bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 21/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 2 mois

 

Au moment où il écrit très vivement ce matin dans Le Figaro, je veux dire ici à notre confrère Nicolas SARKOZY toute ma sympathie. Il en est de même à notre confrère HERZOG.

 

Lequel, nous dit-on a employé le terme de « batard », en parlant des juges écouteurs au téléphone.

 

Depuis qu'on rapporte ces propos, je suis perplexe. Car le nom d'HERZOG démontre à l'évidence qu'il n'est pas séfarade.

 

Il y a donc peu de chance pour qu'il soit pied noir, comme moi. Mais sans doute, il doit y avoir du pied noir tout proche.

 

Car l'emploi du terme « batard », ici peut être envisagé comme une injure, à moins que ce ne soit qu'une invective ou une malédiction, est une innovation dialectale d'Afrique du nord, comme l'explique et le justifie le regretté doyen André LANLY dans son ouvrage magistral « Le français d'Afrique du nord, étude linguistique », collection « études supérieures » BORDAS, il y a bien longtemps dans les années 60 (p. 275).

 

LANLY place le mot « batard » et parle d'ailleurs d' »innovations dialectales », que l'universitaire de haute qualité qu'il était définit comme suit :

« Batard est un terme dépréciatif employé dans les injures, invectives, malédictions, d'une manière très fréquente, sans aucune préoccupation de la vérité : il sert à manifester la haine la plus vive, comme l'irritation familière. »

 

Et LANLY qui en tire la conséquence que le lien est déjà perdu avec le sens propre et originel du mot, cite plusieurs exemples.

Le terme « batard » peut être employé pour désigner l'ennemi à la guerre :

 

Ainsi :

 

ACHARD, dans « L'homme de mer », pour désigner les Boches :« un second sifflement d'obus, une pluie de terre »

 

Jules ROY, dans « La guerre d'Algérie » : les batards sont les Arabes, du moins ceux qui nous font la guerre dans la bouche des Français d'Algérie.

 

Mais aussi, banalement :

 

« Vous croyez qu'ils m'auraient apporté un sac, ces batards » (pécheur amateur à ses amis, parents, etc. Alger.

 

Et plus curieusement, ACHARD, dans « Salaouetches » : « il va pas se taire ce petit batard ! Je n'entends pas ce que tu dis, Marie « (il s'agit du fils du personnage qui parle).

 

Je croyais que le terme avait vieilli, voire qu'il avait disparu.

 

Je me souviens que mon père Arménien, pied noir de coeur et d'adoption l'employait à Alger souvent. Comme tout le monde.

Je me souviens que tel ancien président algérois et ami et pays (je suis algérois) du Tribunal de commerce de Marseille l'employait aussi en privé, et me l'avait meme dit en audience de référé, un jour, en fustigeant je ne sais plus qui : « Kuchukian, ce sont des batards ».

 

Je constate donc la résurrection du mot.

 

Qui sait s'il n'a pas été véhiculé par des Arabes ou des Kabyles, car - c'est inouï l'histoire -, ils seront bientôt les seuls à parler le français comme là bas...

Par bernard.kuchukian le 20/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

 

Imaginons que nous déclarions la guerre à la Russie. Pour la Crimée. Un coup de folie. Oui, mais Monsieur, la France, c'est le pays des droits de l'homme, de la liberté, blabla, blabla, etc.

 

On l'avait fait dans le temps, avec Napoléon III, mais les temps ont bien changé.

 

Il nous faudrait envoyer sur place nos sous-marins d'attaque. Le Terrible. Le Méchant. Le Vilain, le Pas Beau. Il existe celui-ci ?

 

Pour éviter de faire passer leurs ogives au dessus de la Turquie, ou de la Grèce, de la Bulgarie et de la Roumanie, il leur faudrait passer les détroits (Dardanelles, Bosphore, puis Mer Noire). Problème sérieux. Et en plus on se mettrait les Turcs à dos...

 

Bon, on laisse tomber les sous-marins. Trop compliqué.

 

On pourrait envoyer la marine, mais c'est long, et puis c'est nous qui fournissons la Russie. Enfin, deux unités de type Mistral. Don un en construction à TOULON. Ils vont faire la gueule les ouvriers de l'Arsenal.

 

Faire la guerre à nos clients qui paient rubis sur l'ongle, commercialement, ce n'est pas bien. Déjà qu'on n'en pas beaucoup des clients, si en plus on cherche à les flinguer... Non, pas bon non plus.

 

Alors il nous reste l'aviation de chasse. Mais je ne suis pas sur que nos Rafale, et autres machins vieillissants tiennent le vol.des fois qu'ils ne fassent toucher par des missiles, on n'en n'aurait plus... Non, pas bon non plus.

