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Par bernard.kuchukian le 13/12/14
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Heureux soient les fêlés, car ils laisseront passer la lumière. Michel Audiard
Par bernard.kuchukian le 13/12/14
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Au moment où certains blogueurs en ont honte de qui ils sont, au point de prétendre interdire qu’on cite leur nom – alors qu’il est public sur cette toile et d’autres- , et même de dire qu’ils ont un chien, dont la photo apparait sur Blogger, je retrouve en classant des documents le texte d’un des manifestes innombrables que j’ai dû adresser à mes confrères marseillais lorsque j’avais encore l’espoir d’être un jour élu par eux.

Le document date d’il y a quelques années . Mettez à jour.

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Extrait du manifeste distribué aux avocats de Marseille par Me. Bernard KUCHUKIAN, avant la campagne électorale de 2003 pour le dauphinat en vue du bâtonnat.

Enfin, pour une fois au moins, vous avez le droit de savoir qui vous demande de voter pour lui. Simplement, pour établir votre confiance éventuelle,  et pour qu’il n’y ait ni équivoque, ni tromperie sur le bonhomme.

 

56 ans. Ephémère auditeur de justice (j’ai démissionné) après avoir réussi le concours d’entrée à l’ancienne formule de l’actuelle Ecole nationale de la magistrature. Avocat depuis 1969, stagiaire du grand Paul Lombard ; à mon compte et indépendant depuis 1972. La même année, modeste 3ème lauréat du concours du stage. Réputation discutée par certains colporteurs de gamelles en fer blanc. On trouvera toujours quelqu’un à qui j’aurais dit son fait, à défaut de lui avoir dit bonjour.  Voir ci-après pour mon sang gascon.

 

Pied-Noir. Et de Bab-el-Oued, S.V.P.  au temps où son Lycée Bugeaud formait, qui dit mieux,   deux prix Nobel pour la France, Albert Camus, et Pierre Cohen Tanuggi.

 

Tout à  la fois Arménien, Persan, Géorgien, Hongrois par mon père, Gascon, Bavarois, Minorquin,  Bourguignon,  et Toscan un peu juif par ma mère.  Marié depuis 28 ans à une toute à la fois  Corrézienne, Périgourdine, Savoyarde et Dauphinoise.  Parfaits Français quoi. Deux grands enfants.

 

Politiquement conservateur, un peu réactionnaire. Pas trop ami des partis consensuels. Du coup,  il paraît pas consensuel moi-même. En froid avec tout extrémisme,   à fortiori militant (et oui). Pas franc-maçon pour un sou (mais je n’ai strictement rien contre).  Pas sportif, ça se voit.

 

Catholique romain, pas trop pratiquant.

 

Grande gueule, pas conformiste, désobéissant,  indifférent aux honneurs, combattant de la publicité  déshonorante pour la profession, pas très ami des journalistes (qui ne le sait pas ?), pas spécialement envie d’honneur donc de Légion du même nom ou du Mérite national, incapable de courbettes,

 

Et finalement parfaitement frondeur (c’est de famille : mon arrière grand père Paul Kuchukian avait financé de ses deniers  la construction de deux églises catholiques romaines en terre ottomane).

Par bernard.kuchukian le 13/12/14
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La révolte humiliée, par ses contradictions, ses souffrances, ses défaites renouvelées et sa fierté inlassable doit donner son contenu de douleur et d'espoir à cette nature.

 

« Je me révolte, donc nous sommes », disait l'esclave.

 

Albert CAMUS.

Par bernard.kuchukian le 13/12/14
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Je suis un peu et même beaucoup comme vous du moins dans ma profession ici à Marseille. Tout le monde des confrères  ou presque me tape dessus,  et pourtant.

Voyez ce qu’écrit Michèle COTTA, elle est une journaliste au sérieux reconnu.

 « « On dira ce que l'on veut, qu'il est bluffeur ou inconscient, libéral patenté ou travailliste à la française - pas socialiste en tout cas -, on ne contestera pas qu'Emmanuel MACRON ait du courage. Il en faut une sévère dose pour se lancer dans la bataille baptisée de l'activité et de la croissance quand l'exécutif est au plus bas et que tout, où que l'on regarde, parait bouché à l'émeri. Et pourtant, dans le projet de loi qu'il a soumis mercredi au Conseil des ministres, il n'y a guère de nouveau par rapport à ce que les experts, de gauche ou de droite, nous serinent depuis des dizaines d'années.

