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Par bernard.kuchukian le 22/03/16
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LETTRES DE MON BARREAU :  OPACITE  C. TRANSPARENCE

Je ne réclamerai pas de droit d’auteur, car j’avais exprimé (c’est vrai pas tout seul) l’idée voici plusieurs années. A défaut de permettre l’assistance aux réunions du conseil de l’ordre, il faut les filmer et publier les vidéos.

Il n’existe aucune objection technique : le conseil de l’ordre n’a plus de pouvoir disciplinaire, et il ne doit rien y avoir à cacher. Les séances du Sénat et de l’Assemblée nationale sont publiques et enregistrées puis visibles en ligne sur Internet. Les audiences de Q.P.C.  du Conseil constitutionnel sont bien filmées et reproduites en vidéo, sans censure.

Voici que le barreau de Paris a  heureusement décidé désormais  l’enregistrement vidéo de ses séances.

J’imagine que seules  les parties consacrées au jugement des affaires disciplinaires (à Paris, il n’y a pas encore de Conseil régional de discipline), sont « omises » de l’enregistrement. C’est normal. Il n’y a guère que là qu’on puisse objecter du secret.

Quant au reste, nous attendons avec impatience que le conseil de l’ordre de Marseille se rende lui aussi enfin public.  En video.

Pour l’instant, je ne fais aucun commentaire, mais je n’en pense pas moins.

En fait, j’en pense beaucoup plus. Ça sera en effet très comment dire, voilà, très folklorique. Marcel PAGNOL en moins (malheureusement).

Par bernard.kuchukian le 21/03/16
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ARMENORUM   : OUI LES ARMENIENS SONT BIEN DES POUILLEUX

Enfin, au moins  deux  avocats arméniens.

C’est la conclusion à laquelle on parvient,  lorsqu’on constate que le CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX se passionne  ces temps-ci,  une fois encore,   pour la défense,  à ISTANBUL de quelques  avocats turcs (enfin sans doute des Kurdes, descendants de ceux qui contribuèrent au massacre des Arméniens en 1915).

Et que dans le même temps, l’institution ordinale marseillaise s’acharne quant à elle  à poursuivre au disciplinaire seulement deux avocats, justement Arméniens.

Pourtant, le résultat de ces poursuites est très décevant pour elle et  l’instant.

Le premier avocat  – moi-même- a été  blanchi  par deux fois successives  par le Conseil régional de discipline, qui n’a rien retenu  contre lui.  

Pour la première fois, il avait écrit  ici,  sur ce blog,  que tel bâtonnier du moment était traitre aux intérêts de la profession,  nous parlions informatique.

Pour la seconde, il  avait  ensuite  écrit  ici aussi,  sur ce blog,  que le barreau local était raciste à la cause arménienne.

L’appel par le bâtonnier  la première des deux décisions de « relaxe civile » s’était  terminé en Berezina procédurale devant la Cour d’appel, dans  un arrêt qui a  ridiculisé  le plus complétement  l’autorité de poursuite appelante (hors délais, un comble).  

Et sagement, il  n’y a pas eu d’appel pour la deuxième décision.

Pour le second avocat, ce n’est pas mieux, puisque le Conseil régional de discipline l’a également blanchi.

On lui reprochait,  quant à lui,  d’avoir dénoncé vivement par écrit privé le président  qui avait porté plainte contre lui de la Cour  de justice de Luxembourg,  en raison de ses critiques quant à la défense de la cause arménienne. et aussi, pour faire bonne mesure, pratiqué des honoraires trop élevés, aucun rapport entre les deux accusations, alors que leur fixation judiciaire n’est pas même terminée.   

La première accusation a été prudemment retirée à toute vitesse.  Et sans fanfare,  par le bâtonnier du moment, Fabrice GILETTA. Il faut dire aussi que le susdit président a dû quitter la présidence communautaire sous le bruit de quelques casseroles, suivant ce que nous a relevé « Libération ».

La deuxième  accusation a été maintenue. Là, un appel dudit bâtonnier est en cours.

Ah oui, j’oubliais que pour le premier avocat, malgré sa relaxe au Conseil régional de discipline, le bâtonnier,  enfin celui  précité du moment, a repris des poursuites en correctionnelle sur citation directe.   Dont notamment la validité pose problème. Electa una via, vous connaissez ? A suivre donc.

Dans le même temps, je viens aux pouilleux de mon titre, voici que l’édition générale  d’il y a huit jours de   La Semaine juridique comporte l’éditorial d’un avocat à la Cour de cassation, rédigé en termes suffisamment abscons pour qu’on ait un doute éventuel.

