bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 15/11/14
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Etonnantes ces coïncidences actuelles entre MARSEILLE et MONACO. Ho la la, surement pas par le plus gros bout de la lorgnette : nous on est fauchés, enfin pas tous.

Voyons, en allant chercher dans le Code de commerce un article L.631-7, renvoyant lui-même  à l’art. L.621-1 alinéa 3, que personne n’applique absolument jamais en matière de redressement judiciaire, les juges consulaires marseillais, qui avaient peut être lu dans la nuit mon billet traitant de l’article  408 du Code de commerce monégasque, ont joué en touche, et l’O.M. n’y est absolument pour lui, pour gagner un peu de temps.

En désignant un de leurs juges pour  savoir si les déclarations des dirigeants de la S.N.C.M. étaient exactes quand ils déclarent qu’ils sont en état de cessation des paiements.

Sérieusement, tout le monde le sait, c’est évident, mais le Tribunal qui seul a le droit de le constater n’aurait pas la compétence pour le dire de plano ?

On rêve, genre cauchemar.

Remarquez, je comprends le Tribunal de commerce de MARSEILLE à qui on fait jouer le sale boulot. Car, eux sur qui on va faire tomber la faute, n’y sont absolument pour rien ; ils ne peuvent que constater les dégâts. Ah, si les anciens présidents de la juridiction (j’en connais bien un…) voulaient bien parler, ils nous en diraient des choses sur la gabegie actuelle…

Donc, on fait comme à MONACO,  où il faut,  par tous les moyens,  éviter d’employer le mot redressement judiciaire ou pire,  liquidation judiciaire : c’est désordre, et on n’aime pas au palais (princier, pas de justice).

On retarde dans l’espoir du miracle.

Ce serait cocasse – le terme est peut être mal placé – de voir le Tribunal déclarer que la société n’est pas en état de cessation des paiements ou que si elle l’est, elle ne doit faire l’objet ni d’un redressement ni d’une liquidation judiciaire, alors que les dirigeants déclarent qu’ils n’ont plus le sou pour payer.

Mais ma comparaison monégasque ne s’arrête pas là.

Il y a aussi l’affaire PASTOR, vous savez l’assassinat de cette riche héritière locale – en centaines de millions d’euros, au prix de millimètre carré dans la principauté- et de son malheureux chauffeur, qui est,  lui,  ce qu’on appelle une victime collatérale.

Cette affaire, se passe seulement entre MONACO et NICE, c’est MARSEILLE qui en a hérité.

MARSEILLE où vient justement alors de terminer sa carrière de juge financier hors pair Monsieur Charles DUCHAINE, lui qui avait été auparavant juge français détaché  en principauté de MONACO.

Et qui, je puis l’écrire,  il l’a écrit dans un livre de souvenirs et il ne s’est jamais caché pour nous le dire, a été chassé de la principauté à la demande du palais (princier) parce qu’il était …trop curieux

Et on nous dit que  pour 200.000 €, on aurait commandité des assassins bricoleurs.

Efficaces en tout cas.

Désolé, c’est bien parce que c’est MARSEILLE, on les a donc fait travailler au rabais.

Par bernard.kuchukian le 15/11/14
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On se souvient des polémiques,  à la fois légitimes, républicaines et nationales, qui avaient suivi les hospitalisations du président de la République algérienne, Abdelaziz  BOUTEFLIKA, au Val de Grace à Paris.

Etait-il normal en effet  qu’un chef d’Etat désormais étranger, je dis encore ennemi,  notamment de ceux qui,  comme moi sommes Français, et   avons été chassés de notre terre nationale, et nos biens et notre histoire piétinés, volés, humiliés, soit reçu à nos frais pour être soigné dans le plus grand centre médical militaire français à PARIS ?

Surement pas, et au moment où on apprend que le malheureux président algérien (je ne me moque pas : on ne plaisante pas avec la maladie grave, je connais) doit à nouveau être traité, le revoici en France.

Il ne parait donc plus question de Val de Grace et tant mieux.

Il faut dire aussi que l’information aurait déclenché la salutaire furie de Marine LE PEN, qui du coup aurait encore gagné quelques points  dans l’opinion. Dommage, c’est   bien la seule partie négative de l’affaire.

C’est donc au moment où on a décidé de fermer le Val de Grace qui,  en plus de tout cela ruine financièrement l’Etat : quoi, faire contribuer l’étranger encore davantage à la ruine de la France ?

Non, il parait que sagement le président a été transféré dans une clinique mutualiste donc privée grenobloise. Du nom de d’ALEMBERT. Les mutualistes locaux paieront.

Cette information est étonnante.