« « Et on en a connu des textes sur le mal français, les blocages de la société française, sa paralysie même, tout cela sur fond de réformes enterrées ou mutilées. Tous ne font, depuis 2008, que plus ou moins reprendre dans les grandes lignes le rapport élaboré à cette date, à la demande de Nicolas SARKOZY, par Jacques ATTALI, l'imaginatif ex-conseiller de François MITTERRAND. Les conclusions, chaque fois, sont analogues, ou du moins, voisines, comme celles qui viennent d'être rendues publiques par deux économistes. Le premier est un Français, Jean PISANI-FERRY, déjà auteur d'un rapport rendu à François HOLLANDE cet été. L'autre est allemand, Henrik ENDERLEIN.

« « Les rapports rejoignent la profondeur des bibliothèques

« « La France dispose de beaucoup d'atouts, mais "n'ayant pas abandonné un modèle hérité de l'avant-guerre" (Jacques ATTALI) , elle doit d'urgence assouplir son marché du travail et "construire un État moins lourd et plus efficace" (PISANI-FERRY, ENDERLEIN). Elle doit "libérer l'initiative", "favoriser la concurrence", "réduire le coût du travail" (AtTALI). Bref, la liste est connue de ce qu'il faudrait faire pour rendre à la France sa croissance et sa compétitivité. Les rapports sont rendus publics, ils restent un moment sur le bureau du président et du Premier ministre, puis rejoignent, dans la profondeur des bibliothèques, la masse des textes jugés trop difficiles à proposer au Parlement, au pays et à la majorité. On se souvient d'une des propositions considérées comme "phare" du rapport ATTALI : la libéralisation des taxis. Après une ou deux interventions de patrons de compagnies parisiennes et quelques mouvements de grève,  fort gênants pour les transports urbains, Nicolas SARKOZY préféra l'oublier.

« « Emmanuel MACRON s'inscrit donc dans une démarche loin d'être nouvelle. Pas plus que le Premier ministre, qui soutient évidemment son ministre et peut-être parfois le précède, il ne prétend ni révolutionner, ni tout chambouler, ni mettre les pyramides sur la tête. Mais simplement procéder à un toilettage : ouvrir et simplifier un petit nombre de secteurs, introduire de la transparence dans les tarifs des autoroutes ou dans ceux des professions réglementées. Et, horreur des horreurs, assouplir le travail dominical, tout cela dans le but affiché de relancer l'économie. » »

 

Ce n’est pas en sombrant dans l’abrutissement  d’un défilé avec des rabats rouges que vous réglerez les problèmes.

Quoi que vous pensiez.

Mais les Français se croient tous supérieurs. Et lorsqu’ils sont élus, ils ne passent plus les portes.

GRANDEUR, comme m’avait dit un jour touriste turinois  avec qui j’échangeais à SARAJEVO. GRANDEUR…

Par bernard.kuchukian le 13/12/14
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Cette affaire passe inaperçue et pourtant, elle a une certaine importance.

Telle loi récente a autorisé le gouvernement à réformer par ordonnance le mode de désignation des conseillers prudhommes.

Soit dit au passage, c’est une maladie désormais au gouvernement de dépouiller les parlementaires des quelques prérogatives qui leur restent. Pour ne pas utiliser la voie législative.

Un groupe de ces parlementaires a mis en cause devant le Conseil constitutionnel le caractère insuffisamment précis de l’habilitation. Ils ont soutenu que la désignation des conseillers prudhommes  sans élection de base, seulement en fonction de l’audience des organisations syndicales porte atteinte aux principe d’égalité devant la loi et d’égal accès aux emplois publics, ainsi qu’à l’indépendance et à l’impartialité des juridictions. J’ai déjà lu ces éléments quelque part…

Dans sa décision n° 2014-704 D.C. (rien à voir avec une Q.P.C.), le   Conseil  qui valide le texte législatif, dit tout d’abord que le gouvernement n’aura pas l’obligation d’indiquer avec précision au parlement, afin de justifier la demande, la finalité des mesures qu’il se propose de prendre par voie d’ordonnance. On ne sait comment interpréter : le texte restera donc réglementaire ? Et ensuite ?

