bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 28/02/17
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Il ne nous dit pas tout. Il ne nous explique pas tous ses démêlés avec le parquet et le ministre de l’intérieur de l’époque Bernard CAZENAVE, dont il a bien fait de demander la démission.

Et qui pourtant, devenu premier ministre, prétend encore donner,  cette fois-ci à Monsieur FILLON,  à propos de la guerre civile larvée en France,  des leçons de bonne conduite.

Mais faisons du droit, au demeurant dans celui direct  de ma communication d’il y a quarante huit heures,  sur le périmètre de l’immunité parlementaire en Turquie (comme en France), sauf que, les parlementaires français vont baver, sauf que jusqu’à ces derniers temps, leurs collègues turcs avaient non seulement l’immunité,  mais aussi l’irresponsabilité constitutionnelle.

Et revenons aux misères faites contre mon ami.

Parce qu’il avait publié  sur son compte Twitter une photo (une seule c’est important, pas plusieurs) montrant une des victimes de Daech, au visage ensanglanté, Gilbert COLLARD a fait l’objet d’une plainte du ministre de l’intérieur, le 16 décembre 2015, pour complicité de propagande avec Daech. Vous avez bien lu. Je n’ai pas bu.

Le confrère député ami,  convoqué par la police,  refusait très sagement de déférer, expliquant ça et là  que si un député ne pouvait pas librement s’exprimer et montrer à l’appui de ses explications, il valait mieux faire autre chose,  ce que très légitimement COLLARD n’avait  pas plus envie de faire que ses amis,  dont je suis fier d’être, qui l’avaient conseillé sur ce coup.

On en restait là pendant plus d’un an.

Jusque là, je savais.

Voici que j’ai appris  et mis en ligne,  il y a quelques jours que le bureau de l’Assemblée nationale avait rejeté le 22 février 2017 une demande de levée d’immunité de Gilbert COLLARD, député du Gard à propos de cette affaire. Apparemment, elle venait d’être demandée. Campagne électorale présidentielle en cours.

Ceux qui ne me croient pas peuvent toujours aller sur le site Internet de l’Assemblée nationale, rubrique presse, onglet des communiqués, et lire celui reproduit officiellement.

Dans la réponse du président de l’Assemblée,  on dit qu’il n’y a rien à à l’appui des mesures envisagées à l’encontre du député. Fin du premier acte. Art. 26. Rien de neuf. Rejet de la demande de mainlevée de l’immunité.

Passons au deuxième acte, Gilbert,  cachotier, va.

Je découvre  que le 20 février 2017,  quarante huit heures avant la décision relatée par l’A .F.P., Gilbert COLLARD avait déposé le plus sérieusement du monde sur le bureau de l’Assemblée,  une proposition de résolution tendant à la suspension,  en tant que de besoin,  des poursuites engagées par le parquet de Nanterre contre lui, pour diffusion d’images à caractère violent de nature à porter atteinte à la dignité humaine.

Ce coup là, chapeau, bravo, personne n’y avait pensé jamais.

L’article unique de la proposition de loi N° 4523,  sur le site Internet  de l’Assemblée nationale, renvoyée à sa commission spéciale faisait lui  demander à de requérir la suspension des poursuites pénales en question.

Gilbert, chapeau, tu es le plus fort.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Par bernard.kuchukian le 28/02/17
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C’est ce matin que le journal officiel publie la loi du 27 février 2017, largement adoptée par les parlementaires, qui double les délais d’appel au pénal en matière de crimes et de délits, et ne change rien en matière de contraventions.

On passe de 10 à 20 ans, pour les premiers  et de 3 à 6 ans pour les seconds.

On ne fait que commencer à commenter ce nouveau texte très liberticide qui révèle avant tout l’incapacité, y compris par moyens insuffisants,  ou mal mis en place, de la police et des parquets à traiter le suivi  des infractions les plus sérieuses concernées. Mais ceci est une autre affaire.

Par bernard.kuchukian le 27/02/17
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Koa ! Le président sortant de la République choisit se s’exprimer sur l’indépendance et la qualité de la justice derrière un panneau ventant 300 ans de maçonnerie.

Sait-il seulement que ces gens-là sont un monde à eux-mêmes, qui excluent les leurs et ne permettent même pas à un avocat de s’exprimer.

Mais au juste, le président a-t-il encore toute sa raison ?

Je crois bien que non, ou alors c’est un super guignol.

Par bernard.kuchukian le 27/02/17
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Le Conseil constitutionnel ouvre ce jour un site spécial consacré           aux prochaines élections présidentielles, sous forme d’abonnement à une lettre d’information en ligne.

