bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 15/04/12
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La tradition marseillaise est que chaque ancien président du tribunal de commerce comme chaque ancien bâtonnier des avocats reçoit la Légion d'honneur en fin de mandat.

Elle a cessé au tribunal de commerce, depuis qu'un de ses présidents (à qui je conserve mon amicale considération) a eu, voici une vingtaine d'années des problèmes disons familiaux.

Aussi les suivants ont été pénalisés, et que je sache plus aucun président ne l'a eue ensuite, sauf un, aujourd'hui décédé qui s'en fichait d'ailleurs complétement (mais il l'avait déjà à titre militaire...)

Au barreau, la tradition n'a jamais cessé. Certain (j'ai enlevé le S) arboraient aussi des considérations militaires bien plus qu'honorables.

A l'inverse, on connait un bâtonnier qui a reçu sa Légion d'honneur alors qu'il n'avait pas terminé son mandat. Vite, vite dès fois que.

J'en connais finalement deux autres qui ne l'ont jamais demandée, éminents représentants de ce qu'on va appeler avec le sourire le clan corse, alors qu'au contraire, on est là dans un monde d'excellence.

Le premier dit franchement qu'il se demande bien ce qu'il a fait en gérant l'ordre pendant deux ans pour mériter une telle décoration, le second fils d'un authentique héros de guerre, n'osant pas et on le comprend affronter celle évidemment à titre militaire et quel titre militaire de son père glorieux.

J'écris cela au moment où tel ancien bâtonnier titré depuis pas mal de temps vient de se la faire épingler dans les anciens locaux de la manufacture des cigarettes par notre sénateur-maire.

Belle réunion sans doute (je vous rassure, je n'y étais pas).

Le talentueux journaliste de LA PROVENCE qui a relaté la chose a écrit que c'était parce que cet important élu avait été invité comme accusé volontaire et de bienveillance dans la défense de la ville, à telle réception ordinale.

Je demande pardon à ce journaliste dont certains de mes lecteurs savent combien nous sommes proches, et je vous assure n'être pour rien dans le commentaire, mais je crois bien qu'il a bien passé un message subliminal exquis. Il est trop fin pour l'avoir fait... par hasard. Comprenez.

Enfin, bref, cette histoire de Légion d'honneur me travaille.

Oui parce que moi, qui ne suis et ne serai plus élu de rien du tout, je constate avec plaisir qu'un vieil ami de faculté, avocat dans une autre grande ville de France, au parcours universitaire identique au mien, y compris sciences po, l'entrée ratée à l'E.N.A., mais réussi à l'E.N.M., le doctorat, etc. sans compter 42 ans de barre comme moi et pas élu que je sache, vient de recevoir le ruban rouge pour Pâques.

D'abord, je le félicite.

Ensuite, je suis jaloux.

Parce que je sais bien que même si mon ami GONGGRYP m'aide fort, je n'y arriverai pas.

Et même la mémoire du grand NAPOLEON qui disait que les décorations étaient des hochets ne me consolera pas.

Par bernard.kuchukian le 15/04/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 7 mois

En général, et en France, il y a le buste de Marianne dans toutes les salles d'audience de justice. Pour des raisons qui m'échappent, le modeste tribunal d'instance d'AUBAGNE, près de MARSEILLE, a même non pas un mais deux bustes de Marianne dans sa salle d'audience.

Je signale au passage l'exception du Conseil constitutionnel : pas de Marianne dans sa salle d'audience.

Allons plus loin.

La question est celle-ci. Peut-il y exister un site, par exemple religieux ostentatoire dans un tribunal ? Ainsi un crucifix.

On me dit qu'il en existe dans les salles d'audiences d'Alsace-Moselle (résidus du passage allemand). Je sais qu'à la Cour d'appel de TOULOUSE, à l'intérieur de la première chambre, il existe encore une chapelle. Dans le bureau du président du Tribunal de commerce de MARSEILLE où on plaide quelquefois des référés délicats, il n'y a pas de Marianne, mais une grande eau-forte d'un Christ en croix.

Tout cela est-il bien constitutionnel, et plus généralement normal ?

