bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 03/06/13
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Histoire réelle presque en temps réel.

Nous n'avons plus de timbres fiscaux à 35 € au cabinet. C'est qu'il nous en faut pour les mises au rôle des affaires devant les tribunaux de commerce.

Rentrant plus tôt que prévu à mon domicile pour terminent des conclusions fleuves destinées à la Cour d'appel de Versailles, grandeur oblige, je passe au centre des impôts proche de chez moi.

Préalablement, je suis allé retirer 350 € au D.A.B. et demain on passera une écriture en compte 5090 de régularisation. Retrait pour la caisse puis paiement des timbres par la caisse. C'est que couverte de chèques sans provision dont parait-il certains émis par des avocats, la recette locale veut du numéraire. Bon.

Propre sur moi, je suis muni de 17 billets de 20 € et d'un billet de 10 €, en tout 350 €, en provenance du D.A.B. de la BANQUE MARTIN MAUREL, tout ce qu'il y a de plus respectables, bourgeois et sérieux à MARSEILLE. Je salue ici son si sympathique président, Bernard MAURE.

Me voici au guichet du Trésor. Il n'y a personne d'autre que le guichetier derrière ses verres blindés, et moi avec les 18 billets de la BANQUE CENTRALE EUROPEENNE. Je passe ma commande. Non me dit le guichetier, il faut que vous me donner le tick prévu au distributeur à l'entrée. Je lui fais remarquer deux choses :

A. Je suis le seul contribuable au guichet, je ne passe devant personne. Voici pour la courtoisie.

B. Alors que j'eu beau chercher dans le Code général des impôts la disposition qui y obligerait, je suis un citoyen qui vient payer l'impôt, contraint et forcé et qui la trouve saumâtre de constater qu'on subordonne ma commande de vignettes fiscales et le paiement correspondant à la production d'un ticket comme à la sécurité sociale, que, soit dit en passant, je finance également.

Non dit le guichetier. « Allez chercher un chef ». Une cheffe arrive. Qui fait la gueule et se dit dépassée. Alors on va chercher un chef suprême. Discussion violente. J'exige mes 10 timbres fiscaux à 35 € et leur reçu. Je fais remarquer que personne ne conteste mes 18 billets de la BANQUE CENTRALE EUROPEENNE et leur acquit.

Je ne bougerai pas.

Splendide, le fonctionnaire en chef trouve la solution. Il va chercher lui même un ticket et le remet à son employé. Je le complimente pour son intelligence. Il feint de n'être pas content. Il a tort.

Finalement, on va me délivrer les timbres. Non, car le guichetier s'aperçoit qu'il n'a plus de timbres à 30 € (mais seulement des à 5 €). Il m'invite à attendre son retour. Je lui réponds que je suis citoyen de la République française, appelé à attendre la disponibilité de ses fonctionnaires pour m'acquitter d'une charge fiscale, je suis bien obligé, je ne peux pas faire autrement.

J'ai eu un instant envie de lui citer la formule célèbre du recteur Michel Henri FABRE, par ailleurs doyen de la Faculté de droit d'AIX EN PROVENCE, dans le cours magistrat de droit constitutionnel qu'il m'enseignait jadis : « le percepteur est l'agent républicain par excellence ». Je pense toutefois que le quidam du guichet n'aurait pas compris.

Bref, au bon d'un moment, on me délivre mes 10 timbres. Enfin :es 20 timbres, 10 à 30 € et 10 à 5 €.

*

Mais on oublie de me remettre une facture. Je dois la réclamer. Et là, magnifique, le guichetier me remet le document, non sans m'avoir fait décliner mon identité que je lui administre ainsi : KUCHUKIAN Bernard.

Un plus cependant, je n'ai pas eu besoin de lui épeler. Il faut dire aussi que c'est le Centre des impôts de MARSEILLE 12ème arrondissement, et que dans ce dernier les DUPONT et les DURAND sont des « étrangers » par rapport à tout ce qui se termine par IAN.

Par bernard.kuchukian le 03/06/13
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Notre consoeur Myriam LAGUILLON la place ce matin sur son blog. Je confesse que je ne connaissais pas encore Caroline VIGNEAUX.

Honte à moi. Mais je me corrige sur le champ.

Quel régal. Les LOUBOUTIN en plus, Sylvie JOLLY a un successeur, et quel successeur, mes amis.

Et quelles vérités, pas nouvelles d'ailleurs, c'est bien cela qui est le pire.

Deux doivent rester. « La robe, la djellaba du justicier. »

Et le commentaire sur l'avocate commis d'office et gratuitement, ainsi imposé au justiciable incrédule et moqueur : « c'est mieux qu'une pute. »

Par bernard.kuchukian le 02/06/13
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A Pierre DOYEN.

