bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 25/06/15
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Voici maintenant le second arrêt me concernant rendu ce jour par la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE. Je vous rassure, il n’y en a pas de troisième.

La blogosphère toute entière sait  que le barreau de MARSEILLE, tous bâtonniers successifs, veut ma peau.

Ainsi donc, pendant qu’il se risquait à l’appel téméraire qui a été évacué par l’autre arrêt  du jour, un bâtonnier (le prédécesseur de l’actuel en activité)  a engagé contre moi des poursuites disciplinaires nouvelles,  car j’ai écrit sur ce blog que notre barreau n’aime  [malheureusement] pas les Arméniens, ou plus exactement qu’il est raciste à la cause arménienne.

On sait pourquoi, ainsi il n’y jamais eu le moindre Arménien en nom,  d’élu au conseil de l’ordre et je ne parle pas de l’élection du bâtonnier.

Je suggère à  Philippe KRIKORIAN de se teindre en noir, il aurait peut-être une chance, mais non, on n’est pas non plus à GRENOBLE.

Donc,         après avoir engagé les  poursuites purement disciplinaires   actuellement en cours, il existe aussi d’autres poursuites  pour injures, au pénal et en correctionnelle S.V.P.,  l’année même  de la célébration du centenaire du génocide de 1915, ce qui encore plus ODIEUX,

Revenons aux poursuites purement disciplinaires.  On y a fait désigner un rapporteur disciplinaire. Non, pardon deux rapporteurs.

J’ai attaqué la délibération et mon attaque a suspendu le cours des opérations desdits rapporteurs. C’est le décret. Je sais lire.

La Cour d’appel juge que mon recours  est recevable, mais me déboute, considérant que le texte du décret prévoyant la désignation du rapporteur n’interdit pas au conseil de l’ordre de désigner deux rapporteurs, PAR PRECAUTION.

Et puis quoi encore ???

On est  donc passés dans le délire précautionnel.

Désolé, mais on est ici en matière DISCIPLINAIRE, comme au pénal. On doit coller aux textes, surtout  sans rien y ajouter.

Oui, parce qu’après tout pourquoi pas trois, quatre, cinq ou six rapporteurs, là où toutes les dispositions du décret parlent d’UN rapporteur.

Notre Seigneur le Christ multipliait les pains.

Lui le  conseil de l’ordre multiplie les rapporteurs. Par précaution. Quelle précaution  au juste.

Bien sûr, je vais aller en cassation contre cette curieuse décision.

Et si les rapporteurs désignés me convoquent maintenant, pour autant qu’ils soient encore membres du conseil de l’ordre, je les récuserais.

Le traitement de texte a ceci d’admirable que tout est en mémoire.

Une chose encore : l’avocat qui représentait le conseil de l’ordre dans cette  deuxième affaire, un certain Dany COHEN, membre influent du Syndicat des avocats de France, vous vous doutez que nous ne sommes pas du même bord politique, vient de déclarer forfait.

Forfait car demain matin,  courage, fuyons, nous devions plaider en, audience solennelle de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE le double recours de Philippe KRIKORIAN et le mien sur le projet de vote électronique du barreau défendu par le conseil de l’ordre.

Voilà qui m’évitera de dire des choses désagréables à la barre à mon confrère : je les lui dirai donc  ailleurs.  En rappelant le caractère ODIEUX des poursuites dont le cœur une fois encore  la question arménienne. Il ne peut exister de bonnes victimes, celles si bien défendues imaginez par qui, et les autres. Oubliées. Je suis dans le camp des autres. Et en lui rappelant spécialement qu’il avait déclaré à la barre devant la Cour d’appel à l’occasion des débats ayant abouti à l’arrêt ici querellé que le conseil de l’ordre allait prendre des initiatives pour répondre à mes critiques contre l’oubli du génocide des autres.

J’attends toujours et je suis mon calendrier de procédures diverses et variées.

Par bernard.kuchukian le 25/06/15
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Il y a des jours comme cela.  Vous savez maintenant que  je suis l’avocat de l’acharnement procédural et de la multiplicité des recours.

Ma fille Sophie m’apporte deux arrêts de ce jour qu’elle a obtenus de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE. Vous les trouverez à la suite l’un de l’autre. Et vous verrez que bon sang ne sait mentir.

Les arrêts  sont publiés avec l’accord exprès de son client, ravi.

Un dirigeant de sociétés fait l’objet,  devant le Tribunal de commerce,  de condamnations  très lourdes au titre de la prise en charge du passif social de ses deux sociétés faillies. L’addition donne 1.465.000 €,  qu’il n’a d’ailleurs pas. Et pour faire bonne mesure, on prononce contre lui la faillite personnelle, l’interdiction de gérer,  i tutti quanti.

Changement d’avocat en appel.

