bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 08/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

Ma parole, mon blog est lui en très haut lieu. C'est pas possible.

Voyons, je vous explique en long, large et travers le 2 mars les problèmes nés de la notification des arrêts d'appel obligatoire entre avocats avant la signification à partie.

Je rappelle les problèmes avec les huissiers audienciers, les textes, 671, 673, 748-1 du Code de procédure civile. Le problème posé par l'idée de notification en ligne avec justement ces réserves.

Et bien voici que la Cour d'appel de BORDEAUX rend le 5 mars 2012, trois jours après mon alerte, un arrêt fondamental déjà commenté et en ligne sur le site de mon ami Jacques JANSOLIN. Et c'est une infirmation.

C'est tout simple: à partir du moment où chaque avocat concerné a une adresse de courrier électronique spéciale dans le R.P.V.A., sous entendu à partir donc du moment où l'avocat est dans ce circuit (obligatoire désormais en appel), la notification est parfaitement valable en ligne par le numérique.

Aux oubliettes les huissiers audienciers, et même le récépissé papier de l'art. 673.

Vous voyez qu'on avance, on avance.

Ah oui, encore une chose.

C'est quand que tous les avocats y compris ceux de Bordeaux à qui on doit cette avancée auront comme à Paris une communication libre et nomade à la plate-forme e-barreau ? Sans le boiter Navista.

Par bernard.kuchukian le 08/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

J'ouvre un nouveau type de dossiers : les marchés publics.

Certains feront le rapport direct avec ce qui se passe actuellement à Marseille avec les marchés publics de prestations juridiques et judiciaires et les suites judiciaires correspondantes. Il y a de grandes chances pour qu'ils aient raison.

Par prudence, je ne parle pas. Je cite. Le professeur Florian LINDITCH que je n'ai ni l'honneur ni le plaisir de connaître. Voici ce qu'il écrit dans un petit ouvrage sur le droit des marchés publics publié chez Dalloz en 2009.

Une publicité de pure forme.

Les règles de publicité ayant déjà été exposées, il convient ici de ne revenir que sur celles qui posent problème.

Pour commencer, dans sa forme la plus contraignante, la réglementation exige que la publicité soit effectuée dans « des journaux, habilités à recevoir des annonces légales » (art. 40 du Code des marchés publics), ce qui soulève évidemment la question de la définition du journal d'annonces légales.

Différents textes de procédure civile remontant aux années 1950 prévoient une habilitation préfectorale de l'organe de presse après vérification de sa diffusion dans le cadre du département. Or, cette appréciation purement quantitative de la diffusion est très discutable. Elle se préjuge en rien du fait que les entreprises intéressées par la commande publique en auront effectivement connaissance.

Le plus souvent l'application du seul critère de diffusion conduit à accorder l'habilitation à la presse généraliste. Parfois il permet l'habilitation d'organes de presse spécialisés dans des secteurs complètement étrangers aux marchés, par exemple la presse syndicale agricole ou mutualiste.

On l'aura compris, il est donc très facile à qui veut restreindre la portée de l'avis de l'appel public à la concurrence de s'en tenir (le plus légalement du monde) à une insertion dans un journal, certes habilité, mais non lu par les professionnels du secteur concerne par le marché.

De plus, sans même correspondre à une pratique dolosive, la publicité actuellement réalisée dans la presse locale n'est pas équitable.

On peut en effet s'interroger sur le point de savoir si elle est réellement lue et exploitée quotidiennement par les entreprises. Le plus souvent une seule entreprise est parfaitement informée du marché à venir -et sans même avoir à se rapporter au journal d'annonces légales- il s'agit de l'ancien titulaire.

Ce dernier, par définition, sait depuis longtemps quelle est la durée de son marché, quelles en sont les caractéristiques essentielles (traduire : sur quels postes il peut dégager une marche confortable), ce qui lui confère un avantage bien souvent décisif par rapport à ses concurrents découvrant la commande publique au dernier moment.

Question : cela vous suffit-il ?.

Bientôt une suite.

Par bernard.kuchukian le 07/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

Telle est en effet la sous question évidente portée par la Q.P.C. transmise hier 6 mars par la chambre commerciale de la Cour de cassation au Conseil constitutionnel.

Les art. L.722-6 à L.722-16 et L.724-1 à L.724-6 du Code de commerce sont-ils conformes à la constitution, pris sous l'angle des principes d'indépendance, d'impartialité et de compétences professionnelles ?

Je vous concède que la question n'est pas un chef d'oeuvre de rédaction, et que le si sympathique Tribunal de commerce de TOULOUSE qui l'a rendue aurait dû s'appliquer mieux que cela. Du coup, la chambre commerciale présidée par Madame FAVRE n'a surement pas pu améliorer le texte.