Non sérieusement, il faut désormais cette question, même si les juges professionnels et les autres refusent avec obstination pour l'instant de poser la Q.PC. correspondante.

Un bâtonnier, déjà pourquoi ce terme ? Le bâton c'est pour donner des coups. Non, ça commence mal pour les confrères. Le bâtonnier devrait être plutôt un « président ». Le mot est plus neutre.

Il a le pouvoir de direction du barreau, ce qui ne veut pas dire grand-chose.

Le président (il n'est que président, lui) Jean-Louis DEBRé nous avait confessé, en privé, que lorsqu'il était président de l'Assemblée nationale, il avait appelé au téléphone un ami ministre, dont le ministère faisait passer un projet de loi sur la direction de je ne sais pas quoi, qui commençait à l'art. 1er par la formule. « Le directeur dirige ».

Il parait qu'il l'avait copieusement engueulé en l'invitant à écrire des choses moins stupides.

Bon, mettons, le bâtonnier dirige.

La seule chose certaine, c'est qu'il préside le conseil de l'ordre dont il n'est pas membre.

Et oui, c'est comme le président de la République, avec le conseil des ministres. Remarquez que du coup, le premier ministre préside lui le Conseil d'Etat dont il n'est pas membre. Et que le garde des sceaux préside le Tribunal des conflits idem dont il n'est pas membre.

On a l'air d'aimer en France.

Et puis, il a seul le pouvoir de poursuivre. Lui, pas le conseil de l'ordre, encore qu'à Marseille, il ne le sait pas.

Enfin, il a des fonctions juridictionnelles, pour le contentieux entre avocats. Très discutables et que j'ai discutées ainsi pour un confrère ami. La Cour d'appel a envoyé au tapis mes deux Q.P.C. sur le sujet, procédant par diallèle, mettant à néant la décision rendue, sans statuer à nouveau. Et jugeant par-dessus tout qu'à l'évidence, le bâtonnier était incompétent. Je suis resté sur ma faim sur la question de la Q.P.C. Pour le reste, j'avais la réponse.

Voila donc en synthèse un personnage protéiforme, qui a des fonctions administratives, législatives et juridictionnelles, ces dernières étant d'ailleurs mixtes, il juge de temps à autre et il poursuit le reste du temps.

L'art. 16 de la déclaration des droits est alors tout simplement pulvérisé.

Voulez vous un exemple tout ce qu'il y a de plus pratique.

Hier matin, 10 H, nous attendons de savoir ce que vont décider les membres du Conseil régional de discipline que j'ai tous récusés.

Le bâtonnier de Marseille, qui est censé me poursuivre est là.

Remarquez, hier il n'a pas eu l'occasion d'ouvrir la bouche, vu qu'il n'y a pas eu d'audience. Le mécanisme récusatoire est légalement en amont de l'audience et il ne peut pas y avoir de jugement, puisque justement la loi interdit aux juges récusés de juger. C.Q.F.D. Il attendait donc de sa voir la réponse à la question de la récusation, comme mes amis et moi.

Alors je lui pose la question. « Erick, imagines une minute que contrairement aux textes, on nous déclare dans un instant que les membres du C.R.D. refusent leur récusation, refusent de la transmettre à la Cour, et exigent la poursuite soit en fait l'ouverture des débats.

Je fais quoi ? Je m'en vais. »

Non, me dit mon avocat. C'est un incident. Il parait qu'en ce cas, tu dois faire appel à ton bâtonnier. Ca tombe bien, il est là, mais pour me poursuivre.

Me voilà donc à demander à mon bâtonnier de me défendre sur l'incident, ou de défendre sur l'incident que fera alors mon avocat, alors que lui, il est le poursuivant ? Comment peut on être poursuivant et défenseur du poursuivi à la fois ?

Le bâtonnier a souri et n'a pas répondu ou plus exactement a répondu qu'il ne savait pas.

Bon, le problème ne s'est pas posé.

Je me dis que s'il ne s'est pas posé, c'est qu'au fond de la salle, était un huissier de justice commis par le président du Tribunal de grande instance qui enregistrait tout dans sa tète et son ordinateur portable.

Pour autant, la question de la nature protéiforme du bâtonnier reste posée.

J'espère en conclusion qu'il ne va surtout pas se prendre pour le Christ, dont la nature divine ou humaine a jadis fait les beaux jours d'une collection de conciles divers et variés avec des discussions théologiques à n'en plus finir.

Oui parce que les chrétiens, qui ne sont qu'une filiale des juifs, dont il faut reconnaitre qu'ils ont mieux réussi ou plus massivement que leur maison mère, avaient trouvé mieux que le judaïsme d'origine.