Le fait de faire appel aux syndicats pour constituer en direct le conseil de prudhommes  n’émeut pas le Conseil constitutionnel. Ca pourrait paraitre étonnant, et ça l’est intellectuellement. Sauf qu’en fait, les membres dudit Conseil ont raison.

Soyons loyaux. Le système de l’élection au suffrage universel direct des conseillers prudhommes est une invention récente. Elle avait été créée pour essayer de faire obstacle au syndicalisme censé bloquer l’accès à la justice prudhommale. Le résultat a été un échec : du scrutin de liste, au désintérêt des électeurs, sans compter que certaines professions ne sont déjà plus appelées à voter (les avocats par exemple), on est revenu pratiquement au système ancien. D’un coté, les syndicats ouvriers, de l’autre, en moins grand nombre, les syndicats patronaux.

Alors rappelez-vous le triptyque que nous avions soutenu avec François DANGLEHANT et Georges BERLIOZ  en matière de juges consulaires –la situation n’a rien à voir pourtant ici-, devant le Conseil constitutionnel, voici trois ans.

Nous nous interrogions sur la compétence, l’indépendance et l’impartialité des juges consulaires.

Peut-on comparer ?

Sur la compétence, j’avoue ne pas être moi-même suffisamment compétent pour avoir un point de vue. Je crois que les conseillers prudhommes sont compétents. Et puis il y a les chambres sociales à la Cour d’appel et la chambre sociale de la Cour de cassation. Ne jetons pas la pierre sur les conseillers prudhommes, ils ont du mérite à suivre la logorrhée législative et réglementaire en matière de droit du travail, l’Etat essayant ainsi de trouver une solution à des problèmes économiques et financiers qu’il est incapable de traiter par ailleurs.

Sur l’indépendance, je dis,  non pas les conseillers prudhommes,  mais l’institution indépendante. Du moins si chacun y joue convenablement sa partie.

Car, à la différence des juges consulaires qui ne sont que les élus d’une seule chambre de commerce  et dans un cadre privé (sans compter que les artisans n’ont pas voix au chapitre), la parité salariés employeurs assure bel et bien la contradiction. On le voit bien à travers les nombreuses décisions de renvoi à la formation de départage présidée par le juge d’instance de métier.

Il reste alors l’impartialité. Que c’est dur d’être impartial. Mais une fois encore, à partir du moment où la parité existe et joue, les conseillers prudhommes qu’ils soient élus comme actuellement c’est-à-dire avec une apparence de démocratique directe, ou comme bientôt (et jadis) par les organisations syndicales, c’est la même chose.

Bref, on a quelque part le  sentiment que la réforme gouvernementale et pads grand-chose c’est pareil, et que les commentaires de la rue de Montpensier expliquent cela en termes choisis.

Vachard, le Conseil constitutionnel dit bien (point n° 22) de sa décision, ceci :

« Lorsqu’un conseil de prudhommes ne peut se constituer ou ne peut fonctionner, le premier président de la cour d’appel saisi sur requête du procureur général, désigne un autre conseil de prudhommes, ou à défaut, un tribunal d’instance pour connaitre des affaires inscrites au rôle du conseil de prudhommes ou dont il aurait du être ultérieurement saisi. Ces dispositions tendent à garantir que la prorogation du mandat des conseillers prudhommes ne méconnait pas l’objectif de valeur constitutionnelle de bonne administration de la justice ».

Oui, car finalement, les situations de blocage (à ne pas confondre avec celles de lenteur) sont rarissimes. En plus de 44 ans d’exercice professionnel, je n’en n’ai guère connu qu’une seule, voici une bonne dizaine d’années sinon plus, lorsque le conseil de prudhommes de Martigues juridiction importante compte tenu du ressort, avait été en situation de blocage, par suite de l’élection de conseillers dont l’appartenance au Front national était critiquée par les autres (tiens, déjà…) Il avait fallu renvoyer les affaires au tribunal d’instance, qui était déjà submergé. Et puis les choses étaient rentrées dans l’ordre républicain.

