bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 24/10/17
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Source CNews, publié le lundi 23 octobre 2017 à 09h05

La police espagnole a assuré vendredi avoir identifié quelque  huit cent  touristes britanniques,  soupçonnés d'avoir déposé des plaintes pour de fausses intoxications alimentaires aux Baléares, afin d'obtenir de juteuses indemnisations des hôtels.

La police annonce,  dans un communiqué,  avoir également détecté soixante dix sept  cabinets d'avocats,  ayant "mis en place une organisation visant à déposer des plaintes mensongères qui ont causé un tort économique important au secteur touristique des Baléares et de l'Espagne".

Dans le détail, il parait que les plaintes visent des voyagistes « tout compris »,  tenus pour responsables de ce que finalement  les Anglais digèrent mal l’huile d’olive.

D’autre part, où a-t-on vu qu’on va en Espagne pour sa gastronomie ?

Par bernard.kuchukian le 24/10/17
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Je m’étonne de l’absence de succès de mon récent billet sur la nouvelle source de revenus que constitue pour les avocats  la négociation des passeports de certains Etats.

L’affaire a été révélée par l’assassinat d’une journaliste bloggeuse de Malte,  qui a dénoncé l’activité  en question dans l’ile, celle d’un confrère suisse ayant permis localement  un milliard d’euros d’investisseurs en échange de passeports donnés aux investisseurs.

Nous n’avons certes  pas accès au dossier pénal. Le sujet de mon billet est donc ailleurs, purement professionnel.

Sur la base d’un milliard d’euros, à quatre pour cent d’honoraires, le confrère suisse a donc été rémunéré à hauteur de 40.000.000 €.

Mais que font les bâtonniers et autres élus de la profession pour faire avancer celle-ci ?

Rien du tout. Ils sont mauvais, je l’ai toujours dit.

Par bernard.kuchukian le 23/10/17
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Vous avez parfaitement bien lu.

Le Portugal contrôle la France, plus exactement la Chambre des comptes du Portugal contrôle sa sœur,  la Cour des comptes française.

Et elle vient de rédiger un rapport public, dans lequel elle lui fait quelques reproches, mais  en termes choisis. 

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2017-10/2017-recommandations...

 

Par bernard.kuchukian le 23/10/17
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On me rapporte qu’un confrère suisse  (évidemment) fait désormais dans les négociations d’Etat pour permettre l’obtention de passeports.  Exemples, il suffit de :

Chypre: 2 millions d’euros, investis dans l’immobilier ou l’économie. Permet de se déplacer sans visa dans 159 pays.

Malte: 1,15 million d’euros, investis dans un fonds public, de l’immobilier ou des obligations d’Etat. Permet de se déplacer sans visa dans 168 pays.

Saint Kitts & Nevis: 250 000 dollars, investis dans l’économie ou dans un fonds public. Permet de se déplacer sans visa dans 130 pays.

Grenade: 250 000 dollars, investis dans l’économie ou dans un fonds public. Permet de se déplacer sans visa dans 112 pays.

Antigua-et-Barbuda: 200 000 dollars, investis dans l’économie ou dans un fonds public. Permet de se déplacer sans visa dans 134 pays.

La Dominique: 100 000 dollars, investis dans un fonds public ou dans l’immobilier. Permet de se déplacer sans visa dans 115 pays.

Sainte-Lucie: 100 000 dollars, investis dans un fonds public, dans l’immobilier, dans l’économie ou dans des obligations d’Etat. Permet de se déplacer sans visa dans 125 pays.

Les honoraires du confrère sont de quatre pour cent du capital précité. C’est honnête.

On remarque que les Etats cités sont des iles, et que les quatre derniers sont dans la Caraïbe. On suppose qu’il existe un rapport entre les titulaires de ces passeports et les iles vierges, paradis fiscaux, sauf que l’une est américaine et l’autre britannique, tandis que donc, il n’est pas question de passeport.

