bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 12/08/14
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A ALGER, en 1830, à la veille de l’intervention française. In « La vie quotidienne à Alger à la veille de l’intervention  française par Pierre BOYER (Hachette, 1963).

J’ai un peu connu Pierre BOYER, qui était conservateur en chef des Archives nationales. Je le  cite :

« « Tout au bas de l’échelle sociale, tolérés au même titre que les captifs chrétiens, à cette différence près qu’ils sont de statut libre et qu’on ne peut les réduire en esclavage, mais tenus dans un péris plus qu’absolu, se trouvent des Juifs. La situation misérable faite à leur communauté est ce qui frappe d’abord les observateurs de l’époque. Le consul d’Amérique, SHALER, écrivant sous le règne d’HUSSEIN-DEY, remarque : « Je crois qu’aujourd’hui les Juifs d’ ALGER sont peut être les restes les plus malheureux d’ISRAEL ». A peu près au même moment,  le Français RENAUDOT note  « La Régence (d’ALGER) … les laisse traiter par le peuple comme les plus vils ».

(…) « « Les prohibitions les plus spectaculaires sont naturellement d’ordre vestimentaire. Le port des turbans, vestes et ceintures de couleur vives ou blanche est interdit aux Juifs. La teinte  rouge en particulier leur est sévèrement  défendue. Ils n’ont le choix qu’entre le bleu, le marron foncé et le noir.

(…) « « Ils n’ont pas le droit de monter à cheval, animal jugé trop noble pour eux. Il leur est défendu de porter une arme. (…) Dans la rue ils doivent toujours céder le pas aux Musulmans, et recevoir,  sans protester,  les coups que les janissaires en goguette se plaident à leur donner. Cette règle entraine de multiples vexations journalières. Par exemple, les Juifs ne peuvent remplir leurs cruches à la fontaine que lorsque tous les Musulmans présents sont servis. Un Juif ne peut entrer dans un  café, non plus que dans un bain maure.

(…) « « Surveillés dans les rues, les Juifs ne sont pas plus en sécurité chez eux. Les  janissaires, les jours d’émeute, enfoncent leurs portes, pillent la demeure, violent les femmes, sans qu’il soit question pour les maris et les pères de les défendre ou d’obtenir, ultérieurement, condamnation des agresseurs. » »

 

J’en ai encore quelques pages si vous voulez…

J’imagine qu’à quelques kilomètres au sud de JAFA, il est des nostalgiques de cette situation.

aoû
12

IN MEMORIAM

Par bernard.kuchukian le 12/08/14
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Il y a trois ans, jour pour jour, était assassiné Fabrice VIAL, le patron des MENUISERIES VIAL dont j’ai été l’avocat et un peu l’ami.

Mystérieusement assassiné dans des conditions inouïes, une seule balle, de nuit, sur son yacht, au mouillage et me pas à quai à Porto-Vecchio.

Il est incroyable que ce dossier  n’ait apparemment jamais avancé.

S’il existe un au-delà, je vous salue Fabrice VIAL. 

Par bernard.kuchukian le 12/08/14
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Si je comprends bien, écrire d’un ministre de couleur, je vous le concède, c’est un singe, ça vaut neuf mois de prison ferme et une amende,  je ne vous dis pas,  si vous avez été militante du Front national.

Maintenant, si vous soutenez mordicus  qu’Hitler aurait dû exterminer toutes les roms, çà (ne vaut) que 3.000 €  d’amende, si vous êtes député, certes exclu  d’un sous parti secondaire de l’opposition, mais aussi avocat d’affaires, maire d’une grande ville de cour d’appel, et accessoirement ancien président de la commission de fusion des professions d’avocats et avoués,  qui a si largement doté ces derniers.

Notre blogosphère est pleine de confrères au niveau incomparablement plus élevé que le mien, moralement irréprochables, d’une honnêteté intellectuelle (sans compter toute  autre), je ne vous dis que çà.

Bref, moi j’aimerais mieux comprendre la sérénité de la justice. Sur des coups pareil, il faut bien reconnaitre qu’on a beaucoup de mal.

Non ???