 

 

Par bernard.kuchukian le 12/12/14
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CECI EST UN BILLET D'HUMOUR

Evidemment, il faut connaitre Honoré DAUMIER et ses dessins. L’un d’eux est celui de Maitre CHAPOTARD,  lisant l’éloge de lui,  qu’il a écrit dans le journal.

Au temps de la blogosphère, nous avions créé,  avec l’aide technique de Nicolas CREISSON, en fait c’est lui qui l’avait créé, le blog de Maitre CHAPOTARD.

Comme DAUMIER ne lui avait pas donné de prénom, j’avais proposé Saturnin.

Banco avait dit Nicolas : nous avons donc eu pendant des mois le blog de Saturnin CHAPOTARD.

Et puis le webmaster de la blogosphère l’a fermé, puisqu’il n’existait pas le moindre Saturnin CHAPOTARD inscrit au barreau nulle part.

CHAPOTARD, le retour ?  Voici en effet que notre ami HUVELIN vante ce soir sur « blog avocats » la grande bibliothèque du droit.

Evidemment, son blog a été choisi parmi ceux que vante le site Internet de … « la grande bibliothèque du droit ».

Par bernard.kuchukian le 12/12/14
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Voilà, voilà, tout rendre dans l’ordre républicain. Fini la grève. On devra attendre ce qui a été prévu depuis longtemps, que l’Assemblée légifère une fois connu le rapport de la commission UNTERMAIER. Je vous assure que ce ne sera pas triste, y compris pour les avocats à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat qui pour l’instant tirent leur épingle du jeu. Même les observations de Philippe KRIKORIAN sont parvenues à la commission.

Là-dessus, notre ami Gilles HUVELIN triomphe et annonce que « nos » tribunaux de commerce reprennent leur activité ?

 

En serait-il propriétaire personnellement ? Ou en société ? Ou au barreau ?

Les tribunaux de commerce n’appartiennent à personne, certainement pas aux  avocats, non plus que les mandataires, les greffiers et les juges.

Non, ils  appartiennent au peuple souverain au nom de qui ils doivent rendre la justice. Et c’est bien là le problème. Non ?

 

Serais-je le seul avocat républicain de nos blogs ?

Par bernard.kuchukian le 12/12/14
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Voici que notre confrère (jadis ami),  X vante le barreau de MARSEILLE qui organise un arbre de Noel eocuménique le 14 décembre.

C’est amusant,  non,  dramatique,  parce que ce quidam n’a ni enfant ni  petit  enfant, et n’aura finalement laissé de son passage sur la terre qu’une liaison avec un chien, chien que je connais bien par son mauvais caractère.

Je ferai les six   observations suivantes :

1°. L’idée de l’arbre de Noel au barreau de MARSEILLE est la mienne. Je la défends sans arrêt depuis des dizaines d’années et les anciens devraient se souvenir des échanges violents que j’avais eus à l’époque avec le bâtonnier Henri BOLLET (le père de Marc) dont l’épouse prétendait recueillir des colis pour je ne sais qui en Bosnie Herzégovine en combats, dans la maison de l’avocat. Alors que la profession n’était pas fichue d’organiser un arbre de Noel. A une revue, j’avais été brocardé comme d’habitude sur le thème, le père Noel est une ordure, sans que vraiment on n’ait jamais su qui était l’ordure.

2°. Noel est bien une  fête chrétienne. C’est incontournable. Les Juifs ne reconnaissant pas Jésus,  dont la naissance créée la religion,   ni plus tard comme le Messie.  Ils  n’ont rien à voir ici, même si je soutiens que les chrétiens  ne sont qu’une secte juive. Dissidente et majoritaire en nombre.

3°. Noel n’est pas non plus  une fête musulmane, bien que Jésus soit reconnu dans le Coran. Allez- vous y retrouver.

4°. Il n’est pas prévu de cadeaux à cet arbre de Noel marseillais.

5°. Et surtout, C.Q.F.D., il ne concerne ni les Orthodoxes ni les Apostoliques arméniens, pour qui, premiers chrétiens et les plus stricts dans la chronologie, Noel ce sera le 6 janvier prochain. 

