bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 10/07/14
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ATLANTICO, journal électronique en ligne,  rapporte les propos qui auraient été tenus par Monsieur SARKOZY, pardon notre excellent  confrère SARKOZY.

Ceux d’entre nous que je connais  qui l’ont approché  professionnellement m’avaient bien dit qu’il avait été un bon excellent avocat. On est dans le vrai.

Voyons, je cite :

« « Atmosphère polaire. Les deux magistrates étant  visiblement inquiètes d’une éventuelle déclaration liminaire de l’ancien chef de l’Etat. Elles ne se trompent pas.

"Votre  juridiction, dit-il en substance à l’intention des deux juges, est partiale. L’une d’entre vous est Mme THEPAUT, membre du Syndicat de la magistrature qui a participé au mur des cons et écrit qu’il ne fallait pas voter pour Nicolas SARKOZY au second tour de la présidentielle."

Et ce dernier de prévenir qu’il ne parlerait pas aux  deux juges s’il était mis en examen. En revanche, s’il était placé sous le statut de témoin assisté, il parlerait…

Les minutes s’égrènent.

Patricia SIMON (l’autre juge) réplique à Nicolas SARKOZY  qu’elle n’est pas concernée  par ses reproches… L’ancien président lui lance alors :

"Vous, vous êtes contaminée !"

Vlan, on y est, on y est entré  dans la question de l’impartialité.

Non pas de l’objective mais dans celle de   la subjective.

Celle dont il parait que la Cour de cassation n’a pas voulu entendre parler dans la vieille affaire (oui, je sais, je me suis trompé de date) citée en commentaire récemment sur mon blog,  lorsqu’elle avait été soutenue dans un procès du FRONT NATIONAL.

C’est bien également celle  que nous avions  soutenue devant le Conseil constitutionnel dans l’affaire des juges consulaires.

Ici, la « contamination » c’est médicalement l’envahissement par des micro-organismes pouvant causer une infection. Elle suppose évidemment que le sujet contaminé l’est à son corps défendant. Evidemment,  pas de son plein gré,  comme disait l’autre.

Je suppose qu’on n’en restera pas là. En droit, l’affaire SARKOZY n’est pas prête de cesser de faire du bruit de justice.

Par bernard.kuchukian le 09/07/14
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C’est ahurissant cette langue de bois collective. Chutt ! J’écris ce billet alors que je viens de lire le rappel d’un communiqué de l’an passé de la garde des sceaux actuelle, que notre ami GIROUD met en ligne avec à propos.

On ne nous le dit pas franchement, mais on le pense ça et là. Que les CARPA paient, pour l’A.J.,  elles sont riches.

Voilà ce qu’on se dit surement dans les ministères.

Surtout quand on sait que certaines caisses  sont renflouées par les autres en raison de certains comment dire pour rester délicat, voilà : dysfonctionnements.

Je vais encore me faire huer.

Mon billet n’est pas peut être juridique. Hein madame ?  

J’ai bien peur qu’il soit dramatiquement vrai. Ou annonciateur de quelques ennuis collectifs prochains.

 

Par bernard.kuchukian le 09/07/14
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 2 mois

 

 

Ce n’est pas juridique, mais ça pourrait le devenir un jour.

N’est-il pas vrai  vous qui   titriez voici peu, « Il y a des jours où je regrette d'être née arabe »

Et  qui citait ceci :

« « Les jours où je me réveille devant le spectacle de gueules hirsutes prêtes à massacrer au nom d'Allah et où je m'endors avec le bruit des explosions diffusées sur fond de versets coraniques. Les jours où je regarde les cadavres joncher les rues de BAGDAD ou de BEYROUTH par la faute des kamikazes ; où des cheikhs manchots et aveugles s'arrogent le droit d'émettre des fatwas parce qu'ils sont pleins comme des outres de haine et de sang ; où je vois des petites filles, les unes courir protéger de leur corps leur mère qu'on lapide, et les autres revêtir la robe de mariée à l'âge de 9 ans. » »

Oui, oui, c’est bien gentil.

