bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 12/11/16
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Je signale,  dans l’édition de novembre 2016 de la R.J.D.A.,  des éditions FRANCIS  LEFEBVRE,  une étude d’un conseiller d’Etat retraité, M. Roland VANDERMEEN, mal intitulée « Bref retour sur la notion de juridiction ».

L’auteur,  qui n’est pas un praticien,  essaie maladroitement, mais sincèrement, de comprendre quelque chose à l’instauration de l’activité disciplinaire du Conseil des ventes volontaires,  C.C.V. créé par le Code de commerce (art. L. 320 et suivants). Et alors, il gausse, bien d’ailleurs,  quant à savoir ce que c’est le machin là, en charge des commissaires-priseurs « libéraux », au sens de la réglementation européenne.

On trouvera dans son étude des allusions nombreuses aux insuffisances du système disciplinaire. Est-ce là aussi du civil ou du pénal, le conseiller d’Etat n’en sait pas plus que nous tous, moi le premier.

Alors, parce qu’il faut bien trouver une solution, il fait comme à WASHINGTON le fait avec les compositions sans juges professionnels, il lui semble que ce sont des juridictions. Alors que la notion même de juridiction impose une composition exclusive par des magistrats professionnels, impartiaux et indépendants, ce qui par principe et définition ne peut être le cas avec des juges OCCASIONNELS. J’ai n’ai pas écrit d’occasion.

Comme à WASHINGTON,    avec la COUR SUPREME qui considère qu’après tout, puisqu’il y a possibilité de recours, la question de principe posée n’a pas d’effet négatif,  ici en France, c’est aussi la thèse non écrite, mais dans l’esprit du CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

Les faux juges, pardon les juges occasionnels, produisent ainsi de fausses décisions,  qui deviennent de bons jugements  formellement valides,  dès lors qu’ensuite,  les magistrats professionnels peuvent en connaitre.

Le raisonnement est quelconque.

D’autant plus quelconque  et scandaleux que ces machins disciplinaires-là n’ont pas de greffiers.

C’est que les C.V.V. sont comme les C.R.D., orphelines de greffiers d’Etat.

Or, la justice ne peut pas être rendue sans greffier d’Etat et professionnel.

Une bonne fois pour toutes, c’est tout.

Par bernard.kuchukian le 12/11/16
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J’avais le nez creux en évoquant l’arithmétique constitutionnelle américaine. Avec la question que pose l’écart numérique entre le nombre des voix exprimées et le nombre des délégués choisis Etat par Etat.

Voici qu’on apprend en effet  et maintenant que dans  l’Etat du Maryland (BALTIMORE), le collège des délégués élus souhaiterait choisir,  non pas celui pour qui ils ont été désignés, mais celle qui,  nationalement,  a obtenu le plus de voix au total du vote.

C’est déjà assez compliqué de suivre le droit constitutionnel français.

Voici qu’il va falloir chercher l’américain.

Alors, je cite l’un de mes maitres du temps, le recteur Michel Henry FABRE, dans « Principes républicains de droit constitutionnel », 1977, mais son cours est plus ancien.

« « Les électeurs présidentiels, quand ils ont mené leur campagne électorale se sont engagés à voter pour un candidat déterminé. Il  y a donc un mandat impératif,  donné par les citoyens aux électeurs présidentiels d’avoir à voter pour le candidat démocrate ou républicain. Il est vrai que ce mandat impératif n’est expressément prévu par la loi que dans six Etats, mais il joue dans tous les Etats et l’électeur présidentiel ne le trahit quasiment jamais. D’après les publicistes américains, une telle trahison serait punie par une simple sanction de fait : le lynchage du traitre par les électeurs ! Or, la conséquence politique d’un tel mandat impératif est particulièrement importante : c’est par le jeu de ce mandat impératif que le peuple lui-même élit le président des Etats-Unis. » »

FABRE avait  raison : l’hypothèse ici en cause équivaudrait à une trahison de l’électeur. Jusqu’ici, aux Etats –Unis, on n’aime pas les traitres. 

C’est une règle différente en France, où on parle alors d’opportunité.

Par bernard.kuchukian le 11/11/16
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Alors voilà, on va  peut-être  commencer à chipoter l’élection de Donald TRUMP.

La constitution des Etats-Unis est ancienne,  solide. Certainement pas parce que la France (et l’Espagne) en garantissent l’indépendance depuis le 2ème traité de Paris de 1783,  dont la signature fut exigée dans un bâtiment terrain neutre par Benjamin FRANKLIN (il avait refusé l’ambassade anglaise). Et nous autres Français et Espagnols  garantissons ainsi l’indépendance américaine.

 

Alors voilà. On  a décompté les voix. Il vient de se passer pour la 5ème fois un phénomène bizarre. Le total des voix de TRUMP, le gagnant,  en nombre de grands électeurs,  est légèrement inférieur à celui CLINTON la perdante.

