bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 16/11/16
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Ceux qui s’intéressent un peu à l’histoire ont appris la fameuse affaire du coup d’éventail, donné par le bey d’ALGER au consul général de France DEVAL,  ce qui conduisit celle-ci à l’expédition de 1830 et à la conquête de l’Algérie.

Ceux qui s’y intéressent davantage savent que le bey d’ALGER n’avait pas tous les torts, alors qu’on était sous CHARLES X, car un de ses contribuables, un marchand juif de la ville, du nom de BACRI n’était toujours pas payé du blé qu’il avait vendu des tas d’années plus tôt à la France, mais du temps de NAPOLEON 1er.

Voici que je découvre un gros ouvrage publié en 1836, « Conducteur de Paris à Alger et dans l’Algérie », qui complète en amont cette histoire.

Il parait que toujours sous le règne de NAPOLEON 1er, le bey de TUNIS, pas celui d’ALGER avait une favorite,  dont il était fou amoureux. Si amoureux,  qu’il en fit sa femme, enfin, une de ses femmes. A cette occasion, il voulut lui offrir un bijou de grand luxe, un « sarmah » qui est parait-il une coiffure conique. En or.

Notre bey tunisois s’adressa donc à un orfèvre juif d’ALGER, dont la petite histoire apprend que,  n’ayant pas toute la compétence technique voulue, il  fit appel à un confrère orfèvre à VERSAILLES.  Et on livra  finalement à TUNIS.

L’épouse était ravie du bijou, le bey local aussi. Sauf qu’il n’avait finalement pas de quoi payer le bijou, dont la valeur avait augmenté au fil des sous traitements et peut être embellissements. Alors il paya l’orfèvre d’ALGER en nature avec une certaine quantité de blé,  dont la Tunisie a toujours été un grand producteur.

L’orfèvre d’ALGER ayant appris  qu’à la même époque il y avait disette sur les côtes de Provence, les troupes de l’empereur manquant de blé, la suite on la connait. Il vendit son blé aux Français qui ne l’ont finalement  pas payé. Et NAPOLEON disparu, LOUIS XVIII ne s’occupa pas plus de l’affaire que son frère CHARLES X. On imagine facilement le genre de ping-pong suivi par l’orfèvre algérois.

La seule chose restée mystérieuse et dont tout le monde se fiche pas mal est de savoir si finalement,...  le blé fut payé par la France. Ce qui dans l'ouvrage que je cite est exprimé par la formule suivante: "Quant à la créance du juif, on ne dit point ce qu'elle est devenue".

Par bernard.kuchukian le 15/11/16
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Il est arrivé le 6 octobre 2016 à la Cour de cassation une Q.P.C.  à développements multiples,  contre différents articles du Code de procédure pénale, et même contre  l’art. 105 du Code civil, lui seulement à propos de la notion de domicile.

Mais, c’est la question spécifique de l’art. 390 du Code de procédure pénale qui interpelle.  En réalité, le rédacteur de la Q.P.C. a sans doute oublié de citer, à côté de l’art. 390, les articles 382, 383, 384, qui évoquent également le terme « prévenu ».

Le tout est placé dans un titre II, du jugement des délits, chapitre I, du tribunal correctionnel, section 1, de la comparution devant le tribunal correctionnel, § 1.  dispositions générales.

Alors voici le bout de     Q.P.C. en cause. Celle effectivement posée.

L’art. 390 (…) du Code de procédure pénale porte-t-il atteinte aux droits et libertés garantis par la constitution et spécialement (…) au principe de présomption d’innocence garanti par l’art. 9 de la déclaration des droits de l’homme en ce que la dénomination « prévenu » fait peser sur la personne poursuivie une présomption de culpabilité, alors que les formules « partie poursuivie » ou « défendeur aux poursuives » seraient plus neutres ? »

Voici l’art. 9. « « Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi. » »

Au juste, c’est quoi un prévenu ?

Dans le Lexique des termes juridiques, DALLOZ  dit que c’est la personne contre laquelle est exercée l’action publique devant les juridictions de jugement en matière correctionnelle et contraventionnelle.

Par bernard.kuchukian le 15/11/16
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Tout le monde le reconnait en silence, et même quelquefois pas en silence. Il y a désormais trop d’avocats sur un marché insuffisant pour eux.

La suppression du stage qui servait,  quoi qu’en en ait pensé,  à jouer un moteur régulateur d’accès à la profession, a accéléré le mouvement.

Certains  soutenaient que plus on serait nombreux, plus ce serait bien pour financer les retraites. Crétins, raisonnement stupide, car ils avaient oublié de s’interroger sur le paiement des cotisations. Et le reste.

Mon sujet  est la publication au journal officiel  de ce matin d’un arrêté relatif au tirage au sort des notaires créés par la loi MACRON.

