bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 08/06/12
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Il s'en passe des choses dans les audiences à populaire...

Hier matin, chambre des criées.

Beaucoup de monde. Ca discute. Enfin, ça piaille.

Le Tribunal qui, avant les ventes, prend en confidence les demandes de renvoi, n'entend plus rien.

Alors la présidente, rêvant du temps où elle était conseillère à la Cour d'appel, les avoués aux ordres, essaie bien de demander le silence (1). Et puis, constatant qu'on s'embrasse dans la salle, c'est l'usage désormais quand on est « dans le vent » de protester contre la pratique : allez vous embrasser ailleurs.

Moi qui me marre dans un coin, je dis que cette affaire me rappelle les bourgeois de Georges BRASSENS dans sa chanson des amoureux et des bancs publics. Un confrère ignorant mais placé là comme d'habitude pour dire le contraire de ce que j'ai dit (c'est une manie) me fait remarquer que c'est Georges BRASSENS. Je lui rétorque que justement, on donne régulièrement son nom à des collèges et à des lycées. Plus poète officiel que ça, tu meures.

La présidente n'est plus dans le coup.

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(1) On sait que les magistrats protestent toujours contre les téléphones cellulaires qui sonnent pendant l'audience. Quelquefois ils prétendent saisir , ce qui est hors la loi, alors que l'interdiction simple est légale suivant la loi de 1881.

La reine d'Angleterre a trouvé la parade, mais c'est la reine.

Tout récemment, lors d'une réception officielle célébrant son cinquantenaire, un téléphone a ainsi sonné dans l'assistance. Les présents étaient médusés. La reine était tranquille qui s'adressa au porteur du téléphone"vous devriez répondre, Monsieur, c'est peut etre quelqu'un d'important qui vous appelle."

Par bernard.kuchukian le 08/06/12
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Les salles d'audience avec public, c'est finalement la vie, sans quoi le métier d' avocat ne serait plus que celui de conseils juridique (sans casier judiciaire et avec diplômes) plus un peu la parole.

La salle des adjudications d'un tribunal en est la meilleure preuve.

La scène se passe hier matin.

Je n'avais aucun dossier ni comme vendeur ni comme acheteur. Ma fille vendait, elle, sur licitation. Comme c'était sa première vente sous son nom, je suis allé voir. C'est normal. Dans la salle d'audience, voici que je rencontre un ancien client. Qui me demande de pousser pour lui dans deux autres ventes. Aucun problème, il est banquier.

Je prie donc tel avocat dont je conserve le nom secret, pour l'instant, de me remettre copies de ses affiches comme c'est l'usage entre avocats. Avocat important d'une des plus grandes banques de notre pays (je suis client d'ailleurs client de la B.N.P.).

Il me répond « voyez donc mon clerc ». Il n'a pas ajouté « manent », là, je crois qu'il s'est retenu.

Je crains de devoir supposer que c'est parce que ce jeune blanc bec a la chance d'être le fils d'un avocat que j'ai bien connu, peut être le petits fils, l'arrière petit fils d'un avocat ou d'un avoué, auparavant, sait on jamais, qu'il considère le reste du monde du barreau avec prétention et dédain. Car il parait aussi que c'est ainsi qu'il pratique avec tous les confrères. Oui, mais moi je ne suis pas n'importe quel confrère, moi je suis avocat, de la race de ceux à qui on a appris qu'on doit se considérer entre gens de qualité si possible entre seigneurs, et pas sur un ton condescendant. Faute de pouvoir écrire que je suis un sur-avocat, j'aimerais être considéré comme un avocat respectable.

J'ai transmis à mon bâtonnier du moment, l'homme des puissants de la place, qui fera sans doute une cocotte de plus de ma lettre. Il doit en avoir une jolie collection déjà.

Par bernard.kuchukian le 08/06/12
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Et je le ferai. Reste à déterminer la forme technique de l'action.

La situation est la suivante.