 

P.S. Dans ce cadre précis, je suppose que soutenir quand on est bien-pensants avec toutes les vertus de la terre que les Turcs auraient dû exterminer tous les Arméniens, sans exception,  afin qu’il ne subsiste plus un seul de ceux-là,  notamment sur la blogosphère, par exemple s’il est avocat, ça doit mériter une grosse médaille.

Par bernard.kuchukian le 12/08/14
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C’est aujourd’hui l’ anniversaire du président de la République, Monsieur François HOLLANDE qui a  60 ans.

Il parait que c’est l’âge idéal pour la retraite. Moi, je ne crois pas vraiment.

Mais après tout, chacun fait comme il veut.

Par bernard.kuchukian le 12/08/14
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Ceci parle aussi de l’Algérie française.

 

Dans la foulée de l'obtention du Prix Nobel de littérature, Albert Camus donne une conférence de presse à la «Maison des étudiants» de Stockholm. C'était le 12 décembre 1957. Un seul journaliste est présent dans la salle, Dominique Birman, du journal Le Monde. Deux jours plus tard, il publie un compte rendu (sans trait d'union...). La presse internationale se lance sur cette phrase «Je préfèrerai toujours ma mère à la justice», qui se répand comme une traînée de poudre. Et voilà, c'est parti... la phrase court, court et court... Elle fait sensation! Dominique Birman a dû, d'ailleurs, produire la bande de son enregistrement pour confirmer ses propos. Camus avait bien prononcé cette phrase. On en cherche le sens. On lui en donne mille et un*.

Mais que s'est-il donc passé dans cette salle de conférence?

Un Algérien l'agresse en lui lançant à la figure cette accusation: «Vous avez signé beaucoup de pétitions pour les pays de l’Est mais jamais, depuis trois ans, vous n’avez rien fait pour l’Algérie ! (le reste se perd dans le brouhaha). L’Algérie sera libre !»

Sommé de répondre, blessé de voir un «visage de haine chez un frère», Camus répond:
«[...]

Je me suis tu depuis un an et huit mois, ce qui ne signifie pas que j’aie cessé d’agir. J’ai été et je suis toujours partisan d’une Algérie juste, où les deux populations doivent vivre en paix et dans l’égalité.

[...]

Il m’a semblé que mieux vaut attendre jusqu’au moment propice d’unir au lieu de diviser. Je puis vous assurer cependant que vous avez des camarades en vie aujourd’hui grâce à des actions que vous ne connaissez pas. C’est avec une certaine répugnance que je donne ainsi mes raisons en public.
J’ai toujours condamné la terreur. Je dois condamner aussi un terrorisme qui s’exerce aveuglément, dans les rues d’Alger par exemple, et qui un jour peut frapper ma mère ou ma famille. Je crois à la justice, mais je défendrai ma mère avant la justice. » »

Albert CAMUS est  malheureusement  décédé dans un  accident de voiture dans l’Yonne le 4 janvier 1960.  On ne saura jamais d’ailleurs si c’était un vrai accident ou non. Des bruits ont circulé.  Par chance pour ces bruits, la Facel-Vega de son ami  Michel GALLIMARD était réputée voiture superbe mais à comportement routier peu sur.

 

C’est justement à partir du début de 1960 que le destin de l’Algérie française  et celui de ses enfants a basculé.

Par bernard.kuchukian le 10/08/14
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Quatre vingt dix ans après le génocide arménien, qui marque entre autre chose la fin de l'Empire ottoman,  98 ans après le partage SYKES-PICOT,  la lecture d'une carte du Proche-Orient  est édifiante.

En vert est le tracé de l'ancien Empiron ottoman: pratiquement toutes les régions à l'intérieur de ce tracé sont actuellement en guerres, bouleversements, révolutions, instabilité, etc.

La décomposition n'est donc pas terminée.

Par bernard.kuchukian le 10/08/14
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A la vérité, la question n’est pas nouvelle, et pour des raisons pratiques, elle est restée dans les tiroirs pendant plus de 200 ans.

