bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 31/03/13
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Nous sommes à 15 mois de mise en application obligatoire du R.P.V.A. pour la procédure d'appel.

Je suis le premier à avoir écrit sur ce blog que l'expérience correspondante était, dans le très grand ensemble, un succès, en dépit des conditions lamentables dans lesquelles elle a été préparée, sans aucune concertation avec la base, surtout celle active et intelligente. Les Parisiens ont en petit comité de gens supérieurs, hautains et dédaigneux, comme il se doit lorsqu'on prétend détenir la vérité, parce qu'on a été élu par une base qui s'en remet malheureusement et systématiquement.

J'espère, d'autre part, que nous sommes à quelques semaines seulement et maintenant du coup de tonnerre que peut être la décision du Conseil d'Etat sur l'abus par le C.N.B. et la chancellerie de l'obligation du boitier Navista, aussi inutile que scandaleux et couteux.

Tandis qu'il faudrait bien aussi qu'un jour ou l'autre l'Autorité de la concurrence veuille bien traiter mon recours.

Mon propos est ici très précis aujourd'hui.

J'attaque en effet le détail des exigences sur le site du R.P.V.A., lorsqu'on y enregistre les déclarations d'appel ou les constitutions.

Le texte de référence est l'art. 58 du Code de procédure civile : outre les nom, prénoms, date et lieu de naissance et adresse, sans compter la nationalité, on doit indiquer la profession, oui mais seulement si la partie est une personne physique.

C'est seulement pour les personnes physiques qu' il faut mentionner la nationalité : il n'existe aucune case correspondante de prévue dans l'écran de saisie des données. Le R.P.V.A. est tiers mondialiste, seul le Code de procédure civile est donc nationaliste.

Une curiosité encore : faites l'essai vous verrez c'est amusant. Si vous inscrivez un homme, et précisez qu'il est marié, rien de particulier. Si vous mentionnez une femme, et indiquez aussi qu'elle est mariée, alors seulement apparait une case à servir pour le nom marital. Le R.P.V.A. est donc sexiste.

Il l'est encore davantage en cas de veuvage. Même raisonnement que ci-dessus ou presque. Car quand vous avez saisi le nom de famille de naissance de la femme, et précisé qu'elle est veuve, la case à servir éventuellement pour indiquer le nom de son défunt mari - sous lequel elle est généralement connue - n'apparait pas.

Quant aux professions listées, on a l'impression, pardon la certitude qu'elles ont été mentionnées ici au petit bonheur la chance, par des individus débiles, et sans la moindre culture générale, encore moins informatique. Allez lire la liste, vous verrez qu'on finira par y mentionner la profession de releveur de compteur d'eau, ou de balayeur des rues courbes.

Je me fous d'imaginer qu'on va encore dire que j'emmerde tout le monde avec mon passé, mais lorsqu'il y a 45 ans, moi j'avais l'honneur de participer comme corédacteur avec d'autres sous la direction du professeur Edmond BERTRAND, qui dirigeait alors l'INSTITUT D'ETUDES JURIDIQUES d'AIX EN PROVENCE, au premier dictionnaire d'abstracts d'informatique juridique, nous avions vu et « élevé » la question, en classifiant seulement les professions organiquement, socio-professionnellement, pas dans des détails inutiles, minables et quelconques. Et sans intérêt au demeurant.

Du fonctionnaire d'Etat, au salarié, en détaillant seulement l'ouvrier, l'agent de maitrise, le cadre, les ecclésiastiques, les membres des professions libérales ou indépendantes, les sans profession, et les sans activité, nous avions fait le tour. Et bien fait le tour.

Quant aux personnes morales, c'est plus simple : raison sociale, forme, siège social et organe de représentation.

Le texte est à peu près appliqué dans l'informatique de référence, sauf qu'il n'exige pas l'indication du représentant légal (la Cour de cassation ayant jugé que c'était inutile, et elle a eu bien raison). Mais par contre, il suggère la mention du répertoire SIREN : c'est parfaitement illégal, sauf que c'est pratiquement utile dans la réalité.

Et surtout, l'écran n'indique pas que les mentions relatives à la profession ne concernent que les personnes physiques.

Le texte de l'art. 58 n'exige pas en effet la mention de l'activité professionnelle de la personne morale : cette information n'est pas prévue par le Code, et n'a pas à être donnée.

Or, cet écran listant les professions apparait même si la partie saisie est une personne morale : dans ces conditions, puisque le système qu'on m'impose est débile, je coche la mention « sans profession », ce qui est légalement tout ce qu'il y a de plus exact, dès lors que la notion de profession ne s'applique qu'à une personne physique, alors qu'on est ici en matière de personne morale.

