bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 29/02/16
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INJURES :  (SUITE) PETIT ZIZI EST IL INJURIEUX

On rapporte que ce matin, au Salon de l’agriculture on a traité on a dit du premier ministre, Monsieur VALLS, qu’il était, je cite « un petit zizi ».

L’expression est rare dans le catalogue habituel des injures couramment utilisées.

Rare et même exceptionnelle.

Mais au juste, « petit zizi » est –ce une injure ?

 

Attendons la suite sous forme de plainte éventuelle du premier ministre pour savoir.

Par bernard.kuchukian le 28/02/16
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REFORMES :   REVEILLEZ VOUS, LES  ARRETES  SUR LES NOUVEAUX TARIFS DES NOTAIRES, HUISSIERS ET GREFFIERS SONT SORTIS

C’est au journal officiel de ce matin, quatre gros arrêtés  datés tous du 26 février 2016 sont publiés avec les nouveaux tarifs des greffiers des tribunaux de commerce, des huissiers de justice, des notaires, des commissaires-priseurs judiciaires.

Je n’ai pas tout analysé, c’est long et demande des heures de pointage.

On dirait que globalement, les émoluments des notaires sont à une baisse sensible, mais modérée.

Il semble que pour les greffiers des tribunaux de commerce, ce soit nettement plus sensible, par exemple si j’ai bien compris pour le tarif des référés qu’on dirait divisé par trois.

Enfin, pour les huissiers, on dirait qu’on met de l’ordre. Par exemple, la pratique doit être terminée de la surfacturation d’urgence. Sauf qu’on apprend désormais en fait qu’un acte soit être signifié dans les 24 heures de sa remise à l’huissier. S’il doit le délivrer moins de 24 heures, alors, il a droit à 90 € de taxe d’urgence.

Mesdames et Messieurs, à vos lectures.

Par bernard.kuchukian le 28/02/16
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REFORMES : LES NOUVEAUX NOTAIRES DE WALLIS ET FUTUNA

 

Et, soyons complets, d’ailleurs aussi. Et aussi les huissiers de justice et commissaires-priseurs.

Voici que le journal officiel de ce matin publie deux décrets d’application de la loi MACRON,  pour  que l’Autorité de la concurrence engage le processus d’élaboration de la carte,  qui permettra la nomination de nouveaux notaires, huissiers de justice et commissaires-priseurs, avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, d’autre part.

C’est mieux que rien du tout, et le moins qu’on en puisse dire,  est qu’on ne s’est pas pressé outre mesure.

Les rédacteurs d’un des deux  textes ont trouvé quelque chose de savoureux, en fonction sans doute du récent déplacement du président de la République à Wallis et Futuna.

Vous voyez que ça sert à quelque chose les déplacements présidentiels.

On imagine  ainsi que les rois coutumiers locaux ont attiré l’attention du chef de l’Etat sur l’absence  cruelle de notaires, huissiers de justice et même commissaires-priseurs dans  cet archipel du Pacifique sud. Ainsi donc, le décret correspondant est-il applicable localement : de beaux voyages en perspective pour les agents de l’Autorité de la concurrence ne serait-ce que pour étudier la question.

Ils ne s’occuperont cependant pas de la question de l’extension du nombre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation à Wallis et Futuna dont la carte est exclue par le deuxième décret.

Ainsi va le monde.

Par bernard.kuchukian le 28/02/16
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INJURES : NOTRE REPUBLIQUE SERAIT-ELLE TORDUE ?

Oui, j’ai beaucoup écrit sur le sujet. Et que je ne suis pas le seul.

L’accélération des évenèments est telle que désormais le « pov’con » et le « mur des cons » sont  bien dépassés.

La télévision nous a montré hier la chose, et l’A.F.P. le reprend dans une dépêche.

Au salon de l’agriculture, on s’est publiquement adressé ainsi au (gentil) président de la République, mais il est vrai qu’il avait fait sa campagne (le mot est bon) sur le thème de la normalité (en deux mots).