Je ne sais pas encore à quoi ça ressemblera.

Allez-y voir.

 

Par bernard.kuchukian le 27/02/17
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Au moment où on raconte n’importe quoi, et que ça marche malheureusement, je m’intéresse à deux poids lourds des victimes de la désinformation orientée.

Bruno GOLLNISCH, professeur de droit et de japonais, qui fut même,un temps avocat (je signale qu’il est toujours mentionné sur la liste des confrères parisiens et le site Internet du barreau de Paris, mais non exerçant). L’intéressé avait vu son immunitésuspendue par le Parlement européen en 2005 pour négationnisme de la Shoah.

Marine LE PEN, qui fut d’ailleurs aussi avocat au même barreau, elle dont l’immunité avait également été suspendue par le meme Parlement européen,pour incitation à la haine raciale, l’affaire dite des prières de rues.

C’est d’ailleurs toujours le même refrain.

Or, il est lamentable de constater que la fin des histoires correspondantes ne soit jamais rapportée.

Pourtant :

La décision qui avait condamné GOLLNISCH sur le négationnisme a été cassée, sans renvoi, par la chambre criminelle le 23 juin 2009 (N°08-8251), mettant définitivement fin aux poursuites engagées, ce qui a posé (je ne sais pas la suite) un problème de son indemnisation car professeur des universités, on l’avait suspendu de son activité.

Quant à elle, Marine LE PEN a été relaxée par le Tribunal correctionnel de LYON le 15 décembre 2015, dans l’affaire dite des prières de rue.

Par bernard.kuchukian le 26/02/17
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En classant des documents pour mardi, je tombe sur un vieil article du « Canard enchainé », sous ce titre de « La schizophrénie judiciaire »,  évoquant le cas de deux avocats, par ailleurs élus d’une très grande ville, qui ont réussi l’exploit de s’opposer aux intérêts de celle-ci,  dont ils étaient pourtant les élus, et quels élus avec des responsabilités de premier plan. L’un était maire de secteur territorial, l’autre maire adjoint en charge de secteur matériel.

Ils  occupaient l’un et l’autre  dans une procédure par laquelle leurs clients demandaient en justice  la condamnation de la susdite ville au paiement de 3.200.000 € de dommages –intérêts,  pour avoir été contraints de sécuriser deux lotissements sinistrés,  après un glissement de terrain,  et ensuite de reloger ses habitants.

L’un d’eux, un ancien bâtonnier,  – sans rire – avait répondu au célèbre palmipède qu’il n’était que postulant,  autrement dit une simple boite aux lettres d’un confrère parisien.

L’ennui voulez-vous, c’est que l’art. 121 du décret du 22 novembre 1991 dit que les confrères qui remplissent les fonctions de maire, adjoint au maire, conseiller municipal ou conseiller d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille ne peuvent accomplir aucun acte de leur profession, directement ou indirectement, dans les affaires intéressant la ville et les établissements publics en relevant.

On espère simplement qu’une fois le coup de bec du Canard donné, les intéressés n’ont jamais reçu de lots de consolation  municipale et contentieuse en remplacement des affaires dans lesquelles ils ne pouvaient plus occuper.
 

Personnellement, parce que je suis un prurit, et que  je suis bien placé pour le dire, j’en doute.

Par bernard.kuchukian le 26/02/17
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Le délire électoral actuel,  avec la recherche du sensationnel oblige à remettre les choses à plat.

Ici, contrairement à la presse écrite et à la télévision, on ne    devrait  pas être  au café du commerce quant à savoir  bien que ce soit  évidemment  et apparemment choquant,  si untel a trop donné à sa femme ou à ses enfants, ou si untelle a employé son garde du corps et sa secrétaire ailleurs qu’à STRASBOURG, ce qui l’aurait obligée du coup à ne jamais quitter cette ville sympathique. Et  qui par  principe et définition aussi n’est pas le but de la fonction parlementaire européenne. Du coup, c’est à se demander si l’affaire ne vient pas du syndicat d’initiative local.

Tous oublient un peu vite l’art. 26 de la constitution française  de 1958, et le principe de l’immunité du parlementaire, français ou européen (compte tenu de telle convention européenne, c’est pratiquement pareil).

Un rappel.

En France,  l’idée de l’immunité parlementaire remonte à la Révolution, et elle fut l’invention d’un personnage bien controversé,  que nous autres avocats marseillais et aixois confrontons tout le temps,  au moins sous sa forme élégante (1) statufiée  en marbre, au palais de justice d’AIX EN PROVENCE.

