bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 08/08/14
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Oui, si on peut faire à HUVELIN l’honneur d’être comparé au président OBAMA. Ce que son esprit faux lui interdit dans des circonstances aussi dramatiques.

OBAMA  reconnait désormais le génocide des chrétiens d’Irak.

Les Arméniens américains y sont pour quelque  chose, moi qui connais  bien mes cousins KUCHUKIAN d’outre-Atlantique, lesquels  votent démocrate.

C’est tout de même suffisamment dramatique pour que moi qui n’ai rien d’un démocrate appelle au secours, mais il est sans doute déjà trop tard.

Par bernard.kuchukian le 07/08/14
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C’est EPAILLY qui va être  tout content, lui qui avait mis en avant le sujet voici quelques jours.

La (toute petite ?) équipe de football de LUZENAC est   en effet maintenant admise  dans le groupe serré de la  deuxième division.

Alors, on va commencer à chercher, mais  où c’est ce trou, LUZENAC ?

Oui, parce que LUZENAC c’est un gros village de moins de 600 habitants.  Dans l’Ariège, dans les Pyrénées. Comme une  grosse copropriété dans une ville.

Et jusqu’ici, personne ne la connaissait.

Si, désolé, mais moi.

Sans doute pour y être passé quelquefois en allant ou venant de l’ANDORRE. Ce n’est pas la route habituelle.

Mais surtout, LUZENAC me rappelle le temps où mon père  jouait en bourse, qui  m’avait ainsi appris l’existence,  dans cette toute petite commune,  de la plus grande carrière mondiale de talc. Et le talc,  qui est une pierre, ça sert à des tas de choses dans l’industrie, non seulement les parfums comme on imagine, mais aussi la papeterie et autres.

Il existait  ainsi,  à l’époque,  cotée et bien cotée,  en bourse à PARIS,  LA SOCIETE TALC DE LUZENAC. On dirait aujourd’hui qu’elle était dans une niche économique. Car il n’existait – je crois bien qu’il n’existe toujours- que deux carrières de talc  au monde.

Je  crois bien me souvenir,  avoir  vendu  avec bénéfice,  au décès de mon père,  les actions  qu’il  possédait, lorsque le groupe minier  international RIO TINTO (qui possédait déjà l’autre carrière mondiale du même produit au Canada) a tout racheté.

C’est certes une autre vue que celle du football. Je vous le concède. 

Par bernard.kuchukian le 07/08/14
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La Ligue de défense juive a décidé de répondre à Patrick BRUEL sur sa page officielle sur Facebook.

Les accusations sont lourdes et soutiennent les rumeurs sur le chanteur.

« Patrick BRUEL est un lâche et un menteur !

Il a soutenu financièrement des organisations qui achètent du matériel pour l'armée israélienne, nous en sommes témoins car nous étions présents à ces soirées de gala où nous y avons prêté mains fortes pour assurer la sécurité !

Il a même félicité nos membres pour notre combat !

Il aurait dû être fier d'avoir soutenu l'armée la plus morale du monde et celle grâce à qui il a pu venir se remplir les poches en faisant ses concerts en Israël ! »

Par bernard.kuchukian le 07/08/14
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On sait la sympathie active du titulaire de ce blog pour le Conseil constitutionnel, et spécialement pour la question prioritaire de constitutionnalité. 

On sait l’indifférence presque générale de la profession sur le sujet.

Les avocats  majoritaires en nombre qui n’y comprennent rien et surtout ne cherchent surtout pas à y comprendre quelque chose, s’en sortent souvent  par une pirouette mensongère de plus, en déclarant que le Conseil constitutionnel ne change jamais rien.

On a pourtant les statistiques depuis 2012, du même ordre qu’auparavant.

Un texte sur deux est retoqué après passage à la Q.P.C. C’est très important et révélateur.

Le pire n’est pas là : il est que le Conseil constitutionnel n’est pas le juge des matières qu’on lui demande de traiter.

Celles –ci sont en effet  filtrées par les juges du fond, puis soit par la Cour de cassation soit par le Conseil d’Etat. Là,  on ne joue pas le jeu et on freine par tous les moyens pour éviter de laisser s’exprimer plus loin le jeu à la fois démocratique, juridique et constitutionnel.

Non, c’est vrai, mais qui sont ces magistrats qui s’arrogent le droit de dire à l’avance ce que jugeront ou jugeraient les hauts conseils de la rue Montpensier.

