bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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Les conséquences de la décision récente de la Cour européenne des droits de l’homme,  dans l’affaire du génocide arménien et de sa libre contestation par M. PERINCEK, sympathique homme politique turc, n’est-ce pas,  ont des effets  aussi rapides qu’inattendus.

Voici qu’on apprend en effet que le propre  premier ministre israélien, Bibi pour les intimes,  dont je ne suis malheureusement pas, accuse le mufti de l’époque de JERUSALEM, Haj AMIN AL-HUSSEINI, d'avoir soumis l'idée au führer, provoquant l'ire des historiens.

Loin de jouer l'apaisement, Benjamin NETANYAHU, le premier,  souffle sur les braises de la guerre de religion,  alors que les attaques palestiniennes au couteau se multiplient à JERUSALEM et en Cisjordanie.

D'après le quotidien israélien Haaretz,  qui n’a rien d’un journal de plaisanteries, le premier ministre israélien a ainsi créé la polémique mardi en annonçant qu'HITLER ne souhaitait pas exterminer les Juifs, accusant au contraire le mufti de Jérusalem de l'époque, Haj AMIN AL-HUSSEINI, haut dirigeant musulman dans la Palestine,  alors sous mandat britannique.

S'exprimant devant le congrès sioniste mondial à JERUSALEM, NETANYAHU relate une rencontre survenue selon lui en novembre 1941 entre Haj AMIN AL-HUSSEINI et le dictateur allemand.

"HITLER ne souhaitait pas exterminer les Juifs à cette époque, il souhaitait les expulser", souligne le premier ministre israélien.

"C'est alors que Haj AMIN AL-HUSSEINI est allé à la rencontre d'HITLER et lui a dit : Si vous les expulsez, ils débarqueront tous ici (en Palestine)."

À en croire Benjamin NETANYAHU, le führer lui aurait alors répondu : "Que devrais-je faire d'eux ?"

Et le mufti de répondre : "Brûlez-les."

Une telle théorie a déjà été évoquée par NETANYAHU,  lors d'un discours prononcé à la Knesset en 2012, où il décrivait déjà HUSSEINI comme "l'un des principaux architectes" de la solution finale.

Six   observations :

 

Les historiens n’ont pas fini de nous étonner.

Il avait été question aussi de transporter tous les Juifs à Madagascar, sauf erreur de ma part.

L’information est donnée au même moment où on apprend que PIE XII, le prétendu pape sulfureux, dont j’ai eu l’honneur de recevoir directement la bénédiction lorsque j’avais dix ans, reçu que nous étions à CASTELGONDOLFO, avait projeté rien moins que de faire assassiner HITLER.

Grands dieux que se serait-il passé si Jean-Marie LE PEN, avec son détail de l’histoire, avait déclaré un dixième de ce que vient de dire le premier israélien. 

Où, après l'arrivée prochaine de Monsieur Enrico MACIAS en Isarel, le premier ministre israelien va-t-il pouvoir s'exiler ?

Voilà qui pourrait finalement, peut être, arranger les choses entre le père et la fille. C’est vrai que souvent, entre le père et la fille …, je connais.

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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Les hasards de la vie professionnelle, mais sont-ce vraiment des hasards, font que de nombreux confrères, quelquefois  totalement désemparés me demandent de m’occuper de leurs problèmes  de recouvrement délicats d’honoraires.

A l’occasion de l’un deux, je ne peux pas mettre en ligne la copie complète de la décision, parce qu’il y a des noms de famille, voici que la Cour d’appel d’Aix en Provence a rendu aujourd’hui un arrêt  remarquable, non parce que je gagne, mais parce que les juges statuent à la fois sur trois moyens, de taille chacun d’eux.

Dans l’ordre logique, qui n’est pas celui de la rédaction de la décision, peu importe, voici.

Au départ est une ordonnance de vérification des honoraires d’un confrère ami,  par le bâtonnier. Appel de l’ancienne cliente, non soutenu à la Cour. Laquelle constate, mais  n’ajoute pas qu’en l’état, la décision du bâtonnier est confirmée.

J’engage alors une procédure de licitation contre la débitrice. On verra plus loin.

Dans le doute où je suis, je demande aussi au président du Tribunal de grande instance,  de rendre un exécutoire de la décision du bâtonnier, ce que j’obtiens. Recours et ordonnancé de référé de rejet. Appel de la débitrice, qui la conteste,  en indiquant qu’alors, la Cour était saisie. Exact,  dit la Cour d’appel dans un premier arrêt, laquelle annule l’exécutoire de la vérification du bâtonnier.

