bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 09/11/16
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Ce matin, mon premier message est celui-ci, salut l’Amérique, salut mes cousins américains, Good morning America, Paul à MIAMI, et surtout Angèle en PENNSYLVANIE. Car c’est ce dernier  Etat qui vient de tout faire basculer.

Quelle claque monumentale, quelle raclée donnée aux biens  pensants, à la suffisance, j’en passe et des pires.

Je n’ai qu’un regret, n’avoir pas mis en place le projet que j’avais conçu depuis des mois de suivre sur place aux Etats –unis une partie de la campagne de terrain  de Donald TRUMP, j’en avais même convaincu mon ami Gilbert COLLARD.

Félicitations à Donald TRUMP,  moi qui suis  abonné à son site depuis le début de sa campagne et qui ai suivi  toute celle-ci  sur Internet. 

Son combat, bizarrement commencé en France, avec le  populisme, que j’avais expliqué un temps à mes cousins,  doit maintenant être le nôtre dans quelques mois. Avec le phénomène qu’on découvre une fois encore. La décadence  d’une certaine bien-pensance est telle qu’on ne dit pas aux sondeurs ce qu’on votera, car on est obligé de cacher ses idées jusqu’à l’urne du vote. 

Ce combat américain,  gagné cette nuit,  est le mien et continuera à l’être dans les mois à venir, ici chez nous. A mon modeste niveau.

And now:

« Make France Great Again. »

Par bernard.kuchukian le 08/11/16
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Oui,  le  "dictateur" ERDOGAN a raison, et les Turcs avec lui.

Il déclare que dans la réalité, l’Europe protège les terroristes, par exemple  ceux  du P.K.K. kurde infiltrés ça et là pour prendre la place des autres.

Car les gens de Daech ne sont surement  que des sous-traitants.

Il faut voir et lire le dessous des cartes et connaitre l’histoire.

Curieux mon, billet non ?  

Car ce Monsieur ERDOGAN  nous prouve qu’il est un stratège et un homme politique lucide.

Il ne lui manque pas grand-chose pour être un très grand : reconnaitre le génocide des Arméniens, sous le régime ottoman en 1915.

Encore un effort, Monsieur ERDOGAN.

Par bernard.kuchukian le 08/11/16
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Le journal officiel de ce matin publie l’arrêté qui fixe au 16 novembre la date limite du dépôt des dossiers des nouveaux notaires créés par la loi MACRON.

Ils seront quelques centaines,   à peine sur toute la France, pour la première fois aussi nombreux depuis 1816.

Pour partager un très,  très gros gâteau.

Ça restera encore de l’homéopathie,  par rapport  aux nouveaux avocats.

Rien qu’à PARIS, HUVELIN  en annonce 2.000  de plus l’an prochain, et 4.000 en 2018.

Pour partager seulement les miettes d’un petit gâteau.

Par bernard.kuchukian le 07/11/16
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On en revient aux problèmes nés de la récente  réforme de la procédure d’appel en matière prudhommale.

Je ne reviens pas sur la discussion apparemment tranchée par les deux circulaires du garde des sceaux des 5 juillet et 27 juillet 2016.

Ou plutôt si.

Car je viens d’avoir des échanges musclés par téléphone seulement avec une charmante personne qui m’a téléphoné du greffe d’une cour d’appel dont je ne vous dirai pas le nom, mais qui n’est pas celle d’Aix en Provence.

Elle me soutenait mordicus que l’appel que j’avais interjeté d’un jugement d’un conseil de prudhommes du ressort de cette autre cour d’appel n’était pas recevable, car je n’avais pas utilisé le R.P.V.A.  et que je devais faire obligatoirement appel à un confrère local postulant.

J’ai du lui expliquer  que les textes sont ceux qu’ils sont,  que j’ai beau être avocat « constitué », je n’ai pas accès pour l’instant par le R.P.V.A. au greffe de l’autre cour, que la constitution n’est pas la postulation locale, que l’histoire de la postulation est celle de la suppression des avoués à laquelle je suis fier d’avoir travaillé, et que les accords locaux entre telle chambre sociale et le barreau du coin, on s’en fiche, plus grave ce serait un règlement de juges et donc un cas de forfaiture.