Voyons, soixante ans après la Révolution algérienne, puisqu’elle s’appelle ainsi, et cinquante-deux ans après l’indépendance des départements algériens et sahariens, il n’existerait plus là-bas de médecins suffisamment compétents pour soigner leur président ?

Voyons, c’est bien en Algérie française, du temps de mes pères – je suis fier d’y avoir eu des ancêtres, notamment  les BéGUé, et un SéBALD aussi, sans compter les juifs, et oui…, les HASDA,  qui fabriquaient leurs uniformes,  tous ceux qui ont servi dans les troupes coloniales,

C’est bien en Algérie française qu’il y a eu le médecin militaire François MAILLOT, tiens, un ancien médecin du Val de Grace,  dont les travaux ont été poursuivis et repris par le médecin militaire LAVERAN, ceux qui ont éradiqué la tuberculose. Alphonse LAVERAN a reçu le prix Nobel de médecine en 1907.

Et l’hôpital militaire MAILLOT,  créé dans l’ancien palais beylical de BAB EL OUED,  tout en haut de l’avenue des Consulats (j’y suis né au n° 5) était  une institution médicale de niveau exceptionnel.

NAPOLEON III l’a visité, des maréchaux y ont été traités, dont SAINT-ARNAUD.

Redevenu C.H.U. MAILLOT (oui les Algériens ont fini par lui redonner son nom), ses médecins algériens Algériens seraient  donc désormais si mauvais …

Quelle tristesse, et dire que parce que j’y avais des copains de lycée qui  y habitaient à l’époque (le parc est immense),  avec leur père grand chirurgien militaire, je me suis baladé, adolescent,  dans les cours et jardins au milieu des anciennes villas turques, de cette institution nationale prestigieuse qui apparemment a si mal fini.

Allez, ne me parlez pas maintenant  de GRENOBLE.

Par bernard.kuchukian le 15/11/14
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Je vois que même les pires ennemis utilisent désormais le mot enfumage sur la blogosphère.

Non pas dans son sens habituel, qui est la production de fumée au cours de la cuisson des céramiques, provoquant un  noircissement ou des réactions sur les glaçures et les décors, et par extension le même usage pour le traitement des abeilles.

Non,  l’enfumage est  ici employé dans le seul sens que donne désormais  au mot notre excellent confrère (et oui) Louis ALIOT, haut responsable national du Front national, qui l’a donc ainsi inventé,  lorsqu’il qualifie la façon dont  les élus qui détiennent le pouvoir traitent les questions posées, en répondant à côté du sujet.

Voulez-vous un exemple.

On dit au garde des sceaux (oui au garde, pas à la garde –voir mon précédent billet et les commentaires sur mon ami COLLARD-) qu’il faut réformer la publicité foncière en cassant le monopole d’accès général des notaires, spécialement celui de la publication d’actes juridiques non contentieux de propriété immobilière (une fois encore, lire le rapport du Z.E.R.P.).

Le garde répond alors en proposant une réforme qui touche un tas d’articles du texte de référence, sur des points de détail (au demeurant purement rédactionnels, sans changement de la règle), mais surtout sans répondre à l’objection de la nécessaire modification de l’art. 4 du décret de 1955, pour permettre aux avocats (ah, l’acte d’avocat) d’être publiés en pareille matière eux aussi au fichier immobilier.

Et bien l’enfumage,  c’est cela.

Ce n’est pas vraiment du mensonge, c’est comme le Canada dry jadis, ça y ressemble.

Par bernard.kuchukian le 14/11/14
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Je rêve de Monaco, mais faute de pouvoir me (faire) payer en principauté, je lis Nice Matin. Tiens son édition en ligne ce matin nous apprend  que Monaco enregistre une croissance de 9,3 % de son produit intérieur brut en 2013.

Vous rêvez avec moi non ?

Car ce  chiffre serait sans doute inchangé si on réintégrait son contentieux criminel, envoyé à Marseille.

 

Par bernard.kuchukian le 14/11/14
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Voici  que « DALLOZ Actualités » annonce hier le projet de loi de la chancellerie pour réformer les professions réglementées. Il parait que les bâtonniers ont reçu le projet. Si c’est vrai, celui de Marseille, qui doit je suppose avoir d’autres chats à fouetter et c’est bien dommage, serait bien inspiré de nous le communiquer.

Dans le même temps, il parait que nos puissants élus du conseil de l’ordre sortant veulent une grève, une de plus.

Et bien non, non et non.

Le garde des sceaux (1) parait-il des changements. Il parfait aussi que son projet a été communiqué aux bâtonniers. Question : l’avez-vous vu ????

Le garde des sceaux (1)  veut mettre fin à la postulation locale. Elle a raison, c’est un truc d’un autre temps. Quant au tarif,  lui aussi à abandonner, il faudrait savoir où ont mal les avocats. Oui parce qu’on nous fait tout un flan en édictant la liberté de l’honoraire de l’avocat (oui) et dans le même temps on veut maintenir un tarif de postulation locale. Il s’agit tout de même de savoir où on a mal.