En 1810, lorsque NAPOLEON 1er veut bien rétablir le barreau, il le fait avec circonspection et à PARIS pour commencer. En droit, le principe est qu’il existe uniquement ou presque des tribunaux civils, de première instance, et que toute la matière est de leur compétence. Il y a aussi  certes des tribunaux de commerce, mais ils sont déjà considérés comme à part et il n’y existe pas de monopole de représentation. Ce qui n’y empêche pas l’existence d’un corps d’agréés,  désignés par eux, mais à compétence intellectuelle réduite et locale.

Pour le surplus, l’essentiel, les tribunaux civils, ils deviendront beaucoup plus tard les tribunaux de grande instance, la représentation s’y fait par les avoués. Dans cette organisation militaire, il y a donc un corps d’avoués par tribunal. Collé aux juges professionnels.  Qui a même on l’a oublié, un droit de regard sur la nomination desdits avoués. Ils ne sont pas libres.

Dans cette organisation de représentation par les juges ou sous leur strict contrôle, les avocats, hommes libres –en principe- par excellence ne sont pas obligatoires, ce sont des bavards, qui peuvent certes s’exprimer, mais la procédure est écrite.

Et puis, les décennies passent. Progressivement, cette architecture n’a plus de sens : les avocats sont omni présents, infiniment  plus compétents intellectuellement, les agréés,  à la robe à parement rouge si je me souviens bien – je suis un dinosaure-  sont une plaisanterie (sauf à Paris où ils constituent ce qui deviendra plus tard et est encore le noyau informel  et sans statut des mandataires), d’ailleurs il n’y en a pas partout (il n’y a n’a jamais eu à Marseille). Bref, on unifie tout il y a un peu plus de 40 ans. 

Localement, c’est facile, puisque le contact avocat nouveau – juridiction  existe déjà, mais comme on n’a pas les  techniques d’organiser une communication à distance avec les cours d’appel, on ne touche pas aux avoués d’appel. Ils ont provisoirement gagné. Feue Yvette LOBIN qui m’a si mal enseigné le droit judiciaire privé  dans le temps à la Faculté de droit d’AIX     se flattait d’y avoir été pour quelque chose : ça ne m’étonnerait pas.

Et puis, plus rien ne s’est passé pendant  plus de 40 ans. Les avoués d’appel sont restés et ont grassement prospéré.

 

Je me souviens d’un  entretien que j’avais eu à la fin des années 70 avec le premier président de la Cour d’appel de Bastia, dont j’ai malheureusement oublié le nom. En ce temps heureux, les portes des premiers présidents et des procureurs généraux étaient assez largement ouvertes aux avocats.

 

Comme je plaidais en Corse et qu’il m’avait reconnu dans la galerie du premier étage, le premier président, ancien magistrat à Marseille, où je l’avais connu, m’avait invité à venir bavarder un moment dans son bureau. Comme il savait mon intérêt pour la chose organique, nous avions parlé de l’échec de la suppression des avoués d’appel. Son analyse était d’une lucidité totale et je ne parle pas de clairvoyance. Il m'avait dit, nous n’y sommes pas parvenus à cause de la seule question de la communication matérielle à distance. Mais un jour viendra où les progrès de l’informatique feront revoir la question.

 

Il avait bien raison.

 

Il aura fallu bien longtemps après, les esprits fonctionnent lentement dans la justice et autour, il aura fallu  le P.C. (sans F.),  Windows, Word, le traitement de texte, et  Internet pour revoir la question. Sans compter qu’il fallait s’incliner devant la directive services du bon Monsieur BOLKENSTEIN.

 

Alors, les mentalités ont enfin évolué, et les choses ont péniblement craqué. Je me souviens  cependant de toutes les histoires qu’on m‘a faites[ et qu’on me fait encore ] lorsque j’ai été parmi les premiers à me battre à la fois pour la suppression des avoués et pour l’instauration du R.P.V.A. libre.

 

Accolée à l’obligation de faire appel à un professionnel du droit déterminé devant telle juridiction, si peu dans le temps les agréés, les avoués, devenus les avocats, il y a la notion de postulation. Matérielle (par la profession) ou locale (par la profession plus le lieu d’exercice).