 

Alors, ça y est j'ai trouvé.

 

On va leur envoyer des parachutistes, et on va larguer des blindés. Tiens des chars Leclerc : ils vont faire sensation.

 

J'en était là de mes réflexions, lorsque j'ai lu dans Le Monde d'il y a a quelques jours (j'étais dans l'avion ou le train, je ne sais plus, je l'ai donc lu dans tous les sens), qu'ANTONOV, le célèbre constructeur d'avions gros porteurs a ses usines en Ukraine.

 

Oui, parce quand o n a besoin de gros porteurs on prend en location des ANTONOV, les nôtres d'avions n'ont pas la capacité ou sont hors d'âge comme les TRANSALL. On vend ceux-ci aux Algériens, et l'un d'eux s'est écrasé récemment avec plein de militaires dedans, c'est pas bien.

 

Vous m'avez compris, ANTONOV va nous envoyer ses gros porteurs, nous on va les remplir et on va reconquérir la Crimée qu'on rendra aux Ukrainiens, avec leurs avions.

 

Oui, mais après avoir mieux lu, j'ai appris que les ANTONOV construits en Ukraine, le sont avec des pièces détachées russes, venues de Russie, et que les Russes ne leur livrent plus.

 

Et là, c'est formel, mémé pour les stratèges français, un avion doit être complet pour voler, un fuselage, une ailes, non deux, une dérive, quelques moteurs, deux au moins, de l'informatique de l'électricité, des roues et même des pneus.

 

Bon, bien qu'on ait des pneus MICHELIN, ils sont excellents, c'est raté. Il est fort ce POUTINE. Salut Vladimir.

 

Les commentaires nos amis JOURDAIN et EPAILLY seront les bienvenus.

Par bernard.kuchukian le 20/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

 

Les choses ne s'arrangent pas ce soir, et le mépris souverain exprimé par le président du C.N.B. ensuite d' une demande gentille et raisonnable de présentation de nos critiques en assemblée, surtout dans le droit fil de la proposition de la présidente BOUVIER en dit très long.

 

Que se passera-t-il demain ?

 

Rien de bien.

 

Vous verrez qu'il s'en trouvera même pour suggérer aux conseils des ordres de poursuivre disciplinairement celles et ceux qui auront eu l'audace d'attaquer le C.N.B. et AFFINITZ en référé.

 

Remarquez, moi j'ai déjà donné, puisque j'ai déjà été poursuivi. Et maintenant on menace de me poursuivre au pénal, parce que je dénonce ce que je ressens en plus comme le racisme local anti-arménien.

 

Revenons à la la paranoïa élective nationale qui est totale : rappelez-vous qu'on a poursuivi aussi au disciplinaire notre confrère Avi BITTON, élu du C.N.B., et membre du conseil de l'ordre parisien en raison de ses protestations ... en conseil de l'ordre. Il fallait être comme la majorité, silencieuse évidemment. Et il ne l'était pas. Et il avait bien raison.

 

Bien sur, on n'est pas au même niveau, mais peut être le regrette-t-on finalement.

 

Je pense toujours à mon cousin STALINE (1) qui déclarait que le communisme réduisait la liberté pour que plus tard elle soit complète. Il ajoutait que ceux qui ne comprenaient pas cette contradiction apparente étaient des morts au marxisme.

 

Et je pense aussi au commentaire correspondant du bon recteur Michel-Henry FABRE qui nous enseignait le droit constitutionnel dans le temps et qui ajoutait en amphithéâtre : « et dans la bouche de STALINE, Mesdemoiselles, Messieurs, ce n'était pas qu'une image ».

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(1) Peut être cousin.

Par bernard.kuchukian le 20/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

En validant il y a quelques minutes le très essentiel de la loi ALUR, le Conseil constitutionnel déclare inconstitutionnel son art. 153, celui qui prévoyait que les cessions de parts dans les sociétés tés immobilières devaient être faites par actes notariés, d'avocat ou d'expert-comptable.

Ils sont malins ces hauts conseillers. Président DEBRé en tete.

Ils ont trouvé une pirouette de procédure pour déclarer que le texte avait été ajouté par amendement, et que ce n'était pas possible techniquement.

Bref, tout le monde est ce soir gagnant, en ce sens que le statut quo est maintenu. Les notaires, les avocats acte d'avocat ou pas, les experts comptables et les autres.

Quand je pense qu'il va s'en trouver pour déclarer que c'est un grand triomphe de l'action des élus de la profession, ouaf ouaf...