Globalement, c’est pas cher, c’est vrai quoi, en voyageant sur son yacht dans le coin, et en évitant soigneusement les Antilles françaises. Là, le passeport français permet tout au plus de payer des impôts.

 D’ailleurs pas de cela chez nous. Nous,  on offre les passeports  à ceux qui les demandent, surtout s’ils ont comme religion l’islam,  et en plus, une fois arrivés en France, on donne de l’argent aux étrangers, qu’on appelle migrants,  et mieux on leur permet de foutre le bordel (le mot est désormais permis par le président que vous avez élu)  pour qu’un jour ou l’autre ils prennent le pays.

https://www.letemps.ch/economie/2017/02/15/christian-kalin-lavocat-vend-...

 

Par bernard.kuchukian le 23/10/17
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Voici que je reçois,  comme d’autres,  un twit  annonçant que le ministre de l’intérieur,  de concert avec la garde des sceaux,  va organiser la poursuite et la sanction rapide des petites infractions. 

Les incivilités,  comme on dit dans les commissariats de police,  qui de longue date, ont reçu mission de ne rien faire,  surtout quand en sont responsable les gens récemment  venus d’ailleurs, habitant dans certains départements ou dans certains groupements (élégante ma formule, non ?).

Alors, on dressera  des  P.V., on ordonnera des amendes.

C’est génial stupide.

C’est qu’évidemment, les amendes ne seront jamais payées, personne ne poursuivra et ne se risquera surtout à le faire. Il est des cités de France qui n’ont rien à envier à des quartiers entiers de Mexico.

On  continuera cependant à tuer les gens dans les rues, et dans les gares.

Ce locataire de la place Beauvau là, bien gâteux, il faut en changer, et j’ai mon poulain, on le sait, fait immanquablement penser à LOUIS XVI, qui dit-on (c’est contesté) aurait demandé sur l’échafaud,  alors qu’on  allait lui couper  la tète,  des nouvelles du navigateur LA PEROUSE qu’il avait envoyé en mission mondiale, et qu’on n’a d’ailleurs jamais retrouvé.

Par bernard.kuchukian le 22/10/17
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Alors voilà, le préfet du Rhône, viré ensuite du récent  double assassinat de la gare Saint-Charles de Marseille, a organisé un pot de départ. La presse  rapporte qu’il a alors déclaré que politiquement, il fallait un responsable (exact), qu’il a entendu justice, brutalité, et que peu lui importerait s’il n’y avait pas eu mensonges (pourquoi pas).

Il aurait alors terminé théâtralement par :  « mon uniforme pourra aller au feu ».

Chochotte.

Au feu, ce sont les victimes qui y sont allées, alors que le seul personnage recommandable dans cette affaire a été,  non pas le militaire de carrière, mais le réserviste qui a flingué l’Arabe assassin. Tiens au juste, on n’a pas  donné de médaille au justicier.  

Quant aux pleurs, les parents et proches des victimes n’ont pas les moyens d’organiser des pots de départ comme celui du préfet pleurnichard,  au surplus payés par leurs impôts.

Enfin, l’uniforme. Ah l’uniforme. Splendeur de l’uniforme, celui des incapables qui ne brillent que par leurs boutons.

Et dire qu’il parait aussi et  maintenant que la célèbre lettre de NAPOLEON préfet du Var est un faux. Vous savez :

"J'apprends que divers incendies ont éclaté dans les forêts du département dont je vous ai confié l'administration".

 "Je vous ordonne de faire fusiller sur le lieu de leur forfait les individus convaincus de les avoir allumés".

 "Au surplus, s'ils se renouvelaient, je veillerai à vous trouver un remplaçant"

 

Par bernard.kuchukian le 22/10/17
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A la demande de l’un de mes membres – c’est important -, le Conseil d’Etat avait eu le courage   ou l’audace,   ou les deux à la fois,  de poser au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité de la compétence  de son propre vice –président,  pour établir la charte déontologique de la juridiction administrative.