 

Avec l’informatique et Internet, la seconde n’a plus aucune espèce de sens. Déjà, lorsqu’on a supprimé les avoués de première instance, on n’a conservé,  en le gelant,   leur tarif que provisoirement (c’est du provisoire français, le plus durable qui soit, il a quarante ans). Pour les avoués d’appel, on dirait bien qu’il n’y a plus de tarif obligatoire, encore que la chose ne soit pas bien claire et qu’il faille qu’un jour ou l’autre la Cour de cassation siffle la fin de la récréation.

 

“Plus aucune espèce de sens” signifie que l’avocat est désormais lisible par le juge  partout en France, voire dans le monde,  en temps réel.

 

Du coup, la question suivante doit se poser: mais à quoi sert donc le barreau local auquel doit appartenir chaque avocat.

 

Que l’avocat appartienne à une organisation professionnelle spécialisée, chargée notamment de garantir aux yeux des tiers ses qualités techniques, son assurance de risques, etc. Oui. Sans doute, mais localement, quel est le sens ?

 

Déjà les conseils des ordres n’ont plus aucun pouvoir normatif. Ils ne font qu’exécuter un règlement national.

 

Financièrement, les caisses qu’ils dirigent sont elles mêmes soumises à un règlement national et à une caisse centrale.

 

Leur mission n’est finalement que de surveiller l’accès à la profession localement et encore sous le contrôle du juge, et même plus d’organiser la discipline, puisque le pouvoir disciplinaire a été transféré au niveau de la cour d’appel. Avec les dérives qu’on déplore, du genre règlements de comptes entre confrères.

 

Lorsqu’il y a quelques mois, mon ami Philippe KRIKORIAN,  qui est l’inventeur du Grand Barreau de France, unique, sans autre contrôle disciplinaire que celui constitutionnel, avions plaidé en audience solennelle de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE la Q.P.C. de l’inconstitutionnalité des barreaux locaux, nous avons essayé d’ouvrir la discussion juridique. En soutenant que l’obligation pour un avocat d’appartenir à un barreau unique par tribunal de grande instance doit disparaitre.

 

Bien sur, notre Q.P.C. a été rejeté par des magistrats qui ont eu peur. Mais on ne peut avoir peur indéfiniment. Et la peur ne peut empêcher le monde de changer parce que les grandes  idées continuent  leur chemin.

 

 

Par bernard.kuchukian le 10/08/14
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On apprend  hier que les gouvernements britannique et français vont faire quelque chose pour mettre fin au génocide des non musulmans, des chrétiens très essentiellement, à l’ouest et au nord de l’Irak.

En 1916, Royaume-Uni et France parlaient d’une voix autrement plus ferme : c’étaient à l’époque de grandes puissances.

Je cite le cœur de l’accord SYKES-PICOT  de 1916:

Il demeure entendu que :

« « La France et la Grande-Bretagne sont disposées à reconnaître et à soutenir un Etat arabe indépendant ou une confédération d’Etats arabes dans les zones (A) et (B) indiquées sur la carte ci-jointe, sous la suzeraineté d’un chef arabe. Dans la zone (A) la France et dans la zone (B) la Grande-Bretagne auront un droit de priorité sur les entreprises et les emprunts locaux. Dans la zone (A) la France et dans la zone (B) la Grande-Bretagne seront seules à fournir des conseillers ou des fonctionnaires étrangers à la demande de l’État arabe ou de la confédération d’Etats arabes.

« « Dans la zone bleue la France et dans la zone rouge la Grande-Bretagne seront autorisées à établir telle administration directe ou indirecte ou tel contrôle qu’elles désirent et qu’elles jugeront convenable d’établir, après entente avec l’État ou la confédération d’Etats arabes.

« « Dans la zone brune sera établie une administration internationale dont la forme devra être décidée après consultation avec la Russie et, ensuite, d’accord avec les autres alliés et les représentants du chérif de La Mecque.

« « Il sera accordé à la Grande-Bretagne : 1. les ports de Haïfa et d’Acre ; 2. la garantie d’une quantité définie d’eau du Tigre et de l’Euphrate dans la zone (A) pour la zone (B). Le gouvernement de Sa Majesté, de son côté, s’engage à n’entreprendre, à aucun moment, des négociations en vue de la cession de Chypre à une tierce puissance sans le consentement préalable du gouvernement français.