"Il s'en fout complètement de nous", "Bon à rien", "On n'est pas des migrants", "Connard", "Fumier",

Les éleveurs n'ont pas mâché leurs mots, exprimant le désespoir d'une profession au bord du gouffre.

Puis, le même samedi 27 février,  vers  9H30, des dizaines de manifestants de la F.N.S.E.A. ont démonté le stand du ministère de l'agriculture et protesté à grands coups de sifflet, poussant les CRS à intervenir pour les mettre à l'écart.

Des participants ont été blessés, l'un d'eux se retrouvant le nez en sang, a constaté une journaliste de l'A.F.P. Le président n'était pas présent lors de cet incident.

Selon le préfet de police de Paris, deux manifestants ont fait l'objet d'un contrôle d'identité et relâchés sans poursuites.

L’A.F.P. nez comprend pas plus que nous. 

C’est que par ailleurs, un militant de la C.G.T. a été condamné  ces jours-ci à 250 euros d'amende pour outrages lors d'une manifestation lundi à Mulhouse, lors de laquelle il avait lancé :  "Valls je t'emmerde".

Non, c’est vrai quoi, on peut injurier le chef de l’Etat, mais pas son premier ministre. Notre République est tordue.

 

 

 

Par bernard.kuchukian le 27/02/16
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AVOCATS :  AUX ARMES FINANCIERES LES AVOCATS, LA FIN NECESSAIRE DES CARPA.

Il faut fermer les CARPA.

Ce machin-là a été péniblement imposé aux avocats par l’art. 53,  maintes fois remodelé de la loi de 1971, est désormais incohérent car il crée une inadmissible discrimination entre avocats.

Si l’affaire touche le Conseil constitutionnel, on aura bien du mal à nous expliquer que le principe d’égalité peut être écarté ici.

Voyons, il existe désormais deux catégories d’avocats.

1°. Les avocats de droit commun, les avocats ordinaires, vous, moi, à qui on subordonne la manipulation des fonds par le canal des CARPA, avec les cortèges de conséquences en paperasserie, mais aussi en responsabilité. Regardez du coté de Bastia, S.V.P.

2°. Les avocats fiduciaires, totalement dispensés de cette obligation par l’ordonnance du 30 janvier 2009, d’ailleurs ainsi mentionnée dans la énième rédaction de l’art. 53.

Aux armes, les avocats, formez vos bataillons et combattez pour votre liberté, comme l’ont obtenu les fiduciaires.

Par bernard.kuchukian le 25/02/16
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AVOCATS : LA MACHINE A CONTENTIEUX DU BUREAU SECONDAIRE

C’est Jacques ATTALI  qui a parfaitement défini  la situation législative de notre pays, deux pas en avant, un pas en arrière.

Et c’est malheureusement ce qui va se passer avec la loi MACRON, dont, soit dit au passage, les textes d’application attendus ne sortent pas. 

Une illustration est,  par exemple dans la nouvelle législation des bureaux secondaires. Déjà applicable depuis la promulgation du texte nouveau. Eté 2015.

Le plus  est le principe de la libre installation du bureau secondaire de l’avocat. C’est bien. Mais il faut déclarer. Jusque-là, ça va encore. En fait, la liberté totale se limite finalement  au territoire du barreau d’origine.

Car si on va  sur le territoire d’un barreau différent du principal, on doit demander l’autorisation du conseil de l’ordre de l’autre barreau.  Ce qui est une limitation d’autant moins admissible que la même loi MACRON  prévoit qu’à partir du 8 aout 2016, sauf l’exception du dernier alinéa de l’art. 5, on pourra  librement postuler dans n’importe quel tribunal du ressort de la cour d’appel.

Ce conseil doit statuer dans le mois. S’il n’a pas statué, c’est d’accord.

S’il refuse, la loi lui impose une motivation  « motifs tirés des conditions d’exercice dans le bureau secondaire ». Ce qui ne veut rien dire de précis. 