Ah oui, une chose encore : c'est quand qu'on va prévoir enfin un double cadre à saisir pour y mentionner dans la déclaration d'appel, le n° du timbre fiscal à 35 €, et celui du timbre fiscal à 150 €, celui-ci aussi dans la constitution, puisque ces taxes là sont si précieuses, parait-il, au rendu de la justice d'appel. Idem.

Par bernard.kuchukian le 31/03/13
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Depuis un mois environ, tous les confrères l'ont remarqué, sans compter le grand public, la volonté du CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX est de mettre à part, d'isoler du reste de la profession, ce qui s'est lentement constitué en institution désormais bien en place, « la blogosphère des avocats ».

C'est bien lui pourtant qui l'a créée, voici quelques années, et j'ai expliqué il y a bien longtemps déjà que c'est selon moi la seule chose utile qu'ait jamais faite le C.N.B.

Seulement voilà, nous dérangeons l'ordre institutionnel de l'immense majorité à la fois ignorante et frileuse des gouvernants nationaux ou locaux, et faute de pouvoir exclure la vingtaine de confrères qui font la réalité de la blogosphère, plus spécialement la demi- douzaine de frondeurs et activistes de haut vol, dont je suis fier d'assurer la tète, il faut bien trouver une solution d'isolement.

Mes confrères, devenus amis m'ont alerté, et nous nous sommes tous rapprochés, c'est sur.

Ce soir, la situation, parait bien claire : on ne fait plus aucune référence à la blogosphère sur le site institutionnel du CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX. On nous a définitivement mis « à part ». Pour autant que le mot « définitif » ait un sens. Et en désespoir de cause.

Le grand Charles MAURRAS - je vais encore me faire des amis - écrivait jadis qu'en politique, le désespoir est un non sens.

Bref, revenons à nos blogs, pour arriver jusqu'à nous, il faut :

* Soit passer en accès direct sur nos blogs par les adresses individuelles précises, ou par les moteurs de recherche constitués de nos noms de famille et du mot blog.

* Soit, si on veut une vue générale de ces blogs et de leur activité, aller chercher par le mot « blogosphère », ou mieux encore « blogosphère des avocats. » Le mieux est encore "le réseau de la blogosphère".

Mais plus rien par C.N.B., voire par « avocat.fr » ou « avocats.fr ».

A ce propos, je devine les délires de réflexion pratique imposés aux informaticiens que cette décision a générés.

Toutefois, je me marre, parce que ceux qui ont décidé de cette réforme, je parle des décideurs nationaux, pas de l'hébergeur, lui qui a fini par connaitre son boulot (on l'a suffisamment engueulé par le passé, moi en tète), ont oublié une chose.

L'hébergeur, INFINITZ, quoi, est un professionnel de haute qualité.

Alors, il continue, car c'est la loi, à afficher sur son écran, en bas à gauche les conditions d'utilisation du site.

En rappelant que c'est un service du ... CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX, sous son autorité, etc. etc.

Bref, plus ça change, plus c'est- pareil.

Par bernard.kuchukian le 31/03/13
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C'est un peu le monstre du Loch Ness de la profession.

Régulièrement, les instances nationales et/ou locales s'attaquent à tel faux avocat, ou à tel consultant juridique quelconque. Pour marquer les esprits, certains les appellent « les braconniers du droit ».

Le plus souvent, au mieux, et encore lorsque le terme avocat a été utilisé, le quidam est condamné à une modeste amende, quelquefois seulement de principe.

D'autres fois, le reproche qu'on fait est seulement celui d'avoir enfreint le monopole de consultation et de rédaction des actes dont les avocats croient bénéficier, pour n'avoir pas bien lui et compris les art. 54 et suivants de la loi du 31 décembre 1971. Et on cite quelques décisions. Une goutte dans l'océan.

Plouf, comme avec un coup d'épée dans l'eau.

C'est que le monopole de consultation ou de rédaction n'existe pas. Pourvu qu'il ait l'équivalent d'une maitrise en droit, ou d'une compétence juridique appropriée (ce qui permet n'importe quoi pour échapper à l'obligation du titre) n'importe qui peut faire n'importe quoi. Et ne s'en prive d'ailleurs pas. Les experts comptables sont bien sur en premier rang.

Quant à la « directive services », que je ne prends pas le soin de relire, tant ce que je puis écrire sur elle n'intéresse absolument personne, elle n'interdit rien. Elle n'admet de monopole absolu que pour les notaires et les huissiers. Pour le reste, c'est la liberté totale, du moins la liberté matérielle, pas la liberté organique.