Par bernard.kuchukian le 07/08/14
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Dans Le Monde à paraitre demain matin, le professeur Dominique ROUSSEAU, constitutionnaliste, écrit à propos de la décision d’hier du Conseil constitutionnel  sur le  premier article de la loi nouvelle sur la sécurité sociale :

 

"" Cette décision n'est pas une surprise "

 

Lal

 

« « Ce n'est pas une surprise sur le plan constitutionnel, elle s'inscrit dans la continuité des décisions rendues par le Conseil en matière de cotisations sociales. De plus, certains députés de la majorité et de l'opposition avaient attiré l'attention du gouvernement, lors des débats parlementaires, sur le risque d'inconstitutionnalité.

La cotisation sociale a pour but d'ouvrir un droit aux prestations sociales, c'est son seul objet. Par conséquent, elle doit ouvrir un droit égal pour tous les salariés qui la versent.

Or, avec la loi en cause, certains salariés auraient payé des cotisations sociales, d'autres non, mais tous bénéficieraient des prestations sociales. Il était évident que ce système provoquait une rupture d'égalité. » »

                         ____________________________________________

Et pourtant, notre profession ne trouve à rien à redire en  continuant à faire cotiser à fonds perdus et au tarif le plus élevé les avocats  qui poursuivent un temps leur activité,  après avoir  obtenu la liquidation de leurs droits à retraite, lesquels n’ont pas été un cadeau, ils les ont financés par leurs cotisations passées.

Mais que  devient alors l’argent de ces cotisations ?

On n'en sait rien.

Pourvu que ...

Par bernard.kuchukian le 07/08/14
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Dépêche d’hier de l’AGENCE FRANCE PRESSE.

« « L'avancée de jihadistes se poursuit en Irak. Jeudi 7 août, ils se sont emparés de QARAQOSH, la plus grande ville chrétienne du pays près de MOSSOUL, dans le nord du pays. Les zones alentours ont été abandonnées dans la nuit par les forces kurdes, ont rapporté des habitants en fuite et un responsable religieux.

"Je sais maintenant que les villes de QARAQOSH, TAL KAYF, BARTELLA et KARAMLESH ont été vidées de leurs habitants et sont maintenant sous le contrôle des insurgés", précise Joseph THOMAS, archevêque chaldéen de KIRKOUK  et  SOULEIMANIYEH. Selon l'hebdomadaire chrétien La Vie, QARAQOSH est une ville de 50 000 habitants, composé de 99% de chrétiens.

100 000 personnes déplacées 

Cette avancée pousse à la fuite 100 000 chrétiens qui se dirigent pour vers la région du Kurdistan."C'est une catastrophe, une situation tragique. Des dizaines de milliers de personnes terrifiées sont chassées de chez elles au moment où nous parlons, on ne peut pas décrire ce qui se passe", raconte l'archevêque.

"Les églises (des villes prises) sont occupées, leurs croix ont été enlevées", raconte aussi le patriarche chaldéen Louis SAKO. » »

Cette dépêche est sur le point d’être commentée depuis les émetteurs locaux  de la blogosphère de  TULLE et d’une partie de  PARIS.  En ce sens que le Front national aurait  mis la main sur l’A.F.P. et qu’après tout, ces chrétiens en fuite sont bien responsables de leur génocide eux qui portent une  croix et font sonner des cloches dans leurs églises, tandis qu’ils dessinent d’autres croix gammées, elles, sur les synagogues de Marseille. Dans cette dernière ville où quelle horreur on n’hésite pas à appeler Arabe un Arabe.

La disqualification de certains moralistes de nos blogs est immonde.

Par bernard.kuchukian le 06/08/14
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J’ai signalé ici mon combat  solitaire contre l’injustice absolue des diktats de la Caisse Nationale des Barreaux Français, qui impose,  en tordant les textes aux avocats  retraités actifs,  de continuer à cotiser, mais à fonds perdus,  c’est-à-dire sans nouveaux droits.

J’ai aussi  signalé tel arrêt récent du Conseil d’Etat qui valide tel décret, sur le fondement de l’idée de solidarité,  pour écarter la notion  d’égalité entre avocats.

Je parle bien d’égalité : car  il y a,

d’un coté, des avocats payant cotisations plein pot, mais sans aucun droit futur,

de l’autre, d’autres avocats payant exactement les mêmes cotisations, mais eux avec droits futurs « normaux ».

