bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 15/10/17
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Il s’appelle Jean-Luc MELENCHON, et c’est l’élu de la première circonscription de MARSEILLE, où est établi mon cabinet.  Hautement modeste par rapport à une affaire parisienne. Je rassure tout de suite, je vote ailleurs.

Voici qu’il défend GARRIDO "avocate pauvre", cible d’une "cabale"

"Attaquez-nous sur nos idées, il y a largement assez ", a appelé Jean-Luc MELENCHON dimanche après dix jours de polémiques autour du non-paiement de cotisations sociales par sa porte-parole Raquel GARRIDO.

Jean-Luc MELENCHON a défendu dimanche l'une de ses porte-parole, Raquel GARRIDO, une "avocate pauvre qui ne paie pas ses cotisations" et se retrouve "clouée au pilori", après une série de révélations du Canard enchaîné. "Raquel GARRIDO n'est coupable de rien. C'est une cabale montée, organisée et qui répand des calomnies", a dénoncé le chef de file de la France Insoumise au Grand jury RTL-Le Figaro-LCI.

"La grande question du siècle, c'est est-ce qu'un avocat pauvre qui ne paie pas ses cotisations doit être cloué au pilori instantanément après qu'on lui ait coupé les mains, peut-être parce que c'est un voleur ?", s'est insurgé le député LFI des Bouches-du-Rhône. "

Il y a 7.000 avocats qui sont dans cette situation. Vous vous en foutez.

Les gens crèvent de misère dans ce pays, vous vous en foutez.

Mais Raquel GARRIDO, parce qu'elle est ma porte-parole, ça permet de dire ‘MELENCHON’ et de taper GARRIDO", a-t-il déploré.ns 0

"Arrêtez de persécuter les gens". "Je souhaite de tout mon cœur que ces campagnes pourries cessent. Attaquez-nous sur nos idées, il y a largement assez. Arrêtez de persécuter les gens. Vous ne savez pas ce que c'est que de se lever le matin et de se voir jeter à la figure sa pauvreté.

Vous ne savez pas ce que c'est que d'être dans une situation où vous ne pouvez plus faire un emprunt à la banque parce qu'il est écrit ceci ou cela dans le journal sur vous", a conclu Jean-Luc MELENCHON.

Raquel GARRIDO a fait à nouveau l'objet cette semaine d'un article du Canard enchaîné faisant état de dettes envers sa caisse de retraite et l'URSSAF, qu'elle a contestées en bloc. Selon l'hebdomadaire, elle "n'a pas déclaré un sou de revenu à l'Urssaf en 2016" et a fait l'objet d'un rappel de "6.113 euros" en mars 2016, puis le 28 septembre 2017.

GARRIDO a démenti. La semaine dernière, le Canard enchaîné avait écrit que Raquel GARRIDO, également chroniqueuse à C8, devait un arriéré de "cotisations sociales" de "32.215 euros" au CNBF, soit l'équivalent de six ans sans payer. Le CNBF avait affirmé dans un communiqué que cette information était "inexacte".

A propos des cotisations retraites, Raquel GARRIDO a regretté mardi que "Le Canard insiste alors que la CNBF a fait un démenti". "Il était totalement faux de dire que je n'avais jamais payé de cotisations ou de droits de plaidoiries depuis six ans, c'est-à-dire depuis ma prestation de serment", a-t-elle affirmé. Elle a ajouté qu'elle était "à jour" de ses "obligations déclaratives sur les revenus de 2016" et "de tous (ses) paiements Urssaf".

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Bon, nous, on veut bien.

Surtout moi, qui ne suis malheureusement pas riche,  en tout cas sans aucune mesure avec le patrimoine foncier de Monsieur MELENCHON, sauf si on considère qu’à partir du moment  où on paie ses cotisations d’assurance vieillesse on est riche.  Parce que moi, je les paie, et j’en paie même trop en qualité de retraité actif,  puisqu’à fonds perdus d’absence de contre partie.

Alors voilà, je vais constituer un dossier sur le sujet et l’adresser d’une part à Monsieur MELENCHON, et d’autre part à mon ami COLLARD, tous les deux députés, de part et d’autre, pour qu’ils alertent le Parlement au moins sur le sujet  de la justice des cotisations de retraite dans notre profession.

 

Par bernard.kuchukian le 15/10/17
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Le harcèlement est un enchaînement d'agissements hostiles à répétition visant à affaiblir psychologiquement l'individu qui en est la victime. Ce type de comportement peut être habituel et impliquer le statut social et physique. Physique, je ne donne pas le détail.