J'entends par « matérielle », la matière traitée, ce qu'on fait, ce qu'on dit.

J'entends par « organique », l'usage d'un titre éventuellement protégé.

Seul le titre d'avocat est protégé.

Ce qu'il fait effectivement, non. Et quant la loi exige qu'une personne ayant le titre réglementé d'avocat soit obligatoire dans une fonction, elle est conforme à la « directive services ».

C'est bien la preuve aussi de ce tout l'édifice actuel « serment, délicatesse, courtoisie, etc. », le décorum costumier qui va avec, c'est du sable.

Les élus de la profession seraient mieux inspirés de travailler à autre chose, plutôt que de s'adonner à la contemplation de l'apparence.

Par bernard.kuchukian le 28/03/13
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La plus vieille banque d'Italie, la MONTE PASCHI BANQUE, siège magnifique à SIENNE, annonce qu'elle a perdu 3,2 milliards d'euros en 2012, qui viennent s'ajouter à 4,7 milliards en 2011. Pertes massives sur les produits financiers dérivés (elle a en effet spéculé et joué et a perdu), ce qui lui vaut une enquête sur des soupçons de fraude. Ce n'est pas moi qui écris, c'est REUTERS, dépêche de ce soir.

M.P.B., puisque c'est ainsi qu'on la résume en sigle, a des filiales partout en Italie et aussi dans le monde entier. En France bien sur.

Si je ne me trompe pas, un de ses responsables, pardon ancien responsable français, a été comment dire« remercié ». Sauf qu'il était élu juge consulaire et qu'il l'est demeuré.

Je suis en mesure de citer un dossier précis de sanctions personnelles recherchées par un liquidateur judiciaire contre un dirigeant d'une T.P.E. Les chiffres n'ont rien de commun.

Sérieusement, peut on imaginer une fraction de seconde que ce cadre d'une banque qui a perdu cinq milliards d'euros en deux ans, qui risque d'effondrer le système bancaire italien, et du coup européen, sait-on jamais, puisse encore non seulement juger, mais encore prononcer des sanctions contre des commerçants faillis parce qu'ils auraient laissé un passif de 100.000 ou 200.000 ou 300.000 euros. En leur assénant des leçons vertueuses de bonne gestion financière. Juridiquement, lui n'est l'objet d'aucune sanction susceptible de lui interdire la fonction de juge consulaire. Il était salarié ...

Quelle doit être alors l'attitude de l'avocat que je suis du dirigeant poursuivi, devant le Tribunal de commerce, à l'audience, face à ce juge, qu'il connait, et dont il sait, parce qu'on ne lui raconte pas des histoires à lui et à son âge, l'incompétence dramatiquement coupable. Comme celle de tous ses anciens collègues.

Celle de financiers qui peuvent à tout moment ruiner toute l'Europe.

Par bernard.kuchukian le 27/03/13
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On connait l'insécurité marseillaise et les Chinois viennent de découvrir l'insécurité parisienne au point que les Chinoises ne peuvent plus se promener en ville avec leurs sacs Vuitton. Le regretté Jean YANNE qui avait imaginé dans un de ses films l'invasion de la France par les Chinois, avait décidé à la fin que les envahisseurs étaient partis, parce qu'ils avaient considéré que les Français étaient des fumistes.

Dieu que tout va mal ...

A Marseille, où on tue l'avocat, les élus ont agi.

Nous avons successivement reçu une offre de crédit de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT dont le nom ne dit pas qu'elle n'est qu'une modeste filiale du CREDIT DU NORD, lui-même filiale de la SOCIETE GENERALE. La S.M.C. banque partenaire de Marseille Capitale européenne de la culture 2013 nous propose un financement en fait au taux du marché pour équiper nos cabinets en moyens de sécurité.

Et ce matin, je reçois comme tout le monde une offre d'installation de deux caméras infrarouge, très haute définition S.V.P¨. avec un enregistreur à 4 voies, sans compter un moniteur LED, le tout pour 49 euros hors taxes le mois.

Cependant, si je comprends bien, on pourra seulement filmer mon agression. Mais attention, attention, elle aura lieu tout de même.

Comme disaient les autres, un, c'est pas bien au point, deux, et surtout deux, les affaires sont les affaires.

Par bernard.kuchukian le 26/03/13
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Il y a 51 ans, l'armée française, crime d'Etat, exécutait plusieurs dizaines de Pieds noirs, sans compter des centaines de blessés, devant la Grande Poste d'Alger, au début de la rue d'Isly, parce qu'ils criaient « vive l'Algérie française ».