Je mets le lecteur à l'aise, moi, catholique romain pas pratiquant et si souvent critique de la religion, qui écris ce billet dans mon bureau à mon domicile où est un crucifix en bois d'oranger, je ne suis pas gêné.

Je le suis bien davantage en constatant que certains juges consulaires opportunistes vont, en délégation constituée avec les mandataires de justice qui se prétendent leurs bras armés (sic), chaque année à la traditionnelle messe de rentrée du Tribunal de commerce. Ils poussent tous la tartuferie jusqu'à communier, le curé manifestement interloqué. Si vous voyez à quoi je fais référence, il y a d'ailleurs belle lurette que le cardinal, voire l'archevêque puisque la ville n'a plus de cardinal, voire son vicaire, qui venaient autrefois, ne se déplacent plus maintenant. Vous m'avez compris.

Pour rester dans les strictes limites juridiques de la blogosphère que jamais je ne dépasse, revenons au droit. Pas canonique donc.

En jurisprudence française, je n'ai rien trouvé sur le crucifix. J'ai sans doute mal cherché.

En jurisprudence européenne des droits de l'homme, oui. Dans son arrêt de grande chambre du 18 mars 2011 rendu contre l'Etat italien, la Cour européenne des droits de l'homme considère que la présence de crucifix dans les salles de classe des écoles publiques italiennes n'est pas une violation de la convention européenne des droits de l'homme.

Elle ne le dit pas ainsi aussi clairement, mais en fait on voit bien qu'elle reprend l'argumentaire du gouvernement italien : « en tant qu'il véhicule des valeurs civiles caractérisant la civilisation italienne, tolérance, affirmation des droits de la personne, autonomie de la conscience morale face à l'autorité, solidarité, refus de toute discrimination, le crucifix dans les salles de classe peut dans une perspective laïque avoir une fonction hautement éducative ».

La messe est ainsi dite, c'est l'occasion où jamais de s'exprimer ainsi.

Je sais qu'il y a des crucifix aussi dans les salles d'audience des tribunaux italiens, et j'imagine que du coup personne n'est allé en contester l'existence, notamment pas à STRASBOURG. Où siège la Cour européenne et dans les salles d'audience de laquelle sont ...des crucifix apposés là après 1870. La boucle est bouclée.

Après tout, ces crucifix ne sont pas grand-chose car l'Eglise n'est pas grand à côté du pouvoir de pression de certaines sociétés secrètes, et de direction des détenteurs du pouvoir dans les juridictions consulaires. Mais cecii est un autre thème dont on va bientôt reparler. Ailleurs et ici aussi.

Par bernard.kuchukian le 15/04/12
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La récente claque constitutionnelle que nous avons reçue en essayant de défendre aussi les deniers publics, ainsi avancés par le Conseil constitutionnel lui-même lorsqu'il avait retoqué la loi de suppression des avoués, ne doit rien enlever à notre vigilance, au contraire même.

Au contraire, parce que l'indemnisation sera financée par autre chose que le budget général, et par nos clients, en fait un peu, par nous. La décision du 13 avril ne change rien, absolument rien, au périmètre constitutionnel de l'indemnisation. Elle dit simplement que celle-ci doit avoir lieu aussi par la taxe des 150 euros.

Alors voilà. Depuis 15 jours, si on a respecté la loi, les propositions d'indemnisation ont du être faites aux avoués sortants. En cas de désaccord, les saisies doivent avoir lieu du Tribunal de l'expropriation de Paris.

Quelqu'un en connait-il le texte des propositions d'indemnisation ?

J'ai bien peur que non et qu'on ait agi à, la chancellerie dans la plus grande opacité, pour, comme un cadeau, de départ puisque le pouvoir va prochainement changer dans notre pays, cadeau fait aux avoués.

Le pire de cette affaire, et je prends date ce jour, parce qu'on n'en connaitra le fin mot que lorsque dans un an au moins, si ce n'est pas davantage, lorsque la Cour des comptes viendra y mettre son nez.

On va alors, je le crains, découvrir des choses pas jolies-jolies, très exactement comme au temps de l'indemnisation des avoués de première instance.