Une mine de contentieux nouveaux devant la Cour, qui est la juridiction d’appel en matière administrative des décisions des conseils de l’ordre.

Le pire n’est pas là : il faut aussi  exercer une activité effective, « sous peine de fermeture » par décision du conseil de l’ordre. Voir ci-dessus (bis repetita).

Au juste, le barreau « secondaire » peut-il monnayer l’arrivée du confrère extérieur, par exemple en lui demandant  de lui payer un droit d’inscription ? Et tiens, pourquoi pas, un droit d’inscription majoré.

Bonne question, car les textes étant ce qu’ils sont, l’arrivant ne sera jamais inscrit au barreau secondaire. On ne voit donc pas pourquoi il devrait payer un droit d’entrée.

Oui, mais quoi lui demander pour contourner la liberté souhaitée chez MACRON ?

Une assurance  de R.C.P. ? Non, car il est déjà assuré légalement dans le barreau d’origine et soumis à ses règles  qui ne changent pas. La cotisation au CNB ? Non plus, car il la paie déjà à son  barreau principal. La cotisation fonctionnelle au barreau ? Et pourquoi donc ? Car il reste rattaché à son barreau d’origine, qui lui fait déjà payer une cotisation au titre  du fonctionnement général  des services communs.

Remarquez qu’en cas de contentieux, il faudra bien  la cour d’appel saisie se décide enfin  à revoir –les juges ne veulent pas- à quoi servent au juste les cotisations professionnelles obligatoires, hors services (comme l’assurance), alors que les services pratiques sont payés par les avocats en sus de la cotisation. Je parle ici du R.P.V.A. ou de la formation professionnelle, par exemple.

Enfin, il faut que l’avocat  du bureau secondaire satisfasse à ses obligations en matière d’aide à l’accès au droit, à l’intervention dans les procédures  non juridictionnelles et de commission d’office  au sein désormais des deux barreaux.

Comme on ne soit pas pratiquement ce que sont ces obligations – l’avocat désigné par le bureau d’A.J. pourra refuser sa désignation ce qui ravira d’autres confrères- idem pour les commissions d’office, on voit mal l’utilité de l’obligation, sauf à créer du nouveau contentieux chicanousse.

Mais le plus grave est ici : compte tenu de la taille très différente des barreaux dans le ressort de certaines cours d’appel, de la facilité des déplacements, du R.P.V.A. , ça va beaucoup bouger à compter d’aout 2016.

Et dans certains barreaux (certains me comprennent) où l’activité locale de simple postulation est déjà importante,  voire dominante, les avocats,  anciens donneurs de procédure,  en devenant désormais les gérants directs, on peut imaginer comment dire, que ça va être sanglant.

Du rififi à attendre, vous verrez.

Et ce n’est pas tout : le jour où on s’attaquera au dernier alinéa du nouvel article 5, ce sera la guerre civile locale.

Bref, on est encore très loin du grand barreau de France, unique et universel, envisagé par notre ami Philippe KRIKORIAN …

 

 

 

 

trvi

 

Par bernard.kuchukian le 24/02/16
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L’art. 24 de la loi du 31 décembre 1971 dit que le procureur ou le bâtonnier peuvent demander au conseil de l’ordre de suspendre provisoirement de ses fonctions l’avocat, lorsque celui-ci fait l‘objet d’une poursuite pénale ou disciplinaire. Cette mesure ne peut excéder quatre mois, renouvelable.

L’art. 138 du Code de procédure pénale dit que la même demande peut également être présentée au conseil de l’ordre par le juge d’instruction ou celui de la liberté en cas de mise en examen.

