bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 14/01/18
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C’est étrange comme on tourne en rond depuis 1810. Et même au delà.

Je relis le dictionnaire d’informatique juridique édité en 1970 par l’I.E.J. d’Aix en Provence,  sous la direction de celui qui fut  mon maitre, le professeur Edmond BERTRAND, auquel j’ai participé, j’y suis d’ailleurs mentionné  en première page comme analyste.

Il y a là dedans une rubrique à développer : « ordres et chambres professionnelles », qu’avec raison,  BERTRAND avait voulue  parfaitement différente de « groupements ». 

Je me souviens d’une discussion que nous avions eue à l’époque (j’avais 23 ans), et le génial  professeur faisait bien la différence, au sein des personnes morales. Qui pourrait s’exprimer ainsi :

Les ordres et chambres professionnelles résultent de  la loi. Les groupements résultent du contrat.

Rien n’a changé depuis lors.

On a légitimement tout au plus  traité à part,  en raison de leur spécificité,   les professions réglementées (c’est  désormais le terme générique européen, au demeurant parfait en synthèse) de haut niveau intellectuel.  C’est-à-dire celles dont l’accès,  sauf quelques rares exceptions heureusement désormais passées,  est subordonné à la possession d’un titre universitaire supérieur de deuxième cycle, troisième même pour les médecins et assimilés, en attendant le troisième cycle obligatoire pour les professions juridiques.

Pour elles, en partie et  en contrôler la qualité, la loi a imposé les ordres ou les chambres professionnelles.

Autrement des organisations non contractuelles spécifiques et obligatoires. C’est ainsi qu’il existe,  créés par la loi l’ordre des médecins, celui des dentistes, celui des kinésithérapeutes, celui des infirmiers, celui des architectes, les chambres des notaires, des huissiers, (qui sont l’équivalent des ordres professionnels). J’arrête là ma liste, il y en a quelques  autres.

Mais la loi a oublié  de créer les ordres des avocats, tandis que le décret impérial de 1810, contrairement à une idée générale,  parfaitement fausse, n’a jamais créé l’ordre des avocats de Paris, mais seulement leur simple liste. Le tableau.

Alors, on peut comprendre aujourd’hui, mais pour combien de temps encore, que les avocats aient du mal à rédiger les statuts de ce que mon ami Philippe KRIKORIAN a fini par appeler,  avec raison,  au lieu d’ordre :  « indivisions imparfaites ». Oui, imparfaites en ce sens que le Code civil lui-même organise les indivisions à l’arborescence de l’art. 1873. Dans un titre justement appelé »des conventions relatives à l’exercice des droits indivis ». Mais que nous ne rattachons pas au formalisme ici prévu par le Code civil, avec des statuts.

Sauf que la rédaction de statuts pour ce qu’on appelle improprement ordres des avocats, donc pour la rédaction de ce qui est plus correct d’appeler barreaux, suppose,  si on reste dans le domaine purement conventionnel,  ce qui est impossible en l’état, le rattachement de l’organisation à un type légal de groupements (voir ci-dessus).

Et là, rien ne va plus, car ce qu’on appelle actuellement « ordre  des avocats » n’est ni  association, ni société de fait ou de droit, ni indivision ou groupement  légalement organisée. En droit, c’est rien du tout.

Alors que la récente réforme des obligations avec le nouvel art. 1145 du Code civil a justement mis de l’ordre (sic)  dans toutes ces notions, en subordonnant enfin l’existence pratique des personnes morales à la souscription de leurs statuts écrits,  en partie sous la légitime pression européenne, il serait temps que par exemple  le législateur crée par décret les ordres des avocats et les invite à établir suivant la même loi leurs statuts, à moins qu’il ne fasse comme il l’a fait pour les U.R.S.S.A.F. qui ont désormais une existence réglementaire spécifique,  à proposer des statuts type.