Bien sur, on n’est pas ici  à Hollywood.

Encore qu’il a existé,  me dit-on, au moins un bâtonnier,  décoré,   beaucoup le sont, c’est vrai, harceleur  comme un producteur de films, « à l’américaine », si vous voyez ce que je veux dire.

Grands dieux, mais est-ce seulement  possible ?

Non, toute ressemblance avec des situations ou des personnes existant ou ayant existé ne saurait etre que fortuite.

Par bernard.kuchukian le 14/10/17
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La majorité des avocats français qui, à travers leurs élus, se passionnent pour l’horreur que constitue,  parait-il et exemple,  la prétendue entrave à la liberté d’expressions de ceux des Maldives, sont complètement indifférents  au véritable scandale que constitue sérieusement, lui,  l’obligation à cotiser, au taux ordinaire,  à leur régime de  retraite de la C.N.B.F.,  sans  aucune contrepartie, sous forme de complément en droits nouveaux,  imposée aux confrères  retraités actifs. Français.

C’est en vain que je me bats,  tout seul,  contre cette injustice.

Quelques uns à peine me regardent faire, et comme toujours en silence : surtout ne pas intervenir,  ne pas s’engager personnellement, profiter si l’autre gagne, subir s’il perd. C’est le trémolo de l’avocat. Pas de vague.

Lorsqu’il n’était que secrétaire général du comité ATTALI, l’actuel président de la République avait manifesté son souhait  que la  situation inique actuelle que je dénonce,  ne soit plus, savoir que des droits nouveaux seraient accordés aux retraités actifs en contre partie de leurs cotisations obligatoires.

Dès qu’il est arrivé au Palais de l’Elysée, je n’ai pas manqué de rappeler à son  nouveau locataire l’engagement précité. Je n’ai jamais reçu de réponse.

Voici qu’on apprend ces jours-ci  du nouveau, mais du coté des médecins. Il  est question  en effet de supprimer au bénéfice des médecins l’actuel plafond de revenus de l’actuelle la retraite liquidée au bout de tant d’années de cotisations et de tel âge, avec la  possibilité d’exercer, sans plafond de revenus. Bref, pour les médecins, exactement comme pour nous les avocats. Bien sur, les médecins devraient,  comme nous,  continuer à cotiser à leur caisse autonome de retraite,  la C.A.R.M.F. (leur C.N.B.F.). Jusque là, rien de bien extraordinaire.

Toutefois, un  élément d’avancée arrive alors,  non pas pour nous, mais pour les médecins. On parle en effet,  pour les médecins retraités,   de réduction sensible du montant des cotisations nouvelles qu’ils auront à payer en tant qu’actifs,  après liquidation de leurs droits ordinaires à retraite. J’entends par ordinaires ceux correspondant à un minimum de tant de trimestres cotisés et à tel âge ordinaires.

Cette avancée est intéressante, mais la cohérence  et la justice n’y trouvent  pas leur  compte.

En effet, on ne parle toujours pas des droits,  ou plus exactement de l’absence de droits nouveaux ouverts par ces nouvelles cotisations. Et c’est bien le problème.

Car, si on permet cette avancée,  à l’envers pour les médecins (à l’envers en ce sens que,  perdu pour perdu, ils cotiseront moins), le scandale des avocats retraités actifs sera pérenne. C’est que  même à considérer qu’en  réduisant  les montants de leurs cotisations :

Ils auraient encore cotisé,  plein pot,  pendant des années à fonds perdus. Et n’auraient toujours rien  de droit nouveaux en contrepartie.

 

S’agissant de la notion de « fonds perdus »,  appliquée à la caisse de retraite des avocats, une observation.

Ces fonds ne sont surement pas perdus pour tout le monde.

Dans la procédure en cours entre nous, devant la Cour d’appel de Paris, poussée en ses retranchements, la C.N.B.F. explique que la totalité de mes cotisations nouvelles, dont aucune ne produit de droits nouveaux, financent  une ligne de solidarité, elle-même  non productrice de droits.

Ce à quoi je lui réponds  que cette ligne n’est légalement prévue nulle part, alors que ce devrait être le cas,  et que la Cour de cassation a  d’ailleurs jugé justement que 100 % de cotisations pour un fonds de solidarité,  c’est du racket.

Donc, on doit me rembourser.

Les évènements récents,  avec notre consœur GARRIDO  sont, à ce sujet, très inquiétants. Et révélateurs.