En annulant l’art. 1er de la loi  de financement de la sécurité sociale pour 2014, dans sa décision n° 2014-698 de ce jour, vieille d’une heure ou deux, le Conseil constitutionnel est venu apporter de l’eau à mon moulin, et m’aider à lui faire passer,  par le canal d’un confrère blogueur et prochainement,  une Q.P.C. sur le sujet. Je cite ici le Conseil constitutionnel :

 

« « 8. Considérant que, selon les requérants, l'introduction d'une réduction dégressive des cotisations salariales de sécurité sociale est contraire à la distinction entre les cotisations sociales et les impositions de toute nature telle qu'elle résulte de l'article 34 de la constitution et a pour effet de dénaturer l'objet des cotisations sociales ; que les requérants font également valoir qu'en réservant la réduction dégressive de cotisations sociales aux seuls salariés dont la rémunération « équivalent temps plein » est comprise entre 1 et 1,3 salaire minimum de croissance, alors que ces salariés continueront de jouir d'un niveau de prestations sociales inchangé, le législateur méconnait le principe d'égalité devant la loi.

« « 9. Considérant qu'aux termes de l'article 34 de la constitution : « La loi fixe les règles concernant. . . l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toutes natures » et « détermine. . . les principes fondamentaux. . .de la sécurité sociale. » ;

« « 10. Considérant qu'aux termes de l'article 6 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : « La loi... doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse » ; que le principe d'égalité ne s'oppose ni à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes ni à ce qu'il déroge à l'égalité pour des raisons d'intérêt général, pourvu que, dans l'un et l'autre cas, la différence de traitement qui en résulte soit en rapport direct avec l'objet de la loi qui l'établit. ;

« « 11. Considérant qu'aux termes de l'article 13 de la déclaration de 1789 : « Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés » ; qu'en particulier, pour assurer le respect du principe d'égalité, le législateur doit fonder son appréciation sur des critères objectifs et rationnels en fonction des buts qu'il se propose ; que cette appréciation ne doit cependant pas entrainer de rupture caractérisée de l'égalité devant les charges publiques. ;

« « 12. Considérant que les dispositions contestées portent sur les cotisations sociales d'assurance vieillesse et d'assurance maladie dues par les salariés relevant du régime obligatoire de sécurité sociale des travailleurs salariés et par les salariés relevant du régime obligatoire de sécurité sociale des travailleurs salariés agricoles ; que ces cotisations salariales d'assurance vieillesse à la charge des travailleurs salariés et des travailleurs salariés agricoles sont des versements à caractère obligatoire ouvrant des droits aux prestations et avantages servis par la branche vieillesse du régime obligatoire de sécurité sociale des travailleurs salariés et par la branche vieillesse du régime obligatoire de sécurité sociale des travailleurs salariés agricoles, lesquels sont soumis à un plafond et déterminés en particulier en fonction de la durée de cotisation ainsi que des salaires sur lesquels ont porté ces cotisations ; que ces cotisations salariales d'assurance maladie à la charge des travailleurs salariés et des travailleurs salariés agricoles sont des versements à caractère obligatoire ouvrant des droits aux prestations et avantages servis par la branche maladie du régime obligatoire de sécurité sociale des travailleurs salariés et par la branche maladie du régime obligatoire de sécurité sociale des travailleurs salariés agricoles. ;

« « 13. Considérant que le législateur a, aux fins d'augmenter le pouvoir d'achat des salariés dont la rémunération est modeste, institué une réduction dégressive des cotisations salariales de sécurité sociale des salariés dont la rémunération « équivalent temps plein » est comprise entre 1 et 1,3 salaire minimum de croissance ; que, dans le même temps, il a maintenu inchangés, pour tous les salariés, l'assiette de ces cotisations ainsi que les prestations et avantages auxquels ces cotisations ouvrent droit ; qu'ainsi, un même régime de sécurité sociale continuerait, en application des dispositions contestées, à financer, pour l'ensemble de ses assurés, les mêmes prestations malgré l'absence de versement, par près d'un tiers de ceux-ci, de la totalité des cotisations salariales ouvrant droit aux prestations servies par ce régime ;

 

Je mets à part la fin  du 13ème point, c’est évidemment le plus important :

 

« « Que dès lors, le législateur a institué une différence de traitement, qui ne repose pas sur une différence de situation entre les assurés d'un même régime de sécurité sociale, sans rapport avec l'objet des cotisations salariales de sécurité sociale ; qu'il résulte de ce qui précède que les dispositions de l'article 1er de la loi déférée, qui méconnaissent le principe d'égalité, doivent être déclarées contraires à la constitution » »

Salle temps pour le conseil d’administration de la C.N.B.F. Et merci aux hauts conseillers de la rue Montpensier.