Oui, parce lorsqu’il y a désormais plus de demandes de postes par rapport aux besoins déterminés par la loi, on tire au sort les bienheureux.

Ceux qui ne seront pas choisis, pourront toujours devenir avocats.

Et le cycle recommencera.

Voyez-vous, notre profession est très fière de sa décadence.

Par bernard.kuchukian le 14/11/16
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Je ne m’en étais pas rendu compte  jusqu’ici, mais c’est Gérard GUILLOT qui a trouvé l’expression.

On me dit affreux.

On pourrait alors la faire comme on l’enseigne dans la technique du discours, en marquant un temps avant le mot ou l’expression à mettre en valeur.

Dont le paroxysme dans la brièveté a été  exprimé à la télévision par Salvador DALI, par la sans doute publicité la plus courte de l’histoire, vous savez celle  géniale sur le chocolat LANVIN : « je suis fou » (un temps d’arrêt) « du chocolat LANVIN » (en bien détachant  et en insistant sur LANVIN).

Ce qui donnerait ici : »je suis » … « un avocat  AFFREUX ».

Finalement, le monde actuel n'est-il pas partagé entre "bisounours" et "affreux" ?

Par bernard.kuchukian le 14/11/16
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Voici que ce jour, la Cour administrative d’appel de NANTES a jugé le contraire de ce que lui demandait de juger le rapporteur public.

C’est rare, encore qu’à mon modeste niveau, je sois capable d’en citer quelques autres du même genre.

Pourtant, on continue à affirmer généralement et bêtement  que les juridictions administratives,  de quelque niveau qu’elles soient,  sont simplement des chambres d’enregistrement des conclusions de leurs rapporteurs publics.

Qui voudra donc bien nous dire la statistique chiffrée et mieux thématique de ces situations de contradiction.

A ce que je vois, on désavoue dans des matières sensibles.

Ou supérieures, dans lesquelles le fait politique est supérieur au droit pur. Je l’ai également constaté devant l’Autorité de la concurrence.

A développer. 

Par bernard.kuchukian le 14/11/16
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GOOGLE lit et surveille nos billets  sur blog avocats.

Les miens aussi.

Alors, une main mal intentionnée et idiote, ce qui va ensemble, avait créé une rubrique KUCHUKIAN RACISTE.

Personnellement, je m’en fichais complètement.

Sauf que, toutefois je viens de constater que la rubrique vient de disparaitre.

Oui, parce que mon aussi, je lis et surveille GOOGLE.

 

Par bernard.kuchukian le 14/11/16
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Donald TRUMP,  le président élu des Etats-Unis, vient de déclarer que,  dès son installation à la Maison blanche, il renoncerait à la rémunération à laquelle il a droit, soit environ 400.000 dollars l’an, plus exactement,  qu’il la réduirait au minimum légal  lequel est parait-il du dollar symbolique.

Je suppose qu’il exigera qu’on lui remette une pièce de monnaie corrigée, puisque vous savez qu’une erreur du Trésor américain avait mis en circulation un temps des pièces ne portant pas la mention  constitutionnelle « in God we trust ».

Cette information d’outre Atlantique doit nous interpeler.  Professionnellement.

En effet, il faut supprimer la rémunération servie à nos bâtonniers, partout.

Non, c’est vrai quoi…

Par bernard.kuchukian le 13/11/16
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Je tombe sur un rapport sénatorial de 2008,  appelé  « la stratégie de placements financiers des CARPA ».

Comme il était gentil alors  le sénateur, d’écrire ou plutôt de recopier, ce qu’on lui avait suggéré.

C’était  du français hexagonal, « optimisation », « calibrage », « taux de couverture », « dialoguer », etc.

Je le cite :

Début de citation.

L'optimisation de la gestion des crédits d'A.J. représente également un enjeu fort pour les CARPA, dans la mesure où les produits financiers dégagés par le placement de ces fonds ont vocation à venir couvrir les charges des CARPA induites par l'A.J.

Or, à cet égard, le rapport de la Cour des comptes met en évidence un taux de couverture des charges liées à l'A.J. par les produits financiers réalisés relativement faible.

Evolution du taux moyen de couverture des charges par les produits des CARPA

2003

2004

2005

23,87 %

24,64 %

26,56 %

 

Source : ministère de la justice

Ce taux de couverture s'explique, notamment, par l'impact sur les produits financiers du faible niveau des taux d'intérêt servis au cours de la période, un meilleur calibrage du montant des dotations versées en début d'exercice et la meilleure prise en compte dans la comptabilité des CARPA des charges indirectes.

Pour autant, la faiblesse des produits financiers dégagés par les CARPA trouve également une part de son origine dans le manque de surface financière empêchant les « petites » CARPA de mettre en œuvre des stratégies de placement à court et moyen terme : plus d'un tiers des barreaux touche moins de 750.000 euros de dotation par an.