Sauf  que s’adressant à un imaginaire sultan de CONSTANTINOPLE, sauf qu’il parle bel et  bien et sans guillemets de « ces pouilleux Arméniens ». Les guillemets sont ici de moi, qui suis pouilleux blogueur.

Alors, me direz-vous, il viendra bien un moment où ces histoires prendront fin.

Prions mes frères, puisque nous aurons bientôt une bâtonnière. Oui, mais moi je suis prudent  comme TOVMAS (c’est Saint THOMAS en arménien).

Par bernard.kuchukian le 19/03/16
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ARMENORUM : TURCS ,  ARMENIENS ET KURDES

Alors voici un nouvel attentat à ISTANBUL,  ce matin, dans Istikal caddesi (en français,  rue de l’Istikal, rue du peuple).

Des morts et des blessés.

En compagnie de mon épouse, je m’y promenais,  il y a très exactement une semaine,  au même moment, tranquillement,  à la recherche aussi,  dans une rue perpendiculaire d’une ancienne église arménienne catholique.

La presse est prudente, et oublie de signaler que dans cette rue,  hyper centrale et commerçante, avec son célèbre vieux tramway rouge à une voie,  qui relie la place  Taksim (qui fut jadis un cimentière arménien) à Pera, juste avant la Corne d’Or, est le consulat général de France, justement à l’angle de  Taksim. Gardé militairement.  

Dans la rue est aussi  une série d’autres consulats.

On nous dit,  et c’est vraisemblable,  que c’est un attentat suicide. On parle des Kurdes.

Si j’osais, j’écrirais que les Kurdes sont aux Turcs d’aujourd’hui ce que sont les Arabes d’islam intégriste aux Européens et aux Français.

Je l’ai écrit et je l’écris sans arrêt : cent ans après le grand génocide des Arméniens de 1915, dont les Kurdes furent le plus souvent les bras d’exécution, leurs descendants réclament des comptes aux descendants des Ottomans, qui ne les ont pas récompensés.

Lisez et relisez ce que j’ai écrit sur le traité de Sèvres et la création  de l’éphémère foyer kurde (à côté de l’Arménie occidentale  de Trébizonde, dessinée par le président américain  WILSON lui-même - en dessous de l’actuelle Arménie- qui n’a duré que quelques années seulement).

Cent ans plus tard, l’histoire bafouille toujours.

Par bernard.kuchukian le 16/03/16
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NUMERIQUE :  LA FOUTAISE DU CLOUD, EN FRANÇAIS DU NUAGIQUE.

Incorrigibles,  les élus du Conseil national des barreaux sont incorrigibles.

On attendait l’évolution du R.P.V.A.  à la  marseillaise (enfin comme du temps de Dominique MATTEI, mais c’est de l’histoire ancienne) et dans le sens parisien, savoir  la suppression du boitier Navista, et l’accès direct,  pour l’instant avec la clé      U.S.B., en attendant qu’Ils (remarquez la majuscule) découvrent enfin l’existence de Télérecours et sa grande simplicité-gratuité.

Non, on nous propose le cloud. Le mot est anglais. C’est d’ailleurs tout un programme. Car cloud veut dire nuage.

Et nos cousins canadiens l’ont bien traduit en français par NUAGIQUE. Par contre, on n’a pas besoin de traduire foutaise, c’est bien français.

Cette  affaire est donc à la fois nuagique et nuageuse, car on sait bien que dans les nuages on ne voit pas clair.

Le cloud va apporter nous dit-on une super sécurité dont on se fout pas mal et dont on n’a rien à faire : Télé recours, le Conseil d’Etat, les cours administratives d’appel et les tribunaux administratifs n’en n’ont pas besoin. Sauf que ce sera uniquement pour communiquer entre nous et stocker des données. On s’en fiche. Ou alors faites comme Télé recours.

Mais pour les actes de procédure judiciaire, nous nous  ne voulons que  le nomadisme à la parisienne. Rien à voir avec le cloud.

Ceci doit passer par la suppression du boitier Navista, et pas par un truc nouveau qui va s’y ajouter, gratuitement nous dit-on. Enfin,  ce sera payé par le Conseil national des barreaux, autrement soit pas nos cotisations obligatoires.

Nos élus sont nuls et le demeurent,  à moins qu’ils ne nous prennent pour des crétins – ce qui est d’ailleurs vrai pour la grande majorité d’entre nous-. Voici le résumé de cette affaire.