Et qu'ils souhaitaient rejoindre à pied, par cette même rue d'Isly, la rue Bab-el-Oued, l'avenue de la Marne, l'avenue de la Bouzaréah, ou l'avenue des Consulats, à Bab el Oued, bref ses Trois Horloges. Bab el Oued elle-même encerclée par la même armée, et où étaient 110.000 autres Pieds noirs.

Par bernard.kuchukian le 26/03/13
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Oui parce que c'est une épidémie, en partie depuis que j'ai eu le malheur d'employer le terme sur ce blog.

Après le tout récent « casse-toi pov. con » de M. EON à l'attention du président SARKOZY, le propre héritier de la couronne d'Italie, petit fils du dernier roi HUMBERT II, bref le chef de la maison de Savoie, Emmanuel-Philibert de Savoie (je crois que son titre est prince de Venise et de Savoie) y va de son couplet.

Il n'est pas content d'une émission de télévision bien connue « C à vous », dont il a déclaré qu'elle était (l'émission) « complètement con. »

J'ignore si le fait que la déclaration de la susdite connerie ait été donnée à Télé Loisirs plutôt qu'au Monde, au Figaro, à Libération, à Reuters ou à l'A.F.P. a un effet quelconque sur l'atteinte inouïe à la délicatesse et à la courtoisie chez un prince de sang royal.

Imaginez en effet seulement une minute que les Italiens repassent un jour ou l'autre sous la maison de Savoie plutôt qu'à la République actuelle, mais où serait-on, je vous le demande un peu.

Je sais bien que Monsieur MONTEBOURG a employé publiquement le même mot et a même été condamné à une amende de quelques dizaines d'euros, ce qui ne l'empêche nullement de rester ministre. Mais, pouah, ce n'est qu'un ministre, et un ministre socialiste.

Mais un prince (etc.etc.)

Par bernard.kuchukian le 26/03/13
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Il n'y a donc pas que les diamants de James BOND à être éternels. Les recettes de la crise actuelle le redeviennent.

Souvenez-vous du temps jadis que nous n'avons d'ailleurs pas connu, où c'était écrit dans certains lieux publics, tels les magasins, « entrée libre et gratuite ».

Voici en effet qu'un grand magasin australien a redécouvert la formule pour l'appliquer à son contraire et fait payer cinq dollars locaux (3,50 euro;) à toute personne qui y entre « pour voir ».

Le pourquoi de la chose est simple. Les Australiens sont passés a « e-commerce » et il leur arrive aussi d'aller vérifier « de visu » en magasin les produits qu'ils ont vus en ligne sur leurs écrans, mais c'est mieux de les voir en vrai. Une fois ces visions faites, ils commandent, en ligne puisque c'est moins cher.

Et ce pauvre commerçant d'essayer de rattraper par tous les moyens sa perte contre le « e-commerce », à coup de cinq dollars. A mon avis il a mis la barre un peu-bas, compte tenu de la situation.

Cette histoire me rappelle le temps où lorsqu'on allait demander un renseignement au greffe du Tribunal de commerce, il fallait le lui payer. Evidemment, en ce temps là, on ne répondait pas au téléphone, et il n'y avait pas Internet.

Je me dispense à l'instant d'appliquer aux avocats le sujet des cinq dollars australiens.

Par bernard.kuchukian le 25/03/13
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A Hugo KLEIN.

Un journaliste du « Mundo », grand quotidien de Barcelone, les deux très connus, le journaliste Arcadi ESPASA, qui tient un blog réputé, évidemment, c'est en castillan, vient d'écrire un gros volume de 300 pages, qui commence à faire son effet en Espagne. Son titre est (je le traduis) : « Au nom de Franco, Les héros de l'ambassade d'Espagne dans la Budapest nazie ».

C'est un peu le contraire de la célèbre scène - que cite d'ailleurs l'auteur - du film de John FORD, « L'homme qui tua Liberty Valance », lorsque l'avocat devenu serveur de restaurant dans l'ouest est censé avoir enfin tué le plus grand bandit de toute la région, qui l'agressait. La vérité était toute autre, il avait été tué par un autre nettement plus habile, lequel avait laissé le succès au confrère, Ransom STODDARD (James Stewart). Celui-ci tout auréolé de cette gloire avait fini par devenir gouverneur, puis sénateur des Etats-unis. Au décès de celui dont il savait qu'il avait été le héros volontairement inconnu, il s'était ouvert de la vérité au journaliste local. Qui lui avait répondu: « This is the West. When the legend becomes fact, print the legend » Ici, c'est l'ouest. Quand on découvre la réalité de la légende, on imprime la légende.