Ma déclaration d’appel avait été faite par lettre recommandée A.R., puisqu’en l’état actuel des données de l’informatique (c’est comme les données de la science médicale), il m’était impossible d’accéder par le      R.P. V.A. à l’autre cour d’appel.

Je reçois finalement  ce matin au courrier  postal en support papier  l’accusé de réception de la déclaration d’appel correspondante.

 

Je n’ai plus qu’à conclure sous trois mois, pour l’instant sous pli recommandé A.R., sauf si on m’informe dans l’intervalle que le R.P.V.A. est désormais ouvert aux chambres sociales des autres cours d’appel.

A suivre.

Par bernard.kuchukian le 06/11/16
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Ils se sont sans doute inspirés au XIXème siècle du scandale des décorations, qui fit tomber Jules GREVY (lequel  était avocat), parce que son  député de gendre avait mis au point un commerce,  soigneusement tarifé  et bien rémunérateur,  de légions d’honneur.

Voici qu’on lit ces jours-ci dans la presse quelques lignes discrètes, trop discrètes, de l’affaire du président de l’université de Toulon, qui distribuait,   pardon vendait à ce qu’on nous dit, si  largement ses diplômes universitaires, notamment à des Chinois (lesquels découvraient du même coup ainsi  l’existence du grand port de guerre français).

Cette université est classée seulement  1076ème mondialement.  Rien du tout. Et d’ailleurs inconnue du classement international de Shanghai, qui est la norme absolue et reconnue en matière de rang des universités,   comme quoi les Chinois de Chine sont à la fois ingrats, mais … honnêtes.

Bon, il parait qu’on a réclamé trois ans de prison contre le président ripoux, il en a déjà fait sept mois. Il a expliqué au Tribunal qu’il ne pouvait pas faire autrement que ce commerce,  car la trésorerie de son université était d’après lui trop faible. On verra.

Du coup, je me rappelle d’une autre affaire peut être en cours,   vieille de deux ou trois ans,  plus sérieusement étouffée, sans doute aussi grave, peut-être davantage,  autour de l’Institut d’études politiques d’Aix en Provence,  révélée l’an dernier.

Là encore, il s’agit,  sinon de faux diplômes, du moins de faux labels, à ce qu’on dit, décernés contre monnaie bien reçue, et sans aucun doute bien redistribuée. Il parait même qu’on aurait vendu un label I.E.P. en Arménie.

J’ai honte et je l’ai écrit au procureur de la République, qui s’en fiche, c’est sûr.

Ecrit du vieux con que je suis, de mon temps, diplôme de sortie de 1968, avec mention, cette exceptionnelle maison  avait même tenu  cette année-là à organiser  normalement ses examens, j’imagine la révolte des mânes de  Paul de Geouffre de la Pradelle,  directeur de l’époque de l’I.E.P. d’Aix.

On ne peut s’empêcher alors de rapprocher ces affaires  du système du professeur Charles Debbasch, et de ses amis,  dont je n’ai pas été (j’étais dans le camp ennemi,  celui du professeur Edmond Bertrand)  à partir de 1969.

On n’est pas sûr pour les autres, on, est certain pour Debbasch condamné à de la prison ferme mais pour avoir détourné  et revendu des huiles du peintre célèbre,  lorsqu’il a présidé la Fondation Vasarely à Aix en Provence.

Vieux con jusqu’au bout, mais lucide, je rapproche ces lamentables affaires de la sage décision,  elle applicable l’an prochain  de l’examen national unique d’accès aux centres de formation professionnelle des avocats.

Fini les coins de copies soulevées, voire les révisions de notes, bref fini les copinages.

Enfin, peut-être, et sous réserve que l’examen national soit surtout transformé au plus vite en concours national.

A ce propos, je reproduis les chiffres d’HUVELIN. A Paris, 2000 avocats de plus en 2017, et prévision de 4000 en 2018.

A ce niveau-là, il faut aller jusqu’au bout du commerce,  permettre aux confrères en activité de vendre carrément le droit d’accès, tarissant ainsi la source des revenus des distributeurs universitaires.