On doit faire quoi quand on reçoit  des roquettes à TEL AVIV sur la tète et qu’on doit rappeler les réservistes comme en ce moment ?

Il s’est passé quoi au juste  de mieux depuis plus de 20 ans, lorsqu’ a recommencé l’Intifada ? Rien du tout, bien au contraire.

A l’époque, on risquait tout au plus des cailloux,  quand on voulait entrer à GAZA  en auto.

Ce que je n’ai pas réussi à faire, alors que je voulais voir. En ce temps là,  sur le bord de la route, un lieutenant israélien m’avait   invité fortement    à passer chemin.

Les grands principes moraux, voyez-vous, ça ne tient surement pas le  monde de la réalité. Le problème, c’est qu’il arrive un moment où c’est trop tard. Là bas, ils le savent  si bien et ils ont peur.

 

 

 

Par bernard.kuchukian le 09/07/14
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 2 mois

 

Le Conseil National des Barreaux me cite sur une demi-page dans ses conclusions d’appel de l’affaire  judiciaire en cours, où je suis partie,  de la fin de la blogosphère. J’en suis honoré.

Certains esprits chagrin se disent alors que je trahis leur  cause. Ils n’ont évidemment rien compris et le C.N.B. non plus. Je n’ai pas écrit que tout va bien, j’ai écrit que le nouveau site fonctionne (enfin, après les cafouillages du début) et que ça ressemble à quelque chose.

A ce niveau, maintenant que j’ai reçu ma dérisoire clé U.S.B., on peut résumer ce qui a été fait.

N’hésitez pas, gens du C.N.B., reprenez ce billet dans de nouvelles conclusions d’appel. Alors voilà.

Péniblement, le C.N.B. a essayé de reconstituer  la blogosphère.

Normalement, il aurait du le faire comme un miroir, c’est-à-dire réussir à tout reporter sur un autre site. Techniquement, il parait d’après nos spécialistes internes –suivez mon regard-  que  cette reconstitution « synthétique globale » était impossible. Pratiquement,  en effet c’est bien  la réalité qui a été lentement découverte.

Alors, au lieu de tout transporter « d’un bloc », les billets avec leurs annexes et les  commentaires attachés, dans l’ordre, les retraitements idem, on a du procéder en analytique.

On a  alors fait deux tas. Le facile, et le moins facile.

Le facile, si j’ose écrire, c’était tout ce qui justement été simplement écrit. Sous Word ou équivalent. Du texte. On a donc transféré les billets, je pense qu’ils y sont tous, mais je n’ai pas pu vérifier, c’est trop long et compliqué, les commentaires, idem. Tout ça, c’était écrit. Du coup, on  a transféré les classements des textes, par dates mensuelles et annuelles, par regroupement de thèmes traités (mes dossiers par exemple), par chronologie des plus récents billets et des plus récents commentaires, encore une fois écrits.

En amont, on a même reproduit la partie écrite de la présentation de chaque site de blog d’avocat.

Bref, l’écrit d’un coté.

Au passage, on a oublié de traiter plein de choses.

J’en rappellerai ma liste en fin de ce billet.

De l’autre coté, il y avait les photos et autres documents traités sous autre chose que du Word, du P.D.F. par exemple. Alors là, je suppose que c’était trop compliqué, trop lourd sans doute, pour transférer avec les billets.

Alors, on  a fait l’impasse, considérant que cette matière là n’était pas indispensable, fondamentale dans la notion de blog.

Quelque part, le raisonnement n’a rien de sot : les avocats ne sont pas des photographes.

Bref, on a donc décidé de ne pas se casser la tète et de grossir les mémoires. Peut-on l’imposer encore au C.N.B. ? Je me pose la question.

En tout cas, on a copié, je ne sais pas si c’est complet, on a copié en vrac tout ces machins là, non écrits par l’avocat ou les commentateurs. Sur des clés U.S.B. qu’on nous a adressées et débrouillez vous.