Fier d'avoir composé le triumvirat des activistes marseillais dans la guerre contre le boitier Navista et ce qu'il sous-entend encore (Dominique MATTEI, Jacques JANSOLIN et moi), je n'en suis pas moins réaliste. Dominique n'est plus en fonction. Dans l'indifférence générale de l'écrasante majorité des avocats de province pourtant concernés, nos batailles ont été perdues jusqu'ici. L'actuel bâtonnier et tout son conseil de l'ordre ont trahi notre combat.

Mais je suis réaliste, et j'ai un cabinet à faire tourner. Je n'allais donc pas me priver des facilités du R.P.V.A. (qui n'est pas en cause), alors que je m'étais tant battu pour la suppression des avoués, ce qui a d'ailleurs conduit à l'opprobre et les injures contre moi : les lecteurs de mon blog en savent quelque chose (et ils ne savent pas les grossièretés dont ma fille et moi aussi avons été l'objet de la part d'avoués et de membres de leur personne, j'ai effacé).

Alors, tandis que d'autres traites à la profession ne règlent pas nationalement la rupture d'égalité entre les avocats de Paris et les autres quant au nomadisme de la connexion, je me suis abonné à Navista. Je ne l'ai pas fait de gaité de coeur. Dominique, qui est essentiellement pénaliste, ne l'a pas fait parce qu'il n'en n'a pas vraiment besoin. Jacques non plus, mais il a trouvé une parade géniale comme d'habitude.

Bref pour dispenser mon cabinet de déplacements à la bibliothèque de l'ordre où est encore le système palliatif inventé du temps du bâtonnier MATTEI, du bricolage, mais on ne pouvait pas faire autrement contre les oukases du ministère dans l'indifférence minable des confrères, je suis désormais abonné à Navista.

Hier, mon compte bancaire a été débité du cout des premiers mois d'abonnement. 62 €. Je rassure mes détracteurs et ils sont si nombreux dans une profession composée généralement d'obscurs, la tête baissée, hurlant avec les loups, et si prompts à critiquer et à moquer ceux qui ont le courage qu'ils n'ont pas : ce n'est pas le début de ma ruine.

Mais, les principes sont ce qu'ils sont. L'art. 18 de la loi de 1991, je l'ai suffisamment signalé, dit que l'ordre doit mettre en oeuvre les moyens appropriés pour régler les problèmes d'intérêt commun : la communication électronique, la représentation de la profession, la formation professionnelle, la garantie.

Tout ne peut se régler alors que par la cotisation des avocats. On n'imagine pas en effet que chaque fois que le bâtonnier MACHIN va aller au Conseil national des barreaux prendre ses ordres, il doit le faire à ses frais ou demander aux confrères de lui rembourser per capita le montant de son billet d'avion ou de train. C'est pareil pour l'assurance, obligatoire par le canal de l'ordre.

Inlassablement, je rappelle deux arrêts de la Cour de cassation sur le sujet, ils ont été publiés et ce n'est pas de la vantardise : « MINASSIAN » et « KUCHUKIAN ». Je rappelle aussi deux décisions de l'AUTORITE DE LA CONCURRENCE, « KUCHUKIAN », dont une qui a couté une lourde pénalité à l'Ordre des avocats de MARSEILLE , sans compter qu'il a perdu la face et a été ridiculisé, confirmation par un arrêt de la Cour d'appel de PARIS.

Pour la formation professionnelle, le problème ne se pose pas pour moi. Je refuse de payer ailleurs et au-delà de ma cotisation. Je prétends que la formation professionnelle continue se sert à rien, et qu'en tout état de cause ce blog couvre largement mes obligations si jamais j'en avais.

Reste donc la communication électronique.

Les avocats parisiens la paient à travers leurs cotisations à l'ordre et c'est parfaitement normal.

Je dis que je ne dois pas payer à part de ma cotisation ce service obligatoire : c'est donc à l'ordre d'assumer financièrement et sinon de me rembourser.