Au passage, c’est donc qu’elle n’existait pas. Drôle de constatation.

La difficulté paraissait évidente : le vice-président  rédacteur  est le même que celui qui préside la juridiction susceptible d’être appelée à statuer sur la légalité de cette charte, et il participe à la désignation des membres du collège de déontologie chargé de formuler un avis sur celle-ci.

Il pourrait aussi exercer une influence néfaste sur l’affaire, bref il en résulterait une méconnaissance du principe d’impartialité des juridictions et du droit à un recours juridictionnel effectif.

Le Conseil constitutionnel lui répond le 20 octobre 2017 (n° 2017-Q.P.C.)  qu’il n’y a pas de difficulté, car le vice-président et les membres du collège de déontologie ne participent pas au jugement d’une affaire mettant en cause la charte de déontologie ou portant sur sa mise en œuvre (c’est encore heureux).

D’autre part, on rappelle au magistrat questionneur que les garanties statutaires du Code de justice administrative assurent l’indépendance des membres de la juridiction (c’est également encore heureux).

Bon, c’est une affaire interne au Conseil d’Etat.

Pour autant, au plan des principes constitutionnels,  ce qui a jugé est malsain.

Par bernard.kuchukian le 21/10/17
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Le projet,   finalement fou de sécession catalane, la situation espagnole actuelle,  parfaitement gérée depuis le palais de la Moncloa (la Moncloa, pour moi beau  souvenir de jeunesse) par le premier ministre espagnol Mariano RAYOL, donne l’occasion  d’un exercice de droit comparé,  entre les constitutions de la France et de l’Espagne.

On part de l’exemple français (1958)

Article 16. « Lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le président de la République prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du premier ministre, des présidents des assemblées ainsi que du Conseil constitutionnel.

Il en informe la nation par un message.

Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d'assurer aux pouvoirs publics constitutionnels, dans les moindres délais, les moyens d'accomplir leur mission. Le Conseil constitutionnel est consulté à leur sujet.

Le parlement se réunit de plein droit.

L'assemblée nationale ne peut être dissoute pendant l'exercice des pouvoirs exceptionnels.

Après trente jours d'exercice des pouvoirs exceptionnels, le Conseil constitutionnel peut être saisi par le président de l'assemblée nationale, le président du Sénat, soixante députés ou soixante sénateurs, aux fins d'examiner si les conditions énoncées au premier alinéa demeurent réunies. Il se prononce dans les délais les plus brefs par un avis public. Il procède de plein droit à cet examen et se prononce dans les mêmes conditions au terme de soixante jours d'exercice des pouvoirs exceptionnels et à tout moment au-delà de cette durée. »

Les  graves abus du texte par le général de GAULLE dans l’affaire algérienne en 1961, ont sans aucun doute  inspiré les rédacteurs de la constitution espagnole de 1978, une fois mort le général FRANCO.

 

Voici son article 155.

« 1. Si une communauté autonome ne remplit pas les obligations que la constitution et la loi lui imposent ou si elle agit d'une façon qui nuit gravement à l'intérêt général de l'Espagne, le gouvernement, après une mise en demeure au président de la communauté autonome et, dans le cas où il n'en serait pas tenu compte, avec l'accord de la majorité absolue du Sénat, peut prendre les mesures nécessaires pour obliger cette communauté à l'exécution forcée de ses obligations ou pour protéger l'intérêt général mentionné.

2. Pour l'exécution des mesures envisagées au paragraphe précédent, le gouvernement peut donner des instructions à toutes les autorités des communautés autonomes. « 

 

Quelles différences entre les deux textes ?

Les circonstances  sont différentes. Le texte français vise beaucoup plus de situations que le texte espagnol : le seul point commun est l’atteinte à l’intégrité du territoire et –la notion avait fait couler beaucoup d’encre – le fonctionnement régulier des pouvoirs publics.

