bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 13/04/15
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Je vais encore déplaire. Je m’en fiche.

Je constate tout d’abord avec intérêt que plus personne dans notre profession ne vient  pleurer sur la question de l’aide juridictionnelle.

Et dire qu’elle a passionné les conseils des ordres, avant que celui de Marseille ne se décide à se passionner seulement à poursuivre les avocats Arméniens.

Mais il n’y a pas que cela.

Il y a aussi l’immense fromage pour certains de tout ce qui touche à l’asile des étrangers.

Alors voilà, la Cour des comptes, dont les membres,  du moins à ma connaissance n’émargent pas au Front national, s’alarme  aujourd’hui du cout de la politique d’asile  insensée de la France.

Deux milliards d’euros, vous avez bien lu.

Non, vous n’avez pas bien lu. Parce que, même si vous gagnez bien votre vie et payez de lourds impôts, c’est encore trop abstrait.

Alors, il faut traiter la question par demandeur d’asile. C’est alors  13.724 € par et  par personne.

Même ceux dont on rejette les dossiers coutent aussi : 5.528 €     par an et par personne.

Les grands principes, surtout quand ce sont les autres qui les financent, cà  coute cher…

Par bernard.kuchukian le 13/04/15
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Qui se célèbrera le 19 mai prochain.

L’immigration forcée,  consacrée  par le  traité scélérat de Lausanne en 1923, a mené à une élimination presque totale de la présence de la population grecque d’Anatolie,  et à une élimination similaire de présence turque en Grèce.

Il est impossible de déterminer combien de Grecs du Pont, de Smyrne et du reste de l’Asie mineure moururent entre 1916 et 1923, et combien de Grecs d’Anatolie furent expulsés vers la Grèce ou l’Union soviétique, d'autant que certains ont transité par la Roumanie ou la Bulgarie.

On évoque  « ... plus de 500 000 Grecs furent déportés, mais très peu survécurent[]. »

Selon un témoignage officiel, les Turcs ont massacré de sang-froid outre 1 500 000 Arméniens, 500 000 Grecs, femmes et enfants compris. 

Il faut enfin remarquer qu'un nombre non négligeable de Pontiques se sont également convertis à l'islam et ont déclaré être Turcs pour survivre et garder leurs biens, sans compter les enfants de familles pontiques tuées, qui ont été adoptés et élevés par des Turcs.

Il suffit aujourd’hui encore de voyager en Turquie, spécialement dans certaines régions internes et notamment en Capadoce, mais aussi bien sur dans la région de SMYRNE,  pour découvrir d’anciens monastères grecs, et de véritables villages grecs complets, toujours un peu à l’écart de ce qui était le village ottoman.

Sauf qu’il n’y a plus de Grecs, ni de toute autre ethnie non musulmane, d’ailleurs.

Je connais, je suis fils d’un père  d’une famille de SMYRNE. Qui comme beaucoup de chrétiens y avaient le statut de protégé français. Exactement comme la famille de Monsieur BALADUR.

Régulièrement, je rappelle ce qui s’y est passé en 1922.

 

Par bernard.kuchukian le 12/04/15
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Où on insiste sur le fait que le pape FRANCOIS  n’était pas seul au Vatican ce dimanche de la paque des Chrétiens d’Orient. Il y avait avec lui aussi KAREKIN II, le pape des Arméniens apostoliques.

Je cite :

ROME, 12 avril 2015 (Zenit.org) - Les plaies du Christ sont des plaies de miséricorde, explique le pape François, en ce Dimanche de la Miséricorde divine. Mais le pape dénonce aussi l'indifférence face aux génocides d'aujourd'hui.

Le pape a célébré la messe du Centenaire du “martyre” arménien, le « Metz Yeghern » et il a proclamé le grand saint arménien Grégoire de Narek comme docteur de l’Eglise, ce dimanche 12 avril, à Saint-Pierre.

Dès le début de la messe, dans une allocution qui a donné le ton de la célébration, le pape a dénoncé  l'existence, aujourd'hui, d'un "génocide causé par l'indifférence générale et collective". Il a déploré un silence analogue à celui de 1915 lors du génocide arménien, qui "étouffe" le cri des chrétiens persécutés.

Sa Béatitude Nerses Bedros XIX Tarmouni,  patriarche de Cilicie des Arméniens catholiques a concélébré l’eucharistie.

Signe de l’unité déjà en route, Sa Sainteté Karékine II, Patriarche suprême et Catholicos de Tous les Arméniens, et Sa Sainteté Aram Ier, Catholicos de la Grande Maison de Cilicie ont participé à la célébration.