Pourquoi le contraire. Parce que cette histoire, contraire au sens commun de l'histoire de la guerre, est inconnue ou presque. C'est une liste de SCHINDLER à l'espagnole, mais avec 20.000 noms et autant de juifs sauvés.

Jusqu'au printemps de 1944, les juifs hongrois avaient été oubliés des massacres nazis. Importante communauté : la grande synagogue de la ville y a toujours aujourd'hui la taille d'une cathédrale. En mars de cette année, les nazis prennent Budapest. Et la chasse aux nombreux juifs commence. Avec des méthodes rapides d'extermination : la noyade dans le Danube.

Il existe alors une légation d'Espagne à Budapest, avec un attaché d'ambassade du nom de Angel SANZ BRIZ. Que vient visiter un juif italien en fuite, du nom de PERLASCA, qui souhaite un passeport espagnol, et sensibilise SANZ BRIZ à ce drame. La suite est historique, et on l'a volontairement tue après la guerre. On en a simplement un peu parlé un dimanche dans une émission de télévision en France, il y a une dizaine d'années.

Avec l'accord de l'ambassadeur, et du gouvernement espagnol, donc de FRANCO, la légation d'Espagne a alors distribué des dizaines, des centaines, des milliers de faux passeports ou saufs conduits à des juifs hongrois, qui évidemment ne parlaient pas l'espagnol, mais étaient censés être les descendants des séfarades qui avaient quitté l'Espagne à la fin du 15ème siècle, pour passer en Afrique du nord, en Turquie et en Grèce, notamment à Salonique.

On a compté au moins 20.000 faux documents de ce genre, enfin pas faux, vrais faux, en ce sens qu'ils émanaient bien de l'autorité espagnole, mais que les titulaires n'étaient ni Espagnols, ni même connus de la légation. Et ça a marché. Ces malheureux ont été ainsi sauvés, dans l'attente de la libération de la Hongrie. Mieux, SANZ BRIZ avait réussi à « récupérer » par la force certains de ses protégés qui avaient été arrêtés, malgré les saufs conduits délivrés au nom du dictateur de Madrid.

Une seule ombre à ce tableau. L'Espagne fut pestiférée à partir de 1945. FRANCO avait du prendre ses distances vis-à-vis d'Israël. Préférant les Etats arabes.

Mémoire et oubli : l'Etat israélien donna en 1966 à SANZ BRIZ le titre si respectable de « Juste entre les nations ». Il est donc dans la liste de YAD VACHEM à JERUSALEM (1)

Mais le contexte de l'époque avait interdit de rendre publique cette célébration.

____________________

(1) Les Espagnols de cette liste sont au nombre de six. Je suis incapable de vérifier l'information, mais je ne vois aucune raison de la croire inexacte. Pour avoir visité il y a longtemps YAD VACHEM, je n'ai pas souvenir l'avoir vue. Mais quand on visite ce site, on est pris par une autre émotion.

Par bernard.kuchukian le 25/03/13
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Mon père me l'a toujours enseigné. Bernard, méfies-toi des Grecs.

Je pense à la justesse de son point de vue, encore plus aujourd'hui qu'on nous annonce que la crise chypriote, qui n'est jamais que la suite et la conséquence de la crise grecque, avec transfert d'obligations, si possible à la charge de l'Union européenne, laquelle parait finalement avoir dit non, est aussi une sous-crise russe.

C'est que le monde orthodoxe se soutient. Y compris en finance.

Je m'étonne dès lors de constater qu'aucun journaliste, du genre, il n'en manque pas, « je sais tout » et « je suis généralement bien informé » (1) n'ait pas eu la curiosité d'aller simplement consulter le site Internet de la « Bank of Cyprus », la première de l'île. Celle qui va lourdement ponctionner ses capitaux dormants.

C'est dommage. On y apprend ainsi que la banque en question a 556 agences, soit 190 en Russie, 181 en Grèce, seulement 126 à Chypre, 44 en Ukraine, 10 en Roumanie.

Voilà pour la première banque chypriote que les Européens doivent sauver.

La deuxième, est la « Laiki Bank » (en droit c'est une banque populaire). Elle va tout simplement disparaitre. 114 agences à Chypre, 47 en Roumanie, 28 en Serbie, 40 en Ukraine, 29 en Russie.

Si mon père m'avait appris le grec moderne, qu'on appelle le romaïque, qu'il parlait et écrivait couramment, comme tous les Arméniens de Smyrne, j'aurais intitulé ce billet, en grec : « la fin de la lessiveuse