La décision du conseil de l’ordre peut être frappée d’appel. Et on applique alors l’art. 19 de la loi, plus le décret :mais ici le délai d'appel de 15 jours

n'est pas suspensif

 de meme que l'appel correspondant, en attendant que la Cour d'appel statue solenellement (art. 199 du décret de 1991)

Dans une décision du 20 janvier 2016, répondant par la négative à une demande de transmission de Q.P.C. que lui adressait,  à juste raison,  le conseil de l’ordre des avocats du barreau de Grenoble,  qui s’interrogeait loyalement sur sa compétence, à propos de cet art . 24, la Cour de cassation a dit ceci :

« « La méconnaissance de l’objectif de valeur constitutionnelle d’intelligibilité et d’accessibilité de la loi, qui impose d’adopter des dispositions suffisamment précises et des formules non équivoques, ne peut, en elle-même, être invoquée à l’appui d’une question prioritaire de constitutionnalité, de sorte que le grief tiré de la méconnaissance de cet objectif n’est pas recevable. » »

Vous avez bien lu. Il est parfaitement constitutionnel, du moins suivant la Cour de cassation, d’écrire n’importe quoi et n’importe comment dans la loi.

Circulez, rien à voir.

Par bernard.kuchukian le 24/02/16
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Tiens, on se réveille. Il parait que Le Figaro reprend le thème que j’ai exprimé hier le 14 juillet dernier. J’écrivais ceci.

« « Je parle de  nos anciens départements français, du pays que nous avons fait (pardon que mes ancêtres maternels  ont fait, avant qu’on les en chasse en 1962) ?

Ce qui devait arriver arrive maintenant à une heure d’avion des côtes françaises, et 800 km de Marseille.

Le très sérieux journal « La Tribune » de ce 14 juillet audacieux ( !) nous apprend que la Banque d’Algérie exprime publiquement sa grande inquiétude.

Une incidente avant d’aller plus loin: j’aime bien les banques centrales, toutes les banques centrales, et leurs gouverneurs. Mon rêve secret, avoir été gouverneur d’une banque centrale.

Parce qu’on ne sait pas pourquoi, ces gens-là sont sérieux.

Même dans les pays arabes.

Rappelez-vous ce gouverneur de la Banque de Tunisie,  qui avait refusé de livrer à la famille BEN ALI en fuite,  les barres d’or qu’il détenait à Tunis : le règlement, rien que le règlement.

Bon, voilà, dans une note du 12 juillet révélée ce jour, le gouverneur de la Banque d’Algérie révèle que les recettes de pétrole et gaz ont baissé de près de 50 % au 1er trimestre de 2015 par rapport à celui de 2014. L’Algérie a ainsi perdu 8 milliards de dollars. Soit autant qui lui manquent dans son budget.

Le gouverneur fait son boulot et il tire la sonnette d’alarme.

On s’attend donc à une crise économique MAJEURE dans un pays qui a décidé de tout faire sur les hydrocarbures. En perdant la moitié de ses recettes, une paille…

Et avec la décision de ce jour sur l’Iran, bonjour les dégâts pour la suite, car le brut iranien (comme l’irakien) est d’une qualité infiniment supérieure  en terme de pouvoirs d’utilisation économique à l’algérien.

Alors voilà que dans quelque temps, il faudra aussi aider les Algériens.

Non, pitié, nous avons déjà donné, nous autres les pieds noirs spécialement. » »

 

La suite est maintenant enfin dans Le Figaro, il en faut du temps…

Le pire est que même la télévision algérienne s’en est émue : je suis tombé un jour sur un débat économique un dimanche matin avec deux hauts fonctionnaires des douanes, en complet décalage avec le sujet économique,  donnant des explications officielles, à un enseignant ou expert,  pas du premier âge, qui expliquait que toute cette histoire est du bla bla : dans trois ans, l’Algérie sera  en cessation des paiements, car elle n’a jamais été en mesure de faire autre chose que de profiter des revenus des hydrocarbures, sans rien développer d’autre.

Aie dans quelques : superbe « cadeau » fait au prochain successeur de Monsieur HOLLANDE.

Par bernard.kuchukian le 22/02/16
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IDENTITE NATIONALE : LES COCHONS DU PRESIDENT

Voilà qu’on parle dans la presse des iles WALLIS et FUTUNA, que visite officiellement notre président.