Par bernard.kuchukian le 06/11/16
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Dieu seul sait la véritable raison qui amènera,  à MARSEILLE  dans l’amphithéâtre du palais du Pharo, le 9 décembre prochain, le congrès national des tribunaux de commerce de France.

Bien sur, les beaucoup plus vieux pensent immédiatement au commissaire marseillais Antoine GAUDINO, viré de la police, puis réhabilité, l'auteur du célèbre ouvrage "La Maffia des tribunaux de commerce".

Ensuite, clin d’œil,  ou bras d’honneur,  comme vous le voulez, dans cette suite là,   à l’un de ceux (les deux autres avocats étaient parisiens) qui ont osé aller porter un temps devant le Conseil constitutionnel la question, non pas d’ailleurs de l’existence même des tribunaux de commerce, encore que, mais plutôt celle du statut de leurs juges. Lisez bien l’intitulé de la décision N° 2012-241 Q.P.C. du 4 mai 2012.

C’est le  même avocat qu’on retrouve ensuite,  dans une autre décision du même Conseil constitutionnel, n° 2015-459  Q.P.C. du 26 mars 2015, cette fois-ci quant aux greffiers.

Tant pis, on ne m’invitera pas plus que GAUDINO.

Bon, il parait que le congrès aura lieu à MARSEILLE, j’ai sous les yeux la lettre signée d’un expert-comptable,  de convocation,   qu’une main amie m’a communiquée,  (je n’ai pas écrit « seulement »),  en raison de la place localement de,   je cite littéralement,  « la juridiction qui, avec ses quatre-vingt juges, est le deuxième tribunal de France ».

Au juste, comment dit-on cocorico en marseillais ?

Oui, parce que  le nombre des  juges consulaires non professionnels, toujours émanant du collège limité des délégués consulaires,  n’a  malheureusement et strictement rien à voir,  ni avec leur qualité, ni leur représentativité, ni leur compétence, ni leur indépendance,  ni leur impartialité, ni le nombre des affaires à traiter, ni l’importance et la qualité de l’activité économiques correspondante.

Et c’est bien le problème avec les tribunaux de commerce, celui de MARSEILLE sans aucun doute, mais d’autres aussi (sauf évidemment, PARIS et NANTERRE, qui concentrent toute l’activité économique,  et donc  tout  le contentieux). Vous savez, PARIS et le désert français.

Alors, à ma place, on aurait pu inviter Arnaud MONTEBOURG,  qui connait si bien l’affaire, mais il est en campagne électorale, ou  mieux Cécile UNTERMAIER, moins virulente, qui a pourtant  présidé la commission spéciale à la commission des lois de l’Assemblée. Et qui connait bien le sujet. Cette dernière parce que, comme par hasard, c’est bel et bien à la suite de la décision du Conseil constitutionnel de 2012 qu’on a remis le sujet sur la table.

Dommage.

Par bernard.kuchukian le 06/11/16
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Les conseillers  d’un homme politique connu,  candidat à l’élection dite des primaires de son mouvement, pour ensuite celle présidentielle de l’année prochaine, ont du mal penser leur affaire.

C’est vrai que lors du  RISORGIMENTO,   au XIXème siècle,  on avait eu  une idée géniale,  pour soulever les partisans,  et  braver les interdictions   imposées par  les Autrichiens. Les indépendantistes italiens  avaient alors trouvé un allié  musical célèbre,  dont les initiales du nom de famille étaient inespérées,  pour braver l’interdiction de l’occupant.

Les murs de Lombardie s’étaient alors couverts d’affiches « Viva VERDI ».

Ce qui signifiait à la fois peut être  l’amour du belcanto, mais surtout la bataille pour l’Italie nouvelle unifiée,  contre les Autrichiens, sous la direction du monarque piémontais, car le VERDI des affiches, c’était VITTORIO EMMANUELLE, RE D’ITALIA  (V.E.R.D.I.). Et alors en chantant et par les armes,  on se soulevait pour VERDI.

Revenons à notre homme politique français.

Ses affiches à lui étalent ses initiales « A.J. »

Mais c’est nul.

