bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 24/01/17
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L’énorme scandale électoral  français qui  est en cours de révélation, le trucage  du nombre des électeurs de  la primaire du parti socialiste, peut être aussi du résultat, mais finalement, quelle importance, fait parler les journalistes sans culture littéraire d’électeurs fantôme.

C’est plutot un remake des Ames mortes, le célèbre roman de Nicolas GOGOL au milieu du XIXème siècle.

Dans l'Empire russe, le mot « âme » désignait les serfs males. C'est le nombre d'âmes qui déterminait la valeur d'une propriété ainsi que l'impôt foncier dont le propriétaire était redevable. Comme les recensements n'étaient effectués que tous les cinq ans, les serfs morts « vivaient » parfois des années dans les registres de l’État ; et les propriétaires payaient un impôt sur ces âmes mortes. Cette absurdité du système avait donné à des escrocs l'idée d'une arnaque au crédit foncier.

Etonnante alors  notre affaire franco-française : on ajoute des centaines de milliers  électeurs de gauche   le lendemain du vote pour faire nombre,  et pourtant la proportion de résultat,  candidat par candidat,  ne change pas le moins du monde  au résultat  officiellement  et désormais incomplet,  révélé quelques heures plus tard.

Et dire que ces gens-là donnent  des  leçons de morale et de vertu…

Par bernard.kuchukian le 23/01/17
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C’est vrai quoi, pourquoi je n’en parle jamais ?  

Il existe une famille KUCHUKIAN en Italie.

Le CH n’existant pas en italien, ça donne KUCIUKIAN. Ils sont à Milan. Très connus, l’un d’eux a été un banquier important localement.

Contact pris, il n’est pas certain que nous puissions établir une parenté certaine.

Sauf que les prénoms Pierre, Antoine, Vincent et cie.  sont les mêmes dans les deux familles.

Ce soir, je regarde un peu sur la toile ce que devient Pietro.

77 ans, chirurgien, consul général honoraire d’Arménie à Milan, auteur d’un tas de livres connus  sur la cause arménienne qu’il défend aussi  qu’en  termes flatteurs, Wikipedia le décrit même comme un « activiste arménien ».

Evidemment, je  suis très flatté de la communauté de nom de famille.

Par bernard.kuchukian le 23/01/17
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Ce matin, je plaidais un dossier sensible devant une cour d’appel administrative,  pas de chance, c’était juste après un confrère qui avait été très long.

C’est vrai que le temps où on se levait après avoir déclaré qu’on s’en remettait à son mémoire, puis on se rasseyait, pour écouter,  sans broncher le commissaire du gouvernement, sans pouvoir lui répliquer, est heureusement terminé.

Sauf que ce matin,  la colère rentrée du président s’est abattue sur moi, qui n’y étais pour rien, au bout des  cinq minutes de mes explications prévues pour dix. Alors, on m’a prié d’abréger, ce à quoi j’ai répondu vertement et fermement que lorsque je plaide une Q.P.C. au Conseil constitutionnel, la règle est que je peux  le faire pendant un quart d’heure.

J’ai donc continué tranquillement  et terminé mes dix minutes.

En sortant,  je me suis dit que là encore, il y a des choses à revoir.

Alors de haut en bas.

L’art. 8 du règlement intérieur du Conseil constitutionnel applicable en Q.P.C. ne donne pas notre  temps de parole.

Cependant il existe un usage constant : c’est un quart d’heure par avocat. D’ailleurs, lorsque l’affaire reçoit fixation à plaider on vous en avertit et on vous demande de confirmer votre temps de plaidoirie.

Le Code de justice administrative pour toutes les juridictions concernées,  ne donne aucun délai à  ses articles  R.731-1 et R.731-2. On sait que le président à la police de l’audience.

Comme on sait aussi que le droit de plaider et donc de parler est reconnu par la convention européenne des droits de l’homme (voir ce que j’ai écrit récemment), on doit en déduire que cette police mérite d’être mieux réglementée.

Au judiciaire enfin, c’est l’art. 440 du Code de procédure civile, qui dit que les débats sont clôturés par le président d’audience quand il estime être suffisamment informé. Là encore, pas de délai réglementé.
 

Bon, à chaque fois, il nous faudra au moins invoquer en attendant mieux la jurisprudence du Conseil constitutionnel, heureusement qu’il est là.

Pour être grinçant et fidèle à moi-même, je rappelle que c’est encore pire devant la cour de justice maçonnique du grand Orient. Là, quand l’avocat s’appelle KUCHUKIAN et n’est pas maçon comme je ne le suis pas, inutile de décompter mon temps de parole, puisqu’on refuse de m’entendre.