Et les trois patriarches ont donné la bénédiction finale ensemble aux côtés du pape François, après avoir pris la parole chacun leur tour.

Le président de la République d’Arménie, M. Serz Sargsyan était présent à la célébration, ornée des mélodies arméniennes nostalgiques et poignantes.

Ce dimanche étant le Dimanche de la Miséricorde divine, le pape a centré son homélie sur les plaies du Christ en expliquant : « Nous aussi, aujourd’hui, en ce dimanche que saint Jean-Paul II a voulu appeler de la Divine Miséricorde, le Seigneur montre ses plaies, par l’intermédiaire de l’Évangile. Ce sont des plaies de miséricorde. C’est vrai : les plaies de Jésus sont des plaies de miséricorde. »

 

Une prière spéciale pour les "martyrs arméniens" a eu lieu au terme de la célébration.

Le pape a aussi préparé un message à tous les Arméniens dans lequel il évoque le "génocide" du début du XXe siècle, en mettant ses pas dans ceux de Jean-Paul II, qui parlait du « premier génocide du XXème siècle » (JEAN- PAUL II ET KAREKINE II, Déclaration commune, Etchmiadzin, 27 septembre 2001). Il devait remettre le message à Karékine II, Aram Ier et Nerses Bedros XIX Tarmouni, dans la chapelle de la Pietà au terme de la célébration.

Par bernard.kuchukian le 12/04/15
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Je l’avais perdu de vue.

Je retrouve une citation dans  l’ouvrage commun de Gilbert COLLARD,  l’avocat et de Denis TROSSERO, le journaliste,  « Le meilleur des perles de la justice » chez Michel LAFON, en 2001.

« « L’avoué était très distrait.

« « Il y a des bourdes qui coutent cher. Un avoué aixois signifie par erreur à la partie adverse une décision  qui concernait au premier chef son client. Du coup l’intéressé (qui n’avait pas été mis au courant de cette signification et ne savait donc pas que le délai de pourvoi avait commencé de courir contre lui) a perdu toute possibilité de recours. L’avoué distrait a été lourdement condamné à indemniser son client.

« « Ce n’est pas une bêtise, c’est une immense connerie » a dit l’avocat de la victime, Me. Bernard Kuchukian. » »

Par bernard.kuchukian le 12/04/15
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Il aura donc fallu un peu moins d’un siècle pour qu’à l’occasion du triste centenaire à venir,  le 24 avril,  le  266ème pape de ROME s’exprime enfin en termes précis et vrais, en reconnaissant formellement le génocide  arménien.

C’est fait depuis ce midi, à l’occasion d’un office concélébré avec la communauté arménienne catholique, minoritaire.

Je suis catholique. Mais peu importe à l’égard de nos frères apostoliques ou protestations. La cause est  à la fois sacrée et commune à toute la chrétienté.

L’évènement est d’autant plus considérable que ce qui s’est passé ce matin l’a été  dans une manifestation tout ce qu’il y a de plus officiel, en présence effective du président de la République d’Arménie.

On est désormais très au-delà du 258ème pape, BENOIT XV, qui dès 1915 condamnait les souffrances du peuple arménien dans une déclaration officielle.

Le pape FRANCOIS a dit ceci, ce matin :

« « Au siècle dernier, notre famille humaine a traversé trois tragédies massives et sans précédent.

« « La première, qui est largement considérée comme 'le premier génocide du XXe siècle' a frappé votre peuple arménien" »,

Il  citait un document de  2001  signé par JEAN PAUL II et le patriarche arménien.

 

 

Ce matin, le pape s'exprimait à l'ouverture d'une messe pour les fidèles de rite catholique arménien, concélébrée avec le patriarche arménien NERSES BEDROS XIX à l'occasion du centenaire des massacres de 1915-1917, et en présence du président arménien SARGSYAN.  Mais l'essentiel reste: le mot génocide a résonné de la bouche du pape dans le cadre solennel de la basilique Saint-Pierre de ROME.

 « Des évêques, des prêtres, des religieux, des femmes, des hommes, des personnes âgées et même des enfants et des malades sans défense ont été tués lors d'une "effroyable et folle extermination", a-t-il insisté.

« »Se souvenir d'eux est nécessaire, plus encore c'est un devoir, parce que là où il n'y a plus de mémoire, cela signifie que le mal tient encore la blessure ouverte. Cacher ou nier le mal, c'est comme laisser une blessure continuer à saigner sans la panser !" », a-t-il lancé.