Il faudra alors augmenter les cotisations. Sans doute. Oui, je le veux, car, de toutes façons, cette augmentation est non seulement inévitable mais encore salutaire pour :

1. Faire face aux problèmes des caisses d'avocat qui doivent disparaitre un jour ou l'autre. Ce qui vient d'arriver avec le récent décret sur les procédures civiles d'exécution et les ventes amiables dans les procédures de saisie immobilières est nouvel un indice

2. Voir la réalité des choses et ne pas faciliter à l'infini l'entrée dans la profession d'avocats qu'on commence par déresponsabiliser en faisant peser sur la totalité de la profession le cout de son fonctionnement.

Par bernard.kuchukian le 06/06/12
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« Le Monde » publie ce jour une communication du nouveau rapport de l'organisation internationale non gouvernementale anticorruption « Transparency ».

On y apprend que la France est une mauvaise élève dans la lutte contre la corruption, et qu'elle se place derrière plusieurs Etats européens, comme d'Allemagne, la Finlande, la Suisse, le Royaume Uni, mais devant la Bulgarie et la Roumanie.

Peut-on conseiller à au moins deux juges d'instruction de MARSEILLE, MM. DUCHAINE et LANDOU de lire ce machin-là.

Par bernard.kuchukian le 06/06/12
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Acte II, scène X.

TOPAZE. Madame, savez vous qui est Monsieur CASTEL BENAC ?

CASTEL-BENAC. Comment ? qui suis-je ?

SUZY. Quelle étrange question ?

TOPAZE . Madame, ignorez-vous ce que je viens d'apprendre ?

CASTEL-BENAC. Qu'est que c'est que cette plaisanterie ?

TOPAZE. Cet homme qui jouit de votre confiance et que vous honorez de votre amitié, cet homme est un malhonnête homme.

CASTEL-BENAC. Moi ?

SUZY. Monsieur TOPAZE , songez-vous à ce que vous dites ?

TOPAZE. Madame, écoutez bien les mots que je prononce. Monsieur CASTEL-BENAC est un prévaricateur. Il est donc juste et nécessaire que cet homme soit mis en prison. J'ai bien l'honneur de vous saluer.

SUZY. Où allez-vous ?

TOPAZE . Chez le procureur de la République.

CASTEL-BENAC. Ah, ça mais ...

SUZY . Monsieur TOPAZE un instant.

CASTEL-BENAC à SUZY. Et bien chère amie, on peut dire que vous avez la main heureuse. C'est vous qui avez choisi cet halluciné.

SUZY à CASTEL-BENAC: Régis, laissez nous seuls, je vous prie, je me charge d'expliquer la chose à Monsieur.

CASTEL-BENAC. Bien. Expliquez lui ce que vous voudrez, mais surtout dites lui bien que s'il est piqué des hannetons, moi je le fais boucler chez les fous, et puis ce ne sera pas long.

Marcel PAGNOL, Topaze Paris, 9 octobre 1928.

Par bernard.kuchukian le 06/06/12
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La première grande décision prise par le garde des sceaux et sous ministre a donc été la promulgation de la partie réglementaire du Code des procédures d'exécution, annoncée à droit constant, mais qui, en réalité a révélé une surprise de taille : l'obligation de consigner à la Caisse des et consignations le prix de vente dans l'hypothèse où celle-ci a été ordonné amiablement par le juge de l'orientation dans une procédure de saisie immobilière.

Voilà donc des fonds qui échapperont au séquestre des avocats, et surtout au contrôle judiciaire correspondant.

De vous à moi, ce n'est pas une surprise, et la profession est bien naïve de s'étonner, Conseil national des barreaux en tète comme d'habitude.

Il suffisait d'avoir écouté ce que disaient à l'époque de la promulgation des textes de changement, les quelques confrères qui s'intéressaient à la matière (j'en suis) lorsqu'en ce temps-là, on voulait bien les considérer au point de les faire siéger en commissions spécialisées. Celle de Marseille avait fait de l'excellent travail. Il est vrai que désormais le nouveau bâtonnier y ayant placé des confrères qui on a remplacé le critère de la compétence par celui de la docilité voire de l'intérêt des banques, je suis passé à autre chose.