Par bernard.kuchukian le 21/01/17
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Alors voilà, il parait que,   dès lors que le nouveau Tribunal de grande instance de Paris,  aux Batignolles ne sera finalement pas gardé comme le palais actuel, dans l’île de la Cité,  par les gendarmes, mais par des policiers, il faut en changer  les plans. Il faut  ajouter des vestiaires pour 400 personnes (il parait que seuls  les gendarmes, initialement prévus pour la mission,  arrivent en uniforme et n’ont,  eux,  pas besoin de vestiaires). La plaisanterie coutera d’après le Canard enchainé 20 millions d’euros. Au point où on en est …

Du coup, je me pose la question de savoir si on a aussi prévu des vestiaires pour les confrères.

J’imagine que non, compte tenu du nombre et du prix.

HUVELIN qui connait bien la question me répondra.

C’est qu’au surplus, il faudrait des vestiaires pour les Parisiens et les autres, si nombreux. Tiens, au passage, voici un argument de plus pour la suppression totale de la postulation locale et l’arrivée du  grand barreau de France, sans rattachement à un Tribunal de grande instance déterminé.

Et puis, du coup aussi,  coup de blues à la messe de feu Paul LOMBARD,  qui fut mon génial maitre de stage,  je me rappelle de ma jeunesse. Un temps où les avocats, même les stagiaires, avaient droit à un vestiaire au sous-sol du Tribunal de grande instance ici à Marseille.

Moins chics qu’à Paris, on appelait ça des casiers.

Je me souviens, c’était en bois, avec une porte fermant à clé, une tringle  dedans et au-dessus une étagère pour y mettre ce qu’on voulait, y compris sa toque. J’en parle d’autant plus volontiers qu’en ce temps-là (c’est l’effet « évangile » à la messe), mon casier était voisin de celui d’un très vieux confrère (évidemment ad patres depuis une éternité), qui  plaçait dans le sien robe et toque.

Evidemment, officiellement pour des travaux (DIEU que de travaux on aura faits au palais de justice de Marseille, mal conçu sous NAPOLEON III,  avec des pieux en bois, il s’est enfoncé pendant des décennies) on nous a,  un beau jour,  supprimé nos casiers, jamais remplacés depuis lors.

Même disparus, ces casiers ont au demeurant eu la vie dure, découverte par le Conseil de la concurrence (aujourd’hui l’Autorité de la concurrence). C’est lorsque je l’avais saisi, bien plus tard,  pour entrave au marché de l’assurance de R.C.P. des avocats. Il y avait à l’époque un bâtonnier  corse et un peu communisant (on sait qu’à part un ou deux, je n’ai jamais aimé du tout les bâtonniers, alors un  communisant, vous imaginez).

Lequel avait décidé de nous imposer une augmentation de la prime collective obligatoire de R.C.P. en fonction de nos bénéfices ; j’avais sonné alors le clairon de la révolte,  et nombre de ceux qui me toisent aujourd’hui en vertu de leur déontologie,  à la noix de… coco, avaient été bien contents de me trouver.

Parce que j’avais porté plainte rue de l’Echelle – siège de l’Autorité de la concurrence pour ceux qui ne savent pas- contre le refus des compagnies de nous assurer hors la collectivité.

Finalement, tout était rentré dans l’ordre social et raisonnable, mais l’affaire avait tout de même été audiencée.

Allez chercher sur le site Internet   de l'Autorité les décisions rendues sous la rubrique assurances barreau de Marseille.  

Car de rage, le Conseil de la concurrence avait trouvé  entre autres choses  alors un machin qui m’avait échappé : de force, le barreau de Marseille nous obligeait aussi à assurer collectivement le vol de nos robes dans  vestiaires, qui n’existaient plus depuis des années.

Il y avait même eu une suite fâcheuse,  car  de fausses déclarations complémentaires avaient été faites par un autre bâtonnier à l’enquêtrice  venue s’assurer de ce qu’on avait rétabli la paix de l’assurance collective marseillaise.

Sauf qu’il avait menti, ce qui avait donné lieu à de nouvelles poursuites auto-décidées par le Conseil de la concurrence et à une amende de 50.000 € sous le règne d’un troisième bâtonnier, que la Cour d’appel de Paris avait confirmée (l’amende, pas le bâtonnier).