Par bernard.kuchukian le 09/03/16
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LETTRE DE SMYRNE :  LES TURCS ONT RAISON 

Les hasards font que je suis à Smyrne,  voyage dans un passé familial révolu, alors qu’on dit que l’Europe communautaire a convoqué à Bruxelles  le premier ministre turc,  afin d’inviter son pays à arrêter les migrants et surtout à les garder chez lui.

J’imagine que les Turcs diront tout simplement ceci.

C’est vous qui attirez en Europe avec de grands principes ces migrants. Puis qui,  maintenant ne savez-vous plus ce que vous voulez.

Pourquoi voulez-vous que nous autres les Turcs assurions ce que vous êtes incapables de faire, ou plus exactement, pourquoi voulez-vous que nous nous assumions  vos contradictions.  Et nous chargions de cette affaire.

Il faut faire marcher la tête et non le cœur. Ou alors payer.

Les Turcs s’intéressent aux Turcs et pas aux autres. Ils ont raison.

Par bernard.kuchukian le 04/03/16
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REFORMES : DE LA FAMILLE AUX FAMILLES,  LA FRANCE SE REFORME

C’est ainsi           que le journal officiel de ce matin nous annonce que le ministère de la famille devient celui des familles. Du banal singulier au grand pluriel.

On n’arrête décidemment pas le progrès en France.

Par bernard.kuchukian le 02/03/16
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L’Autorité de la concurrence publie ce jour un communiqué de consultation publique dans le cadre de la préparation d’un avis sur la liberté d’installation des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation.

 

L’Autorité rappelle qu’elle est chargée de donner un avis au ministre concerné quant à des recommandations pour améliorer l’accès aux offices concernés.

 

Elle écrit elle-même que la mission qui lui est dévolue revêt un caractère inédit et qu’à ce titre elle demeurera particulièrement attentive aux observations qui lui seront transmises par les acteurs concernés.

Voici ici la contribution de Maitre Bernard KUCHUKIAN,  avocat au barreau de Marseille, depuis 1969, sans interruption.  Avocat ordinaire, dans le sujet traité.

 

L’intéressé qui a fait toute sa carrière,  désormais finissante,  comme avocat  au barreau de Marseille, a bien failli la commencer comme magistrat  de l’ordre judiciaire, puisqu’il avait réussi  en rang honnête en 1969 au concours  d’entrée au Centre national d’études judiciaires,  comme auditeur de justice,  donc futur magistrat judiciaire, juste avant que la dénomination du C.N.E.J. ne passe en Ecole nationale de la magistrature. Il avait renoncé à la carrière de magistrat choisissant celle d’avocat.

Avec insistance, il  suggère  à l’Autorité de la concurrence –  justement en raison du caractère inédit de sa mission,- de se poser en préalable une question fondamentale.

 

Faut-il  maintenir en France, pays membre de l‘Union européenne, un corps spécial d’avocats,  ayant monopole pour accéder aux deux juridictions suprêmes que sont le Conseil d’Etat en matière administrative et la Cour de cassation en matière judiciaire.

 

De très grands pays comme les Etats-Unis ne connaissent pas un tel système monopolistique pour accéder aux cours suprêmes, et à celle fédérale.

Par ailleurs, et dès le 21 novembre 2013, il écrivait  ceci sur son blog d’avocat tenu à l’époque par le Conseil national des barreaux sous le nom de blogosphère,  et celui-ci ayant été fermé, accessible désormais sur le site « blog avocats » 

1°. On se sert, quant à la liberté des échanges et services, de la « directive services » européenne,  encore appelée BOLKENSTEIN.

Qui ne permet pas se justifier le monopole de représentation des avocats à la Cour de cassation et au Conseil d'Etat devant ces deux juridictions.

2°. On peut  constater que la France est pratiquement le seul Etat de l'Union à avoir un corps spécial d'avocats devant ces deux hautes juridictions. La France est donc une fois de plus hors la loi européenne.

3°. On peut  attaquer l'Etat français par un recours en excès de pouvoir devant le Conseil d'Etat pour lui imposer de rendre le droit français conforme à la directive précitée ;

4°. On lui demande d'abroger le 3° de l'art. 975 et les mots « au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation » derrière les mots « signés d'un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation », à l'art. 982 du Code de procédure civile.

 

Sur le même blog, l’auteur de la présente contribution a écrit des dizaines des billets qui ont souvent été commentés, et posent tous la question même de savoir si le maintien de ce corps particulier est encore nécessaire.

 

Ce n’est pas tout. La situation française est elle-même une contradiction interne.

C’est que le monopole des avocats en cause n’est pas absolu.

Certes, il est presque absolu en matière judiciaire, sauf cependant la matière pénale, et quelques « trous de gruyère » par-ci par-là.