On ne peut pas s’empêcher en effet d’imaginer que les cotisations nouvelles,  à fonds perdus des avocats retraités actifs,  vont abonder pour ceux qui refusent,  en toute tranquillité et impunité, jusqu’à découverte par Le Canard enchainé,  et en ouverture pourtant de droits nouveaux, de payer leurs cotisations.

Et c’est comme toujours les bons qui paient pour les mauvais. Zut à la fin.

Il demeure finalement un océan entre les idées présidentielles et leur mise en application.

Par bernard.kuchukian le 14/10/17
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Et que le ministre de l’intérieur reste en place.

La formule qui suit n’est pas de moi, mais de mon ami et confrère Raymond ALEXANDER, sur Facebook,  sous la photo d’un  bandeau publicitaire,  gare Saint-Charles à MARSEILLE, indiquant qu’on  y est tous photo filmés.

« Je suis ravi de savoir que si on m'égorge,  on pourra retrouver mon assassin. »

J’aurais préféré qu’elle fût précédée d’une autre indiquant  que les pouvoirs publics  chassent de notre  pays les futurs égorgeurs et autres assassins pour qu’on demeure tous  en vie paisible.

Mais, c’est évidemment trop demander.

 

Par bernard.kuchukian le 13/10/17
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Experts de  justice,  comme ils s’appellent. Ils ne passeront  bientôt plus les portes. 

Je reçois ce soir le programme avec invitation à m’inscrire (240 € + 130 € d’un diner de gala) d’une union de compagnies d’experts près une cour d’appel. Diantre, c’est quoi, ils sont combien ?

Se réunissent-ils habituellement  dans une cabine téléphonique, pourtant  dure à trouver par les temps qui courent.

Nous sommes ainsi conviés à la chambre de commerce (qui ferait mieux de s’intéresser à des choses plus sérieuses dans la situation de décadence économique de Marseille) à une tarte à la crème géante « la déontologie dans l’expertise », expert, magistrat, avocat (l’avocat est toujours à la fin), regards croisés.

C’est sous,  je cite le haut patronage de la cour d’appel. Rediantre. 

Allocutions des personnalités, bien sur. Les invités attendent « le déjeuner sur place ».

 Une table ronde  avec une série d’une dizaine de participants et nous dit-on un débat dans la salle.  A voir. On a même  fait venir des magistrats qu’on va ensuite  inviter à diner. Le truc est bien connu, sauf qu’ici, on n’est pas à DEAUVILLE.

A ce sujet, je me rappelle, en  sortant d’une audience du Conseil constitutionnel, de ce  que notre confrère parisien Georges BERLIOZ m’avait expliqué il y a quelques années  dans le menu. A savoir  comment s’attirer les bonnes grâces, je n’écris pas de qui.

Alors, ce sujet tarte à la crème de déontologie me ramène à la lettre que j’ai écrite avant-hier à un expert en bâtiment.

L’expertise était celle  des mauvaises odeurs dans un bâtiment à usage de bureaux, et spécialement pour ma cliente la non découverte d’un tuyau,  qu’elle devait placer comme entreprise des gros œuvre, tuyau qui effectivement n’était pas là comme  il avait  été prévu dans les plans de l’architecte, mais sur son ordre placé  un peu plus loin. Parce que ledit architecte avait oublié qu’à l’emplacement de mon tuyau était…  la cage d’un ascenseur.

Au bout de six années d’expertise comptés  s’il vous plait QUARANTE ET UN MILLE EUROS (vous avez bien lu), nous avons le rapport de cet expert dont charitablement – mes parents m’ont baptisé dans la foi catholique romaine – je tairai le nom. Un grand nombre de confrères marseillais  et aixois qui me liront comprendront tout de suite. J’ai bien entendu gommé tous les noms.  Je cite l’essentiel de ce que je lui ai écrit :

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Vous avez bien voulu faire distribuer dans ma case à la CARSAM une copie de votre rapport d’expertise sur  un peu plus de 220 pages, mais sans ses annexes. Il concerne  la société (…)

Pour l’avocat que je suis, à solide formation universitaire, titulaire de plusieurs diplômes d’études supérieures, dont un de droit privé, autrement dit le doctorat sans la thèse, remarqué jadis par une réussite en bon rang au concours d’entrée au Centre national d’études judiciaires en 1969, l’année d’avant son passage au nom d’Ecole nationale de la magistrature, bref, pour quelqu’un qui parle et écrit un excellent français, la lecture de votre travail est un acte très pénible. 