L'équipe du prochain garde des sceaux devrait y songer dès maintenant, même si les avoués ont malheureusement été défendus par les sénateurs socialistes devant le Conseil constitutionnel lorsque, mal leur en a pris, de critiquer la loi de suppression.

Qu'elle n'hésite pas alors à faire appel à toutes les bonnes volontés.

Par bernard.kuchukian le 15/04/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 7 mois

Je trouve que la blogosphère se dégrade en général par la qualité de ses intervenants et des interventions.

Il n'y a guère qu'une solution pratique, y mettre de l'ordre et par exemple décider qu'on va classer les interventions dans des catégories.

Ce qui permettrait de regrouper les interventions sur des thèmes précises groupes généraux ou techniques.

Qu'en pense la blogosphère ?

Par bernard.kuchukian le 13/04/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 7 mois

Savoir :

Philippe KRIKORIAN, Marseille, Jacques JANSOLIN, Marseille, Jean-Baptiste GAVIGNET, Dijon, Maria BONON, Le Mans, Armand MARX, Strasbourg, Bernard KUCHUKIAN, Marseille, Jean-Philippe SCHMITT, Dijon, Thierry GANGATE, Saint-Pierre de la Réunion,

Je laisse de coté les deux avocats à la Cour de cassation et au Conseil d'Etat, Thomas HASS, et Didier LE PRADO.

Bravo à vous de ne pas les avoir remerciés d'avoir fait tout ce qu'ils ont pu, avec courage, détermination, gratuitement pour certains d'entre vous -j'en suis- pour que toute la profession se batte contre la double injustice des taxes de 35 euros et 150 euros déclarées parfaitement constitutionnelles ce matin par le Conseil constitutionnel.

Oh, je ne demandais rien pour eux qu'un petit merci.

Ni reconnaissance ni rien du tout.

Dire que nous n'aurons même pas cela.

Quant à ceux qui ont donné de leur temps et de leur argent, ils ne seront pas même défrayés par leurs ordres alors qu'ils ont travaillé pour la profession : vous me direz que je n'en suis pas là, et que j'ai encore quelques moyens pour me payer un aller retour en tarif senior par AIR FRANCE et entre Marseille et Paris, et inviter mon ami Philippe KRIKORIAN à déjeuner après l'audience. Ce qui heureusement, mais seulement grace à mon talent et à moi, est bien vrai.

Mais je dis publiquement à toute la profession ce que je pense des institutions ordinales en général, celle de Marseille en particulier.

Finalement, les juges du Conseil constitutionnel nous ont bien jugés sur ce coup là. Nous sommes des pitres sous un chapiteau.

Le pire de l'histoire est que l'affaire n'est pas terminée. Mais désormais, nous serons en plus petit groupe.

Par bernard.kuchukian le 13/04/12
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On a tous perdu. Les taxes de 35 € et 150 €sont donc bien constitutionnelles.

Et vous allez tous continuer de payer 35 € 150 € par partie en appel.

Quelque part, intellectuellement, je ne suis pas mécontent: après tout, pourquoi le Conseil constitutionnel allait-il mettre le feu là où une quasi unanimité d'avocats roupille et est bien contente ?

L'intéret général (lequel au juste) est plus fort que la constitution.

Par bernard.kuchukian le 12/04/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 8 mois

Audience du bureau de jugement des activités diverses le mois dernier au Conseil de prudhommes de chez nous.

Leurs superbes médailles rondes pendues au bas des cordons solennels bleu et rouge recueillis, pieusement dans la salle des médailles, arrivée des conseillers.

Appel des affaires.

Une difficulté pour une demande de renvoi de l'une d'elles.

Un avocat le demande. L'autre le refuse. Le ton monte entre avocats. On s'engueule.

Le président reprend le contrôle.

« Maitres, il ne faut pas s'engatser avec cette histoire. Parce que c'est nous qu'on va décider du renvoi. »

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S'engatser : s'énerver, s'emporter, perdre son calme.

De l'italien «incazarsi » et aussi du corse « incazzare » : s'énerver, perdre le contrôle de ses sens.

Dictionnaire du marseillais de l'Académie de Marseille, sous la direction de mon ami le professeur Jean CHELINI, que je salue au passage.