Par bernard.kuchukian le 19/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

Je sais que les confrères concernés localement sont très inquiets d'un projet de prochaine suppression de la Cour d'appel de NIMES. C'est au point que notre confrère Gilbert COLLARD a posé deux questions écrites à la garde des sceaux. Compte tenu des statistiques habituelles, je crains qu'il n'ait pas de réponse prochainement : la garde des sceaux ne répond pas...

Quelque part, on comprend la logique de la suppression. La compétence de NIMES sne correspond à aucun ressort de région. Alors bien sur, on imagine facilement d'envoyer le Vaucluse à AIX EN PROVENCE, l'Ardèche à LYON, et les autres départements à MONTPELLIER.

Mais je crains le pire pour les protestataires : la suppression pure et simple de la postulation territoriale, le grand projet des Parisiens, qui est inévitable, un jour ou l'autre. Je dis aux confrères qui ne vivent que de postulation que malheureusement, le temps leur est compté.

Par bernard.kuchukian le 19/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

 

 

A travers les rémunérations correspondantes.

 

J'ai bien assez d'ennemis comme cela. Je rappelle simplement que j'ai demandé depuis cinq mois au moins à mon ami Gilbert COLLARD, député du Gard, de poser la question écrite suivante, qu'il a effectivement posée.

 

M. Gilbert COLLARD appelle l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la nécessité de mettre fin au monopole des greffiers en chef des tribunaux de commerce. En France, les greffes des tribunaux de commerce sont privés. Les greffes de toutes les autres juridictions sont tenus par des agents de l'État. La décision n° 216 du rapport de la Commission pour la libération de la croissance française, présidée par M. Jacques Attali (La Documentation française) expliquait sobrement ceci en 2007 : « L'existence même des greffes privés près les tribunaux de commerce constitue une étrangeté héritée des mises en place des juridictions consulaires, il y a plusieurs siècles. Cette anomalie est aujourd'hui d'autant plus flagrante que les greffes font partie du service public de la justice assurée par l'État dans toutes les autres juridictions.

 

Ces monopoles sont devenus de véritables rentes au fil des ans, qui réalisent le plus souvent des marges considérables sans lien avec une activité concurrentielle normale.

 

Il convient donc de supprimer les greffes privés et de les remplacer, comme dans toutes les autres juridictions, par des services administratifs spécialisés » En effet, les greffiers en chef des tribunaux de commerce, et leur organisation subordonnée, ne sont pas des agents de l'État, non plus que membres d'une profession libérale.

 

Les charges ayant été supprimées par une loi promulguée par Louis XVIII, ils sont cependant titulaires d'une fonction de monopole absolue, avec deux activités: le judiciaire et la gestion du registre du commerce. Pour le judiciaire, la question peut être réglée aisément. Alors que la justice est l'une des plus importantes fonctions régaliennes de l'État, donc d'une fonction publique, il n'est plus concevable que même commerciale, cette justice-là puisse être gérée matériellement par des agents privés. À ce sujet, la France qui est le seul État de l'Union européenne à connaître des tribunaux de commerce, distincts des juridictions de droit commun, est également le seul État dont l'administration de cette justice si particulière est confiée à d'autres que des agents administratifs. Pour le registre du commerce, la matière n'est ni judiciaire, ni historique. Leur gestion par les greffes des tribunaux de commerce est un accident d'après-guerre 1914-1918. La collectivité peut donc reprendre le service, qui ne peut être assuré que par des fonctionnaires d'État. Le registre du commerce, doit être nationalisé. Il l'est dans la plupart des États qui le font gérer directement au rang des activités normales de la collectivité. Il souhaiterait savoir si le Gouvernement envisage de changer enfin la situation actuelle pour restaurer la pleine fonction régalienne de la justice d'État dans ce domaine.

 

Fin de citation.

 

Bon, on va peut être s'attaquer aux rémunération des notaires, des greffiers, des mandataires judiciaires, des greffiers. Un régal.

 

Je signale cependant que la directive services BOLKENSTEIN conserve le monopole des notaires et celui des huissiers, mais sans prévoir de garantie de revenus élevés.

 

Une chose encore : je prie mon bâtonnier et la pseudo commission de déontologie de se dispenser de suivre les plaintes nombreuses qui seront prochainement adressées contre moi pour avoir soutenu cette rtéforme qui n'est qu'un projet pour l'instant.

Par bernard.kuchukian le 19/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

Ce n'est pas banal. La situation doit etre grave.

Mais je suis loyal. Je complimente donc le S.A.F. de soutenir ce jour dans un communiqué, un peu tard mais il n'est jamais trop tard quand c'est peut être encore temps, je complimente le S.A.F. pour soutenir la survie de la blogosphère des avocats.

Pour le S.A.F., je rappelle que même les pendules cassées donnent l'heure exacte deux fois par jour.