Par bernard.kuchukian le 13/01/18
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L’ineffable Jacques LANG vient de jouer les matamores en déclarant publiquement quelque part en France que le président américain, Donald TRUMP, est un président de merde.

Bof. Le TRUMP n’en n’a rien à foutre de Jacques LANG et des autres au demeurant. Et il a bien raison.

Au demeurant, LANG ne risque surtout  rien du tout, car en droit français, le délit spécifique d’offense au chef de l’Etat,  qu’il soit français ou étranger,  n’existe plus du tout, en dernière analyse ensuite de l’affaire       EON.  L’un et l’autre rayés de la loi de 1881 sur la presse.

Tiens, si on en revenait  alors à la Q.P.C. KUCHUKIAN – KRIKORIAN revendiquant l’inconstitutionnalité de l’injure. Vous verrez, on y parviendra.

Et on en reviendra notamment à ce que disait MELENCHON,  il y a quelques années sur le sujet,  pour écarter toute pénalité du propos, sauf s’il comporte un volet de violence.

Exactement soit écrit au passage, comme on croit le savoir dans la décision de relaxe de Madame BOUTIN, qu’on aimerait bien avoir enfin en copie complète.  Mais pourquoi donc  la cachent-ils ?

Par bernard.kuchukian le 13/01/18
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Son petit film en ligne sur Internet, le cas échéant sur le site de Riposte laique, dit tout haut ce que les Français n'ont pas le courage de dire voire de penser. Bravo Gérard.

 

P.S. Chronique cinéma. Techniquement, il y a du Jafar PANAHI  avec Taxi Téhéran dans le film. Car comme là bas, le réalisateur n'a pas les moyens techniques de faire son studio ailleurs que dans sa voiture qui devient le juste décor en vrai du sujet, et il est son propre acteur. Question de budget, mais aussi de liberté, car les fonds publics qui financent tous les autres films lui refuseraient leur aide, c'est ainsi en France. Oh bien sur, ce n'est pas l'Iran, mais question liberté d'expression....
 

Par bernard.kuchukian le 13/01/18
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Il était une fois un grand  tribunal correctionnel, saisi sur citation directe, sur le genre règlement de comptes dans  le monde des avocats,  de parties civiles prestigieuses, enfin réputées comme telles,  qui prétendaient poursuivre un des leurs, de surcroit, le plus ancien d’entre entre eux, voire le mieux titré. C’est qu'entre les professions de magistrat admis au concours et d’avocat, il avait préféré la seconde à la première. Rare, non ?

Il parait qu’il les avait injuriées les prestigieux. C’est  qu’il  leur avait,  voici plus de trois ans  et  très  vertement d’ailleurs, dit leur fait au nom de sa liberté absolue d’expression. Et  en plus, c’était  sur son blog, au demeurant  tenu par la plus haute instance de la profession. Ici même. Pour la première fois dans l’histoire de la blogosphère des avocats.

L’affaire avait donné lieu à d’innombrables renvois et incidents de pure procédure : on est dans un  monde particulier, et à part faire du droit voire de la procédure, le prévenu, qui s’y connait un peu,   n’est expert en pas grand-chose.

Sauf à se tenir au courant de la révolution juridique de la question prioritaire de constitutionnalité,  dans laquelle il est devenu un artiste. Et sans compter le suivi des changements admirables en cours,  de la matière de la liberté d’expression, révélée,  pardon confirmée dans la révélation, tout au long  d’un long processus européen et national, le plus récemment par l’affaire MORICE,  et depuis quelques jours à peine par l’affaire BOUTIN.

Notre  bonhomme comparaissait en personne pour la énième fois à l’audience, tandis que ses délateurs ne viennent jamais s’expliquer, en contradiction protestée,  au demeurant,  avec la jurisprudence  BRICMONT de la Cour européenne des droits de l’homme.  Tandis que toute une série de ses Q.P.C. antérieures, notamment celle sur BRICMONT, mais aussi celle sur  la désormais inconstitutionnalité de tel article de la loi de 1881 sur la presse, avaient été systématiquement rejetées, il en a fait déposer une nouvelle.