Le texte espagnol,  qui ne vise donc qu’une situation exceptionnelle en interne,  est très nettement plus respectueux de la démocratie. Les prérogatives sont données ici,  non au chef de l’Etat, trop dangereux pour l’Espagne qui sort alors du franquisme, mais au gouvernement, qui ne peut prendre directement  aucune décision.

Et  doit alors avoir l’aval de la chambre haute, le Sénat.

Superbe leçon de droit et de démocratie qu’on nous envoie de l’autre coté des Pyrénées.

Pour la suite, les journalistes français seraient bien inspirés de se documenter mieux, car ils vont maintenant découvrir qu’entre les sénateurs du Parti populaire réputé d’origine franquiste, et les sénateurs socialistes, tous alliés sur ce coup là, obtenir la majorité absolue au Sénat sera un jeu d’enfant (210/266).

L’indépendance catalane parait bien illusoire.

Par bernard.kuchukian le 21/10/17
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Dans Le Monde d’hier, Audrey TONNELIER » », journaliste ou sociologue, je ne sais pas, écrit ceci que je m’autorise à reproduire in extenso.

 

Gilles HUVELIN qui a déjà écrit sur le sujet, ne me contredira surtout pas.

 

Ni lui, ni moi ne sommes concernés, mais et lui et moi sommes capables d’avoir une vision exacte des autres confrères plus jeunes.

 

Voici :

« « Ils sont plus discrets que les fonctionnaires, les retraités ou les chauffeurs routiers. Ils ne peuvent susciter le même émoi que les étudiants dont on a rogné les APL ou que les bénéficiaires précaires de -contrats aidés, brutalement remerciés.

Et pourtant, eux aussi peuvent légitimement se considérer comme les perdants du premier budget du quinquennat d'Emmanuel Macron. Eux, ce sont les Français du " neuvième décile " – terme barbare pour désigner ceux dont le niveau de vie est supérieur à celui de 80  % de leurs compatriotes, mais inférieur aux 10  % les plus riches. Selon le découpage de l'Insee, les membres du neuvième décile gagnent entre 2 700  euros et 3 600  euros net par mois. Autrement dit, on y trouve des cadres, des fonctionnaires aisés, des commerçants, des indépendants.

Si l'on en croit l'analyse du Trésor,  publiée début octobre en annexe au projet de loi de finances pour 2018, le neuvième décile est le seul pour -lequel les mesures fiscales et sociales que l'exécutif compte mettre en œuvre durant le quinquennat se -traduiront par une perte sèche de pouvoir d'achat.

Précisément, leur niveau de vie baissera de 0,2  % d'ici à 2022, -selon les calculs de la plus puissante administration de Bercy, peu soupçonnable de vouloir tacler le pouvoir en place.

D'ailleurs, une étude de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), un « think tank » classé à gauche, publiée en juillet –  donc avant les derniers arbitrages budgétaires –, ne disait pas le -contraire : elle concluait à une hausse de 0,1  % des revenus pour cette catégorie de population, contre + 1  % pour les plus pauvres et + 2,6  % pour les plus riches (hors transferts sociaux).

Pour tous les autres déciles de niveau de vie, la politique économique du gouvernement aura, globalement, un effet positif. Les plus riches (10e  décile) y gagneront aussi (+ 1,2  % de niveau de vie, selon le Trésor), et même nettement plus que les plus modestes en valeur absolue (700  euros supplémentaires par an à la fin du quinquennat, contre moins de 200  euros pour les 10  % les plus pauvres, selon l'économiste Pierre Madec).

C'est cette dernière grille de lecture qui frappe aujourd'hui les esprits et explique les polémiques autour de l'allégement de la fiscalité du capital, notamment la suppression de l'ISF, remplacé par un impôt sur la fortune immobilière (IFI). Cela n'a rien d'étonnant : alors que les inégalités en France n'ont jamais été aussi criantes, allouer 4,5  milliards d'euros de baisses d'impôts aux détenteurs de patrimoine, sur un total de 10  milliards d'euros de baisses en  2018, ne peut passer inaperçu.