La première c'est le communiqué précité, la seconde ce sera à l'assemblée générale des 21-22 mars. Je l'attends au moins.

On attend maintenant les autres syndicats. Et les confrères eux-mêmes.

_________________

P.S. En 1940, devant l'avance des blindés du général GUDERIAN, PARIS allait etre déclarée ville ouverte. En désespoir, Paul REYNAUD, un gars de BARCELONNETTE, président radical socialiste du conseil et anti clérical à souhait, avait été prier Sainte-Genevière, patrone de PARIS. Je n'en suis pas là.

Par bernard.kuchukian le 19/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

Tant que ce blog existe encore et qu'il doit loyalement servir à tous, avocats comme non avocats

.

Le 19 décembre 2013, la Cour de cassation (n° 13-11807) a jugé ceci :

Pour débouter le client de ses demandes à l'encontre de son avocat, tendant à le voir condamner solidairement à l'indemniser de la perte de chance de recouvrer sa créance consacrée par un jugement réputé contradictoire obtenu à l'encontre d'un débiteur, en raison à la fois du défaut de notification, dans les six mois de sa date, de ce jugement, dès lors non avenu, et de l'absence d'opposition au partage successoral dont son débiteur avait bénéficié, l'arrêt retient qu'il disposait encore d'une action non prescrite à l'encontre de son débiteur, dont il n'établissait pas l'insolvabilité, et qu'en conséquence son action en réparation n'était pas fondée.

En se déterminant ainsi, alors qu'est certain le dommage subi par une personne par l'effet de la faute d'un professionnel du droit, quand bien même la victime disposerait, contre un tiers, d'une action consécutive à la situation dommageable née de cette faute et propre à assurer la réparation du préjudice et que l'action que le client se voyait contraint d'exercer à nouveau contre son débiteur pour être rétabli dans son droit par suite de la situation dommageable créée par les fautes, non contestées, de son avocat, n'était pas de nature à priver la perte de chance invoquée de son caractère actuel et certain, la cour d'appel a violé le texte susvisé ;

Et la cassation a suivi.

Oh, ce n'est pas bien nouveau, c'était déjà jugé pour un notaire (2 octobre 2012 ; 27 février 2013) et même pour un avocat (7 mai 2012).

Un bémol cependant :la réparation d'une perte de chance doit être mesurée à la chance perdue et ne peut pas être égale à l'avantage qu'elle aurait procuré si elle s'était réalisée (26 septembre 2012).

Ouf.

Par bernard.kuchukian le 19/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

Parce qu'il n'est pas un homme de gauche, parce qu'il n'est pas gaulliste, parce qu'il est catholique. Romain je crois.

Je ne vois pas d'autre raison à l'acharnement contre ce type là en raison de ses écoutes présidentielles.

Enfin, lorsque de GAULLE a fini son mandat, son ancien ministre Alain PEYREFITTE a bien écrit tout ce qu'il lui avait dit lorsqu'il était président de la République. Et ce n'était pas triste : DE GAULLE était ouvertement raciste, anti arabe, anti pied noir aussi.

Il l'avait dit clairement et Jacques SOUSTELLE l'a rapporté quant à l'opposition présidentielle à l'intégration : « vous ferez quoi SOUSTELLE quand vous aurez des centaines de députés arabes ? » L'indépendance de l'Algérie a été un acte du racisme le plus odieux qui soit, celui contre les pieds-noirs.

Plus tard, à la fin de MITTERAND, Jacques ATTALI a bien écrit son, célèbre Verbatim. Il les a trouvées où les informations, si ce n'est dans les indiscrétions qu'il recueillait auprès du président, ce qui encore une fois était parfaitement normal.

Alors qu'on veuille bien foutre la paix à Monsieur BUISSON, et à notre confrère SARKOZY aussi. A moins qu'on ne reproche à celui-ci implicitement ses origines hongroises et autres. Je suis si peu hongrois.

Par bernard.kuchukian le 19/03/14
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 7 mois

En gros, c'est çà. On ce sont les élus.

Au motif (à vérifier au demeurant quand à la dépense totale alléguée) qu'elle coutait moins d'un euro par an et par avocat, on a décidé de tuer la bête immonde, le réseau de la blogosphère, celle sur laquelle librement des avocats fadas (moi le premier) exprimaient des vérités non académiques.

Sauf qu'on s'aperçoit maintenant que c'est plus compliqué que prévu, y compris techniquement parce que les fadas et leurs amis se sont révoltés. Et ça fait désordre dans le décor.

Alors, on ne sait pas comment faire maintenant.

Parce qu'on peut résumer simplement ce qu'on pense :

1. Les élus peuvent parler.

2. Les autres doivent se taire.

Non.