6°. Je suis d’autant plus à l’aise que je suis catholique romain. Minoritaire dans la communauté.  Mais désormais dissident. Pardon dissidian.

 

Et finalement, la septième suivante :

 

7°. Le barreau de Marseille n’aime pas les Arméniens.

Par bernard.kuchukian le 11/12/14
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EUX

Je ne sais pas pourquoi, oui je sais pourquoi,   je repense ce soir à ce superbe voyage que j’avais fait avec mon épouse en AFRIQUE DU SUD, il y a une vingtaine d’années. Superbe pays. Je vous  recommande.

Nous y avions loué une voiture,  et parcourions tranquillement le pays.

Sans la moindre peur ou le moindre danger.

En route au nord vers le SWAZILAND, et son roi Msati II, à M’Babané, la capitale,  nous avions fait une halte,  un soir, dans un village zoulou.

Il avait été  reconstitué pour le tournage d’un film,  célèbre localement,  appelé  « Shaka Zoulou ».

Le village avait été transformé en hôtel 4 étoiles,  sous le nom de « Shakaland » (je viens de vérifier à l’instant, ça existe toujours).

Les clients  étaient reçus dans des huttes zouloues, mais munies de tout le confort possible.

Il y avait eu aussi,  comme tous les soirs, un spectacle de danses zouloues.

Comme nous nous étions perdus en route, rattrapés par le téléphone cellulaire (les Zoulous d’Afrique du sud l’avaient déjà), nous étions  finalement arrivés,  mais avec un peu de retard.

Les danseurs  nous attendaient, puisque nous étions les derniers clients de prévus à l’hôtel ce soir-là.

Le sympathique chef zoulou qui nous avait reçus  avait donc parlé avec nous, en anglais bien sûr :  qui êtes-vous, d’où venez-vous, etc.

Considérant mon nom de famille, il m’avait dit : vous êtes Arménien. Au moins par le nom.

J’avais été surpris qu’un Zoulou connaisse les Arméniens.

Il connaissait, car il me disait  avoir reçu des Russes. Et d’autres Arméniens.

Il   m’avait même expliqué que les sonorités de la langue arménienne, noms de famille compris, étaient proches de celles du zoulou, notamment en raison du grand nombre de voyelles et de sons en ou.

Par bernard.kuchukian le 11/12/14
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Oui couillons, comme dans du Marcel PAGNOL, dont je fus élève en terminale du premier lycée à porter son nom, et dont je m’honore,  beaucoup plus tard comme avocat,  d’avoir terminé le contentieux de la succession. Y compris la  maison de Lily des Bellons.

Si je comprends bien, le ministre MACRON avait prévu, dans un premier temps la postulation partout en France, de tous. Qui allait certes profiter aux Parisiens, mais aussi aux autres Ainsi, moi aussi je n’aurai plus besoin de correspondants à PARIS et ailleurs.

Alors, les élus ont bataillé et ont obtenu que la liberté de postulation soit celle à l’intérieur de la cour d’appel. Seulement. Boutons le Parisien hors des frontières de la Cour d’appel.  Et pourquoi pas une ligne MORICE ou BAR LEV.

Ils auraient mieux fait d’écouter ce que leur a surement dit le président de la Conférence des bâtonniers, Marc BOLLET, dont j’espère qu’il s’est rappelé qu’il nous avait déjà avancé ce projet au moment de la discussion sur la suppression des avoués. Il était alors notre bâtonnier.

La parade parisienne, seulement parisienne va être ainsi trouvée.

Lisez l’art. 13 du projet MACRON. Il parle seulement de résidence professionnelle (pas de résidence professionnelle exclusive ou principale).

Alors, la parade sera la suivante. Les grands cabinets parisiens ouvriront un cabinet secondaire boite aux lettres dans le ressort de chaque cour d’appel, ce sera mécanique, et rien ne pourra y faire échec, et utiliseront le R.P.V.A.

Par contre les provinciaux n’auront pas les moyens de la réciproque, ne pouvant se payer plusieurs cabinets secondaires dans le ressort d’autres cours d’appel.

Couillons, on vous dit,  couillons.

Comme dirait mon compère,  officier de Marine ESCARTEFIGUE. Lui comme moi.