On comprend cependant ceci, c'est clair :

Premièrement, pour être juge, faut-il être indépendant, plus encore, impartial, plus encore, compétent ?

Deuxièmement, les juges consulaires le sont-ils ?

On sent bien le prochain changement politique du pays, et l'arrivée au pouvoir des amis de Monsieur MONTEBOURG, avec la relecture du remarquable rapport qu'il avait rédigé avec monsieur COLCOMBET voici pas mal d'années déjà : les tribunaux de commerce, une justice en faillite ?

Je n'ai pas le temps à l'instant d'entrer dans la discussion, qui est subtile et complète.

Il faut en effet traiter d'abord de l'histoire et de l'instauration des juges consulaires, pour arriver finalement à ce qui est bien désormais leur totale absence de légitimité, parce que le corps électoral qui les désigne, ne représente plus rien du tout, en terme de quantités d'électeurs et encore moins de votants. Je vais faire plus simple : je connais par exemple un tribunal dont les juges consulaires sont en fait désignés par une association unique dépendant d'une chambre de commerce unique, avec filtration des candidats et leur désignation en passant très vraisemblablement par une loge maçonnique unique.

Peut-on écrire cela comment devant le Conseil constitutionnel ?

En tout cas, au Tribunal de commerce de TOULOUSE, on est à la fois courageux et « sport ». A moins qu'il n'y ait là des dissidents de telle loge maçonnique.

S.V.P. veuillez suivre l'actualité maçonnique nationale. Ça devient passionnant.

Pour moi.

A suivre. Non seulement à propos des juges consulaires, mais aussi des autres juges professionnels comme le batonnier par exemple. Une Q.P.C. est dans mes cartons à plaider le 5 avril prochain sur ce thème.

Par bernard.kuchukian le 06/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

* Monsieur François BAYROU, 133 bis rue de l'Université, 75007 PARIS

* Monsieur François HOLLANDE, 59 avenue de Ségur, 75007 PARIS

* Madame Marine LE PEN, 78 rue des Suisses, 92000 NANTERRE

* Monsieur Jean-Luc MELENCHON, 8 rue Chassagnole, 93260 LES LILAS

* Monsieur Nicolas SARKOZY, 17 rue de la Convention, 75015 PARIS

Madame, Messieurs,

Ceci est une lettre commune destinée aux cinq plus importants candidats à la prochaine élection présidentielle, la notion d'importance ainsi déterminée l'étant par le pourcentage généralement reconnu dans la majorité des sondages.

C'est aussi, j'en ai la parfaite conscience, une démarche dérisoire, par la gravité des temps actuels et pourtant quelque part la plus révélatrice de l'état général bloqué des mentalités. Dire que celle ou celui de vous qui sera élu peut en un clic régler une odieuse situation. Ce sera au moins une chose facile. Et si c'était avant l'élection, ce serait encore mieux.

Alors voilà, c'est un avocat qui vous écrit, lequel va donc être déjà lu par trois avocats, le président sortant, Monsieur SARKOZY, aussi Madame LE PEN, et même Monsieur HOLLANDE, dont je viens de découvrir qu'il a été inscrit au barreau. Voici donc trois confrères que je salue. Mais je n'ai aucun ostracisme envers les deux autres. On peut parfaitement être président sans être ou avoir été avocat.

La France s'est engagée voici quelques années dans la voie du numérique : comme le monde entier, et nous plutôt en trainant les pieds.

On a même décidé de faire passer la justice au numérique avec un nom de services : « e-justice ».

Je suis avocat à Marseille, et avec quelques confrères, disons activistes, je me bats depuis des années pour que les avocats de province, dont je suis, aient quelque chose de tout simple, de tout bête. Les mêmes avantages techniques que leurs confrères parisiens, pour pouvoir accéder à la plateforme appelée « e-justice » du ministère de la justice. Laquelle exige déjà pour tous une clé d'identification. Mais, là n'est pas le problème.

Car, et c'est aussi extraordinaire qu'incompréhensible, avec leur clé, les avocats parisiens ont un libre accès à la plateforme » e-justice » par l'intermédiaire du Conseil national des barreaux, notre organe suprême de représentation.

Avec exactement la même clé, les avocats non parisiens, au-delà des 20 arrondissements de la capitale, ont l'impératif besoin, eux d'utiliser, en plus, un boitier dit de sécurité produit par une obscure société catalane du nom de NAVISTA.

Les conséquences sont simples.

D'abord, c'est plus cher, parce que NAVISTA, c'est payant.

Ensuite et surtout, les bienheureux Parisiens peuvent travailler de n'importe où sur la planète avec n'importe quel ordinateur.

Les autres malheureux, dont je suis, sont confinés à l'utilisation exclusive depuis un point fixe incommutable déterminé à l'avance.

Les Parisiens sont nomades. Les autres non.