Il en a le droit le plus absolu, en, l’état de la constitution de la République française, et de la loi organique de 1958 sur le fonctionnement du Conseil constitutionnel.

Cette fois-ci, son avocat, car il a un avocat et quel avocat, a soulevé que l’une des prestigieuses parties civiles n’a pas d’existence du tout,  sans compter que personne morale, elle n’a pas de statuts non plus. Comment peut-elle dans ces conditions saisir le Tribunal ?

Agacement évident du Tribunal,  qui ne parait pas aimer le prévenu et encore moins son avocat.

Et pourtant, rappel des droits de la défense, du premier alinéa de l’article préliminaire du Code de procédure civile, de la constitution de 1958, de l’art. 11 de la déclaration des droits, on en passe et des meilleurs. Le mémoire de Q.P.C. fait plus de 130 pages.

Agacement, c’est extraordinaire,  même au sein du Tribunal qui interrompt,  à moment donné son audience pour régler,  sinon une altercation entre les juges, du moins un bref accrochage public  l’entre d’entre eux  et le président,  à régler en coulisse. Dans la salle, on a entendu furtivement les mots « avocats », et « affaire ». Peut être après tout qu’on a légitiment fait remarquer que cette affaire n’ était pas à sa place au tribunal, puisqu’il a été déclaré par les uns et les autres (sauf le prévenu et son avocat) que le susdit prévenu n’était pas un « justiciable comme les autres. »

Ce qui au demeurant est partiellement exact, puisqu’en logique, le prévenu aurait du être poursuivi au disciplinaire.

L’ennui, c’est que justement, il l’a été et qu’il y a même  été définitivement  relaxé, par défaut de la moindre  décision dans les quatre mois de la saisine de la juridiction disciplinaire.

Revenons à l'audience.

La plaidoirie de Q.P.C. terminée, et quelle plaidoirie, technique à souhait,  l’affaire mais uniquement sur cette dite Q.P.C. est mise en délibéré à telle date.

ALORS, finalement en « off », le président demande au journaliste,  qui était présent dans la salle,  de ne pas parler de l’affaire dans son journal.

Lequel a bien sur obtempéré.

Pas un mot dans le journal du  lendemain.

Bon on en parle ici.

Par bernard.kuchukian le 13/01/18
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Cette formule,  dont je ne suis pas l’auteur,  est admirable.

Elle devrait compléter l’art . 11 de la déclaration des droits.

Par bernard.kuchukian le 12/01/18
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Par exemple, l’ordre des médecins (loi du 7 octobre 1940, puis ordonnance du 24 septembre 1945),  celui des experts comptables (ordonnance du 19   septembre 1945), celui des notaires (ordonnance du 2 novembre  1945),   celui des pharmaciens (ordonnance du 5 mai 1945), celui des architectes (loi du 3 janvier 1977), et même celui des avocats à la Cour de cassation (loi du 10 septembre 1817), ont des  existences consacrées par des textes fondateurs.

Il n’existe par contre  aucun texte fondateur  de l’ordre des avocats, pas même dans le décret impérial du 18 décembre 1810,  qui n’établit  seulement qu’une liste, un tableau. Les barreaux n’ont donc aucun statut  (au singuliuer) légal, comme notamment les associations, sociétés de droit ou de fait, groupements économiques, indivisions, etc.

D’autre part, suivant l’art. 1145 nouveau du Code civil, la capacité des personnes morales est  désormais limitée aux actes utiles à la réalisation de leur objet,  mais  tel que défini par leurs statuts  (au pluriel) et aux actes qui leur sont accessoires, dans le respect des règles applicables à chacune d'entre elles.