« « Alexandrette sera un port franc en ce qui concerne le commerce de l’Empire britannique, (...) il y aura libre transit pour les marchandises anglaises par Alexandrette et par chemin de fer à travers la zone bleue, que ces marchandises soient destinées à la zone rouge, la zone (B), la zone (A) ou en proviennent ; et aucune différence de traitement ne sera établie (directement ou indirectement) aux dépens des marchandises anglaises sur quelque chemin de fer que ce soit, comme aux dépens de marchandises ou de navires anglais dans tout port desservant les zones mentionnées.

« « Haïfa sera un port franc en ce qui concerne le commerce de la France, de ses colonies et de ses protectorats (...) Il y aura libre transit pour les marchandises françaises par Haïfa et par le chemin de fer anglais à travers la zone brune (...)

« « Dans la zone (A), le chemin de fer de Bagdad ne sera pas prolongé vers le sud au-delà de Mossoul, et dans la zone (B), vers le nord au-delà de Samarra, jusqu’à ce qu’un chemin de fer reliant Bagdad à Alep dans la vallée de l’Euphrate ait été terminé, et cela seulement avec concours des deux gouvernements.

« « La Grande-Bretagne aura le droit de construire, d’administrer et d’être seule propriétaire d’un chemin de fer reliant Haïfa avec la zone (B). Elle aura en outre un droit perpétuel de transporter ses troupes, en tout temps, le long de cette ligne. Il doit être entendu par les deux gouvernements que ce chemin de fer doit faciliter la jonction de Bagdad et Haïfa, et il est de plus entendu que si les difficultés techniques et les dépenses encourues pour l’entretien de cette ligne de jonction dans la zone brune en rendent l’exécution impraticable, le gouvernement français sera disposé à envisager que ladite ligne puisse traverser le polygone Banias-Keis Marib-Salkhad- Tel Hotsda-Mesmie avant d’atteindre la zone (B). (...)

« « Il sera entendu que le gouvernement français n’entreprendra, à aucun moment, aucune négociation pour la cession de ses droits et ne cédera les droits qu’il possédera dans la zone bleue à aucune autre tierce puissance, si ce n’est l’Etat ou la confédération d’Etats arabes, sans l’agrément préalable du gouvernement de Sa Majesté qui, de son côté, donnera une assurance semblable au gouvernement français en ce qui concerne la zone rouge.

« « Les gouvernements anglais et français, en tant que protecteurs de l’Etat arabe, se mettront d’accord pour ne pas acquérir, et ne consentiront pas à ce qu’une tierce puissance acquière de possessions territoriales dans la péninsule arabique, ou construire une base navale dans les îles, ou sur la côte est de la mer Rouge. Ceci toutefois n’empêchera pas telle rectification de la frontière d’Aden qui pourra être jugée nécessaire, par suite de la récente agression des Turcs.

« « Les négociations avec les Arabes pour les frontières de l’Etat ou de la confédération d’Etats arabes continueront, par les mêmes voies que précédemment, au nom des deux puissances. » »

Vous avez bien lu : on parle d’ARABES.

Hein ?  Voici le tirage d'origine de la carte du partage

 

 

 

 

 

 

Par bernard.kuchukian le 09/08/14
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Ce qui se passe actuellement en Irak n’est finalement et malheureusement que la poursuite d’autre chose historiquement  constant, la poursuite en vue de l’extermination des minorités chrétiennes en terres d’Islam, pas nécessairement toujours arabes (les Turcs qui ont exterminé les Arméniens ne sont pas des  Arabes ; les Perses non plus peut être parce que chiites qui ne touchent pas non plus à ces chrétiens là).

L’actuelle zone du génocide est celle du célèbre accord SYKES-PICOT

Le 16 mai 1916, l'accord Sykes-Picot est conclu entre la France et le Royaume-Uni à LONDRES entre Sir Mark SYKES, et  Monsieur François GEORGES-PICOT,  ministres des affaires étrangères respectivement du Royaume-Uni et de France. En ce temps là, la France était en effet  un grand pays, et  le quai d’Orsay une adresse respectée.