L’écart est exactement de 206 .021 (59.787.606 pour la seconde,  contre 59.581.585 pour le premier).

Ce qui n’a rien d’ anormal compte tenu de ce que les Etats unis sont une fédération d’Etats,  unis comme c’est écrit dessus, et que ce sont les Etats et non directement les électeurs qui votent.

Ceci s’appelle en droit constitutionnel le suffrage universel indirect.

Alors aux crétins  qui vont s’offusquer prochainement sur le sujet, ils ont commencé dans Le Monde daté de ce matin,  je voudrais rappeler qu’en vertu des grands principes qu’ils défendent, en l’absence de règle proportionnelle pour l’élection de nos députés, ils trouvent anormalement  normal que 28 % des Français soient représentés à l’Assemblée nationale par 2 députés seulement, Gilbert COLLARD et Marion LE PEN.

Circulez.

Par bernard.kuchukian le 11/11/16
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Mauvais, tous très mauvais, les journalistes, tous les journalistes, le sont encore plus depuis 48 heures que Donald TRUMP  a été désigné comme le 45ème président des Etats-Unis.

Parce qu’ils n’évoquent pas le passé failli du nouveau président, lié à ATLANTIC CITY, cette ville du New Jersey, proche de NEW YORK, la « LAS VEGAS de l’Atlantique ».

ATLANTIC CIY, c’est  TRUMP un moment.   Pour trois  milliards de dollars, Donald TRUMP y avait  fait construire le « Trump Taj Mahal », le plus grand casino du monde. Il était  alors au sommet de sa gloire. Du moment.

Il parait que  personne avant lui n'avait échoué aussi rapidement. En moins d'un an, il y déclara  sa première faillite.

Le problème de celle-ci  n'était pas lié à une mauvaise passe. C'est  qu’il avait  financé son casino avec des obligations pourries. Des obligations à haut risque,  qu'il a payées bien trop cher et il s'est retrouvé avec un bâtiment qui n'était pas financièrement viable.

Le magnat s'était acharné à ouvrir des hôtels-casinos à ATLANTIC CITY, mais le succès n’était  pas  venu et il y fera faillite quatre fois, entraînant dans sa chute des petits investisseurs et des entrepreneurs qui ne seront jamais payés. Des fonds fédéraux furent mobilisés pour préserver des emplois.

Aujourd'hui, Donald TRUMP se félicite d'avoir su faire faillite au bon moment. Dans un débat à la primaire républicaine, il a affirmé: "Il y a  sept  ans, j'ai quitté ATLANTIC CITY avant que la ville ne fasse naufrage. J'ai gagné beaucoup d'argent à ATLANTIC CITY et j'en suis très fier."

Pour celui qui comme moi connais à la fois LAS VEGAS et ATLANTIC CITY, c’est vrai que cette dernière faisait ville de la Lozère.

Même si dans le TRUMP PLAZA,  dont j’avais été le client, on se croisait dans les couloirs sans se dire « good morning », mais plutôt « good luck ».

Souhaitons à son président, au peuple américain, et souhaitons nous aussi la même bonne chance. On sait désormais qu’on peut même être président des Etats unis après une faillite.

Et finalement, on ferait bien de méditer,  en France,  spécialement parmi les tenants  qui pullulent dans les tribunaux de commerce, sur ordres de magistrats du parquet payés au mois,  des sanctions contre les dirigeants d’entreprises faillies.

Par bernard.kuchukian le 11/11/16
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Il parait que Rafi EITAN, 89 ans, qui fut jadis membre du Mossad israélien, héros d’Israël – il a dirigé en Argentine la capture du criminel de guerre Adolf EICHMANN, ainsi chasseur de nazis, a récemment déclaré ceci au quotidien autrichien  Kronen Zeitung, à quelques semaines du vote du 4 décembre prochain qui devrait amener à la tête de l’Autriche  un  nouveau président  aux idées dérangeantes pour les bienpensants.

« Le monde musulman se différencie nettement de la culture occidentale. S’il y a maintenant des musulmans dans chaque pays européen, nous devons nous attendre à de la violence et à du terrorisme.

« Il y a beaucoup d’extrémistes qui vont essayer de faire de l’Allemagne et ou de l’Autriche un pays musulman.

« Trois conseils ce sujet. Premièrement, arrêtez immédiatement l’immigration, fermez vos frontières. Deuxièmement, créez de fortes incitations  financières pour que les réfugiés repartent en Syrie ou en Irak. Troisièmement, occupez là, ne leur laissez que très peu de temps libre ».

 

Ma source : Le monde juif info.  En ligne.

Par bernard.kuchukian le 11/11/16
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On peut bien vous le dire maintenant.

Donald  TRUMP avait choisi   comme manager Keith NAHIGIAN, un vétéran du parti républicain.

