bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 24/11/14
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Timing.

Jeudi écoulé, nous sommes le lundi suivant, j’ai en mains un état hypothécaire. J’ai besoin d’aller plus loin.

Je commande aussitôt une copie de l’acte qui est révélé par l’état. J’envoie par la Poste l’imprimé CERFA. au bureau de la publicité foncière territorialement compétent,  et le chèque de 14 € nécessaire pour payer ma copie.

J’y indique mon adresse de courriel : kuchukian@worldonline.fr.

La suite : cet après-midi, donc le lundi suivant, 4 jours après, le chef dudit bureau,   jadis conservateur des hypothèques,  me transmet par Internet à 16 H 03, à l’adresse ci-dessus, la copie complète de l’acte que j’attendais.

Comment il dit l’autre. Je suis heureux.

Et furieux de voir tous ces connards pontifiants,  qui vous expliquent la sécurité informatique, avec toutes ses complications, etc. ce qui va couter pour respecter la directive européenne n°910/2014  du 23 juillet 2014,  en indemnités des millions d’euros aux avocats imbéciles, dont je suis,  parce que j’appartiens au barreau de MARSEILLE. C'est qu'il faudra sans doute payer NAVISTA...

Et dire que le bâtonnier sortant,  qui n’y est personnellement pour rien,  ose encore soutenir que j’aurais manqué de respect à son prédécesseur.

Ils vont voir de quel bois je me chauffe.

Je vous assure.

Et ça va faire mal,  Internet and Co.

 

 

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P.S. A ceux qui se demandent ce que fait sous cette catégorie de billets une photo de machine informatique des années 1970, je dis qu'elle a été inventée par le professeur Armand KUCHUKIAN, alors membre de l'Académie des sciences de l'U.R.S.S. désormais  à la retraite de l'Académie des sciences de la petite République d'Arménie. J'ajoute qu'à ma connaissance, je ne suis malheureusement pas parent.

Par bernard.kuchukian le 24/11/14
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On vient de me remettre dans un dossier banal la copie d’un bail commercial rédigé sans doute par des locaux des quartiers nord.

Le bailleur est une succession.

Alors il est écrit « Ouari «   Machin.

L’hoirie française est désormais le prénom du colonel BOUMEDIENNE.

La France fout le camp même dans ses papiers.

S’il était encore en vie, j’adresserais bien le document au regretté professeur André LANLY, auteur d’une thèse de doctorat d’Etat (Alger années 1960) sur le français d’Afrique du nord.

Par bernard.kuchukian le 24/11/14
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On vient d’installer un arbre de Noël en plastique et aluminium géant de  4 mètres de haut au moins si ce n’est pas davantage, sous mes fenêtres, ici 29 rue Lulli. En face aussi de la Banque Martin-Maurel.

Quelle délicate attention 

Merci Monsieur le sénateur maire.

 

Par bernard.kuchukian le 24/11/14
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Le barreau de MARSEILLE, que je ne représente surtout pas légalement en tout cas,  n’a plus de point de vue. Il est rangé aux ordres du C.N.B. et les bâtonniers qui ont succédé à Dominique MATTEI n’ont qu’une seule envie, se faire élire là haut.

Ils vont même y réussir.

Pendant ce temps là, on apprend par le barreau de PONTOISE (et surtout elle,  chère Nathalie,  qui a a eu le courage de n’ont pas les délateurs) on apprend donc qu’on commence à comprendre que le boitier Navista non seulement c’est très cher,  mais qu’en plus ça ne sert à rien.

Car les Européens,  qui nous sont supérieurs,  ont bien compris que ce truc là, c’est du bidon.

Et dire que les premiers à l’époque avec le rapport HATTAB, au temps où ceux qui agissaient pour le barreau de MARSEILLE n’étaient pas devenus fous de pouvoir en gloriole,  nous avions été parmi les premiers à dire ceci. Pas de boitier, pas de clé. Un code.

Rappelez vous sans arrêt ce que j’ai rapporté ici il y a 3 ans et demi lorsque j’ai rencontré à mes frais le greffier de la Cour suprême du Texas. Non KUCHUKIAN, nous, élus qui voyageons à vos frais, pour la gloriole, vous interdisons de dire cela. Et nous allons vous poursuivre.

Et bien je le redis, pour que vous soyez bien ridicules.

William HAWTHORN (il s’appelle ainsi) répondant en français à mon explication officielle du boitier Navista et de la clé (« it’s for security ») et invoquant de son coté le système américain qui va devenir dans 18 moïs le système européen, qui est déjà le système de Télé Recours après avoir été celui de la Cour de justice de Luxembourg,  avec un code d’accès (8 digits pour Télé-Recours). Reprise du greffier en chef texan  sur la sécurité: « avez-vous déjà braqué une banque avec une carte de crédit ? »

 

Allez-y les confrères, continuez de vous moquer, de baver : le ridicule ne  tue plus. Encore  heureux pour vous. 