Au cours de la célébration, le pape François a aussi proclamé "docteur de l'Eglise" Saint Grégoire de NAREK, moine mystique arménien du Xe siècle, tout en rappelant le statut de "première nation chrétienne" de l'Arménie, la première à adopter le christianisme comme religion d'Etat en l'an 301.

Comme il l'a fait à de nombreuses reprises et avec force ces dernières semaines, le pontife argentin a aussi évoqué les violences qui frappent les chrétiens à travers le monde, en particulier au Moyen-Orient.

« "Malheureusement, encore aujourd'hui, nous entendons le cri étouffé et négligé de beaucoup de nos frères et sœurs sans défense, qui, à cause de leur foi dans le Christ ou de leur appartenance ethnique, sont publiquement et atrocement tués - décapités, crucifiés, brûlés vifs -, ou bien contraints d'abandonner leur terre", a-t-il lancé.

« "Il semble que l'humanité ne réussisse pas à cesser de verser le sang innocent" », a-t-il déploré.

« « Aujourd'hui encore, nous sommes en train de vivre une sorte de génocide causé par l'indifférence générale et collective » », a insisté le pape.

Très saint père, je constate  avec plaisir et satisfaction  que les critiques qui vous ont été adressées à l’occasion de vos silences d’ISTANBUL ont portés. Soyez en remercié.

 

 

 

Par bernard.kuchukian le 12/04/15
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Je voudrais signaler ici une excellente émission de débat de télévision actualité politique ciblée,   sur ce qui se passe actuellement et depuis de nombreux mois voire années  dans le monde arabe.

C’est d’un niveau très nettement  très supérieur à la télévision et à la presse écrite  françaises.

On ne pourra surtout dire que je suis de parti pris.

Je vais en effet vous conseiller de regarder la télévision algérienne (1), qui passe tous les dimanches  à midi,  heure d’été de France, une émission d’une heure environ,  émission de débats politiques appelée « Sur le fil », qu’on peut voir sur le satellite,  en français, c’est « Canal Algérie ».

On y fait venir des journalistes, des universitaires et même d’anciens militaires.

Si vous voulez vous faire une opinion complète de tout ce qui se passe au Proche-Orient actuellement jusqu’à la Libye comprise, c’est bien là.
 

Avec le développement du rôle international de l’Iran,  les difficultés de la politique ottomane de la Turquie, l’échec de l’Arabie saoudite, et une sorte de lâchage d’Israël par les Etats-Unis,  sur fond russe, et d’organisation générale du chaos par les Américains.

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Encore que ce soit diffusé depuis les studios du boulevard Bru. Ça me rappelle des choses de ma jeunesse.

Par bernard.kuchukian le 12/04/15
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Il faut lire le commentaire que fait lui-même le Conseil constitutionnel sur  sa décision 459 du 26 mars 2015,  celle des greffiers des tribunaux de commerce.

Elle concerne la question de la nationalisation du service lorqu'il a acquis le caractère d’un monopole.

Le neuvième alinéa du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 dispose que :

 

« Tout bien, toute entreprise, dont l’exploitation a eu ou acquiert les caractères d’un service publique national ou d’un monopole de fait, doit devenir la propriété de la collectivité ».

 

Le Conseil constitutionnel  rappelle que le doyen Georges VEDEL indiquait ceci :

 

« L’article 17 a eu pour but de mettre fin à des abus royaux en matière de voirie notamment. Il indique que l’atteinte à la propriété doit être justifiée par une utilité publique (la notion de nécessité publique correspond tout simplement en termes du XVIIIème siècle à ce que nous appelons, plus simplement, l’utilité publique). Depuis lors, la notion des nationalisations d’entreprises s’est superposée à la notion traditionnelle d’expropriation qui ne porte que sur des immeubles. Le rôle de l’État s’étant développé, il a eu besoin pour son action de moyens autres que les propriétés immobilières. L’article 9 du préambule de la Constitution de 1946 prévoit deux cas particuliers où une obligation, à tout le moins morale, s’impose au législateur alors qu’en général, il est libre d’apprécier de l’opportunité d’une nationalisation au regard de ce qu’il estime être une utilité publique ».

 

 

En définitive, le neuvième alinéa du Préambule de la Constitution fait obligation au législateur de procéder à des nationalisations dans certains cas, sans pour autant réduire les exigences qui découlent de l’article 17 de la déclaration de 1789.

 

Jusqu’à la décision 459, le Conseil constitutionnel n’avait jamais été saisi en contrôle a posteriori d’un grief tiré de la méconnaissance de cette exigence constitutionnelle. Le Conseil constitutionnel n’avait donc pas encore tranché la question de savoir si cette disposition était invocable dans le cadre du contrôle a posteriori.

