire est quelquefois incompréhensible.

Mais tout bouge, tout va encore bouger et attention, ce ne sera pas tendre pour les Français qui refusent de voir la vérité. Chez eux.