En outre, lorsque la CARPA dispose d'une surface financière conséquente, encore faut-il qu'elle bénéficie d'une expertise suffisante pour déterminer ses choix entre différents outils financiers, dont certains peuvent présenter une certaine complexité.

Ainsi, la Cour des comptes relève-t-elle, parmi les éléments explicatifs de la faiblesse du taux de couverture, « des gestions directes des ordres de placements qui peuvent aboutir à des opérations d'investissement et de désinvestissement erratiques ».

A partir de ce diagnostic, votre rapporteur spécial juge indispensable d'accélérer le mouvement de regroupement des CARPA d'encourager ces caisses à dialoguer entre elles afin de mettre en place un système d'échange de bonnes pratiques financières, et, enfin, d'assurer un suivi précis et rigoureux des produits et des charges de gestion de l'A.J. par les CARPA.

Sur ce dernier point, il se félicite de l'initiative de la Chancellerie, rapportée par la Cour des comptes, de proposer prochainement « une modification de l'état récapitulatif des produits et des charges de gestion de l'aide juridictionnelle afin qu'il puisse retracer exhaustivement les postes de dépenses générées par ce service ».

* Dans le cas de Paris, la Cour des comptes indique, en outre, « le fait que les charges de gestion, sans être elles-mêmes exhaustives, se sont accrues du fait du développement d'un système informatique propre (perte du bénéfice de la mutualisation par l'UNCA), de l'augmentation des salaires servis aux personnels (salaire moyen supérieur à 50.000 euros, versement d'un intéressement annuel de plus de 40.000 euros pour l'ensemble de l'équipe) et le recours à un avocat pour superviser la gestion de l'AJ (pour une rétribution annuelle de 42.000 euros en 2006 contre moins de 18.000 euros en 2003). ».

*Dans ce cadre, la Chancellerie s'est engagée à préciser les charges à retenir et leurs modalités de calcul (selon le cas, une clé de répartition, l'établissement d'une facture distincte...).

Fin de citation.

 

Bla, bla.  Sauf tout de même pour les confortables dépenses parisiennes.

A l’époque, on trouvait des taux à 4 %.

On n’en trouve plus à 1 %.

Les frais de gestion, c’est  au moins 2 %.

Qui peut sortir de cette équation ?

Par bernard.kuchukian le 13/11/16
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L’islam littéraire est à la mode, puisqu’on vient de décerner le Goncourt à une Marocaine.

Du coup, voici  qu’on vient d’écrire sur  Isabelle EBERHARDT, née russe,   maitresse de la littérature du sud algérien. C’est un gros ouvrage, dont on va sans doute parler, car il traite d’une femme de lettres dont la liberté a été étonnante pour l’époque, bien supérieure à celle de  Georges SAND, on évoque ensuite Edmonde CHARLES ROUX. Je ne sais pas.

Sa vie fut brève, comme celle d’un météore,  puisqu’elle décéda  en 1904, à 27 ans,  emportée par des inondations dans ce pays,  à deux pas du Maroc, qui la fascinait et sur laquelle elle a tant écrit.

Alors, je pense à ma grand-mère maternelle, Céline, qui, plus tard m’a parlé souvent du temps où  alors adolescente,  elle l’avait connue,  quand elle traversait ce sud, et rencontrait,  en passant  à BOU SAADA, chez ses parents,  le grand peintre orientaliste de l’Algérie,  Maxime NOIRé.

C’était l’époque de la fascination du sud algérien.

Je retrouve ce qu’Isabelle EBERHARDT a dédicacé  à  l’arrière-grand-père, dans ses notes de route, pleurs d’amandiers :

 « A Maxime NOIRé, le peintre des horizons en feu et des amandiers en pleurs ».

« « BOU SAADA, la reine fauve, vêtue de ses jardins obscurs et gardée par ses collines violettes, dort, voluptueuse, au bord escarpé de l’oued où l’eau bruisse sur les cailloux blancs et roses. Penchés comme en  une nonchalance sur les petits murs terreux, les amandiers pleurent leurs larmes blanches sous la caresse du vent, et leur parfum doux plane  dans la tiédeur  molle de l’air, évoquant une mélancolie charmante (…) » »

Par bernard.kuchukian le 13/11/16
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On a déjà oublié TRUMP.

Pendant qu’on organise à PARIS  à grands renforts publicitaires l’anniversaire d’une tuerie islamique au Bataclan, grands et  naïfs sentiments,  pleurnicheries  comprises en tout genre, invitations gratuites pour la presse, les Polonais ont organisé une manifestation géante pour manifester leur identité polonaise et contre l’islam.

De leur côté, les Autrichiens se préparent à envoyer à la présidence de leur République dans moins d’un mois un président dont les idées politiques ne le conduiront surement pas à dévoiler les plaques commémoratives des victimes du terrorisme d’islam.