Or, à l’instant, aucun ordre des avocats,  de Paris à n’importe quelle autre ville de France,  ne dispose de tels statuts écrits.

Quelles dispositions vont-elles être prises pour rappeler les organisations et institutions concernées à leurs obligations légales ?

Par bernard.kuchukian le 12/01/18
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Rappelez vous Joseph STALINE: « si le communisme restreint les libertés, c'est pour mieux les rétablir ensuite. Ceux qui ne comprennent pas cette contradiction sont des morts au communisme. »

Et le mot du regretté recteur Michel-Henri FABRE: "et dans la bouche de STALINE, ce n'était pas qu'une image".

Quelle application aux CARPA ?

Tout simple. En regroupant les plus petites avec de plus grosses pour de fausses considérations d’économie qui n’auront pas lieu,  car le regroupement augmentera la charge finale  des plus grosses, on aura dans un premier temps supprimé le peu de liberté des premières au profit des secondes.

Qui,  pour autant, parce que le problème n’est pas la taille des caisses, mais la ruine de leur système de financement,  qui est impossible désormais compte tenu de la fin des haut taux d’intérêts de placements à vue,  auront les mêmes difficultés de couverture de leurs frais.

Alors, on regroupera les caisses regroupées en une caisse centrale, qui aura elle aussi – pire peut être – les mêmes difficultés, pour les mêmes raisons.

Et alors,  on en reviendra aux deux solutions suivantes :

Faire payer aux avocats des cotisations supplémentaires pour financer le contrôle de leur liberté qui aura disparu, Aller à une autre caisse d’Etat, celle des dépôts et consignations, au moins pour assurer la garantie de représentation des fonds qui au demeurant, n’existe pas avec les CARPA….
Par bernard.kuchukian le 11/01/18
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Voici qu’un candidat de retour  au bâtonnat du barreau de Marseille, qui arbore un nom de famille aristocratique charmant, vient de découvrir qu’il y a un grave problème avec les CARPA. Je ne lui jette pas la pierre : il a eu moins le courage de le reconnaitre,  alors que les autres font dans le déni complet.

Il découvre aussi, Dieu soit loué, mais les prix de location ont justement beaucoup baissé, que les taux d’intérêt ont également chuté jusqu’à n’être plus qu’un symbole, et que ca va durer.

Alors, il propose de moderniser.

C’est quoi moderniser ?

Partant du principe que les CARPA vivent en autarcie financière de revenus de placement,  qui désormais sont nuls ou quasiment, tandis que les frais de gestion sont très largement supérieurs aux recettes d’intérêt, il n’y a que deux solutions.

Faire payer des cotisations aux avocats pour financer le  contrôle par leurs pairs dans  leurs maniements de fonds, un comble pour une profession sérieuse,  indépendante et libre. Supprimer toute l’architecture actuelle et aller à la Caisse des dépôts et consignations.

Du coup, l’idée de régionaliser les CARPA est encore plus stupide.

Pourquoi ?

Parce que les adjonctions de recettes les unes sur les autres ne feront certainement pas changer les taux d’intérêt, tandis que les frais de gestion seront proportionnellement augmentés en fonction des volumes de chaque ancienne caisse.

On ne gère pas 2.000 comme 4.000.

Sans compter que les confrères d’ailleurs que Marseille vont légitiment gueuler.

Bref, mon bon ami, votre idée est nulle, complètement  nulle.

Au demeurant, les modifications  suggérées ne sont  pas de la compétence des barreaux, mais de celle du pouvoir.

Alors …

 

Par bernard.kuchukian le 11/01/18
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Le Canard enchainé d’hier signale qu’il existe plus de 35.000 journalistes en France. Ce chiffre parait énorme,  même comparé au nombre total des avocats (un peu moins du double).

Mais sont-ils tous journalistes au sens de la carte professionnelle,  dont l’attribution suppose la qualité de salarié, car un journaliste professionnel est par principe et définition un  salarié.