 

Dans sa décision 459, le Conseil constitutionnel a apporté une réponse négative à cette question en jugeant que le neuvième alinéa du préambule de la Constitution de 1946 « n’institue pas un droit ou une liberté que la Constitution garantit ».

 

Il en a déduit que « sa méconnaissance ne peut, en elle-même, être invoquée à l’appui d’une question prioritaire de constitutionnalité sur le fondement de l’article 61-1 de la Constitution » (cons. 6).

 

Dans sa décision 459, le Conseil constitutionnel a apporté une réponse négative à cette question en jugeant que le neuvième alinéa du préambule de la constitution de 1946 « n’institue pas un droit ou une liberté que la Constitution garantit ».

 

Il en a déduit que « sa méconnaissance ne peut, en elle-même, être invoquée à l’appui d’une question prioritaire de constitutionnalité sur le fondement de l’article 61-1 de la Constitution ».

 

Ce faisant, le Conseil constitutionnel a transposé le raisonnement déjà retenu pour d’autres exigences constitutionnelles qui s’adressent au législateur (seulement),  et non  aux individus, et qui ne créent aucun droit dans le chef de ces derniers.

 

L’essentiel est dit, pardon rappelé.

 

Le Conseil constitutionnel n’est pas un super parlement, et il ne peut dicter la loi.

Par bernard.kuchukian le 12/04/15
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On rapporte que quand LYAUTEY était résident général de France au Maroc, le président du Tribunal de RABAT vint se plaindre  que le palais de justice avait été construit en bordure d’un terrain vague.

« -Et alors, fit LYAUTEY, ce n’est pas gênant un terrain vague,

« -Certes, mais il vient de s’y installer un cirque,

« -Qu’est ce que cela peut bien vous faire, puisque vous ne jouez pas aux mêmes heures ? »

Par bernard.kuchukian le 10/04/15
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Bon, ça parait désormais réglé clairement par l’arrêt  de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 26 mars 2015 (N° 14-11599).

La prescription est dite  biennale,  suivant l’art. L.137-2 du Code de la consommation,  entre l’avocat et le client, SAUF       :

Si le client est commerçant, industriel, artisan ou professionnel libéral.

Alors, c’est moi qui parle, et non la Cour de cassation, c’est cinq ans. Et non deux.

Ça parait assez clair.

Quel est l’élément interruptif de la prescription ?

La saisine du bâtonnier, voilà qui parait évident.

L’art. 175 du décret du 27 novembre 1991 dit que cette saisine est faite par lettre recommandée A.R.  ou remise contre récépissé.

Pour éviter la chicane, la sagesse conseille désormais l’envoi de la lettre recommandée A.R.

Oui mais si le bâtonnier tarde. Bon, il y a ce que prévoit le décret, le recours, la saisine de la juridiction du premier président.

Et alors, ce dernier rend une décision, on revient au droit commun.

Mais s’il n’y a pas de recours, et si l’avocat tarde à demander l’exécutoire au président du Tribunal. Enfin, tarde, c’est façon de parler. En effet, le décret ne donne pas de délai pour requérir cet exécutoire.

De beaux sujets de discussion au futur.

Par bernard.kuchukian le 08/04/15
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Je ne veux pas intervenir dans la bataille familiale actuellement en cours, alors que tout le monde sait bien que je suis dans la Marine.

La Marine française, qui sait dire ce qu’elle doit dire, n’est-il pas vrai, mon capitaine ?  

Hein, ESCARTEFIGUE ?

Enfin, c’est quoi cette histoire de Français depuis 1.000 ans. Mais sauf tel descendant  direct du boucher Hugues CAPET      (oui, il était boucher avant de recevoir la couronne parisienne dans l’île de la Cité), drôlement compliqué à vérifier, sans jamais aucun autre apport familial parisien, personne n’a une telle ancienneté dans la nationalité.

Nationalité dont la notion même est quelque chose de récent, la Révolution française. Et pour cause,  les rois de France se sont mariés  à tout ce que l’Europe a pu produire, et en dernière analyse les Toscans et les Espagnols.

Quant aux Bretons, pour en revenir à l’autre, ils ne sont devenus Français qu’en 1532, après MARSEILLE, en 1482, mais bien sur avant la Corse.

Allez dire,  post mortem à NAPOLEON,  qu’il n’était pas Français, bonjour.

Non, il est temps que certain prenne une retraite bien méritée.