bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 30/09/11
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C'est mon ami Jacques JANSOLIN qui l'a trouvée.

Je l'ai copiée ci-après, c'est peut etre plus facile d'accès. Surtout si le site de la chancellerie est encombré.

Voyez en page 19, c'est savoureux.

On vous explique que le collage des timbres est "un aménagement indispensable dans le cas d'un défaut de fonctionnement du dispositif de paiement électronique."

Ah oui, le président du Conseil national des barreaux n'est pas compris dans les destinataires. On boude donc M. VICKERS.

C'est-y- pas mignon ?

Par bernard.kuchukian le 30/09/11
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 9 mois

Les présidentielles approchent et alors il faut remettre en scène l'identité nationale, histoire d'essayer de piquer des voix au Front correspondant (national).

Le ministre judoka des sports commence bien en s'en prenant à ceux qui paient leurs impots hors de France et devraient ainsi perdre leur nationalité française.

Franchement, et meme très franchement, les autres s'en contre foutent d'etre Français, pourvu que d'etre bourrés (d'argent j'entends). Ce qu'ils sont.

AZNAVOUR prendrait automatiquement la nationalité arménienne, et HALLIDAY redeviendrait belge.

Ils pourraient alors aller à MONACO par exemple. Pour MONACO, impossible de prendre la nationalité locale. Par contre, on peut devenir résident, donc ne pas payer d'impots, à la seule condition de n'avoir pas la nationalié française (accords franco-monégasques de 1962).

J'avais imaginé un temps de calquer l'histoire suivante: des juifs de TUNISIE ayant la nattionalité française, très riches voulaient aller à MONACO pour des raisons fiscales.

Un avocat leur avait trouvé astucieusement la parade. Renoncez à vos devoirs d'allégeance envers la FRANCE, prenez la nationalité israelienne, et installez -vous à MONACO, tranquiles. Comme Israeliens. Ce qu'ils avaient fait. Parce que financièrement, ils pouvaient.

Lorsqu'est née la République d'ARMENIE, voici exactement 20 ans cette année, il avait été question d'une loi identique à celle d'ISRAEL pour les juifs du retour.

Moi qui ne parle pas un mot d'arménien, et le suis si peu, j'avais donc imaginé prendre la nationalité arménienne, et m'installer à MONACO. Las, ces histoires de nationalité sont conditions nécessaires, mais surtout pas suffisantes. Pour aller à MONACO, il faut etre bourré (d'argent). J'en suis très loin.

Bref, DOUILLET est nul sur ce coup là.

Par bernard.kuchukian le 30/09/11
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On apprend que ZIM le célèbre transporteur maritime israelien et COSMED, l'Italien avec qui il travaille, quittent l'escale de MARSEILLE-FOS pour SETE.

Bravo encore bravo aux responsables économiques régionaux. Cette fois -ci ceci concerne le GRAND PORT DE MARSEILLE (navré, c'est légalement ainsi qu'il s'appelle).

Il nous restera la culture sauce 2013.

Et tout le monde est content, et tout le monde se congratule.

Par bernard.kuchukian le 30/09/11
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Comme il est certain qu'on fera appel aux CARPA. pour acheter et revendre les timbres, voici un idée.Le visa pour timbre. Lire l'art. 887 du code général des impots.

Par bernard.kuchukian le 29/09/11
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Et si se créait un marché noir des timbres fiscaux à 35 €, car tout démontre qu'ils vont etre rares à trouver prochainement.

Ou alors, on coterait en bourse le timbre fiscal à 35 €...Le risque serait faible à la baisse, car il vaudrait toujours 35 € au moins.

J'écris cela alors que le cours de l'or dégringole, comme le brent, et qu'il faut trouver des substituts au marché des valeurs mobilières qui fait du yo yo, plus yo en dessous que yo en dessus, sauf aujourd'hui cependant.

Par bernard.kuchukian le 29/09/11
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Paralyser le système.

Chaque plaideur demanderait systématiquement l'aide juridictionnelle et se dispenserait ainsi du paiement des 35 € en attendant que le bureau d'A.J. dise non et soit ainsi submergé...

C'est au moins aussi odieux que l'instauration de ces taxes...

Par bernard.kuchukian le 29/09/11
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Voici le Code général des impots:

http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=4C43DA8D55FDF8031886F...

Le timbre mobile serait donc celui-là.

Bien. On en fera quoi du timbre mobile ? Faudra-t-il le coller quelque part, oui, parce que les timbres fiscaux peuvent se lécher pour etre collés...

Collés où ?

Et puis, quelle garantie aura-t-on que le timbre mobile collé éventuellement sur l'assignation à l'enrolement ne disparaitra pas lorsque le juge jugera ?

Mettons, mais à quel endroit ? Faudra-t-il prévoir une zone spéciale sur l'assignation, une espèce de piste d'atterissage pour timbre mobile (devenu alors fixe, enfin en principe, voir ci-après).

Qui est alors responsable de la garde du timbre mobile ?

Et si les juges résistent en refusant de dire l'action irrecevable faute de timbre mobile: les conseillers prudhommaux comme les juges consulaires seraient bien inspirés de le faire.

Par bernard.kuchukian le 29/09/11
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Je ne sais pas si on en aura bien conscience à partir de ce matin.

Le retour du timbre fiscal (à la condition que le timbre mobile soit le timbre fiscal) et du papier timbré sont bien là.

Quel fantastique progrès technologique nous vivons.

Prochaine étape: la lettre recommandée A.R.

Peut-etre meme le télégramme, enfin les signaux optiques genre télégraphe CHAPE, avant enfin les signaux de fumée comme les AméroIndiens.

Mme. NKM (la ministre des technologies modernes) doit avoir quelque chose à dire là-dessus, et Marine LE PEN, qu'elle combattait dérisoirement à la télé l'autre jour, doit elle pouffer de rire.

Nous non. Il n'y a pas de quoi rire. C'est plutot le désespoir.

Par bernard.kuchukian le 29/09/11
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Voici.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTE...

Sauf qu'on ne sait toujours pas où se procurer les timbres mobiles.

Messieurs, à vos recours.

Par bernard.kuchukian le 28/09/11
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Je lis que le diplome de sciences po fait rever.

Dire que j'ai le mien depuis 1968 (1) et avec mention S.V.P.

Pourtant, je ne fais rever personne, et les méchantes langues prétendent meme que je suis un cauchemar.

Si on pouvait me rassurer, merci par avance.

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(1) Mémoires d'ancien combattant. Je rappelle qu'en juin 1968, la Faculté de droit et l'Institut d'études politiques d'Aix en Provence ont été les seuls établissements d'enseignement supérieur à organiser normalement leurs examens.

Les plus vieux se souviennent que j'y ai été pour quelque chose. Ce qui ne m'empeche pas de saluer la mémoire du recteur FABRE et du professeur de GEOUFFRE de la PRADELLE.