A suivre.

Par bernard.kuchukian le 06/08/14
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Le Canard enchainé de ce matin publie un petit machin très vraisemblable. Il parait qu’au dernier conseil des ministres, celui de mercredi dernier, la garde des sceaux aurait fait une sortie qui n’aurait au demeurant impressionné personne, plouf :

« « J’en profite, Monsieur le président, puisque j’ai la parole, pour dire que je ne suis pas satisfaite de la façon dont le ministre de l’économie prépare sa loi sur les professions réglementées. Je n’y suis pas du tout associée, alors que le cas des avocats, des notaires, des huissiers (1) relèvent de la tutelle (2)  du ministère de la justice et pas de celui de l’économie. Je veux rester en responsabilité  (3) des professions juridiques. » »

 

Elle a du oublier les greffiers des tribunaux de commerce, les commissaires priseurs judiciaires, les avocats à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat.

Quel vilain mot, la tutelle… Et la directive services et la liberté ?

Responsable de quoi grands dieux ?

Par bernard.kuchukian le 06/08/14
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Marcel Pagnol à Raimu,

« Mon cher Jules, il faut que tu sois bougrement fâché avec moi pour ne pas répondre à une lettre injurieuse qui n’avait d’autre but que de commencer une dispute…».

A UNTEL, avocat blogueur,  qui a effacé ma réponse  pourtant non anonyme (hou le vilain censeur) à son billet du jour se plaignant de ce qu’il manquera plein  d’options et de choses sur le nouveau site de « blog avocats ».

On ne te comprend pas.

En effet, si tu considères qu’il manque plein de choses, alors :

Tu ne te désistes surtout pas de l’appel de l’ordonnance de référé de PARIS sur la fin de la blogosphère,

Tu prends au contraire des conclusions comme je l’ai fait, évidemment mieux que moi, puisque tu fais toujours mieux que les autres et que moi en particulier, et tu expliques tes trois pages à toi, puisque tu dis en avoir trois (moi j’en ai davantage, mais on s’en fout).

Sinon, tu te tais, et tu rentres dans le rang de tous ceux qui regardent ce que font les autres, en ayant la trouille de faire quelque chose soi-même. Et qui donnent des leçons de vertu : il n’en manque surement pas dans notre belle profession.

Salut UNTEL.

 

 

Par bernard.kuchukian le 06/08/14
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Tels sont les mots du père Pascal GOLLNISCH  directeur général de l’œuvre d’Orient, en voyage en Irak, avec le cardinal archevêque de Lyon primat des Gaules, Monseigneur BARBARIN.

Parlant des chrétiens de MOSSOUL, menacés physiquement par l’Etat islamique en Irak et au Levant, le nouveau mouvement révolutionnaire islamique qui a tendance à s’étendre ici et aussi en Syrie (Israël, faites attention au nord), le père GOLLNISCH dit encore :

« « Ces chrétiens sont victimes d’une volonté d’épuration qui s’apparente à un génocide puisque la notion de génocide dans le droit international ne désigne pas seulement ceux qui sont perpétrés au nom d’une race mais également au nom d’une religion. On peut donc parler d’une volonté génocidaire des chrétiens de MOSSOUL, le secrétaire général de l’O.N.U. lui-même ; Monsieur BAN KIMOON parlant lui-même de « crime contre l’humanité ».

« « Ces malheureux en déshérence complètement démunis ont du se réfugier notamment dans la ville d’ERBIKL, au Kurdistan. Ils ont absolument tout perdu : c’est insupportable, intolérable.

« « Un siècle  après le génocide arménien, nous ne pouvons pas accepter de le voir se répéter contre les chrétiens de MOSSOUL,  présents dans cette région depuis le début du christianisme.

« « Cette épuration de la population chrétienne, ne s’est pas traduite par des massacres,  mais ses victimes ont été contraintes de partir dans le dénuement le plus total,  ce qui procède d’une volonté génocidaire. De nombreux lieux de culte ont par ailleurs été désacralisés.

« « Tous sont partis. Il n’y  pas eu de conversions forcées. « «