Entretemps, le Tribunal a ordonné la licitation car la débitrice est  indivise dans un immeuble  avec ses enfants. On verra plus loin.

On est à nouveau devant la Cour, à laquelle j’explique qu’en effet, mon exécutoire ne servait à rien, mais que j’avais toujours comme titre de fondement de mon action la décision de la Cour d’appel ayant constaté le non soutien.

Premier acte.

Déclaration de la Cour dans l’arrêt du jour :  c’est en vain que  l’appelante (la débitrice) lui (à l’avocat) dénie le bénéfice d’un titre exécutoire,  en se prévalant de l’arrêt d’appel ayant rétracté l’ordonnance du président du Tribunal de grande instance; qu’en effet,   il importe peu que cette ordonnance ait été rapportée, dès lors qu’il apparait que le titre exécutoire est constitué par l’ordonnance du premier président qui a rejeté le recours comme non soutenu, confirmant ainsi la décision du bâtonnier, et qui, du fait de sa nature juridictionnelle, jouit de la force exécutoire.

Fin du premier acte.

 

Deuxième a cte.

Le moyen de la prescription de la créance est jugé inopérant, la Cour d’appel n’étant pas juge de la créance d’honoraires de l’avocat, qui a été définitivement fixée dans les conditions définies par le décret du 27 novembre 1991 (lire ici, l’ordonnance du premiers président).

Fin du deuxième acte.

Troisième acte.

Il est impossible d’exécuter la débitrice. Mais,  il existe un immeuble commun,  à elle et à son mari, dont on a découvert qu’il est décédé. Sauf que les héritiers n’ont pas déclaré leurs qualités au bureau des hypothèques. Pour mon client, j’avais pris heureusement hypothèque judiciaire en vertu de mes titres.  Pour obtenir le jugement maintenant confirmé  ordonnant partage  et licitation,  comme j’avais obtenu du Tribunal, par ailleurs,  la Cour note que je n’avais assigné que la débitrice et un de ses fils, le seul connu,  un peu au hasard, pas ceux dont la liste m’a été communiquée plus tard. La Cour : la qualité de propriétaire indivis des six enfants de feu Monsieur … sur le bien est inopposable au créancier,  dès lors que n’ont pas été respectées les formalités prévues par l’art. 29 du décret du 4 janvier 1955,   prescrivant  que la transmission ou la constitution de droits réels immobiliers doit être constatée par une attestation notariée indiquant obligatoirement que les successibles ou légataires ont  accepté ainsi que les modalités de cette acceptation, dans le délai des quatre mois de l’art. 33 du même décret.

Fin du troisième acte.

 

On va enfin pouvoir afficher la vente.

 

 

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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Que voulez-vous que j’y fasse ?  

Voilà ce que je dis à Monsieur Enrico MACIAS qui  nous déclare, lui,  que si  Marine LE PEN  prenait la tète de l’Etat, il quitterait la France pour Israël.

Le seul point commun entre lui et moi, c’est qu’on ne peut plus aller en Algérie. Mais à part ça…

Remarquez –vous  aussi quelque chose de troublant. En effet, personne dans la communauté musulmane de France ne déclare que dans ce cas là, il quitterait illico la France.

Bon, on peut continuer le raisonnement avec les descendants des Italiens, Portugais, Espagnols, Polonais, etc.

Oui, parce qu’à ce rythme il ne  resterait  plus personne ici.

En tout cas, c’est simple, moi je reste.

Et   si on voulait me faire une petite place là- haut à PARIS, ce serait même  beaucoup mieux.

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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L’ANAAFA, la très sérieuse association professionnelle de la comptabilité des avocats, vient de publier un petit mémento de statistiques.

Je ne reprendrai que quelques chiffres, pour que les choses soient comprises facilement.

Sur les cinq dernières années, entre 2010 et 2014,  en euros constants, les avocats individuels adhérents de l’association ont vu leur bénéfice annuel médian,  qui était de 35.868  € en 2010, passer à 33.152  € en 2014, soit une baisse de 12 %.

Je n’ai jamais voulu comprendre ce que voulait bien dire médian, je prends donc ici les mêmes chiffres,  mais en moyenne.

Ils représentent  56.560 € en 2010  pour devenir 50.867 € en 2015, soit une baisse de 14,75 %.
 

Je donne ces chiffres pour que certains petits malins ne viennent pas maintenant se gausser en détournant le sujet et en prétendant que l’A.J. ne permet surtout pas à certains de se gaver comme ils disent.