D'ailleurs, dans le plus grand silence du bâtonnier qui rêve d'un monde de silence religieux après passage au confessionnal (1), même les injures proférées contre la profession par tel président de chambre du Tribunal de grande instance ont été couvertes. Il est vrai que pour élu au Conseil national des barreaux et prochainement avoir la Légion d'honneur, l'administratif « pas de vague » est la règle.

Mais les notaires qui sont infiniment plus malins et intelligents que nous, parce qu'ils considèrent leur intérêt avant toute chose, ont obtenu cette mesure finalement normale, au surplus. Car franchement, au lieu de simplifier la distribution des fonds, nos ordres, veilles habitudes, vieilles lunes, ont continué de compliquer les usines à gaz. Voilà qui avantageait les banques pour les intérêts, mais pas les débiteurs saisis. Ceux-ci ont gagné cette manche, et c'est justice. Finalement, après la modification de la législation et de la réglementation sur les distributions, c'est comme les émigrés de l'an II. Rien oublié, rien appris.

Alors qu'ils devraient savoir que le sort financiers des caisses d'avocats on s'en fout, et que si la profession a besoin d'argent pour son fonctionnement interne, elle doit augmenter les cotisations professionnelles, et pas jouer tout le temps dans le camp du paupérisme à trois sous. La profession n'a pas besoin de pleurnichards fauchés ni d'ailleurs de combinards politiques.

Le Conseil national des barreaux qui, une fois encore révèle son incapacité crasse, s'est fait doubler par les notaires, expose sobrement hier dans un communiqué par courriel quelle est la situation, tandis qu'il va, je cite vaguement, oeuvrer dans l'intérêt des avocats.

Si c'est comme pour faire abroger la convention scélérate au demeurant passée avec lui qui réserve aux seuls avocats de Paris la dispense du boitier Navista, et l'impose obligatoirement aux autres, c'est mal parti.

Une seule chose a changé : le président du Conseil national des barreaux est désormais l'ancien bâtonnier de Paris. Deux hypothèses dès lors :

1°. Une dérogation au bénéfice du barreau de Paris pour les fonds correspondants, qui n'iraient plus à la Caisse des dépôts et consignations, mais dans la sienne,

2°. Rien du tout.

J'avais imaginé une troisième hypothèse. Celle de l'abrogation de la convention scélérate. Mais je rêve.

Il y a tant de traitres à la profession dans celle-ci et surtout tant d'arrangements au seul bénéfice de quelques-uns, élus le plus souvent. Et je ne suis malheureusement pas élu.

Finalement, le seul conseil à donner à un jeune avocat est celui-ci. Fais-toi élire et même si tu es mauvais, tu auras tout ce que tu voudras, pour toi, parce que l'intérêt collectif, il faut songer à autre chose.

En attendant, je dois bien rester le seul dernier des Mohicans à réclamer le nomadisme national pour la connexion au R.P.V.A.

Allez, circulez, rien à vous, et surtout n'oubliez pas de vous inscrire à nos gentilles réunions de formation professionnelle continue obligatoire.

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(1) Comme les premiers chrétiens, les apostoliques arméniens n'ont pas la confession.

Par bernard.kuchukian le 05/06/12
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Je découvre , j'avoue que je ne l'avais jamais remarqué, cet arret du 11 décembre 2003 de la Cour de justice, répondant à une question préjudicielle.

http://curia.europa.eu/jcms/upload/docs/application/pdf/2011-07/cp03115f...

L'obligation d'inscription au registre des métiers constitue une restriction à la libre prestation de services. Bon d'accord c'est à propos de services intra européens. Mais le raisonnement tenu est général.