Par bernard.kuchukian le 24/11/14
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Vendredi vient devant l’audience solennelle de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE ma procédure en contestation de la convention locale (incomplète matériellement) de procédure électronique contre le barreau de MARSEILLE, à quelle est annexée la procédure d’intervention forcée que j’ai engagée contre le CONSEKIL NATIONAL DES BARREAUX, ensuite de l’arrêt du CONSEIL D’ETAT de mai 2013.

La Cour d’appel a déjà jugé que cette procédure d’intervention forcée est recevable, et donc tout est joint.

La Cour a sans doute également noté la contradiction incroyable de la thèse du barreau de MARSEILLE, qui soutient d’un côté que sa convention locale existe bien sous forme de délibération (ce qui n’est pas évident) et qu’elle n’est que l’application de la convention nationale, donc que mon recours doit être rejeté. Et de l’autre, mais là c’est devant le Tribunal de Paris (dont je ne suis pas sûr qu’il soit compétent matériellement) que la convention nationale est irrégulière en la forme et qu’elle doit être annulée.

Là-dessus j’essaie de faire simple, on dirait que peut être – ce sont tous des menteurs, mais à qui peut-on faire confiance – le fond de ma contestation va peut-être disparaitre avec la disparition possible en janvier 2015  du boitier Navista, voire de la clé U.S.B. qui va avec. En ce cas on aurait du nomadisme parfait comme dans Télé-Recours.

Il parait, ce qui ne m’étonne pas, qu’un règlement européen du 23 juillet 2014 relatif à la signature électronique préconiserait la dématérialisation totale de la signature et l’utilisation d’un identifiant, mode de passe et code d’accès.

Si c’est bien cela, le C.N.B. est hors la loi.

Et une fois encore, c’est la thèse du professeur Marco VELICOGNA  de BOLOGNE qui est appliquée au niveau européen : j’ai souvent écrit sur cet universitaire que j’ai l’honneur de connaitre personnellement, et dont les idées (et celles de son groupe européen de travail) ont été appliquées à la Cour de justice de Luxembourg et … à Télé-Recours.

Je sais bien que je ne suis pas au niveau du conseil de l’ordre. C’est à lui à l’élever.

Bref, vendredi, je vois mal quoi faire sinon, avec l’accord de la Cour d’appel qui ne parait pas opposée,  une nouvelle fois renvoyer cette affaire au premier trimestre de l’année prochaine, pour qu'enfin tout rentre dans l'ordre.

Par bernard.kuchukian le 23/11/14
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Au moment où un tout  petit, tout aigri, jaloux des autres, envieux de ce qu’il n’a pas et qu’on ne lui donne pas, parce qu’après tout, les autres l’ont sans doute bien jugé, je voudrais citer ici cette formule d’un très grand.

De celui qui fut le maitre du droit commercial et des faillites, aux facultés de droit d’ALGER,  puis de NICE. J’imagine  d'ailleurs qu’on a sans doute créée celle-ci pour lui,  après l’indépendance.

Je ne suis pas de sa génération, bien qu’il fût connu des miens, et je n’ai pas eu la chance d’être son étudiant.  

Sauf pardon une fois, lui  universitaire en fin d’une carrière exceptionnelle, moi jeune avocat,  j’ai participé à un colloque restreint, dans la salle des actes de la Faculté d’Aix en Provence, où il avait  littéralement crucifié un conseiller à la Cour de cassation, en lui démontrant ses contradictions, une par une.

C’était le professeur  Fernand DERRIDA.

C’est lui qui disait  jadis à ses étudiants d’ALGER dans le temps :  « allons messieurs, apprenez qu’en droit, tout se discute ».

J’en connais au moins un qui ferait bien de se faire oublier.

Par bernard.kuchukian le 23/11/14
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Contrairement à ce qu’on pourrait penser en la  lisant un peu trop vite, la décision du 21 novembre 2014 du Conseil constitutionnel,  qui dit que le droit de présentation des notaires,  sans d’ailleurs en fixer les contours,  n’est pas contraire au bloc de constitutionnalité, ne met pas le moins du monde un point final à la question,  plus générale,  de l’accès aux professions réglementées que sont celles de notaire, greffier, avocat à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat, huissier de justice et commissaire-priseur judiciaire.

D’ailleurs, cette question ne lui avait pas été posée et on rappelle qu’en matière de Q.P.C., la règle est de répondre à la question, et rien d’autre.