Le « journaliste indépendant » n’existe pas en droit français.

C’est bien pourquoi, le blogueur n’est pas en droit  un journaliste.

Par bernard.kuchukian le 10/01/18
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Voici qu’on nous rapporte les problèmes internes du grand orient de France,  qui est surtout un  grand donneur de ses  leçons de morale à lui.

L’ami  François KOCH, que je soupçonne d’être franc maçon,  mais sans l’avouer, je ne lui en veux pas, je l’aime bien,  est un grand connaisseur du monde maçon.

Il  vient de nous écrire  que l’instance disciplinaire  de la susdite association de la loi de 1901,         dont le titre officiel est si ronflant que je n’ose pas  le reproduire ici pour lui éviter le ridicule, avait sanctionné ce qu’ils appellent un frère, parce qu’il avait vendu à la presse des photos du massacre du Bataclan, et que la juridiction correctionnelle  de droit commun, si j’ose écrire, l’avait elle-même sanctionné pour cela.

Sale temps pour le grand orient, voici que mon Denis TROSSERO d’ancien neveu (là, Denis, je t’aime)  écrit hier dans la Provence un légitime règlement de compte local au sein de la même association parce que l’un d’eux ou mêmes plusieurs se sont fait verser de grosses prestations sociales indument.

Le grand ménage…

Alors, je repense à ma petite personne (petite intellectuellement, bien sur), moi à qui on a interdit de défendre,  rue Cadet à PARIS  devant la  susdite instance disciplinaire, l’an dernier, ce qu’ils appellent un frère,  parce que ledit frère était candidat aux élections législatives sous la bannière du Rassemblement Bleu Marine.

Je suis avocat au barreau de MARSEILLE depuis décembre 1969.  A ce titre, j’avais non seulement le droit, mais encore le devoir de défendre ce client.

Le  responsable (il parait que c’était un grand chef …)  du grand orient qui  était  venu me trouver à la porte  que me barraient ses sbires peut être armés, je n’en sais rien après tout,  m’avait déclaré que je ne pouvais entrer,  parce que j’étais profane.

C’est constaté par huissier de justice et au demeurant non contesté, on m’a interdit d’entrer dans le bâtiment où siégeait l’instance disciplinaire en question.

Je suis resté dans la rue,  où il faisait grand froid,  tout était grand dans cette affaire.

Seul avec le client, et mes témoins, dont deux députés. Le Parisien libéré a même fait non seulement l’article sur nous  mais encore la photo de famille.

Etait-ce une injure ?

Je ne crois pas. Paul ROBERT  dit que le profane est étranger à la religion.  Ou encore substantif, personne qui n’est pas initié à une religion.

Non, c’était une rigolade  la plus absolue, car le grand orient de France est hostile à toute religion.

Si j’ai bien compris, au point d’en être une autre. Alors oui, c’était bien le cas, je n’étais pas initié à cette religion là. Evident.

Je pense à l’instant à Madame BOUTIN que je ne connais pas et envers qui je n’ai aucun sentiment quelconque.   Sauf désormais de la sympathie. Et puis, c’est une consœur.

Sauf qu’en ayant déclaré que l’homosexualité est une abomination, elle a fait comme le grand orient de France, elle qui n’est pas homosexuelle à ce qu’on sait, considérant qu’elle était, CE QUI EST SON DROIT ABSOLU,  y compris en le disant, hostile à l’homosexualité.

C.Q.F.D.

Puisque l’expression est libre, moi qui le sais bien, tandis qu’on nous a expliqué     au Conseil constitutionnel,  quand j’écris nous, c’est la chambre criminelle de la Cour de cassation comprise, qui avait transmis une Q.P.C. à ce sujet,  que sans se contredire, on peut contester jusqu’à le nier le (banal) génocide arménien de 1915,  pourtant reconnu par la loi française, mais qu’on n’a pas le droit de contester l’(abominable) Shoah.