En matière administrative, tout le pan de la matière si importante du  recours en excès de pouvoir échappe au monopole.

Cerise sur le gâteau, si l’expression est admise en parlant du  si sérieux et respectable Conseil constitutionnel, ce qui apparait justement comme l’instance la plus suprême des suprêmes,  au dessus du Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, le monopole n’existe pas en représentation et  plaidoirie dans la matière de la question prioritaire de constitutionnalité.

Il en est de même à la fois devant la Cour européenne des droits de l’homme et aussi devant la Cour européenne de justice, celle de Luxembourg, pour les traités de l’Union européenne. Il y suffit d’être avocat. Ordinaire.

En bref, il faut se poser en préalable la question de savoir si la compétence particulière,  qui parait seule justifier l’existence d’un corps particulier d’avocats devant le Conseil d’Etat et la Cour de cassation  est aussi évidente qu’on le dit.

Et si celle d’un avocat de base, ordinaire ne suffit pas.

A cette question, le rapport du ZERP.

 

De l’université de Brème, consulté par la commission européenne quant à la comparaison des modes de passation des actes translatifs de propriété foncière  dans l’Union, avait déjà répondu sobrement, mais malheureusement dans le silence ensuite gardé prudemment.

En déclarant que la compétence d’un avocat moyen était suffisante, comparée à celle d’un notaire,  pour traiter des actes de mutation  immobilière.

Et puisqu’il s’agit d’Europe, il faut également savoir ce qui se passe ailleurs. Un exemple, un seul : l’ Italie par où les avocats ordinaires peuvent occuper à la Cour de cassation et y plaider pourvu que d’avoir réussi à une épreuve test de connaissances organisées régulièrement, ce qui leur permet d’être plusieurs milliers à arborer une fourragère dorée sur leur robe. Au lieu de la fourragère argentée des autres.

 

MARSEILLE 1er mars 2016

 

Par bernard.kuchukian le 01/03/16
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AVOCATS  LA JURISPRUDENCE DU BINOME SEXUEL POUR LE BATONNIER

La décision du 25 février 2016  de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE siégeant solennellement, que je mets ci en ligne après en avoir reçu ce matin la notification par lettre recommandée A.R., amène deux observations.

La première est qu’on dirait que j’ai enfin convaincu le greffe de la Cour d’appel de ce que la matière est bien électorale, donc des articles 999 et 1000 du Code de procédure civile. Alors, en ce  cas, le contentieux de cassation n’est pas soumis à l’obligation de constitution d’un avocat à ladite Cour de cassation. Ce n’est pas le point de vue du greffe de celle-ci, et nous attendons de savoir sur d’autres recours pour la suite. Je tiens bon : le contentieux électoral est sans frais. Et sans article 700. Point final.

 

La seconde est qu’on reste sur sa faim après avoir vu la décision rendue en appel.

Toute la discussion était quant  au sens à donner à la formule « dans les mêmes conditions » dans le texte de l’ordonnance du 31 juillet 2015 relatif aux binômes sexuels électoraux. Alors la Cour tort le texte et imagine que les mêmes conditions renverrait  à la composition du corps électoral inchangé, « dans les mêmes conditions ». C’est elle qui l’invite, personne ne l’avait soutenu devant elle.

C’est tellement pas évident pour les rédacteurs de la décision qu’ils l’ont bien vu et ont ainsi ajouté. Quand on passe au surabondant en justice, c’est souvent  qu’on n’est pas sur de soi. Le surabondant est ici d’énoncer qu’il serait impossible de prévoir un scrutin binominal pour élection d’une seule personne. L’affirmation est incohérente dès lors que le texte veut apparemment changer et considérer que désormais, le bâtonnier, ce n’est plus un homme ou une femme, mais une fonction.

Et le surabondant dévient  hors sujet lorsque la Cour parle du vice bâtonnier, considérant  implicitement que le binôme sexuel serait l’imposition obligatoire d’un vice bâtonnier, laquelle n’est pas prévue.

Or, la réforme n’impose certainement pas le vice bâtonnier, mais – selon la recherche effrénée de l’égalité sexuelle à propos de laquelle il existe désormais et même un secrétariat d’Etat à l’égalité REELLE- , elle n’impose pas un vice bâtonnier mais transforme le bâtonnier en fonction. Donc à deux .

Je ne dis pas que j’approuve. Je ne dis pas que je conteste. Je dis que c’est le texte, même s’il est mal rédigé.

Et je ne dis pas ce que je vais faire maintenant, pourvoi ou non.