Par bernard.kuchukian le 04/06/12
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Pour faire chic, et ceux qui ont un gros cabinet, les avocats disent habituellement « je suis submergé ». Cette submersion est censée impressionner le rare client qui contacte le cabinet, qui doit se dire : « celui là, il est drôlement fortiche, et les clients le suivent ; j'ai donc fait le bon choix».

Je vous assure que c'est parfait mensonge à l'attention des gogos ordinaires, dont il faut bien reconnaître qu'ils sont sinon unanimitaires du moins majoritaires.

Alors voilà, moi je vous dis que je ne suis pas submergé de dossiers.

Si quelques sociétés d' H.LM. (voir LA PROVENCE du 30 mai 2012), gestionnaires de fonds publics genre U.R.S.S.A.F. et autres, sans compter que les banques et les syndics de copropriété, voulaient bien me contacter, bref tout ce qui assure tranquillement le ronron à coups de tampons des cabinets d'avocats bien pensants, qui n'écrivent pas sur le blog, qui sont souples et bien aimables, bref qui mangent le grand gâteau public sans laisser de parts aux autres.

En plus, je vous assure, je suis TRES BON.

Par bernard.kuchukian le 04/06/12
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Ce message est spécialement à l'attention de mon ami Philippe KRIKORIAN.

Je reçois, je suppose comme tout le monde, par courriel, le programme des réjouissances de MONTPELLIER du 21 au 23 juin, le déjeuner final sur invitation (1) pour la célébration du bicentenaire de la reconstitution du barreau local.

Tiens, encore un machin que le barreau de MARSEILLE a zappé, le bicentenaire...

Mais à MONTPELLIER, c'est vrai qu'ils sont fiers d'avoir eu CAMBACERES, malgré ses moeurs célèbres par l'histoire de son chapeau, de sa canne et de l'observation finale de l'Empereur.

Nous à MARSEILLE, on n'a rien de tout cela.

PORTALIS y avait cependant fait ses études secondaires, quant à EMERIGON, maitre du droit maritime -qui c'est celui-là ?- y avait été avocat.

Mais ceci n'intéresse pas notre barreau, qui ne se passionne culturellement, voire cinématographiquement, seulement qu'au sort du député local qui donna la nationalité française aux Juifs d'Algérie.

Evidemment, pas d'Arménien là-dedans. Ces gens-là ne sont pas présentables. Et en plus, ils protestent. Pouah.

Il faudra donc aller voir à MONTPELLIER comment c'est fait un bâtonnier désigné, je veux dire notre excellent confrère Luc KIRKYACHARIAN (2).

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(1) Le grand cinéaste Henri VERNEUIL (Achod MALAKIAN) m'avait confié un soir ce qu'il devait dire souvent alors qu'on hésitait à l'inviter à table. « Vous savez, je suis propre sur moi, et je sais manger avec une fourchette et un couteau ».

(2)Le nombre de fois où on va lui massacrer son nom de famille à celui-là... Que ne s'appelle-t-il pas MOHAMED ?

Par bernard.kuchukian le 02/06/12
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Ou les doubles conséquences de l'Europe et du numérique.

Il y a quelques semaines, je recevais un brave imprimeur de quartier, en faillite, qui m'expliquait qu'il avait aussi une boutique de confection de tampons en caoutchouc et plaques diverses. Laquelle n'allait plus non plus, car il avait perdu la clientèle administrative locale.

Et puis, hier soir, je discutais dans la rue devant ma moto avec un autre graveur, qui allait utiliser la suite. Un graveur nettement plus important lui, dont la grande boutique et en face de mon bureau. J'avais le même son de cloche et des explications complémentaires :

1°. Le numérique, l'imprimante quoi, tue le tampon. Lorsqu'on a imprimé son texte, c'est si beau qu'on n'a plus besoin de tampon...

2°. Les tribunaux et autres services reçoivent leurs tampons par marchés des administrations centrales. Et comme la France, ce n'est plus que Paris, simple capitale d'une province européenne, voici que même les graveurs de tampons en caoutchouc sont en crise.