Ce qui précède est  l’analyse aussi objective que possible que je fais globalement  de la situation.

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Pour autant, nous ne devons pas être encore satisfaits, et le combat juridique ne doit pas prendre fin tant que le C.N.B. n’apportera pas les solutions aux points ci-après rappelés, qui font partie intégrante de la partie écrite des transferts, savoir :

 

On ne sait pas officiellement qui le gère. Oui, on a tout simplement oublié de l’indiquer. On dirait que c’est le C.N.B., mais après tout, après l’histoire de C.N.B.-COM, sur NAVISTA, tout est possible.

Le règlement du site n’existe pas non plus. On aurait pu reproduire par exemple celui de la blogosphère, mais non. On suppose qu’il est ouvert à tous les avocats. Seulement en activité ? Ou aussi aux avocats honoraires ? Ou aussi aux anciens avocats ? A voir.

Ah oui encore une petite chose: lorsqu'on imprime les billets, l'impression ne prend pas en compte des commentaires.

Quand on lit celui le débile qui suit, on se dit que finalement tant mieux.

On ne sait donc pas si c’est du provisoire ou du définitif, et si on est propriétaire ou non de nos billets. On dirait que oui.

Tout donne l’impression qu’on est libre d’y écrire ce qu’on veut. C’est bien. Hou, c’est vilain la censure.

Oui, alors qu’on est pénalement responsables du tout, du moins, je le crois, on n’est pas libre cependant, comme avant, d’annuler ou de censurer les commentaires faits par des tiers sur nos propres billets.

Les auteurs des billets en ligne ne peuvent plus savoir comme avant quel est le nombre officiel de leurs lecteurs. Ni d'ailleurs combien de billets ils ont écrits, ni non plus combien de commentaires en ont été faits.

Il n’y a plus comme avant de classement des blogs actifs d’un coté et des blogs populaires de l’autre.

Il n’y a plus comme avant de liens de possible entre les blogs des uns et ceux des autres.

D’ailleurs, il n’y a pas de liste en ligne des blogs enregistrés sur le site.

 

Par bernard.kuchukian le 08/07/14
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 2 mois

 

 

Je reçois le journal local de GOOGLE par Internet.

Dans l’ordre  ce soir :

La grève à la S.N.C.M. aura de lourdes conséquences économiques. Le port de MARSEILLE ne prend plus aucune escale,  obligeant les passagers à se  diriger à La SEYNE SUR MER.

……………….

Objectif atteint pour MARSEILLE. Le Mans clot sa Culture pride en beauté. Bilan très positif pour les organisateurs et organisatrices de la Pride de MARSEILLE, qui a réuni  samedi après-midi plusieurs milliers de personnes sous le soleil.

                 

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…………………………….

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Par bernard.kuchukian le 08/07/14
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 2 mois

 

Ce  billet est parfaitement juridique, mais d’un niveau que mes délateurs habituels sont bien incapables de comprendre.

 

Sur que le journal télévisé de FR 3 qu’ils dévorent peut être,  c’est court.

 

Une alerte de France Info m’annonce à l’instant que l'audit des finances de l'U.M.P. révèle une dette de 74,5 millions d'euros au 30 juin 2014. On  ajoute que l’ambiance dans le parti

est aussi plombée que ses finances. L’audit publié mardi 8 juillet, dit que le parti doit, au 30 juin 2014, 74,5 millions d'euros à des banques. Cette dette comporte notamment 27 millions d'euros d'emprunts immobiliers pour son siège rue de Vaugirard, plus de 2 millions au groupe U.M.P. à l'Assemblée mais aussi 500 000 euros à un mystérieux donateur particulier.  Bien gentil le donateur, mais il est loin du compte.

On a compris,  qu’en plus du reste,  financièrement, ça va très mal. On imagine mal les militants échaudés par l’affaire du financement de la campagne électorale présidentielle, là c‘est jugé,  rue Montpensier,  et le surplus non encore jugé, remettre maintenant la main au portefeuille. Et quelle main S.V.P. ?