Vous écrivez en effet dans un français de charabia absolu, digne  d’un délégué du personnel dans une entreprise quelconque, encore que les syndicats ont heureusement fait de grands progrès en formation de leurs élus. Votre plan est apparent, ce que vous écrivez n’a pas de lien cohérent, on ne sait pas ce que vous prétendez exprimer, sans peut être lorsque vous nous racontez les ennuis de santé de madame votre épouse, dont très franchement, les parties au procès se fichent totalement.

Quant à l’orthographe, et la syntaxe, ce sont des catastrophes complètes, au point qu’on se demande si vous n’êtes pas le dernier à ignorer les progrès  informatiques de Microsoft sous Word pour corriger les insuffisances d’expression dans notre langue.

Au passage, la  documentation en ligne sur Internet n’explique par comment on devient  comme vous ingénieur (suit le nom de l’école), encore qu’il semble qu’on puisse le devenir en formation professionnelle continue. Aie.

Après vous avoir lu, c’est très pénible, je vous assure, j’ai fini,  je crois,  par trouver  ce qui concerne ma cliente (…) en vos pages (…)

(…)  est désormais  contrôleur,  désigné par le juge commissaire du redressement judiciaire de la société (…) et qu’à ce titre d’une manière ou d’une autre, elle sera appelée à donner son avis sur votre travail et aussi sur son cout scandaleux. C’est au point que je transmets une copie de ce message au juge délégué. Le temps des experts lamentables,  qui sont là,  on se demande bien pourquoi,  doit cesser. Il cessera un jour, je vous assure, et vous serez dans la charrette.

Je reviens à votre rapport, directement.

Vous y écrivez donc  27 lignes sur ma cliente, à propos du courrier que je vous ai adressé le …, plan annexé compris,  dont vous vous gardez bien d’indiquer la date et qu’il a valeur de dire.

C’est alors au point que je n’ai pas l’honneur de figurer dans la liste des dires que vous considérez. A la taille de vos fautes de syntaxe et d’orthographe,  c’est plutôt flatteur pour moi.

En 27 lignes, je vous ai compté en effet  une bonne dizaine de fautes de français, sans compter que des passages sont parfaitement abscons.

Vous êtes  donc abscons.

Prudent cependant aussi,  en écrivant  qu’il devra plaire au magistrat de juger de la responsabilité de ma cliente ou celle de la société (…)  En ajoutant que vous fournissez un avis technique (en fait il y a  deux en sens contraire du moins,  si on parvient à comprendre ce que vous écrivez) et qu’en aucun cas vous n’intervenez sur le droit.

Ouf, tant mieux, c’est encore heureux, car si votre point de vue juridique égale votre orthographe et votre syntaxe en cumul, on peut prendre la fuite ailleurs.

Fin de ma citation.

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En voilà pour de la déontologie.

Allez salut.

Par bernard.kuchukian le 13/10/17
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Voici qu’un tweet de l’Ecole nationale de la magistrature (mais oui,  ça existe) nous apprend que la république d’Ouzbékistan réfléchit à demander à notre pays d’y former ses procureurs.

Quant on sait que cette ancienne république soviétique est réputée pour sa sévérité politique, au point d’interdiction absolue de l’opposition au président,  élu pour sept ans,  qui y exerce un pouvoir absolu, on doit s’étonner  de cette mauvaise publicité.

Alors surtout que:

Les auteurs de l’information doivent savoir que le Conseil constitutionnel (français),  sur renvoi du Conseil d’Etat (français), doit traiter avant la fin octobre  courant, une question prioritaire de constitutionnalité, qui est présentée rien moins que par l’Union syndicale des magistrats (français),  autrement dit l’organisation syndicale la plus importante quantitativement des juges, dans le droit fil de ce qui a été déjà jugé par la Cour européenne des droits de l’homme, laquelle  n’est pas spécialement favorable à notre pays, au contraire.

 

C’est celle de la constitutionalité de la disposition législative organique qui édicte que :

« Les magistrats du parquet sont placés sous la direction et le contrôle de leurs chefs hiérarchiques et sous l’autorité du garde des sceaux, ministre de la justice. A l’audience, leur parole est libre »

Par bernard.kuchukian le 12/10/17
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Il fut comme l’un de mes arrières grands pères,  coté maternel.

C’était un Lorrain venu en Algérie française peindre ce pays qu’il aimait tant. Il s’appelait Maxime NOIRé (1861-1927),  peintre orientaliste essentiellement de paysages.

Peut être plus coté  que  DINET à l’époque, par la suite,  c’est différent.

Je viens d’apprendre par le site Alger Roi – et dire que je n’avais pas prêté attention, mais je n’ai guère ici que deux de ses tableaux – que NOIRé signait ses tableaux en noir.