C'est que celui-ci attend toujours son messie. Or, le notre, non seulement on l'a reçu, mais en plus il est le fils unique de Dieu.

Très fort.

Par bernard.kuchukian le 01/06/13
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L'ésotérisme de cette accroche n'est que pour faire chic.

Le sujet, on le connait, est le suivant. Quelle est la fonction du Conseil constitutionnel ? Les hauts conseillers qui le composent, et publiquement sans la moindre ambigüité, avec une franchise qui en fait un personnage exceptionnel de l'Etat, son président, Monsieur Jean-Louis DEBRé vous le disent. Le Conseil constitutionnel n'a pas la vocation à se substituer aux institutions supérieures de la République pour faire la loi ou la changer. Il ne remplace ni le Sénat ni l'Assemblée nationale. Qu'on se le tienne pour dit, redit et bien dit.

OUI MAIS. Comme disait jadis l'un des siens.

Lorsqu'il dit une disposition légale anticonstitutionnelle, il faut bien la changer. Alors il faut du normatif. Est-ce du normatif particulier ou général. C'est du particulier, sauf qu'à partir du moment où il a sanctionné une disposition, le Conseil constitutionnel a étudié la question et brassé obligatoirement des notions et observations, et réflexions dont le législateur est bien obligé de tenir compte.

Oui, mais quand il refuse de sanctionner une disposition légale ? C'est là que ça devient intéressant.

Car on constate que là encore, son point de vue, même négatif, mais alors est-ce du négatif pour la seule forme, ne reste pas lettre morte.

Au moins trois exemples, au hasard, qui me passent par la tète à l'instant, à des niveaux sans commune mesure.

1.La décision du 4 mai 2012 sur les juges consulaires. Tout le monde est resté sur sa faim, le Conseil sans doute lui-même. Mais le message a été compris, et avec le rapport UNTERMAIER, la matière sera revue un jour ou l'autre, peut être à la fin de l'année. J'écris cela car sans aucune modestie, de constate que les propositions de ce rapport sont la reprise quelquefois littéralement des trois plaidoiries de François DANGLEHANT, de Georges BERLIOZ et bien sur de la mienne.

2. Telle décision d'il y a quelques mois sur ce que j'ai appelé l'affaire de l'électricien alsacien. On a découvert alors qu'en Alsace Moselle, la loi de 1924 qui avait validé des textes allemands de la période 1870-1918 dont l'application était maintenue localement, n'avait pas prévu leur traduction en français. Incroyable. Malicieusement, le Conseil constitutionnel a reproduit dans sa décision rendue en français le texte allemand, avec une traduction sommaire officieuse mais généralement admise. On aurait pu s'arrêter là. Non, du coup, 90 ans plus tard, le gouvernement a publié ces jours-ci un décret de traduction en français. Je l'ai signalé sur mon blog.

3. Le 17 mai courant, le Conseil constitutionnel a validé mais avec réserves le système disciplinaire des avocats de Polynésie française, qui ne prévoit même pas le Conseil régional de discipline, et pérennise un système encore plus inadmissible. Là encore on aurait pu s'arrêter là.

Mais non, voici que ce matin, le journal officiel publie le décret possible (j'ai écrit possible, pas constitutionnel) en vertu de la délégation loi vers décret permise en la matière : du coup, les confrères de Polynésie française, de Nouvelle Calédonie et d'ailleurs outre mer qui ne les avaient pas encore, vont avoir des conseils régionaux de discipline. Une pause : plus tard, sous de nouveaux coups de buttoir et celui que j'ai administré à AIX EN PROVENCE (par circonstances et suites à donner) les C.R.D. seront supprimés.

Un mot encore. Ceux qui plaident rue Montpensier et les autres qui regardent les vidéos de toutes les plaidoiries en ligne sur le site Internet du Conseil constitutionnel découvrent le représentant du gouvernement, toujours le même, Monsieur POTTIER.

La rigueur et le sérieux de l'administration de la République.

On comprend pourquoi Monsieur POTTIER ne sourit jamais. C'est qu'en rentrant au ministère, il fait rapport sur ce qu'il faut changer dans la loi, en fonction du dit et du non dit des décisions du Conseil constitutionnel.

Merci à vous Monsieur POTTIER, mais de grâce souriez.

Par bernard.kuchukian le 01/06/13
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Je m'essaie à traduire en français vernaculaire le long entretien qu'a la bâtonnière de Paris en vidéo sur le site du Monde de l'avocat.

C'est très chic, dans un cadre superbe.