Par contre, ce qu’on semble nous proposer sur le décret de 1955 est du foutage de gueule littéralement. Il y a même quelque chose de cocasse à propos de l’art. 32 qu’on veut changer : c’est qu’on a simplement  tenu compte de l’incident récent que j’ai eu avec le 4ème bureau des hypothèques de Marseille, relaté sur ce blog, et sur lequel l’administration a capitulé.

Non, Messieurs dames, c’est l’art 4 du 1er décret  de 1955 qu’il faut changer comme je le demande dans un récent recours en excès de pouvoir… Tout le reste, c’est de l’enfumage.

Sauf que ceux qui décident dans les ordres, bâtonniers en tète, n’y comprennent rien. C’est dramatique.

J’écris le garde, car lorsqu’il s’adresse à elle à la tribune du Palais Bourdon, mon confrère et ami Gilbert COLLARD l’appelle ainsi et qu’elle n’y trouve pas à y redire). Voir les vidéos Internet récentes sur le site de l’Assemblée nationale.

Par bernard.kuchukian le 14/11/14
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Oui, il faut s’en fiche  de ce machin-là. Tant pis pour les sans dents. Qu’ils se dém…

Il y en a assez que la politique des barreaux passe en priorité par la défense de l’aide juridictionnelle.

Sans compter qu’il est possible que le boomerang nous retombe sur la tête, pardon dans notre portefeuille. Non, je n’ai pas envie de financer les confrères qui travaillent au rabais à l’A.J. et des complaisent dans ces missions d’assistance sociale.

Un avocat n’est pas une assistance sociale.

Voilà, c’est dit.  Enfin, redit.

Alors,  dans la même foulée, on en a marre de ces décisions débiles des conseils de l’ordre qui décident pour un oui ou pour un non de faire grève.

Tiens, une nouvelle est même annoncée contre tel projet de la ministre, projet parait-il connu des bâtonniers, mais qu’ils se gardent bien de communiquer.

Moi, je ferai part de mes observations ici, ou plus sérieusement aux  sénateurs ou aux députés.

Ça tombe bien, j’ai un ami qui siège  à la commission des lois.

Mais au juste, pourquoi donc les mêmes gérants des affaires ordinales  qui cumulent depuis des décennies échecs sur échecs, ne contactent-ils pas la représentation nationale ?  Ah, c’est sûr, par jalousie, bêtise, envie, et connerie réunies, on ne peut pas baver sur les confrères exceptionnels devenus députés, et faire ensuite appel à eux.

Par bernard.kuchukian le 14/11/14
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Un train peut en cacher un autre.

Enfin, avec l’affaire de la S.N.C.M., c’est un bateau qui en cache un autre. Cet autre bateau, c’est La Marseillaise, le seul autre quotidien communiste de France avec L’Humanité.

On dépose donc le bilan,  ce jour, et je suppose que cette fois-ci on ne va pas dire au Tribunal de commerce qu’on est en cessation des paiements,  mais que… Non, on est trop sérieux.

En fait, cette procédure n’est pas une véritable surprise.

Il y a des années que le journal communiste local  est en difficultés impossibles, ne payant pratiquement pas ses journalistes, et alors que plus personne ne le lit, sauf la distribution gratuite dans quelques bars. Et sur Air France entre Marseille et Paris.

On prétend que le titre ne vit que par la subvention d’Etat et  discrètement on ajoute par la réalisation en indirect d’un patrimoine foncier considérable constitué en la forme républicaine du temps à la fin de la dernière guerre mondiale.

De fait, j’annonce que si les locaux actuels étaient vendus, j’essaierai d’en acheter un bout…

Bref, le communisme, surtout le local, ça ne paie plus.

Encore trois choses :

D’un point de vue strictement rédactionnel, le quotidien était un des meilleurs de France : qu’on me comprenne bien, je considère qu’on y écrivaitgénéralement des conneries, mais en la forme, c’était admirable,

L’âme du quotidien qui va disparaitre, c’est Michel MONTANA, son directeur historique, que je connais bien, un vrai patron de presse, que je salue amicalement ici, et dont je comprends la peine.

Et surtout, comme par hasard, le jour même de la fin annoncée de la S.N.C.M., le Tribunal de commerce de MARSEILLE prend la réputation d’un fossoyeur. Oh, le malheureux, ce n’est surement pas que ça l’amuse, bien au contraire, mais il n’y a plus à MARSEILLE que la faillite qui marche encore.