Cette histoire de vestiaire avait aussi donné lieu à un billet dans La Semaine juridique,  où il tenait rubrique sur les avocats,  du regretté bâtonnier Raymond MARTIN (celui de Nice, car coïncidence, nous en avons eu un aussi à Marseille qui s’appelait pareil).  Un peu comme le blog des temps modernes.

Je me souviens –mais c’est une autre histoire –  ce qu’il avait écrit  à propos  d’une affaire d’honoraires me concernant, l’ex-cliente refusant de payer la vérification qui en avait été faite, et soutenant en appel qu’elle ne devait pas parce qu’étais misogyne.

Ce à quoi le premier président lui avait répondu que la preuve de ma misogynie n’était pas rapportée et qu’en tout état de cause, meme si avait été établie,  elle était sans rapport avec la qualité de mon travail. Il avait confirmé.

Le mot de la fin a peut-être été donné,  sans le vouloir par notre confrère, mon ami  Bruno LOMBARD à Saint-Victor, rappelant (j’avais oublié) que son père,  Paul LOMBARD,  n’avait jamais de robe sur lui – je me souviens que la sienne était toujours au bureau – et qu’il en louait régulièrement aux conciergeries des palais, quand elles existaient encore.

Pourquoi le mot de la fin ? Parce que dès lors qu’il n’y a plus de vestiaires, pour la ranger après notre action judiciaire,  il est impossible et alors inutile que nous portions une robe.

L’alpha et l’oméga sont réunis.

Par bernard.kuchukian le 21/01/17
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Discours de rentrée hier de cette année de la Cour des comptes, dont le premier président évoque le récent passage dans ses murs d’un magicien.

C’est tout juste si on n’a pas son soupir d’intervertir les rôles pour régler les trous financiers français.

Par bernard.kuchukian le 21/01/17
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Il existe un site Internet de Juifs francophones d’Israël. Qui s’appelle « Terredisrael.com »

Voici ce qu’il nous rappelait en février 2016.

Le général de Gaulle disait il y a exactement 50 ans, ce que tout le monde feint de découvrir soudain….

 

Le 5 mars 1959,  le général de Gaulle disait (ou plutôt prédisait déjà) il y a exactement 50 ans, ce que tout le monde feint de découvrir soudain….

Citations rapportées par Alain Peyrefitte gaulliste s’il en fut et qui fut aussi son ministre de l’information.
Beaucoup et des plus importants qui se prévalent de lui devraient se souvenir de cette citation……

"" C’est très bien qu’il y ait des Français jaunes, des Français noirs, des Français bruns.

""Ils montrent que la France est ouverte à toutes les races et qu’elle a une vocation universelle. Mais à condition qu’ils restent une petite minorité. Sinon, la France ne serait plus la France. Nous sommes quand même avant tout un peuple européen de race blanche, de culture grecque et latine et de religion chrétienne.""

""Qu’on ne se raconte pas d’histoire ! Les musulmans, vous êtes allés les voir ? Vous les avez regardés avec leurs turbans et leurs djellabas ? Vous voyez bien que ce ne sont pas des Français. Ceux qui prônent l’intégration ont une cervelle de colibri, même s’ils sont très savants. Essayez d’intégrer de l’huile et du vinaigre. Agitez la bouteille. Au bout d’un moment, ils se sépareront de nouveau. Les Arabes sont des Arabes, les Français sont des Français. Vous croyez que le corps français peut absorber dix millions de musulmans, qui demain seront vingt millions et après-demain quarante ? Si nous faisions l’intégration, si tous les Arabes et les Berbères d’Algérie étaient considérés comme Français, comment les empêcherez-vous de venir s’installer en métropole, alors que le niveau de vie y est tellement plus élevé ? Mon village ne s’appellerait plus Colombey-les-Deux-Églises, mais Colombey-les-Deux-Mosquées.""
 

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P.S. Pas d’équivoque possible sur les sources. Il y a même  sur ce site des billets s’inquiétant du vote juif au Front national.

Par bernard.kuchukian le 21/01/17
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La nouvelle réglementation du divorce sur requête conjointe par acte d’avocat va faire sauter un cran de plus à la postulation locale.

Car si j’ai bien compris, et je crois avoir bien compris, l’acte d’avocat n’aura pas à être de l’avocat du barreau de l’un ou l’autre des deux époux.

N’importe quel avocat. Pourvu qu’on ait confiance en lui.

Idem pour le notaire non plus.

Mais j’insiste, il faudra supprimer bientôt le notaire et le remplacer  comme je n’ai suggéré par le dépôt au greffe du Tribunal de grande instance de l’acte de divorce des avocats.