Je n’ai pas attendu la visite de Monsieur HOLLANDE là-bas pour vous  parler ici de ce territoire d’outre-mer, où  il parait que les fonctionnaires d’Etat français coutent si cher,  nous dit-on. Mon dernier billet n’est jamais que celui du 7 janvier écoulé,  vous expliquant le régime royal coutumier local.

On nous explique maintenant que,  suivant la règle coutumière, on a tué le cochon en grande quantités, puis  on l’a farci et expliqué officiellement et solennellement au président en visite.

Et voilà qu’après avoir bu le breuvage solennel local, Monsieur HOLLANDE et sa suite ont  mangé du cochon, celui-ci officiel et sacré.

Or, il existe en France une ou plusieurs associations qui font la promotion  du cochon,  ce qui scandalise certains milieux religieux qui détestent cette brave bête.

Dites-moi, va-t-on poursuivre le président pour apologie du cochon raciste, comme on l’a fait ici quelquefois en invoquant le caractère à discriminatoire  de ce gentil animal ?

Quand je pense que sur AIR FRANCE, on est fier d’afficher sur certaines lignes qu’on ne sert surtout pas de cochon à (mal) manger aux passagers, et à l’histoire que j’avais donc  dû faire un jour à bord, expliquant que moi, j’aime le cochon.

ave bête.

Dites-moi, va-t-on poursuivre le président pour apologie du cochon raciste, comme on l’a fait ici quelquefois en invoquant le caractère à discriminatoire  de ce gentil animal ?

Quand je pense que sur AIR FRANCE, on est fier d’afficher sur certaines lignes qu’on ne sert surtout pas de cochon à (mal) manger aux passagers, et à l’histoire que j’avais donc  dû faire un jour à bord, expliquant que moi, j’aime le cochon.

Par bernard.kuchukian le 21/02/16
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On nous raconte partout que c’est aujourd’hui le centenaire du début de la bataille, pardon de la boucherie, de VERDUN.

Partout, on va alors  exalter l’honneur national, le courage, et tout ce que vous voudrez.  La France. Grandeur.

On oubliera au passage PETAIN, celui qui avait réussi finalement à en faire une victoire,  en atténuant les souffrances de son armée.

Comme on fait désormais dans le démagogique pur et dur, on vous expliquera  même qu’il y avait aussi  à VERDUN des Arabes, venus d’Afrique du nord, venus se battre contre les Allemands avec les Français. Et on  ira lire sur les monuments aux morts de ces Français-là.

Une fois encore, comme toujours, on va oublier les miens, pardon les nôtres, je parle des pieds noirs,  que  les Français de France ont bien été contents de  trouver en ce temps-là, avant d’en faire des parias de l’histoire, si possible désormais dans le plus grand silence.

Alors, ce dimanche,  je pense à mon grand-père Irénée BéGUé, le père de ma mère.

C’était un vrai pied noir, dont les ancêtres étaient arrivés à ALGER en 1832, lorsqu’on parlait des terres françaises au nord de l’Afrique,  et pas encore de l’Algérie française.

Très franchement, le grand père, qui était alors jeune et père de trois enfants en bas âge, n’avait rien à faire de cette guerre-là. Mais alors rien du tout.

Lui  n’avait aucune terre à protéger, aucun bien à sauver.  Il n’était même pas un colon.

Il était charron, employé dans l’atelier de carrosserie  de son père à Bab-el-Oued.  

Il n’avait même pas à sauver la terre d’Algérie, qu’on allait plus tard offrir aux Arabes, alors que c’étaient les siens qui l’avaient créée.

Heureusement pour lui, il avait réussi à sauver sa peau, revenu à la fin de la guerre, mais  malade et gazé. Sa vie foutue. Pour quel résultat ?

Le sien rien du tout.

Celui de ses descendants, fuyant l’Algérie française en 1962, avec deux valises,  et considérés à leur arrivée ici en métropole à la même époque avec un mépris et une haine que n’osent même pas avoir aujourd’hui celles et ceux qui dénoncent, eux à raison, les invasions barbares.

In memoriam, pépé.