A la bonne école de son papa qui lui a conseillé de toujours chercher d’abord l’astuce procédurale, le nouvel avocat  découvre une chose inouïe.

Le liquidateur judiciaire,  qui avait obtenu les si lourdes condamnations en première instance,  a fait clôturer pendant le temps des appels,  les deux procédures collectives correspondantes.

La suite vous l’imaginez. Il n’a plus aucune qualité  pour agir en appel où les actions se poursuivent pour demander et obtenir quoi que ce soit. Ainsi par exemple, à  qui donc seraient payées les éventuelles condamnations ?

Alors, il faudrait procéder à la réouverture de la procédure collective. C’est ce que dit la loi dite de sauvegarde.

Non, c’est  impossible, car premièrement, il faudrait la découverte d’un actif NOUVEAU par rapport à celui connu à l’époque de la procédure collective clôturée. L'actif en question n’est pas nouveau. Il était déjà connu à l’époque de la clôture. Et aussi bien il faudrait aussi  une procédure NOUVELLE.

Route barrée, alors multiplication des conclusions et des incidents. On tient bon.

La Cour  d’appel invite alors à la désignation d’un mandataire ad hoc. Non, dit l’avocat du dirigeant en appel, ce n’est pas à moi de faire ce travail. Finalement, le parquet demande la désignation d’un mandataire ad hoc.

Nouveau débat en appel : l’appelant et son avocat tiennent bon. Comment voulez-vous que le mandataire ad hoc ait lui les droits que le liquidateur judiciaire a perdus du fait de la clôture. Il faut dire aussi qu’ici le Tribunal de commerce a fait fort : son président a désigné comme mandataire ad hoc le liquidateur judiciaire qui avait fait clôturer.

Non, non et non,  dit la Cour, vous n’avez plus aucun droit.

Résultat des courses. Infirmation et mise à néant des jugements de condamnations pécuniaires et des sanctions. Le mandataire ad hoc n’a pas d’éléments.

C’est fini. Oui fini, car même la voie du pourvoi est fermée au liquidateur mandataire qui n’a pas, plus qualité pour faire quoi que ce soit.

Bravo ma fille.

Par bernard.kuchukian le 25/06/15
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Je reproche à la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE qui a rendu l’arrêt annexé ce jour de n’avoir pas condamné le barreau de Marseille à me payer des dommages-intérêts en raison de son appel manifestement abusif et hors de tous délais sur une absence de décision contre moi du Conseil régional de discipline des avocats.

Je suis furieux car on écrit, ce qui quelque part est une flatterie, que :

 « Maitre KUCHUKIAN est parvenu par son acharnement procédural, par la multiplicité de ses recours, à éviter  le jugement sur le fond de la poursuite. 

Le bâtonnier de l’ordre des avocats n’a commis aucune faute ».

 

Pas d’accord pour deux raisons :

 

N’importe qui,  un avocat en premier,  a le droit de se défendre, par tous les moyens de droit à sa disposition. Il est honteux de faire reproche de se défendre, surtout quand on est avocat. Au juste, ça sert à quoi un avocat,  sinon ?

Le bâtonnier ne sait pas compter un délai de recours …

Je vais peut être frapper d’un pourvoi cet arrêt sur le refus des dommages-intérêts.

 

Quant au reste, l’arrêt est un délice de computation des délais, et d’application des règles, celles dont on m’accuse d’avoir invoqué » par « acharnement procédural ».

 

Par bernard.kuchukian le 23/06/15
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On cherchera en vain le fondement textuel de la personnalité morale,  et donc de la faculté d’agir en justice du conseil de l’ordre. Qui n’est pas un sujet de droit.

Certes, le conseil de l’ordre prend des décisions.

Oui, le conseil des ministres le fait aussi tous les mercredis matin au Palais de l’Elysée.

Pour autant, le conseil des ministres n’a pas la personnalité morale,  n’est pas un sujet de droit, et ne peut agir en justice.

Une bonne fois pour toutes, un argument de texte. Le deuxième alinéa de l’art . 21 de la loi du 31 décembre 1971. Je cite :

« « Le bâtonnier représente le barreau dans tous les actes de la vie civile » »

La seule question subsidiaire est la suivante.

Le bâtonnier peut-il être représenté par un avocat ?

Réponse de la Cour de cassation. Non.

Ce n’est pas comme avec le Parquet, et l’interchangeabilité de ses membres.

Un point c’est tout. Si le bâtonnier ne comparait pas, la juridiction doit constater sa défaillance. C’est tout.

Par bernard.kuchukian le 23/06/15
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Enfin, comment dire ?

En tout cas son accusatrice est relaxée.

On se rappelle que sur poursuites sur une association locale, un Tribunal de Guyane avait condamné une élue du Front national à neuf mois de prison et fermes s’il vous plait  et cinq ans d’éligibilité au motif qu’elle aurait écrit ou dit, on ne sait plus, que Madame TAUBIRA, garde des sceaux, est un singe.