Personne ne l’a dit, et le sujet n’est ni là, ni quant à la fixation de l’unité de valeur, dont on se fiche pas mal pour apprécier du  revenu global tiré de l’A.J.

Et là, le silence est impressionnant.

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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J’ai commenté ici,  voici quelques jours,   dans une Assemblée nationale déserte,  sur Internet le débat  de  l’art. 15 du projet de loi de finances de l’année prochaine, à propos de l’A.J.

J’ai notamment posé la question de savoir de quoi on parle,  et surtout combien d’avocats sont concernés.

Il était alors impossible de savoir. 

J’ai ensuite  interrogé le bâtonnier du moment, mon (ami ?) Fabrice GILETTA, que je rencontrais par hasard  dans la rue, lequel n’a pas pu me dire non plus. Moins de 25 % avançait-il. Moi je parlais de 10 %.

On dirait que Madame TAUBIRA lit ou fait lire  mon blog, merci Madame la ministre, puisque ce matin aux « Quatre vérités » d’ANTENNE 2,  elle  a répondu à la question posée, déclarant,  devant les caméras de la télévision,  que seize pour cent des avocats travaillent à l’A.J.

Ce chiffre n’est pas contredit. Jusqu’à plus ample informé, on le prend donc pour bon.

Pour autant, la question n’est pas totalement résolue. Par contre, on a bien avancé.

Seize pour cent,  est-ce le nombre des avocats qui ne travaillent qu’à l’A.J. ?

Ou, comme c’est plus vraisemblable, est-ce le nombre total des avocats qui,  quelquefois dans leur activité professionnelle plus globale, traitent des dossiers d’A.J., donc heureusement pour eux, à coté d’autres dossiers plus rémunérateurs.

On en revient à mes comptes.

Budget total annoncé d’A.J. : 405.000.000 €.

Si, comme on le suggère, c’est tout pour les avocats, et s’ils ne sont que 16 % concernés, voilà qui fait 9.600 avocats en France qui reçoivent en tout ou partie la somme.

C’est alors un point moyen de 42.187 € par avocat et par an :  405.000.000 / 9.600 = 42.187 €.

On rapporte même (des magistrats me parlent qui me donnent des chiffres)  des écarts et même des excès. On me dit que du coté des avocats d’A.J.  traitent les dossiers des étrangers, certains confrères gagnent exceptionnellement bien leur vie.

Revenons à  la  moyenne : 3.515  € /mois.

C’est en gros ce que gagne un magistrat quand,  après avoir réussi au concours d’entrée de l’E.N.M., il commence à travailler en juridiction.

Vous savez, même sous les dorures extérieures de la place Vendôme, sans compter qu’une grande partie des services sont ailleurs dans des locaux moins glorieux, on sait faire des comptes.

Et dire que tout le monde sait enfin et surtout que Madame TAUBIRA n’est ni ma copine, ni surement pas  celle de mes amis politiques…

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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Stupéfiant, non ?

 

Voici que la police  vient de découvrir  la culture de plans de cannabis dans un collège du 3ème arrondissement de MARSEILLE. Pour ceux qui me suivent, le 3ème arrondissement, c’est à gauche de la ligne Vieux Port, Chartreux, La Rose, etc.

On n’en rate pas une, c’est certain.        

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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Marine LE PEN comparaissait hier devant le Tribunal correctionnel de LYON,  parce qu’elle a comparé les prières publiques de l’islam dans les rues à une invasion. Le raisonnement qu’elle tient est certainement impeccable en droit, puisque  le représentant du parquet, pourtant l’auteur des poursuites, a demandé au tribunal de relaxer.

On ignore pour l’instant ce qui sera jugé. A l’instant, pour ce billet, ceci n’a pas  aucun intérêt.

Ce qui est intéressant est ce critiquer la conduite contradictoire du parquet.

Il est temps de modifier la législation : il n’est pas admissible que le parquet engage des poursuites qu’il abandonne ensuite.

Plus exactement, se le parquet constate qu’il s’est trompé, et c’est tout à son honneur, il doit déclarer qu’il s’est trompé, alors, sa réquisition de relaxe doit être un désistement d’action, dont le tribunal ne doit et ne peut alors que prendre acte. Point final, c’est alors fini. Si d’autres veulent agir, qu’ils le fassent, car la procédure pénale permet l’action directe.

Car ici,  encore une fois, c’est le parquet qui a engagé les poursuites, qu’il considère ensuite comme non fondées, puisqu’il demande la relaxe.