Non, la véritable question qui n’a pas été posée et j’avoue ne pas voir actuellement comment la poser est celle-ci : « Est-il constitutionnel que l’accès à la profession de notaire se fasse essentiellement par le droit de présentation  du prédécesseur à son successeur qui l’a payé pour cela ».

Le rapport du député FERRAND, que j’ai un peu égratigné voici quelque temps, donne une réponse assez claire.

C’est non. 

Voyez donc la proposition n° 5, page 18, de ce rapport que je mets en ligne. FERRAND propose le concours et lui seulement. Je rappelle que c’est une idée que j’ai exprimée avant lui dans le mémoire  pour tel syndicat professionnel, dont l’intervention n’a pas été acceptée par le Conseil constitutionnel, mais qu’il a conservé en main, bien sûr.

 

 

"Ainsi, supprimer le droit de présentation au bénéfice d'un concours,
c'est préférer à la sécurité dynastique issue de 1816 l'égalité
républicaine du XXIème siècle, conformément à l'article 6 de la
Déclaration des droits de l'homme et des citoyens qui dispose : "Tous les
Citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes
dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre
distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents."
"Accéder à la nomination aux offices par voie de concours :
La mission propose d'harmoniser les conditions de nomination aux postes et
offices disponibles "sur le marché" (création, vacance ou en cours de
cession). Cette nomination, prononcée par arrêté du Garde des Sceaux,
interviendrait à la suite de la réussite d'un concours."
"La suppression du droit de présentation restaurera l'équité et
l'égalité d'accès démocratique proclamées par l'article 6 de la
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen."

 

 

 

Oui mais (Monsieur DEBRé n’aime pas quand on lui dit oui mais), il n’y a pas que la question des notaires. Il y a aussi celle des greffiers des tribunaux de commerce.

« Dès lors qu’elle est un monopole d’accès à la justice consulaire, et au registre du commerce et des sociétés, est-il constitutionnel que la fonction de greffier  de tribunal de commerce soit confiée à une personne privée ou à une société constituée entre personnes privées ».

Et alors là vous avez l’obstacle ABSOLU du préambule de la constitution de 1946.

Oh non, cette affaire n’est pas terminée.

Et je n’évoque pas le réservoir européen.

Par bernard.kuchukian le 23/11/14
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Un confrère, c’est ainsi que ça s’appelle, se flatte d’avoir vérifié,  grâce à un logiciel international de renom,  de n’être surveillé par aucun gouvernement ou organe du genre.

Personne ne le surveille. C’est ce qu’il nous écrit.

C’est donc qu’il n’a strictement  rien à dire. Et qu’il ne dit donc rien non plus.

A moins qu’il ne soit un surveillant, un traitre à la cause de la liberté.

Mais non, ça n’est pas possible, car les surveillants se surveillent entre eux.

Franchement, en tout cas, pour le confrère, il n’y a vraiment pas de quoi se vanter.

C.Q.F.D.

Par bernard.kuchukian le 23/11/14
Dernier commentaire ajouté il y a 4 années 5 mois

 

Oui, le sujet des greffiers, ici ceux des tribunaux de commerce, est traité sur WIKIPEDIA, qui signale,  outre le rapport FERRAND, la toute  récente ordonnance  de position d'une questtion prioritaire de constitutionnalité que j’ai obtenue pour un client du Tribunal administratif de RENNES,   qui est ainsi transmise au Conseil d’Etat, sans doute pour terminer au Conseil constitutionnel. Elle est la suivante.

« «Alors que  l’art. 9 du préambule de la constitution du 27

octobre  1946  dispose que tout bien, toute entreprise, dont

l'exploitation a  ou acquiert les caractères d'un service public

national ou d'un monopole de fait, doit devenir la propriété de

la collectivité,

Dans la  loi du 28 avril 1816, en tant qu’elle est applicable

aux greffiers  des tribunaux de commerce, qu’ils soient associés

ou non,  l’art. 91  est-il conforme à la

constitution de la 5ème République, et ainsi  spécialement à l’art.

6 de la déclaration des droits de 1789 ? « «

 

Attention, la Q.P.C. ci-dessus est bien  différente de celle posée à propos des notaires pour deux raisons :

Elle vise les greffiers qui ont une fonction régalienne de contrôle de l’accès à la justice consulaire mais aussi, il ne faut pas l’oublier, au registre du commerce et des sociétés. C’est donc une fonction de monopole absolu (les notaires sont eux en situation d’oligopole seulement) (1)

Je revendique – ce que ne pouvait pas faire et pour cause la Q.P.C. des notaires, l’application du préambule de la constitution de 1946, en plus de la déclaration des droits de 1789.

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Je prie mes lecteurs de se reporter aux écrits du récent prix Nobel français d’économie.