" Classe moyenne supérieure "

Mais cela ne saurait pas faire oublier le fameux neuvième décile. Cette -catégorie de Français, qui correspond peu ou prou à la " classe moyenne -supérieure " tricolore, mais ni au dirigeant du CAC  40 ni à la grande fortune familiale, va continuer à payer la taxe d'habitation, supprimée en trois ans pour 80  % des foyers. Elle va -certes bénéficier de la bascule CSG/cotisations, mais dans une moindre mesure que les déciles inférieurs, car elle présente " une proportion moindre de revenus salariaux et plus de temps de travail forfaitaire ", précise l'OFCE. Enfin, elle est peu susceptible de payer l'ISF et ne dispose pas nécessairement d'une épargne abondante ; elle ne gagnera donc pas autant, avec les réformes de la fiscalité du capital, que les 10  % les plus aisés.

Ironie de l'histoire, ce sont ces mêmes Français qui ont payé le plus lourd tribut au " choc fiscal " de la fin du quinquennat de Nicolas Sarkozy et  du début de celui de François -Hollande (2011-2014) : ils ont subi la baisse du plafond du quotient familial ou encore l'alignement de la taxation du capital sur celle du travail, mais n'étaient pas concernés par la réforme du barème de l'impôt sur le revenu, qui en a exonéré 3  millions de contribuables modestes. Pas étonnant, dès lors, que la droite fustige, avec le député Gilles Carrez, la taxation des " petits riches " et monte au créneau pour défendre l'universalité des allocations familiales – les supprimer pour les plus aisés serait " une faute gravissime ", selon Christian Jacob, le président du groupe LR à l'Assemblée.

Enfin – et ce n'est pas le moindre des paradoxes –, c'est aussi ce neuvième décile qui a largement voté pour -Emmanuel Macron lors de l'élection présidentielle. On pourra y voir une preuve supplémentaire de la pratique politique atypique du nouveau président, dont aucune mesure ne flatte directement l'électorat. Mais aussi la capacité de cette population, certes loin d'être dans le besoin, à se projeter à moyen terme et à attendre quelques années, une fois menées les réformes les plus douloureuses, pour en retirer les fruits. Pour ces Français que l'on a pris l'habitude de ranger parmi les gagnants de la mondialisation, c'est aussi l'espoir que, si l'économie française accélère avec la " transformation " vantée par le gouvernement, ils en seront les premiers gagnants. » »

Je crains que tout soit dit.

 

 

Par bernard.kuchukian le 21/10/17
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Je ne suis pas l’auteur de ce qui suit.

C’est sur Facebook ce qu’a écrit récemment mon ami Bernard de GUILHERMIER, jadis bâtonnier à DIGNE, désormais retiré des affaires, presqu’au bout du monde, qui suit cependant et  parfaitement la situation de ceux restés ici. 

« « Après la droite la plus bête du monde, l'extrême droite la plus bête et la plus cupide du monde : rien de neuf sous le soleil de la minable extrême droite française.

« « Le F.N. restera le F.N., une gamelle de bon rapport pour la présidente et sa cour, des laquais à la botte.

« « Ligne idéologique : zéro. Ligne tactique : zéro.

« « Ambition de la poissonnière : garder le pouvoir... pour ne rien faire, surtout ne rien faire qui puisse déranger le système.

« «  Il serait temps que les militants sincères (les gogos tant pis pour eux !) quittent ce prétendu parti anti-système qui cannibalise des voix en pure perte depuis des décennies. » »

Le pire est devant nous : janvier 2018,  date annoncée des mémoires de papa LE PEN. J’imagine que les éditeurs vont se  les arracher.