On doit impérativement changer les  textes et en revenir à la procédure civile. C’est tout.

Par bernard.kuchukian le 21/10/15
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Admirable,  la motion de décision d’une grève générale « toutes activités confondues » (sic),  votée hier par le conseil de l’ordre du  barreau de MARSEILLE, à compter de ce matin 8 H (j’écris ce billet avant 7 H, j’ai apparemment encore  le droit même d’après eux).

Moi, je ne ferai pas grève, je suis contre par principe et définition.

De très nombreux avocats, la majorité peut être, ne feront pas grève  non plus.

Ceci est  donc  un appel à la désobéissance,  pour autant qu’on doive obéir à une telle mention.

L’A.J. on s’en fout.  Car le barreau, ce n’est pas seulement que les avocats de l’A.J. dont la dictature suffit.  Plus exactement, la seule chose intelligente a été faite pour une fois : l’arrêt des désignations d’avocat par le bâtonnier.

Il reste alors aux confrères qui seront commis à savoir ce qu’ils feront : qu’ils le fassent en leur âme et conscience, et que surtout, ils n’impliquent pas les autres. Mais attention, s’ils refusent les commissions ainsi imposées, que PERSONNE n’ose évoquer la moindre infraction disciplinaire.

Je suis contre la grève, et contre aussi la discipline. Je suis pour la liberté.

Mais au juste, cette grève concerne-t-elle aussi le débat prévu depuis des semaines à l’initiative habituelle  de l’Union des jeunes avocats,   pour demain 22 octobre à 17 H entre les candidats à la prochaine élection du bâtonnier (je suis candidat à un vice bâtonnat).

Et puis, quid des ventes aux enchères affichées dans lesquelles des frais non répétibles ont été exposés ? Ces ventes,  dont les consignations des prix apportent les produits,  qui vont permettre de financer en partie l’A.J. permettent  aux autres avocats de gagner leur vie, sans rien demander ni à la collectivité, ni à la profession. Simplement à leur travail qui est alors entravé abusivement toujours au profit de certains, contre les autres.

Quand j’écris qu’il faut une sécession au sein du barreau, je sais ce que je dis.

J’ai déjà écrit aussi qu’il ne faut plus réunir le conseil de l’ordre. Je persiste. On évitera ainsi des décisions aussi stupides que celle-ci.

Par bernard.kuchukian le 20/10/15
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Voici en effet la traduction du catalan en français de l’hymne national de la principauté d’Andorre, Etat totalement indépendant, niché au cœur des Pyrénées, entre Espagne et France, bien qu’il existe deux coprinces d’opérette, l’évêque d’Urgel, et le président de la République française.

 

« « Le Grand Charlemagne, mon père,
Nous délivra des Arabes,
et du ciel me donna la vie.
Meritxell notre mère,
Je suis née Princesse héritière,  
neutre entre deux nations.
Je reste la seule fille
de l'empire de Charlemagne.
Croyante et libre onze siècles
Croyante et libre je veux demeurer
Que les Fueros soient mes tuteurs
et mes Princes mes défenseurs ! » »

Par bernard.kuchukian le 20/10/15
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Je crains de devoir écrire pas mal de billets sur l’invention du binôme issue de l’ordonnance du 31 juillet 2015 passée en douceur.

C’étaient les vacances. Je ne surveillais pas le J.O., donc personne n’a rien vu.

Je commence soft.

Voici donc qu’à compter de l’année prochaine les conseils des ordres seront élus en binômes.

C'est-à-dire que chaque candidat devra être deux. Un homme et une femme. Ou l’inverse.

Je m’abstiens pour l’instant de commentaires complémentaires, ils sont en réserve dans des billets à venir, notamment pour le sexe neutre et les homosexuels. Totalement discriminés sur ce coup (excusez le mot) là.

Je vois déjà au  moins deux premières difficultés:

Comment faudra-t-il rédiger les bulletins de vote. Le male d’abord ou la femelle d’abord ? La réponse est importante car suivant les binômes, les présentations changeront avec des sous entendus évidents.

Une fois élus, ces binômes là se trouveront siéger avec des, au juste, c’est comment le contraire de binôme, antérieurement élus autrement. Toutes seules ou tous seuls. Ce sera anormal. Ne faudrait-il pas alors renouveler TOTALEMENT les conseils des ordres ?

En voilà de jolies questions. Et des sujets de recours. Attention, c’est pour dans pas longtemps.