Keith et son frère dirigent NAHIGIAN Strategy, un bureau d'avocat.

Il fut actif dans le financement de plusieurs campagnes notamment en faveur de candidats pro-arméniens.

Par bernard.kuchukian le 10/11/16
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J’ai  déjà expliqué longuement ici que notre profession est (avec celle des notaires) la seule activité indépendante à titre protégé à  être aussi mal … protégée,  en cas de recours en cassation contre une décision rendue en matière de sanctions disciplinaires.

Alors que les pourvois  d’autres professionnels comme les experts comptables ou les médecins sont  de la compétence du Conseil d’Etat statuant en cassation, les notres sont judiciaires et va devant la Cour de cassation.

Notre système est fondamentalement mauvais, jamais revu et corrigé sérieusement. On ne sait pas si c’est du civil ou du pénal. Il parait que c’est du civil avec des garanties pénales, ce qui  premièrement ne veut pas dire grand-chose et deuxièmement est faux, car les garanties pénales sont que le pourvoi en cassation est suspensif. Pas pour nous.

Au passage,  je signale que le pourvoi disciplinaire de l’expert comptable ou du médecin en cassation devant le Conseil d’Etat est suspensif, lui.

Les meilleures garanties dont disposent les professionnels qui dépendant finalement du Conseil d’Etat et non de la Cour de cassation  ne s’arrêtent pas là.

Il se trouve en effet que les juridictions disciplinaires correspondantes peuvent être considérées comme de vraies juridictions, parce qu’elles sont échevinées avec des magistrats professionnels, d’une part, et qu’elles disposent  aussi de greffiers professionnels d’Etat, d’autre part.

Rien de cela chez les avocats, du bricolage.

Au moment de l’éclatement de l’affaire RIPERT, mon ami Gilbert COLLARD, membre de la commission des lois de l’Assemblée nationale, a bien voulu poser  au garde des sceaux du moment, Madame TAUBIRA,  une question écrite,  dont j’avais préparé la substance,  en attirant son attention sur l’inégalité choquante des traitements des pourvois en cassation, suivant là où on était, savoir :

Suspensif devant le Conseil d’Etat (pour certaines professions, les experts comptables, les médecins, etc. par exemple  et comme si la procédure disciplinaire était fondamentalement pénale) Non suspensif devant la Cour de cassation (pour les avocats, et comme si la procédure disciplinaire n’était pas pénale).

La réponse faite à cette question a été commentée sur mon blog. Elle est tout simplement lamentable, la ministre n’a rien compris ou a asséné des propos quelconques, ne touchant pas au fond du droit. Et à la précision technique de la matière.

Quelconques, peut être pas tant que cela. J’imagine en effet avoir été lu et que la question  COLLARD et la réponse TAUBIRA         l’ont été  aussi  la Cour de cassation.

Je viens en effet d’avoir  une communication intéressante par tel célèbre confrère ami,  spécialiste  des pourvois en cassation en matière disciplinaire d’avocat (il les gagne tous, ses pairs sont à chaque fois ridiculisés, mais ils continuent les bougres. …)

La Cour de cassation venait pour la énième fois de casser une décision de sa radiation, et ses pairs n’ayant rien trouvé de mieux aussi  que de le suspendre cependant, et à part,  il a évidemment frappé de pourvoi en cassation la suspension.

Le traitement de cette affaire est certes  moins urgent. Pour autant, il vient d’obtenir du premier président de la Cour de cassation une ordonnance prescrivant un traitement rapide et accéléré de l’affaire avec obligations pour ses pairs défendeurs de se mettre en état sous un mois.

Je ne sais pas pour RIPERT : j’imagine qu’il va aussi profiter de cette avancée.

Oh, bien sur ce n’est pas la panacée, mais je me dis que dans le combat que nous menons à quelques uns  seulement contre l’organisation médiévale du traitement de la discipline des avocats,  les lignes bougent.

Avant la mort du système.

Par bernard.kuchukian le 10/11/16
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Lorsqu’il prêtera serment en janvier prochain, le président élu des Etats –unis, fera comme tous ses prédécesseurs, il le fera sur la bible.

Pas sur le coran.

Par bernard.kuchukian le 09/11/16
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Aux miens.

La casquette du président Donald TRUMP est rouge.

Qui sait s’il ne s’est pas inspiré de celle du père  BUGEAUD, le colonisateur de l’Algérie française,  qui fut aussi ensuite son gouverneur général, et sous les ordres de qui servirent certains de mes ancêtres dans l’Armée d’Afrique basée à      BLIDAH.

L'origine de cette dénomination a été racontée comme suit,  en  1855  par le duc d’Aumale,  un des fils de LOUIS PHILPPE, dans son ouvrage « Les  zouaves  et les chasseurs à pied : esquisses historiques. »

Ah, les zouaves,  appelés BéGUé et BOYER dans ma famille, et dont j’ai une aquarelle,  signée d’Edouard DETAILLE,  dans mon bureau à la maison.