Je parle du député  marquis de MIRABEAU.

Séparé de corps de Madame de MARIGNANE, celle-ci dont l’avocat était … PORTALIS. MIRABEAU  se défendait lui-même.

Revenons à l’art. 26 : impossible de poursuivre un parlementaire,  tant que le bureau de son assemblée n’a pas donné son accord.

Pour Marine LE PEN, c’est singulièrement plus compliqué encore.

Car  si on voulait  la poursuivre, le Parlement européen devrait être saisi préalablement  par les autorités  judiciaires françaises d'une demande de levée de l'immunité (inviolabilité). Celle dernière serait  examinée par la Commission des affaires juridiques (anciennement Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités) du Parlement européen qui, après avoir entendu les explications du député concerné, proposerait ou non la levée de l'immunité dans un rapport motivé. La commission examinerait notamment les faits et leur gravité à la lumière de deux questions : la demande se rapporte-telle ou non à l'activité politique du député ; y a-t-il fumus persecutionis, c'est-à-dire une présomption suffisamment sérieuse et précise que la procédure a été engagée dans l'intention de nuire à l'activité politique du député. Le Parlement européen délibèrerait ensuite sur la demande, au vu du rapport de la commission, mais sans être lié par celui-ci. Quand on sait que le Parlement en question parait hostile, on se demande légitimement si, toujours à STRASBOURG, décidemment on ne devrait pas changer de bâtiment et passer à celui de la Cour européenne des droits de l'homme. Attendez la suite.

Dans la statistique, on constate que finalement, les hypothèses de levée d’immunité parlementaire sont rarissimes, et concernent toujours des juristes,  le plus souvent  des avocats.

Ainsi, pour revenir en France, sous la Vème République, le premier député personnage concerné fut François MITTERAND (à cause de l’attentat de l’Observatoire). Le second Pierre LAGAILLARDE, député d’ALGER. Chez moi.

Tous les deux avait été ou était avocats.  Le premier a mieux  réussi comme président de la République, que le second,  tenant,  lui,  de mon Algérie française, lui comme bâtonnier d'AUCH dans le Gers,  le pays de mes ancetres maternels BéGUé.

Le plus important est ICI : la Cour européenne des droits de l’homme en grande chambre  a eu à traiter d’une  affaire aussi étonnante que fondamentale,  qui lui avait été soumise par un avocat turc.

Oui, turc. Car, la constitution turque connait aussi la règle de l’immunité parlementaire. C'est pratiquement le meme texte que notre article 26. Ca vient de changer l'an dernier. Mais à l'époque, c'était ainsi.

Article 83 de la constitution turque.

Les membres de la Grande Assemblée nationale de Turquie ne peuvent être tenus responsables ni des votes émis et des paroles prononcées par eux lors des travaux de l'Assemblée, ni des opinions qu'ils professent à l'Assemblée, ni de leur répétition ou diffusion en dehors de l'Assemblée, à moins que l'Assemblée n'en ait décidé autrement au cours d'une séance déterminée sur proposition du Bureau présidentiel.

Aucun député accusé d'avoir commis un délit avant ou après les élections ne peut être arrêté, interrogé, détenu ou jugé sans décision de l'Assemblée. Les cas de flagrant délit passibles d'une peine lourde et les cas prévus par l'article 14 de la Constitution, à condition que les poursuites y afférentes aient été entamées avant les élections, font exception à cette disposition. Toutefois, l'autorité compétente est tenue en ce cas d'informer la Grande Assemblée nationale de Turquie de la situation, sans délai et d'une manière directe.

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C’est ainsi  l’affaire KART c. TURQUIE : C.E.D.H., 3 décembre 2005. N° 8971/05.

Ce  confrère, élu de KONYA, la ville des derviches tourneurs, à deux pas de la Capadoce,   un certain KART,  avait fait un tout petit peu comme avait commencé de faire en premier Monsieur François FILLON,   lui qui est allé rencontrer  spontanément des policiers ou les parquetiers, ce que refuse très légitimement de faire en second Madame LE PEN. Laquelle a bien raison, tandis que ce qu’on  lui reproche    est une cacahuète carbonisée à côté des accusations contre le premier.

Le Turc, avait tout simplement attaqué la Turquie devant la Cour de  STRASBOURG parce que son pays avait demandé la mainlevée de son immunité parlementaire, que celle-ci avait été refusée par son  parlement, et qu’il souhaitait tout au contraire pouvoir continuer d’être poursuivi.