Sauf à partir du moment où ayant demandé la Légion d’honneur, on la lui refusa.

Alors, il se mit à signer en rouge.

Et je découvre,  penaud cette signature en rouge, sur l’ immense panneau des Aurès, et un mur à l’étage de ma maison, devant lequel je suis passé des dizaines de milliers de fois, sans avoir fait attention à la couleur (l’autre tableau est signé en noir).

Suggestion familiale à tous ceux qui sont déçus de n'avoir pas reçu leur Légion d'honneur: qu'ils signent désormais partout en rouge.

 

P.S. J'ai appris que le gouvernement algérien achète quand il s'en trouve les tableaux de NOIRé pour ses musées. Je ne suis pas vendeur.

Par bernard.kuchukian le 12/10/17
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Les lecteurs méridionaux du Canard enchainé, abonnés compris,  dont je suis, n’ont pas reçu le numéro de la semaine dernière de leur hebdomadaire.

C’est qu’il n’a pas été imprimé, pour cause de grève.

Il faut expliquer que pour des raisons techniques,  commerciales, et  financières aussi le transport-  les journaux parisiens sont imprimés dans des grandes imprimeries régionales, peu nombreuses, dont le travail en offset est ainsi amorti.

Il faut expliquer aussi que compte tenu des couts d’impression, certains journaux régionaux n’ont plus les moyens de se payer une imprimerie. Alors, ils font également appel à des imprimeurs régionaux.

Sur le papier, c’est l’idéal.

La réalité est plus triste pour la presse en général. A savoir que les couts d’impression étant ce qu’ils sont, les faibles tirages pour des petits journaux ne permettent plus aux imprimeurs de garder leur rentabilité.

On est en plein dans la crise de la presse écrite.

Alors que s’est-il passé avec Le Canard enchainé ?

Comme d’autres journaux parisiens, il est localement imprimé à Vitrolles par une société, régionale, filiale de l’important groupe familial dracénois d’imprimerie RICCOBONO.

Je les connais bien les RICCOBONO, j’ai même  été leur avocat du temps du grand père et des parents. Au juste, pourquoi ne le suis-je plus ?

 Ils sont capables de tout imprimer y compris en région parisienne le Figaro Magazine et les autres magazines hebdomadaires attachés à certains quotidiens.

Mais le temps n’est plus  aux cadeaux désormais impossibles. Les machines coutent cher et leur exploitation est devenue financièrement dangereuse. 

Alors l’imprimerie régionale est aujourd’hui en redressement judiciaire. Elle qui compte parmi ses clients des journaux riches comme Le Canard enchainé, mais aussi des pauvres communistes comme La Marseillaise, dont la collection des faillites n’en finit plus. Plus personne ne lit ce machin là qu’on s’entête à imprimer, sans payer l’imprimeur.

Voilà pourquoi les syndicalistes du livre ont pris en otage les lecteurs du Canard parce que les RICCOBONO ne veulent plus de La Marseillaise  et ils ont bien raison. Attention l’extension des incendies.

Par bernard.kuchukian le 11/10/17
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Partout où ils se trouveront désormais, une catégorie de juristes va désormais avoir du pain sur la planche.

Les constitutionnalistes.

Le seul dommage est que financièrement, ça ne paie pas.

Car entre les républiques auto-proclamées existant déjà, celle future du Kurdistan, le Sahara occidental, qui sait un jour la Kabylie,  le projet écossais, sans compter l’affaire catalane  en cours, il y a de quoi réfléchir, écrire et agir.

Charitablement, je ne parle pas encore de la Corse, de la Bretagne, et autres sujets délicats.

Par bernard.kuchukian le 11/10/17
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A cette intéressante question me concernant, j’apporte un élément de réponse  très sérieux,  sous forme de l’analyse de mon scanner cérébral d’hier,  pratiqué dans le service d’imagerie médicale du professeur CHAGNAUD au Centre hospitalier universitaire  de l’hôpital de La Conception de MARSEILLE. On cherchait une éventuelle localisation secondaire d’un cancer du rein,  bien traité il y a trois ans.

Je cite.

Pas d’anomalie de densité parenchymateuse,  tant à l’étage sus que sous-tentoriel.

Pas de collection péri-cérébrale.

Aspect cisterno-ventriculaire sans particularité.

Pas de déviation des structures médianes.

Conclusion.

Absence de localisation  secondaire scanographiquement décelable en contraste spontané.

Voilà  qui devrait calmer mes détracteurs