Quel greffe  choisir ? S’il y a des enfants mineurs,  celui de la résidence de ces derniers. S’il n’y en a pas, celui de l’un ou l’autre des conjoints.

Bien sûr, il faudrait aussi dire que l’acte d’avocat pourra  être publié au fichier immobilier,  s’il porte sur des biens immobiliers propriété des époux qui divorcent.  La question des droits à payer à l’administration fiscale est un faux problème : le bureau des hypothèques sera le percepteur, comme il l’est actuellement avec les actes notariés.

Il y a du recours en excès de pouvoir et peut être en Q.P.C. à imaginer.

Revenons enfin à la postulation locale en général : d’ores et déjà, en l’état de la réforme du divorce, a-t-elle encore un sens ?  Non.

Je rappelle aussi mon idée de Q.P.C. contre le morceau de la  loi MACRON qui a maintenu la postulation locale seulement en matière de licitation, partage et saisie-immobilière.

Là encore, on ne devrait plus conserver que le Tribunal de l’ouverture de la succession ou de la situation des immeubles à vendre.

La lente mort des barreaux locaux et de leur organisation actuelle  se poursuit,   en tout cas,   vers le grand barreau de France.

Quel dommage que mes pairs s’obstinent.

Par bernard.kuchukian le 20/01/17
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C’est un peu de ma vie d’avocat qui est parti ce jour à la messe de Saint-Victor.

Mes deux ans jadis chez Paul LOMBARD, qui fut mon maitre de stage et un modèle.

Par bernard.kuchukian le 20/01/17
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Au faite de sa réputation, Paul LOMBARD jouait la modestie, enfin la fausse modestie. Car, c’était un homme de cœur.

Il disait en effet qu’il n’existe pas de grands avocats, mais seulement de grandes affaires.

Le bâtonnier  Edouard ALEXANDER nous expliquait jadis que ce métier, c’est 95 % de travail, et 5 % de chance. Et que sans ces 5 %, tous les 95 %  du monde ne servaient pas à grand-chose.

Sauf que les 5 % de la chance, c’est finalement encore du travail pour les trouver, pour les déclencher.

Là, Paul LOMBARD était exceptionnel, et c’est là qu’il n’était pas grand, mais très grand.

Il avait aussi compris le premier que la chance n’est en France qu’à Paris. Où il s’est installé après avoir quitté le barreau de Marseille, et où ont eu lieu ses obsèques.

Comme un clin d’œil, je le cite alors dans un de ses livres où il raconte son mariage  dans les années 50 à l’église de Montolivet  (c’est un joli quartier de Marseille, avec de gentilles villas, tout près de chez moi).

Jeune avocat, il avait déjà la chance d’avoir comme premiers  clients certains de ceux de son père, le docteur Arthur LOMBARD, dont le cabinet médical  était au Vieux-Port.

Lequel avait naturellement, eux aussi étaient malades de temps à autre, quelques barbots et truands du coin.

Ceux-ci étaient venus naturellement à la cérémonie.

En tractions avant et chaussures bicolores.  

D’où ce commentaire d’une tante parisienne, sœur de son père, normalienne supérieure : « mon Dieu ce n’est pas une noce, c’est une rafle. »

La suite est qu’il avait su passer à autre chose.

Tout à l’heure, à Saint-Victor, pour sa messe marseillaise, l’assistance sera bien sur heureusement différente. Il y manquera Maurice SCOTTI, décédé voici quelques  années,  qui fut dans le malheur comme dans la rédemption par la suite, son fidèle collaborateur à Marseille puis à Paris.

Par bernard.kuchukian le 19/01/17
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J’ai signalé voici quelque temps la Q.P.C. posée par le Syndicat National de la Magistrature contre je ne sais plus quoi.

Voici que  Conseil d’État a transmis au Conseil constitutionnel hier ou avant hier la question de la conformité à la Constitution des dispositions de la loi Macron consacrant le rôle du défenseur syndical de nature à porter atteinte au principe d’égalité des justiciables devant la loi, considérant que celui-ci n’est tenu qu’à une simple obligation de discrétion et non au secret professionnel contrairement à l’avocat.

 

Le Conseil national des barreaux avait initié un recours en annulation, devant le Conseil d’État, du décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la justice prud’homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail.

Quand je pense à tout ce qu’on dit de ceux dont je suis qui essaient de défendre la Q.P.C. devant les tribunaux, les judiciaires spécialement. Et je ne parle pas des conclusions affligeantes de médiocrité des parquets.

Enfin, on avance…