Par bernard.kuchukian le 12/04/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 8 mois

Il y avait bien trente-cinq années que je n'avais plus remis les pieds à L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES D'AIX EN PROVENCE, dont je suis diplômé avec mention depuis 1968. Invité hier soir à une conférence sur les énergies nouvelles, j'étais en avance. Erreur d'agenda. J'ai donc fait un tour à la cathédrale, de l'autre côté de la rue Gaston de Saporta, celle que j' arpentais lorsque j'étais jeune.

Surprise de taille à l'entrée, un grand panneau attirant l'attention du danger pour les visiteurs, les invitant à placer leurs sacs devant eux et à protéger leurs portefeuilles partout, leur demandant de se méfier des demandeurs à signatures de pétitions dans la cathédrale, de se méfier des mendiants dehors voire dedans, et rappelant les numéros de téléphone de la police.

Drôle d'ambiance à la cathédrale d'AIX EN PROVENCE. Pas envie d'aller mettre un euro dans un tronc ou d'acheter le moindre cierge.

Usage de la kalachnikov autorisé ? Prier avec sa caisse de grenades, quel bonheur...

Je ne sais pas, mais l'église locale est à l'évidence en grande peur. Beau sujet de science politique pour le bâtiment d'en face. N'est-ce pas ?

Où finalement, je me suis retrouvé pour toute autre chose. Il y avait là un professeur du nom de Karl MANHEIM de droit constitutionnel d'une importante et même très importante je crois université de jésuites américains, la LOYOLA LAW SCHOOL de LOS ANGELES (si des Québécois me lisent, ils vont râler, parce qu'il faut écrire en français LOS ANGEL) venu parler à un parterre d'étudiants et surtout d'étudiantes -il n'y a plus que des filles à l'université- parler de l'indépendance des juges américains.

Tout cela en anglais, tandis que je devais bien être le seul professionnel et en plus le plus âgé à être là par le plus grand des hasards.

Super intéressant ce que nous avons appris notamment à la suite des questions que j'ai posées et auxquels le professeur MANHEIM a répondu.

Mais je ne dis rien car le tout a un rapport avec la Q.P.C. des juges consulaires à plaider mardi prochain au Conseil constitutionnel. Je vous dirai surement, mais plus tard.

Par bernard.kuchukian le 12/04/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 8 mois

On a l'impression que le R.P.V.A., du moins dans le ressort de la Cour d'AIX EN PROVENCE, se délite tout doucement. Pas de méprise, ce qui suit ne concerne que la matière où la représentation est obligatoire.

Déjà, j'ai signalé qu'un ancien avoué, devenu avocat, m'avait adressé des conclusions en numérique par le R.P.V.A., et aussi à mon adresse « ordinaire » de communication électronique. C'était absurde.

Voici mieux encore, un autre vient de m'adresser deux exemplaires en support papier de ses conclusions d'appel, avec prière pour moi de lui retourner une copie portant la date de sa réception et ma signature.

Là, vous avez bien compris, il ne veut plus passer par le R.P.V.A. sauf pour transmettre au greffe. A moins que là encore, on en revienne au bon support papier.

Ces erreurs ne sont pas anodines.

1°. D'abord, elles viennent de ce que notre ordre fait désormais du très grand n'importe quoi, sous la pression des huissiers audienciers, par l'imbécilité générale moyenne des confrères, dont beaucoup d'anciens conseils juridiques qui n'y connaissent rien et font circuler des informations fausses par incompétence fonctionnelle, par la terreur habituelle si bien orchestrée par le bâtonnier de la responsabilité professionnelle, et pour faire finalement obstacle au remarquables arrêt de la Cour d'appel de Bordeaux qu'on sait qui a bien mis les pendules à l'heure numérique.

Il est évident que si on est assez stupide à notre ordre pour circulariser comme on l'a fait un modèle de document dans lequel l'avocat ADHERENT AU R.P.V.A. donc censé accepter la communication numérique de toute la chaine procédurale, comme Bordeaux (la Cour) l'a parfaitement jugé, doit écrire en plus qu'il veut bien accepter qu'on le notifie en numérique sous PDF., nous marchons à reculons.

Par création du doute sur notre intelligence.