Voici ce qu’écrit Henri d’ORLEANS, duc d’AUMALE, qui fut si longtemps immortalisé par sa   statue  équestre en bronze  que je contemplais dans ma jeunesse,   place du Gouvernement à ALGER, désormais tristement  rapatriée  sur une place banale de NEUILLY SUR SEINE :

« « Une nuit, une seule nuit, leur vigilance fut en défaut, et les réguliers de l'émir, se glissant au milieu de leurs postes, vinrent faire sur le camp une décharge meurtrière.

« « Le feu fut un moment si vif, que nos soldats surpris hésitaient à se relever; il fallut que les officiers leur donnassent l'exemple.

« « Le maréchal Bugeaud était arrivé des premiers; deux hommes qu'il avait saisis de sa vigoureuse main tombent frappés à mort.

« « Bientôt cependant l'ordre se rétablit, les zouaves s'élancent et repoussent l'ennemi. Le combat achevé, le maréchal s'aperçut, à la lueur des feux du bivouac, que tout le monde souriait en le regardant : il porte la main à sa tête, et reconnaît qu'il était coiffé d'un simple bonnet de coton, comme le roi d'Yvetot de Béranger.

« « Il demande aussitôt sa casquette, et mille voix de répéter :

« « « La casquette, la casquette du maréchal ! »

« « Or cette casquette, un peu originale, excitait depuis longtemps l'attention des soldats.

« « Le lendemain, quand les clairons sonnèrent la marche, le bataillon de zouaves les accompagna, chantant en chœur :
« « As-tu vu la casquette, la casquette,
As-tu vu la casquette au père Bugeaud ?
 

« « Depuis ce temps, la fanfare de la marche ne s'appela plus que la casquette, et le maréchal, qui racontait volontiers cette anecdote, disait souvent au clairon de piquet : « Sonne la casquette. » » » »

 

Il parait que le  12 septembre 1872,  à l'inauguration de la première ligne de chemin de fer du Japon, la fanfare militaire joua la Casquette du Père Bugeaud au départ du train, en présence de l'Empereur MEIJII.

Par bernard.kuchukian le 09/11/16
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Ah bon, voici que je reçois une invitation du bâtonnier,  pour aller déguster le beaujolais nouveau,  le vendredi 18 novembre à la maison de l’avocat. 

C’est une tradition marseillaise. Interrompue seulement une année,  sous le bâtonnat de l’excellent  Dominique MATTEI, qui ne boit pas, et avait trouvé plus judicieux d’investir dans du matériel électronique pour le même prix.

C’était au temps de la sécession marseillaise du R.P.V.A., mais avant que le conseil de l’ordre et le bâtonnier qui a suivi envoient tout ce matériel à la casse et à bas prix.

Sic transit mundus.

Je suis d’autant plus flatté  de l’invitation que l’invention du vin est reconnue comme provenant il y a 6.000 ans du Caucase, dans les régions actuelles de la Géorgie … et de l’Arménie.

Justement, le même bâtonnier et son conseil de l’ordre continuent portant  contre moi les poursuites en correctionnelle,  parce qu’ils s’estiment injuriés Parce que  j’ai écrit sur ce blog que le barreau de Marseille était raciste, pardon, ostraciste, c’est plus technique en français,  à la cause arménienne.

J’irai et je ferai avec. Encore que je ne sois pas fanatique du beaujolais. Je préfère le Saint-Joseph.

Comme cette dégustation s’accompagnera de charcutaille, que j’adore, j’imagine que les mêmes,  qui s’offusquent de ce que je les dise hostiles à la cause arménienne (dont les tenants  boivent du  vin et mangent  du cochon), vont avoir des problèmes avec deux qui  ne boivent pas d’alcool et ne mangent pas de cochon. Ou  seulement avec ceux qui boivent de l’alcool et mangent du cochon.

Lesquels n’aiment pas les Arméniens, qui eux boivent etmangent. Comme les gens « normaux ».

 

Je tiendrai la France de la blogosphère au courant de la suite de mes démêlés judiciaires.

Regrettant tout le temps qu’ils me font perdre pendant lequel j’aurais mieux fait d’aller suivre sur place la campagne électorale de Donald TRUMP,     comme j’en avais eu  le projet au début de l’année.

Tandis que j’en ai été réduit à être sur sa liste de diffusion des supporters.

A ce sujet, j’annonce que certains vont gagner beaucoup d’argent avec l’élection de TRUMP : il avait mis au point un système de pari sur son élection, a&auquel je n’ai pas souscrit comme un imbécile que je suis,  et je le regrette. Les bookmakers vont devoir payer gros.