Le monde à l’envers, quoi : KART invoquait la violation de l’art. 6-1 de la convention européenne des droits de l’homme,  considérant qu’il n’avait  pas eu droit à  un procès équitable, alors qu’il voulait au contraire absolument  être poursuivi, se défendre, et sans doute confondre ses accusateurs par une relaxe.

Non,  lui a alors répondu la Cour européenne, car le principe de l’immunité parlementaire dont vous bénéficiez n’est pas votre chose à  vous, votre propriété personnelle.

Ce principe est une norme supérieure qui vous dépasse, et regarde uniquement l’institution parlementaire, on aurait pu ajouter la séparation des pouvoirs et la nécessaire indépendance du pouvoir législatif.

Qu’un confrère turc vienne ici donner des leçons de droit aux policiers, parquetiers, hommes politiques, journalistes, magistrats, j’en passe et d’autres, est finalement assez, comment dire, sympathique.

Salut confrère.

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En vrai, il parait qu’il était fort laid.

Par bernard.kuchukian le 25/02/17
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Alors voilà, le barreau de Paris a eu l’idée de mettre en ligne un catalogue des services digitaux 2017. C’est un inventaire des « sites Internet de l’avocat parisien ». On y trouve de tout ce qui est consultable et communicable en ligne. Il y a même la référence au site mémorial permettant de consulter la liste des avocats morts pour la France lors de la première guerre mondiale 1914-1918. Bien sûr aussi la grande bibliothèque du droit.

J’ai bien relu les 16 pages du document, je n’y ai pas trouvé « blog avocat ». Nous n’avons donc pas la respectabilité, alors pourtant que le site est tenu par le Conseil national des barreaux, qui ne s’en flatte certes pas.

Ailleurs, à Marseille, par exemple, c’est pire : écrivez sur « blog avocat », et les vôtres  vous envoient  en correctionnelle.

En fait, l'espace de liberté que constitue notre blogosphère est dangereux, nous sentons le souffre.

Edifiant non ?

Par bernard.kuchukian le 24/02/17
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C’est fou ce que les putes font des enfants en France.

Nous sommes désormais  pas loin de 10.000.000,  prévisions du 1er tour des prochaines présidentielles, calcul fait avec une règle de trois, par rapport aux un peu moins de 6.800.000 votants de la dernière élection, et pour tenir compte de l’augmentation autour de 30 %. Je n’évoque pas les prévisions du second tour.

C’est beaucoup, mais n’impressionne pas outre mesure un connard d’amuseur public,  du nom de MADENIAN (quel honte d’avoir un patronyme arménien), grand ami de mon barreau à Marseille, qui avait revendiqué devant le Tribunal correctionnel de Paris que les électeurs du Front national étaient des fils de pute.

Et qui a été modestement condamné.

Bon, c’est vrai, on n’en n’entend plus parler pour l’instant. La suite prochainement je vous assure.

Et les 102  ans du génocide arménien, c’est dans deux mois exactement.

Par bernard.kuchukian le 24/02/17
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Voici le communiqué  d’hier de l’A.F.P.

« « Le bureau de l'Assemblée a décidé mercredi de ne pas lever l'immunité parlementaire de Gilbert Collard, député apparenté FN,  qui avait diffusé des photos d'une victime du groupe Etat islamique, la demande de la justice n'étant pas "suffisamment précise", a indiqué la présidence dans un communiqué. Une enquête préliminaire avait été ouverte en décembre 2015 par le parquet de Nanterre pour "diffusion d'images violentes", visant M. Collard et aussi la présidente du FN Marine Le Pen. Par ces images publiées sur Twitter, ils entendaient protester contre le "parallèle ignoble" effectué selon eux par le journaliste Jean-Jacques Bourdin sur BFMTV et RMC entre le groupe EI et le Front national. » »

Grands dieux, quels crimes abominables avaient commis ces deux-là ?

Révéler des photos de presse montant les exactions abominables  de Daesch.  Des massacres. Vous savez comme par exemple  les images d’archives montrant,  il y a un siècle,  les Arméniens systématiquement assassinés lors du génocide de 1915. 

C’est  que dans la société actuelle, il parait qu’on peut en parler, et encore avec prudence (attention à ne pas dire de mal de l’islam) mais qu’il ne faut surtout choquer les gentilles ames sensibles  en voyant les images.

Manque de bol ici (il se trouve que je connais un peu les détails de l’affaire), le parquetier  de service,  qui croyait avoir trouvé un filon (avec un seul L cependant) pour embêter l’odieux ennemi d’extrême droite, s’est comment dire, coincé dans les textes.