Quels reculons ? Ceux des confrères qui refusent l'informatique, qui n'ont pas d'appels dans la matière de représentation obligatoire et qui s'ils sont au pouvoir provisoirement écoutent le dernier crétin qui a parlé.

2°. Ensuite, justement parce que notre ordre va discuter dans le plus grand secret des délibérations du conseil de l'ordre avec la première présidente et le procureur général de la Cour d'appel lundi prochain.

Par principe, je me méfie du secret. Mais celui-ci a quelque chose d'odieux. On va donc arranger entre soi les petits coups ?

Marseille va-t-elle devenir le chef-lieu d'un département bananier ?

Je n'hésiterai pas à affronter les déontologues (oui bien que ca fasse Jurassic park c'est ainsi qu'on va appeler les confrères qui s'occupent de déontologie).

3° Enfin, ne nous y trompons pas, ces manoeuvres minables indignes des élus de la profession provisoirement au pouvoir sont tout au plus destinées, sous la pression des incapables, des sots, des peureux, des veules, à permettre la reconstitution des avoués d'appel devenus avocats de siège de cours d'appel. Ainsi, avec la complicité des magistrats qui font obstacle à l'informatique sans compter les greffiers qu'on ne peut pas séparer du papier, et de la pause-café, on veut tuer le numérique en jamais ne l'appliquant convenablement.

Ce sera d'autant plus odieux qui demain le Conseil constitutionnel ne déclare pas inconstitutionnelle la taxe des 150 € pour abonder le fonds financement de la suppression des avoués, qui vont percevoir gras, et se réinstaller. Exactement très exactement comme en 1971.

C'est qui l'historien communiste si célèbre que j'ai oublié son nom (vous savez les communistes et moi...) qui disait que l'histoire ne se répète pas. Elle bafouille.

Par bernard.kuchukian le 09/04/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 8 mois

Depuis le massacre de TOULOUSE, tout ce qui est musulman essaie de se justifier sur les medias du pays. Et comme ceux-ci ont été formatés dès l'école maternelle sur le principe « surtout pas de racisme », sans d'ailleurs qu'on expliquât la raison, l'ambiance est pour le moins inquiétante. Sinon révoltante.

Un nouveau refrain apparait désormais : tous les tenants de l'islam intégral, y compris les barbus et les voilées vous expliquent qu'ils sont ou veulent être des « Français à part entière ».

Je ne suis pas d'accord.

Parce que cette notion de « Français à part entière » remonte à 1958 et au général de GAULLE dans un discours, peut être le seul, où il dit « vive l'Algérie française ». Il avait dit aussi qu'à partir de ce moment, il n'y avait plus « de DUNKERQUE à TAMENRASSET », que des Français à part entière, et il avait ajouté (mais les barbus et les voilées l'ont oublié) avec « les mêmes droits et les mêmes devoirs ».

La suite on la connait. En 1962, par un mouvement raciste intégral, absolu, inouï, on a favorisé Arabes et Kabyles par rapport aux Pieds noirs qu'on a chassés de leur terre natale, et à qui on a volé leurs biens, leurs vies et leur histoire collective. De GAULLE lui-même avait dit à SOUSTELLE, les uns d'un côté, les autres de l'autre. Chacun chez soi. Sur ce terrain, LE PEN est aujourd'hui le seul authentique gaulliste qui soit.

Ce qu'on voit aujourd'hui, c'est que ces faux « Français à part entière », qu'on favorise par des politiques sociales injustes et également suicidaires, continuent en France métropolitaine la guerre qu'ils ont perdue militairement, mais gagnée politiquement en Algérie. Non, vous n'êtes pas des « Français à part entière ».

Parce que vous l'avez été et ne l'avez plus voulu en 1962. Parce que vous n'avez pas renoncé à vos devoirs d'allégeance envers sinon vos terres natales, du moins vos terres de coeur. Et de religion. Et de système de vie : la charia, système unique et exclusif qui place l'islam à coté de toutes les autres religions. Même les Juifs de Mea Chearim et Dieu sait s'ils sont « à part » n'ont rien qui ressemble à la charia.

Et tant qu'il restera en vie un seul Pied noir, il sera là pour vous le rappeler.