Il y a bien aussi  la solution de demander aux députés de sacrifier leurs indemnités. J’ai calculé que sur une base de 10.000 € par député, et par mois,  remettant l’intégralité de ses revenus parlementaires au panier commun du parti,  à la condition qu’ils soient tous partants, il y en aurait pour plus de trois ans complets.

 

Alors on réfléchit, on fait du droit.

Commercial pour commencer.

J’en suis un spécialiste, avec une mention spéciale en matière de procédures collectives, qui m’a été délivrée récemment par le propre président du Conseil National des Barreaux, lequel on le sait n’est certainement pas mon copain. Bon, quand j’étais jeune, c’était tout de même la mention du professeur Alfred JAUFFRET. Autre niveau, non ?

 

Le parti politique U.M.P. peut-il faire faillite ?

Peut –on aller déposer tranquillement sa D.C.P. (déclaration de cessation des paiements) au greffe du Tribunal de grande instance de Paris ?

A vrai dire,  comme ils disent  dans les cours d’appel et à la Cour de cassation,  quand ils refusent de transmettre les Q.P.C. (encore que récemment après cette formule, ils en ont transmise une, celle relative aux sanctions contre les dirigeants de sociétés faillies : mon blog qui n’a strictement rien de juridique comme on sait, en a fait état en presque temps réel). Bref, comme ils disent, « la question  n’est pas nouvelle ».

En effet, elle s’est déjà posée voici quelques années pour un autre parti politique, celui-ci non recommandable, non républicain (25 % ce n’est pas assez) : le Front national. Hou…

Qui avait à l’époque des difficultés financières gravissimes, bien fait, mais qui ne s’est pas posé la question.

Il  possédait en effet en pleine propriété un immeuble d’une très grande valeur à SAINT CLOUD, et les créanciers dont les banques ont du attendre. Tout le monde a finalement été payé, l’immeuble ayant été réalisé.

Oui mais, ici, la situation est différente, car il n’y a pas d’actif substantiel contre un passif monumental exceptionnel, parait-il frauduleux.

On fait comment ?

Théoriquement, le parti politique n’étant qu’une association de la loi de 1901, on devrait suivre le droit commun, R.J. donc dans un premier temps.

 

Mais ce n’est pas si évident que cela.

C’est qu’il y a la constitution de 1958 (bon, je sais,  ce n’est pas du droit, hein, Madame la juriste ?).

Son  article 4 constitutionnalise,  si j’ose écrire,  le rôle essentiel dans la République des partis et mouvements politiques, pour  y assurer le fonctionnement harmonieux de la démocratie (j’ajoute de la liberté qui doit aller avec elle).

Bref, un parti ce serait alors autre chose qu’une simple association de militants,  et en droit ce serait  une véritable institution constitutionnelle, au demeurant financée plus ou moins par des deniers publics,  s’il réussit aux élections.

Et alors,  la question se pose.  La réponse est alors surement négative. Non le parti politique ne peut bénéficier de la procédure de faillite.

Tiens, en voilà un superbe sujet de question prioritaire de constitutionnalité. Mais la Q.P.C. non plus, ce n’est pas du droit. Parait-il.

Allez salut.

Par bernard.kuchukian le 08/07/14
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Voici le rappel que j'écrivais ici meme le 29 juin.

Bizarrement, aucune protestation.

Sens unique ???

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Si je comprends bien, la France vit dans la terreur de manifestations algériennes sur son territoire si jamais l'équipe de football de là-bas gagne encore. Soit dit au passage,  deux choses:

1. Moi qui regarde de temps à autre la télévision algérienne (et oui, ça me rappelle les studios du boulevard Bru à Alger, le siège de la télévision locale, où on avait fait quelques émissions avec des copains de lycée), je sais  que leur équipe de foot est très bonne. Les commentateurs (en français) algériens lui font une seule critique: avoir du mal à tenir le choc jusqu'au bout des 90 minutes.