Voici  nous dit-on  que la  cour d’appel de CAYENNE a annulé la condamnation d’une ex-candidate FN aux municipales de 2014,  l’intéressée, Madame Anne-Sophie LECLERE, qui avait été condamnée à neuf mois de prison ferme et cinq ans d’inéligibilité en première instance pour avoir comparé Christiane TAUBIRA à un singe. Dans son arrêt rendu lundi, la cour d’appel a jugé « irrecevable » l’action menée par l’association Walwari (un mouvement cofondé par l’actuelle garde des Sceaux début 1993) à l’encontre du Front national et de  Madame Anne-Sophie LECLERE.

Il ne reste donc plus qu’aux instances du FRONT NATIONAL de faire amende honorable et de réintégrer son élue.

Par bernard.kuchukian le 22/06/15
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Cette lune là souffre actuellement. Qu’elle crève.

Un arrêt du 3 juin 2015 (N° 14-16426) démontre la rigueur de la Cour de cassation en la matière.  Le bâtonnier doit intervenir personnellement et tout doit être d’une stricte contradiction et de respect des droits du malheureux  avocat poursuivi. Sinon, cassation.

Un universitaire commente justement comme suit : la Cour de cassation tend à faire prévaloir le principe du contradictoire à toutes les étapes du contentieux disciplinaire, et surtout à prévenir sur la base du texte même de la décision des juges du fond, toute contestation relative au respect de ce principe.

Voulez-vous la même chose en d’autres termes ?

Message des juges aux avocats poursuivants : vous qui prétendez donner des leçons, faites le ménage chez vous et soyez rigoureux à votre propre égard. N’attendez pas que les juges fassent votre ménage.

Par bernard.kuchukian le 22/06/15
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Il y a des années que je le soutiens, mais en vain.

Alors voilà que la Semaine juridique n° 750 du 22 juin 2015, ce jour quoi, découvre que le bâtonnier et le conseil de l’ordre sont deux organes distincts l’un de l’autre (Cour d’appel de Paris, 28 mai 2015)

Il parait aussi que la Cour d’appel précise aussi  qu’on admet que le mot « ordre » est usuellement employé au lieu et place ou en confusion  avec le mot « barreau » pour désigner l’établissement public qui regroupe les avocats établis auprès d’un tribunal de grande instance.

Bon, la Cour d’appel d’Aix en Provence, qui lit mes conclusions et celles de mon ami Philippe KRIKORIAN le sait bien.

Le pire c’est que nous sommes allés chercher le sujet dans le fameux décret de 1810 de restauration du barreau de PARIS, qui en réalité ne parle ni d’ordre ni de barreau. Mais de liste des avocats. Salut NAPOLEON et CAMBACERES.

Bref, l’ordre n’existe pas, même si le conseil de l’ordre existe lui. Je mets au défi de me prouver le contraire,  textes de droit positif à l’appui.

 

Cela dit, la Cour d'appel ne règle nullement la question en déclarant que le barreau est un établissement public.

Dans établissement public, il y a établissement  et public.

 

Voyons, qui a donc déterminé l'existence de cet  établissement là ? Personne.

Quant à public, alors la discussion part à l'infini. Quoi, la profession libérale d'avocat serait organisée au sein d'une chose publique ? Grands dieux, mais c'est impossible.

Par bernard.kuchukian le 21/06/15
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Elle est prévue dès l’art. 13 de la  loi de 1905 de séparation des cultes et de l’Etat.

« « Les édifices servant à l'exercice public du culte, ainsi que les objets mobiliers les garnissant, seront laissés gratuitement à la disposition des établissements publics du culte, puis des associations appelées à les remplacer auxquelles les biens de ces établissements auront été attribués par application des dispositions du titre II.

La cessation de cette jouissance, et, s'il y a lieu, son transfert seront prononcés par décret, sauf recours au Conseil d'Etat statuant au contentieux :

1° Si l'association bénéficiaire est dissoute (lire association cultuelle),

2° Si, en dehors des cas de force majeure, le culte cesse d'être célébré pendant plus de six mois consécutifs :

3° Si la conservation de l'édifice ou celle des objets mobiliers classés en vertu de la loi de 1887 et de l'article 16 de la présente loi est compromise par insuffisance d'entretien, et après mise en demeure dûment notifiée du conseil municipal ou, à son défaut du préfet :

4° Si l'association cesse de remplir son objet ou si les édifices sont détournés de leur destination ;

5° Si elle ne satisfait pas soit aux obligations de l'article 6 ou du dernier paragraphe du présent article, soit aux prescriptions relatives aux monuments historiques.