Par bernard.kuchukian le 13/11/14
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Si j’ai bien compris ce qu’a rapporté la presse, certains syndicalistes sont allés demander hier  au Tribunal de commerce de Marseille de se ridiculiser en  refusant d’ouvrir une procédure collective contre la S.N.C.M., alors que sa direction avait déposé une déclaration de sa cessation des paiements.

Il faut être gonflé, il n’y a pas d’autre terme, pour se payer ainsi la tête des juges consulaires dans une affaire de ce genre.

On pourrait donc en état de cessation des paiements, déclaré par le dirigeant, celui qui dit qu’il n’a pas ou plus le sou, évidemment reconnu par le premier lecteur qui passe de bilan ou de banale situation comptable, et ne pas être pourtant ensuite en redressement ou en liquidation judiciaire. En tout cas, sans aucune conséquence.

Dans un premier temps, j’ai trouvé l’idée scandaleusement stupide.

Et puis, je me suis rappelé  que,  un peu  c’est l’art.  408 du Code de commerce… oui, mais du monégasque. 

Car figurez-vous qu’en principauté, la procédure collective s’ouvre par la constatation de la cessation des paiements, avec désignation des organes de la procédure, les interdictions, la cessation des poursuites individuelles,  etc.,  le temps de faire les comptes.

Et ensuite, quand on a les comptes, le tribunal opte pour le redressement judiciaire ou la liquidation des biens.

Au moment où,  demain sans doute,  sera ouvert le redressement judiciaire d’une société, qu’il faudra alors transfuser encore pendant la période d’observation qui va connaitra l’ouverture d’un nouveau trou colossal, alors qu’elle mérite déjà mille fois d’être déjà en liquidation judiciaire, c’est bien de faire un peu de droit comparé des procédures collectives littorales…

 

P.S. Vous voyez qu’à Marseille, on ne s’intéresse pas seulement à Monaco à travers l’assassinat de Madame PASTOR et de son chauffeur, mais qu’on sait aussi faire du droit commercial.

Par bernard.kuchukian le 13/11/14
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La vidéo en ligne sur le site Internet du Conseil constitutionnel ne permet pas de connaitre les arguments du premier ministre s’exprimant sur le recours de la mise en cause du droit de présentation des notaires.

Inouï, jamais vu, le représentant du premier ministre n’a pas parlé, ou, plus exactement s’en est rapporté à son mémoire, ce qui n’est pas l’usage au Conseil constitutionnel.

Le vœu de l’institution, spécialement de son président, est de rendre public le débat, d’où sa présence sur Internet. Monsieur DEBRé m’    a dit un jour et l’a dit çà et là à d’autres qu’il aurait souhaité même que chaque mardi  les débats correspondants soient retransmis dans les écoles d’avocats et commentés ensuite.

Bref, la règle est d’autant moins celle du   secret que le même président déclare volontiers quand on lui pose la question qu’il souhaiterait que tous les actes de procédure des Q.P.C. soient en ligne. Il parait  que pour des raisons techniques (les noms de famille), ça pose problème.

Quoi qu’il en soit, toutes ces précautions étant prises, je mets en ligne le texte des conclusions du premier ministre devant le Conseil constitutionnel dans cette affaire, conclusions que personne n’aura pu apprécier sur la video.

Ces conclusions sont l’exact contraire des déclarations du ministre des finances et de l’industrie, Monsieur MACRON, et aussi du rapport parlementaire le plus récent construit en toute hâte.

Par bernard.kuchukian le 12/11/14
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Maintenant que le sultan ne réside plus à CONSTANTINOPLE, les palais de la ville sont vides. Aussi bien TOPKAPI que DOLMABACE (encore que dolma signifie en turc sauf erreur, ce qui est rempli – en effet, c’est plein  de meubles).

Les nouveaux maitres de la Turquie résident donc à ANKARA, à plusieurs centaines de kilomètres de là. C’est une ville énorme, plus de 3 millions d’habitants, avec un métro, et pas grand chose à voir. Sauf des militaires et des fonctionnaires.

Lorsque l’an dernier le président français de la République est allé en visite officielle à ANKARA, un journaliste du Monde aussi documenté que facétieux a fait remarquer que la résidence officielle du président turc de la République est l’ancienne maison de maitre d’une grande famille bourgeoise arménienne de la ville, évidemment chassée de celle-ci et du pays définitivement après 1922.  Du coup, le plus sérieusement du monde, nous avions réfléchi Philippe KRIKORIAN et moi à une action en, restitution de ces biens injustement confisqués aux Arméniens à l’époque.

Et bien je crois que ça ne va servir à rien. On apprend en effet que la présidence turque de la République va être transférée en banlieue d’ANKARA dans un palais tout neuf, dix fois plus grand de la Maison blanche de WASHINGTON. 

Rendra-t-on pour autant le bien spolié ? C’est une intéressante question.