2. Encore une fois, j'approuve ici Eric ZEMMOUR, et ses dénonciations, et ses craintes sur le sujet. ZEMMOUR, c'est mon idole à moi.

 

Et je retrouve alors mon billet de mi-février 2014:

 

Il parait que le député socialiste Razzy HAMMADI a été malencontreusement filmé dans les rues de MONTREUIL alors qu'il assénait des coups de poing à un adversaire tout en l'apostrophant dans les termes suivants : « Fils de pute ! ... Enculé de ta race ! » et en formulant cette menace : « Je vais faire descendre toutes les cités de MONTREUIL ».

 

Interrogé le 19 janvier par BFMTV sur le comportement de cet honorable parlementaire, on dit que M. Claude BARTOLONE, président de l'assemblée nationale, a fustigé non pas ce comportement, mais les « salopards » qui, en diffusant la vidéo sur Internet, l'avaient porté à la connaissance du public en le détachant de son contexte, celui d'une agression dont, selon ses propres dires, M. HAMMADI aurait été victime.

 

On ne s'étonnera pas de trouver le mot « salopards » dans la bouche d'un président de l'assemblée nationale qui, le 12 février dernier, avait traité d' « abrutis » les députés centristes quittant l'hémicycle pour protester contre le refus du premier ministre de répondre lui-même à une question posée par leur chef de file : depuis que l'élection de mai 2012 a mis un terme à l'ère de la vulgarité sarkozyste, l'heure de la distinction socialiste a sonné et Jean-Luc MELENCHON, qui se flatte de parler « dru et cru », est manifestement devenu l'arbitre suprême de ses élégances.

 

Le jugement porté par M. BARTOLONE ne laisse pas cependant de susciter plusieurs interrogations. On s'étonnera tout d'abord que le quatrième personnage de l'État ne voit aucun inconvénient à ce qu'un représentant de la nation victime s'exprime ainsi

 

Pauvre de nous si le moindre sympathisant du Front national avait dit le dixième de cela

 

P.S. J'en ai d'autres en réserve. Et puis l'art. 10.

Par bernard.kuchukian le 08/07/14
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Notamment dans les tribunaux de commerce, on sait que j’aime bien  depuis longtemps déjà Monsieur MONTEBOURG, bien qu’on sache aussi qu’il n’est pas de mes idées politiques. Encore que de temps à autre, on puisse se poser des questions.

Ce n’est pas le sujet. MONTEBOURG  a eu ce mot excellent récemment :

« « Mais la Fronde, c’est la vérité ! La cour, c’est le masque ! » »

Superbe règlement de comptes contre les courtisans de tout temps et de tout poil.

Par bernard.kuchukian le 08/07/14
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Envoyée par le C.N.B.

Sauf que c’est rien du tout. Simplement la collection des documents en vrac qui ont été annexés à des billets anciens. Aucune chronologie, aucun classement.

Les billets eux-mêmes n’y sont pas plus que les commentaires.

Je comprends le courroux d’un Albert CASTON…

Bref, aucun intéret.

 

Par bernard.kuchukian le 08/07/14
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Réfléchissez à cela.

Les manifestants parisiens d’hier étaient parait –il 2.000, le chiffre pourra toujours être discuté. Mais surtout, il parait qu’il s’agissait essentiellement d’avocats non parisiens.

Cette petite précision est révélatrice de la sous-vérité, celle qu’il faut cacher.

Le barreau non parisien,  comme la France non parisienne s’appauvrit. Parce que dans ce pays, depuis 30 ans environ, toute la richesse  nouvelle est produite à Paris, pour Paris.

En avance sur hier, imaginez que le vrai problème dans quelque temps, sera la suppression de la postulation locale, et ainsi l’omni puissance et omni présence du barreau de Paris.

Quelque part, les manifestants ou plutôt leurs élus se placent pour demain, pour ramasser les miettes de la correspondance.