Une discussion aux allures byzantines, alors que la question posée est toute simple, remue la profession toute entière depuis trois bonnes années sur ce thème : il existe même un rapport établi par un expert national près la Cour de cassation, haut spécialiste de la question de la sécurité des communications électroniques. Ce rapport dit quelque chose de tout simple : on n'a pas besoin du boitier, c'est moins pratique et ça coute inutilement cher.

Les avocats parisiens sont bien contents de leur situation, et un peu gênés de constater qu'ils sont avantagés par rapport aux autres confrères.

L'organe national de la profession le Conseil national des barreaux, se drape dans sa dignité offensée de prude vieille fille dès qu'on lui fait remarquer qu'il y a quelque chose qui cloche au pays de la raison, et de l'intelligence.

Quant à la chancellerie, qui a imposé apparemment le boitier NAVISTA, donc la discrimination, elle campe sur ses positions.

Comment expliquer pourtant que ce qui est sûr à PARIS sans le boitier, perdrait sa sécurité, dès le passage du périphérique et exigerait alors celui-ci ?

Pire encore, pendant quelques mois, voici une année passée, le barreau de Marseille a pu librement communiquer sans boitiers individuels chez les avocats, avec la plateforme « e-barreau ». Mais cette libre communication lui a été coupée.

Au moment où les Français attendent de vous des miracles à des situations d'une gravité exceptionnelle, il me semble que chacun des candidats pourrait s'exprimer sobrement sur cette petite question facile à résoudre.

Ma requête n'est ni de droite ni de gauche, ni capitaliste ni collectiviste, elle est d'une bêtise crasse, qui me rend ridicule à vous la soumettre.

Remarquez que la situation actuelle est également ridicule. Alors, comme le ridicule ne tue plus personne, je vous invite à passer outre et à décider de virer le boitier à la casse, dans les douves du château fort de la justice. Même les crapauds ne sauront pas quoi en faire

.

Je m'essaie maintenant à vous adresser mes salutations républicaines.

BERNARD KUCHUKIAN

Avocat au barreau de MARSEILLE

P.S. Vous constaterez que ce message vous arrive par la Poste, alors qu'il aurait pu donner lieu à l'envoi d'un courriel de ma part.

C'est fait exprès : je ne veux en effet que personne ne puisse prétendre à la sécurité, dès fois que mon message non sécurisé viendrait lui apporter autre chose que le virus de la vérité en révolte.

Par bernard.kuchukian le 06/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

La presse et l'actualité de la profession nous apprennent qu'avec une unanimité à la fois étonnante et révélatrice, tous les avocats du ressort de la Cour d'appel de NIMES ont décédé la grève de leurs plaidoiries parce que la chancellerie refuse une enquete sur ce qui se passe là bas.

On dirait donc qu'à la Cour d'appel de NIMES, on n'aimerait pas les avocats. On n'aimerait pas serait d'ailleurs une expression courtoise et finalement très en dessous de la réalité. En fait, on y boufferait de l'avocat.

Personnellement, j'ai la preuve de ce que c'est très certainement vrai.

Aie. C.C.B. va devoir nous montrer ce qu'il sait faire avec la chancellerie. Qu'il pense aussi au boitier Navista.

Courage et détermination, cher président.

Par bernard.kuchukian le 05/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

De mieux en mieux.

Je reçois du C.N.B. à mon adresse ebarreau, celle sur laquelle j'ai droit aux sommaires de la communication avec les juridictions, je reçois donc maintenant sa propagande commerciale réalisée avec le concours de la maison DALLOZ.

Dites donc gens du C.N.B., pourquoi, au nom du secret professionnel, me livrez vous aux marchands du temple, alors que pour l'essentiel que je revendique, vous exigez que je passe par un autre prestataire le célébre Navista.

Vous avez une chance inouie: les avocats de province sont des veaux.

Par bernard.kuchukian le 04/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

Se moquer de l'Univers, la belle consolation.

Aller au casse-pipe avec désenchantement, ça ne change pas le casse-pipe.

Ça vous rend tout au plus, encore plus ridicule qu'un autre.

Michel CIORAN (1)

-----------------------

(1) Et en plus il faut faire la culture de ceux là.

Michel CIORAN, philosophe pessimiste roumain de langue française.

Par bernard.kuchukian le 04/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

* Nicolas SARKOZY, deux fois divorcé, marié une troisième fois. Avocat.

* François HOLLANDE. Jamais marié, 4 enfants. Vit avec une nouvelle compagne. Il parait qu'il est inscrit au barreau aussi.

* Marine LE PEN. Divorcée. Son nouveau compagnon est avocat, comme elle.

* Jean-Luc MELENCHON. Divorcé. Pas avocat, ouf. Je découvre aussi qu'il est né au Maroc au temps du protectorat.