On remarque au passage que quand on veut faire bien, on est toujours devant une bibliothèque, les reliures de livres c'est bien. Moi compris, mais mes livres à moi sont plus récents, avec d'autres reliures usées qui démontrent qu'eux sont ouverts régulièrement. La basoche. La plèbe.

Encore que justement, le sujet est ici contraire, puisque la bâtonnière ne le dit pas, mais on le sait il y a le numérique en fond de tableau dans la bataille actuelle du barreau de Paris contre le C.N.B. Tandis que lorsqu'on est au parfum, on sait que la susdite est, comment dire une pointure exceptionnelle en la matière. Tandis qu'au C.N.B., on fait dans l'à peu près.

Bref, on comprend que le barreau de Paris considère que le C.N.B. ce sont les comices agricoles du Haut Berry, par rapport aux travaux du Collège de France.

Avec une observation que je soutiens depuis des années, tout seul comme un grand, à savoir l'interrogation organique de la profession. Moi je demande, c'est quoi le conseil de l'ordre, une assemblée législative, ou un organe de gestion, pour la taille des plaques professionnelles et l‘enregistrement des déménagements (accessoirement un essai de fonction éliminatrice contre tel confrère qui lui déplait ?)

Sauf qu'elle est appliquée au C.N.B. à travers le terme de gouvernance.

On fait simple. Ca sert à quoi d'utile le C.N.B. ?

Une seule réponse alors et seulement : à la blogosphère des avocats. Merci confrères. Tous, parce que la bâtonnière de Paris n'a rien contre la blogosphère, au contraire même.

Par bernard.kuchukian le 01/06/13
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Il manquait l'hermine et aussi la solennité qui va avec ce matin au C.R.D., audience publique à ma demande expresse, bien qu'il y ait eu une douzaine d'avocats devant moi. Cour d'assises ou Haute Cour de justice pour règlements de comptes à la marseillaise. Une présidente récusée par deux fois, dont une particulière tenant à sa nomination irrégulière et hors délai, par ailleurs attaquée, tous les autres par principe et définition aussi.

Minables manoeuvres d'intimidation à mon égard, moi qui suis le plus ancien d'entre eux. On me coupe la parole, alors qu'on vient de m'inviter à m'expliquer sur ma collection, de récusations. Style garde à vue à la B.A.C. pour petits malfrats arabes : « vous vous appelez comment ? » : « KUCHUKIAN Bernard, né le 31 aout 1947, à Alger, Algérie française ». Le « française » ne plait pas. J'ajoute : « Comme c'est écrit dans ma déclaration de récusation. »

« Votre adresse professionnelle ? » : « 29 rue Lulli, 13001 MARSEILLE, Comme c'est écrit dans ma déclaration de récusation ».

« Vous récusez qui et pourquoi. »

« Chacun des membres ici présents qui êtes la présidente, vous en tète et spécialement car vous avez déjà connu de l'affaire (art. 6-1 + Code de procédure civile). Chacun des membres dont la liste n'a été communiquée qu'à l'instant sur insistance de mon avocat Philippe KRIKORIAN, qui vous rappelle vous avoir adressé une lettre recommandée, une lettre simple, une télécopie et un message de courriel pour la connaitre préalablement, alors que vous ne lui avez jamais répondu. Philippe aurait du ajouter : « peut être fallait-il vous envoyer Tsahal ? »

Pendant ce temps, l'huissier de justice, syndic de la Compagnie, et son vice président, commis par deux ordonnances successives du président du Tribunal de grande instance d'AIX EN PROVENCE prend ses notes et acte tout ce qui se dit.

Au bout d'une heure de délibéré et de coups de téléphone, j'imagine au président absent du C.R.D. resté à Nice, la 3ème formation annonce qu'elle rejette ma série de récusations, et qu'elle les transmet à la première présidente de la Cour d'appel (pour qu'il soit statué par la Cour d'appel). La séance est levée.

Pour des raisons techniques bien connues de ceux qui s'intéressent à cette affairé, il reste dix jours encore pour me convoquer à nouveau en respectant le délai de huit jours, toutes choses impossible. Sans avoir jamais examiné le fond, uniquement sur de la procédure, l'affaire sera terminée le 11 juin.

En sortant, au moins un des confrères, un Aixois dont je ne donnerai pas le nom, un ami, qu'il avait bien fallu aller chercher pour composer cet assemblage de samedi matin, jour de marché à AIX EN PROVENCE, me dit : « mais au juste, on te reproche quoi ? On ne me l'a pas dit ». Je lui réponds : « Avoir mal parlé au bâtonnier du moment et au conseil de l'ordre ».

Et il part en rigolant.

Si seulement ce matin à onze heures, toute la procédure disciplinaire des avocats au moins telle que conçue actuellement avait volé en éclats...