La désaffectation de ces immeubles pourra, dans les cas ci-dessus prévus être prononcée par décret rendu en Conseil d'Etat. En dehors de ces cas, elle ne pourra l'être que par une loi.

Les immeubles autrefois affectés aux cultes et dans lesquels les cérémonies du culte n'auront pas été célébrées pendant le délai d'un an antérieurement à la présente loi, ainsi que ceux qui ne seront pas réclamés par une association cultuelle dans le délai de deux ans après sa promulgation, pourront être désaffectés par décret.

Il en est de même pour les édifices dont la désaffectation aura été demandée antérieurement au 1er juin 1905.

Les établissements publics du culte, puis les associations bénéficiaires, seront tenus des réparations de toute nature, ainsi que des frais d'assurance et autres charges afférentes aux édifices et aux meubles les garnissant.

L'Etat, les départements, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale pourront engager les dépenses nécessaires pour l'entretien et la conservation des édifices du culte dont la propriété leur est reconnue par la présente loi. » »

 

Au moment où le recteur de la Grande mosquée de PARIS demande,  au culot et quelque part aussi  à la compétence juridique,  qu’on attribue au culte musulman les églises désaffectées, les évêques français seraient bien inspirés de faire appel à des juristes de qualité dans leurs paroisses, au lieu de s’en remettre aux  saules pleureuses distributrices de fleurs dans les églises encore en  service.

Pour autant que les évêques français aient le courage de défendre leurs églises, ce qui est encore une autre question.

Par bernard.kuchukian le 21/06/15
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J’ai cherché, je ne l’ai pas trouvé.

Enfin pas directement.

Le « Canard enchainé »  du 3 juin 2015 annonce la publication, confidentielle pour l’instant, du rapport spécial de la Cour régionale des comptes de Provence  sur l’opération « Marseille Capitale européenne de la culture 2013 ». 

Cinquante-cinq pages.

Qui apprendrait un paquet de galéjades couteuses pour les contribuables (que je ne suis pas seul à être).

On annonce ainsi l’émission de 11.000.000 de billets,  pour autant de spectateurs, sauf que plus de la moitié des billets émis par l’organisateur étaient en réalité des invitations gratuites déguisées,  offertes à des mécènes. De quoi récompenser les amis politiques notamment (dont je ne suis pas).

Il y a pire.

Pour cette affaire éminemment provisoire, 2013, c’est une année et non pas la vie durant, on a employé 86 salariés.

Par des contrats de travail à durée INDETERMINEE.

Du coup, la structure étant programmée naturellement pour s’auto détruire le 31 décembre 2013 à minuit, il a donc fallu mettre en place un plan social, d’un cout de 1,91 millions d’euros. Les ruptures conventionnelles ont couté 280.000.000 €.

Plus généralement, les mises en concurrence ont été oubliées. Orange a empoché 816.220 € sans appel d’offres. Une société de spectacles  Equi Créa a empoché  567.265 €. Cerise sur le gâteau : K.P.M.G., le comptable-avocat, a perçu 383.252 €.

Sauf erreur de ma part, le barreau de Marseille avait été invité dans cette affaire, mais prudence,  je crois que l’affaire ne nous a rien couté. Sauf une exposition de robes d’avocats des barreaux de tout le monde. Au juste, que sont-elles devenues ?

En final, on doit savoir que l’accueil du président de la République prévu le jour de l’organisation a couté en pure perte 100.000 €.

En pure perte, puisque Monsieur HOLLANDE a trouvé ce jour-là une superbe excuse pour ne pas venir, il était au même moment au Mali pour y faire entrer en guerre notre pays.

Autre gabégie, mais ce sera peut-être le sujet d’un rapport de la (grande) Cour des comptes… 

 

POST SCRIPTUM

On ne peut surtout rien reprocher aux Arméniens sur ce coup là. En effet, le Musée arménien de France, vous savez celui de la Fondation FRENKIAN, n'est surtout pas au MUCEM. et n'a donc rien couté.... Lui.

 

Par bernard.kuchukian le 21/06/15
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Je change le titre habituel de mon dossier arabe, qui était d’ailleurs faux, et sur lequel je traitais plutôt de questions en rapport direct ou indirect avec les Chrétiens d’Orient, nos frères ou nos cousins, comme vous voudrez.

En fait, vous ne voulez pas.

L’information est tenue discrète dans les médias, et on n’a pas eu l’avalanche habituelle qu’on aurait pu recevoir dans d’autres circonstances.

Voici en effet que le sanctuaire éminemment chrétien de TABGHA en Palestine israélienne  a été incendié.

Eminemment parce que la tradition dit que c’est là que le Christ a multiplié les pains.

On nous dit que le site a été incendié voici un peu plus de 48 heures par une bande de colons israéliens en colère, qu’on a arrêtés, puis remis en liberté.

Que n’aurait-on pas dit ….