Voyons, A.J. c’est avant tout  « aide judiciaire », « aide juridictionnelle », appelez comme vous le voulez ce système  de charité publique,   qui aboutit aussi  et surtout à la paupérisation des avocats.

Non, pas d’A.J. pour moi. Voici pour Alain JUPé.

Par bernard.kuchukian le 05/11/16
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Attention SARKOZY, attention, tu (on est confrères) va faire l'objet de poursuites.

Koa, se moquer de la "Jungle de Calais" en sous entendant que nous y étions en Afrique ? Pas n'importe quelle Afrique. Moi qui suis né en Afrique, certes du nord, je ne suis pas concerné. Non, on a parlé ici de la jungle africaine d'ailleurs avec des animaux sauvages, et meme des sauvages. De couleur.

Aie, SARKOZY raciste ?  Ah, la peur des mots ...

 

 

Par bernard.kuchukian le 05/11/16
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Un islamiste furieux entre dans la boutique d’un commerçant juif en confection.

« Allah est grand » lui déclare-t-il.

Le commerçant : « Quelle taille ? »

Par bernard.kuchukian le 04/11/16
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Il n’est pas  question pour moi d’intervenir dans la discussion actuelle d’adversaires politiques, quant à savoir si c’est Alain JUPPé ou Nicolas SARKOZY  qui  sera désigné pour aller représenter le parti à l’élection présidentielle. Encore qu’on ne m’empêchera  pas de parier que même s’il perd aux primaires, notre confrère SARKOZY ira en candidat libre. Libre, c’est la moindre des choses pour être président de la République, non ?

Imaginons un moment que JUPPé gagne la primaire et même qu’il soit élu président de la République. Voyez si je suis libre d’esprit.

J’imagine au passage tout ce qu’on dira contre Marine LE PEN,  en termes divers et variés et on trouvera toujours une condamnation  courante et sans honte contre elle, tient elle a grillé un feu rouge, ou elle n’aurait pas payé son avocat. Ce qui n’a d’ailleurs rien de pénal. C’est sûr qu’elle sera toujours petite joueuse par rapport à Alain JUPPé, condamné pour prise illégale d’intérêts, donc comme  pour un détournement de fonds publics, par la Cour d’appel de VERSAILLES           en 2004.

Bon, il est aujourd’hui réhabilité.

Enfin, ça fait tache quelque part  pour quelqu’un appelé à être le chef de l’Etat, non ?

Mais enfin, que voulez-vous, n’importe quoi, n’importe comment, pourvu que le Front national n’arrive pas au pouvoir. Ce sera un autre débat.

Je recentre le débat sur un blog d’avocat.

Car je me souviens de l’affaire suivante que j’ai vécue.

Un quidam, aujourd’hui retraité, avait été condamné il y a longtemps par un tribunal correctionnel pour détournement de fonds. Dans une autre activité professionnelle juridique, il avait ainsi été destitué.

Réhabilité par le temps, il avait pu s’inscrire à un  barreau,  très longtemps plus tard. Son dit  barreau s’était aperçu  des tas d’années encore plus tard de ce qu’il n’avait pas déclaré cette situation, alors qu’il était réhabilité, il n’avait  ni l’opportunité ni le droit (c’est écrit quelque part dans le Code pénal) de faire état de la décision réhabilitée. 

On a ouvert contre lui une procédure disciplinaire.  La délicatesse, vous savez …

Suspension, puis radiation, cassation de la radiation, renvoi sur cassation, et François DANGLEHANT  puis finalement  moi-même, ensemble intervenons pour lui.  

A la fin, justement,  nous faisons sauter littéralement toute la procédure pour graves vices de forme.  

Le barreau local  est ridiculisé et même le C.R.D. du coin et la Cour d’appel au-dessus qui avait radié et avait été cassée. Le quidam revient en qualité d’avocat, totalement blanchi.

On ne saura finalement jamais  si l’absence de déclaration de la condamnation réhabilitée avait de l’importance ou non. Dommage, parce que finalement, on ne saura jamais si d’abord après avoir été condamné au pénal pour des faits graves,  après réhabilitation, c’est plus facile de devenir président de la République qu’avocat. Peut etre, parce qu'Alain JUPPé n'est finalement pas sur comme futur président...