Par bernard.kuchukian le 23/11/14
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Pour une fois qu’une formation professionnelle utile et intelligente était organisée,  gratuitement de surcroit, et par un conférencier de qualité,  à la maison de l’avocat de MARSEILLE, j’y suis allé.

Ancien magistrat administratif, donc tout récent avocat inscrit à notre barreau, notre confrère  André BONNET est en effet venu nous parler cette semaine de Télé-Recours.

Malheureusement, la salle n’était pas très garnie, il est vrai que c’était un jour de grève générale, et au surplus, je ne suis pas sûr que tout le monde a bien compris. On imagine que les absents étaient épuisés de leur défilé dans les rues de MARSEILLE pour dire du mal des ministres, s’en moquer, et finalement faire un tour de manège, en robe.

C’est particulièrement dommage, parce que notre confrère a été passionnant.

Son seul défaut, on le lui a dit,   est d’avoir été peut être trop technique, devant un auditoire qui ne l’était pas suffisamment, moi compris, mais il est vrai qu’il tient si bien son sujet.

En fait, BONNET a commencé par la fin, et a terminé par le début.

C’est-à-dire qu’il a longuement traité  de l’application numérique,  avant de dire comment on accède librement, et gratuitement, sans le R.P.V.A. à Télé-Recours. Ce que des milliers d’avocats officiels (les élus) ne veulent toujours pas comprendre.

Je m’explique.

BONNET nous a parlé de l’application d’Acrobat 9 dans la version standard (ou plus, mais c’est plus cher) indispensable selon lui si on veut profiter de toutes les opportunités de Télé-Recours. En particulier les signets, et toutes les possibilités de liens et de renvois pour le traitement des recours.

Les hasards d’achats successifs à mon cabinet de scanners de marque FUJITSU,  installés près des postes de travail, et non sur un photocopieur central (cette deuxième solution est en effet une cette erreur), un pour le bureau de ma fille, un pour mon bureau, un près de l’ordinateur de la comptabilité, je dois en oublier un 4ème, nous ont placés à la tête de C.D. rom d’Acrobat 9 standard,  vendus avec et donc compris dans le prix déjà intéressant.

Je ne m’imaginais  pas jusqu’ici à la tête d’un tel capital d’intelligence numérique.

Bref, je suis désormais condamné avec plaisir  à explorer mes logiciels, dont je n’avais vu jusqu’ici qu’une petite partie, pourtant  déjà très intéressante.

La suite est édifiante.

J’avoue que je me suis mis avec retard à Télé-Recours par paresse et parce que mon cabinet n’en n’avait pas l’usage courant.

La situation a changé brusquement, avec au surplus le contentieux itinérant de la constitutionnalité du droit de présentation appliquée aux greffiers. Le combat est loin d’être terminé.

Et alors je peux maintenant comparer le R.P.V.A. d’un côté, et Télé-Recours de l’autre.

Le gagnant indiscutable est Télé-Recours. En effet, à propos de celui-ci :

C’est totalement gratuit.

On n’a besoin ni de boitier Navista, ni de clé U.S.B. D’un code seulement (comme au Texas)

Le système est nomade, c’est-à-dire qu’on peut accéder à la base de Télé-Recours, qui est au Conseil d’Etat, y compris pour les tribunaux administratifs, de n’importe quel ordinateur, partout de son cabinet au monde entier en passant par son domicile, un lieu public, une salle d’audience, etc.

Quand j’écris qu’on peut accéder, j’entends un accès complet, intégral. C’est-à-dire lire le contenu, mais aussi lui transmettre les recours, les pièces, etc.

Ca informe automatiquement par messages aux adresses de courriel qu’on veut.

Ça fonctionne pour toutes les juridictions administratives, cours d’appels administratives et tribunaux administratifs.

Et ça marche, pourvu seulement qu’on puisse utiliser le format PDF., les applications d’Acrobat 9 n’étant qu’un plus de confort et intelligence.

Ah, l’intelligence, cette chose qui parait manquer le plus,  désormais,  dans notre profession…

 

Merci en tout cas à André BONNET, qui nous a avoué qu’il ne connaissait pas encore le R.P.V.A.

Je lui ai donc déclaré qu’il serait déçu, et que je me tenais prêt à le lui expliquer en détail, en échange de l’aide qu’il m’apporterait pour améliorer ma connaissance des utilités de Télé-Recours.

Très honnêtement, je lui ai indiqué aussi que dans ce marché, il serait perdant, car ce qu’il peut m’apprendre sera d’une qualité infiniment supérieure à ce qu’on peut   lui apprendre sur le R.P.V.A.

D’ailleurs, il parait qu’il attend son boitier Navista depuis 15 jours. Ça commence mal.

BONNET, vous avez toute ma sympathie.