* Et un cinquième : François BAYROU. Lui, bizarrement (excusez-moi, je n'ai pas pu m'en empêcher), il est » normal ». Marié, pas divorcé, père de famille unique.

Dites-moi, les choses ont drôlement changé depuis tante Yvonne et ses rigueurs morales.

Par bernard.kuchukian le 04/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

Comme il dit, l'autre.

C'est à se taper la tête contre les murs, à la fin.

Je réclame, nous réclamons, les avocats provinciaux et la province commence hors les 20 arrondissements de Paris, aux portes de Paris, de l'autre côté du périphérique urbain, je le rappelle, que notre communication avec la plate-forme e-barreau soit dispensée comme à Paris d'un boitier Navista, et puisse se faire avec une clé spéciale de partout dans le monde, très exactement comme le font les avocats parisiens.

J'ai agi, nous avons agi (là on était nettement moins nombreux) judiciairement sur tous les fronts. Nous avons démontré, rapport HATTAB à la clé, que ce qu'on nous imposait était techniquement une hérésie. D'autres ont apporté la preuve de ce que Navista n'était pas même pas sure.

J'ai agi personnellement et tout seul devant l'Autorité de la concurrence pour dénoncer cette rupture d'égalité et cette concurrence déloyale.

Face à, un obscurantisme aussi géant que médiéval, nous n'avons cessé de nous justifier et d'apporter les preuves de notre qualité, de notre intelligence, de notre technicité, de notre compétence.

Je ne sais plus quoi dire.

Je viens décrire cinq pages de juste colère le nouveau président du Conseil national des barreaux. J'ai alerté en même temps le président de la Conférence des bâtonniers, la bâtonnière de Paris, mon bâtonnier. Pas la moindre réaction, pas la moindre réponse.

Je sais que des centaines de lettres provinciales ont été adressées sur ce thème au nouvel élu. Réclamant la communication libre et nomade.

Face à cela, le mépris souverain. On s'en tape de la province de Marseille. En plus, pour moi, il est arménien. Ouaf, ouaf, peut-être. J'ai tout à fait conscience de la situation.

C.C.B. J'attendais au moins un coup de téléphone.

Dans le même temps, on découvre que même sans le boiter Navista, on peut accéder de tout point à des informations nouvelles par rapport à celles d'il y a quelques semaines. Par avocat-conseil.fr, on a désormais un tout petit plus d'information. On sait par exemple deux ou trois lignes du dispositif de la décision rendue (qu'on na pas en copie intégrale, il faut le boîtier pour cela). On sait qu'il y a injonction de clôture ou de communiquer dans telle affaire avec tels noms, tels numéros.

Le secret des avocats du greffe protégé comme la vertu des jeunes filles du temps jadis par le boiter Navista est ainsi effleuré : il a tout au plus l'efficacité d'une ceinture de chasteté dans un donjon. Et si on envoyait enfin cette ferraille dans les douves dont même les crapauds ne voudront pas.

Mais combien de temps encore faudra-t-il protester, expliquer, se bagarrer, contre un auditoire en béton. Mais enfin, même le béton du mur de BERLIN a fini par craquer un jour. C'est quand à la fin que les caciques du Conseil national des barreaux cesseront leur aveuglement absurde.

Je suis non seulement déçu de la nouvelle présidence, mais écoeuré, complètement écoeuré. Il n'existe pas de mot assez fort en français pour exprimer le dégoût de ces dirigeants-là.

Que personne n'essaie de calmer mon juste courroux. Il y en a assez.

Par bernard.kuchukian le 04/03/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 1 mois

Voici le point de vue d'un journal arménien cité sur un autre journal des Français de l'étranger. Il concerne entre autres choses la décision récente du Conseil constitutionnel.

"S'agissait-il d'un scénario prémédité de Sarko

Toute cette histoire est,certes, triste, mais instructive pour le peuple arménien, ainsi que ses autorités qui poussaient les mouvements des jeunes à manifester leur amour fou envers la France.

En réalité, la France a donné une bonne leçon à notre société, expliquant à celle-ci que la politique ne se base pas sur l'amour ou la haine. La France a résolu ses problèmes avec la Turquie, imposant à celle-ci les règles de sa géopolitique. Il fallait comprendre dès le début qu'il s'agissait des intérêts politiques et non d'un concours de beauté où la France était membre du jury et l'Arménie une candidate qui aurait gagné face à sa concurrente turque. Alors que les Arméniens se félicitaient dans la rue et déposaient des fleurs [devant l'Ambassade de France], les autres acteurs menaient leur jeu politique.

Que l'Arménie en tire cette fois-ci des leçons!

JOURNAL JAMANAG

c/o yézéguélian".

S'il se trouve quelques lecteurs génés, qu'ils n'hésitent pas à ne pas lire.