Il prévoit  à terme un découpage du  Proche orient, c'est-à-dire l'espace compris entre la mer Noire, la mer Méditerranée, la mer Rouge, l'océan Indien et la mer Caspienne, alors partie intégrante de l'Empire ottoman. La Russie tsariste participe aux délibérations et donne son accord, comme l'Italie, aux termes du traité secret. Voici la carte, avec les zones,  notamment les deux zones ARABES.

 

Le Moyen-Orient est découpé, malgré les promesses d'indépendance faites aux Arabes, en 5 zones[1] :

zone bleue française, d'administration directe formée du Liban actuel et de la Cilicie. La Cilicie, c’est l’actuel sud est-de la Turquie, l’ancienne petite Arménie, dont le dernier souverain avant les Ottomans fut un prince français  de LUSIGNAN, roi d’Arménie  sous le nom de LEON V (1) L’intéressé a son tombeau à coté de celui des rois de France dans la basilique de SAINT-DENIS. zone arabe A, d'influence française comportant le nord de la Syrie actuelle et la province de MOSSOUL ; zone rouge britannique, d'administration directe formée du KOWEÏT actuel et de la Mésopotamie, l’Irak actuelle ; zone arabe B, d'influence britannique, comprenant le sud de la SYRIE actuelle, la Jordanie actuelle et la future PALESTINE mandataire ; zone brune, d'administration internationale comprenant SAINT-JEAN-D'ACRE, HAÏFA et JERUSALEM. La GRANDE-BRETAGNE obtiendra le contrôle des ports d'HAIFA et d'ACRE.

La révolution d’octobre en Russie torpillera ces accords. Dont les Anglais plus que les Français auront de grosses miettes pétrolières. Entre autres.

La France conservera un temps la Cilicie, par souvenir arménien sans doute, puis l’abandonnera dans la débandade du traité scélérat de LAUSANNE.

J’ai  d’ailleurs vu dans des dossiers de succession des Arméniens nés français dans la région d’ADANA, au temps où cette terre était devenue française, voici un peu moins de 100 ans.

Quant au reste, rien n’est plus exact historiquement notamment que le titre de dossier arabe que je donne à mes billets sur le sujet des chrétiens d’Orient. Ou de ce qu’il en reste.

 

Ma tradition familiale prétend que je descends après évidemment un tas de croisements locaux d’un des hommes de ceLUSIGNAN là.

Par bernard.kuchukian le 09/08/14
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Oui, MARSEILLE est la cinquième ville du monde. Devant elle, il n’y a guère en France que CANNES, qui est la troisième, et PARIS, la quatrième.

J’ai bien conscience que nos élus si bien pensants encore majoritaires à la mairie vont célébrer comme il faut ce classement. Quant à notre chambre de commerce, elle va exulter. Ils vont dire, vous voyez bien, nos détracteurs habituels sont confondus.

Car le classement en question  est international, donné par une grande et ancienne revue américaine, spécialisée dans le tourisme,  dont l’autorité est mondialement reconnue. C’est le Condé Nast Travelers, et le résultat d’un grand sondage annuel.

Mais au juste, 5ème de quoi me direz-vous ?

Vous aurez bien raison. Alors voilà, dans ce classement, nous sommes la 5ème ville la plus antipathique du monde.

Devant nous, il y a JOANNESBOURG, CANNES, MOSCOU, et PARIS. TULLE n’est pas classée. Hors jeu.

Nous avons tout, l’insécurité, les cités, on n’a pas le droit de parler d’immigration non contrôlée, sans compter les grèves, et les réputations acquises, saleté, combines, etc.

Je me souviens il y a quelques années,  des mots de réception d’un gentil restaurateur toscan chez qui m’avait invité un client de LUCQUES (LUCCA),  qui était lui meme son client habituel, lequel m’avait présenté comme son avocat en France. Il y avait aussi avec nous un  sympathique bâtonnier de PISE, qui lui  était son avocat habituel.

« Lei e avvocato. » « Si,  sono avvocato. » « Di dove ? » « Di Marsiglia ». « Ah, Marsiglia, la mafia « … »