bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 11/08/18
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Une des innombrables causes de la dégringolade la monnaie turque, on est ce soir à 7,34 livres contre un euro, on était à un peu moins de  4 livres contre un euro,  il y a trois ans à peine,  lors de mon dernier voyage en Turquie, est nous dit-on dans l’obstination de son président à libérer un pasteur américain.

Il doit y avoir d’autres raisons, dont une,  historique.

De l’empire ottoman à la Turquie moderne, la principale culture de ce pays est certes la dévaluation monétaire.

Le président turc  actuel la commente ainsi : » ils ont le dollar fort, nous avons Allah. » Pourquoi pas ?

Je reviens sur le pasteur. On a beaucoup écrit sur le génocide arménien de 1915, un peu moins sur les mouvements identiques,  mais moins meurtriers,  qui ont précédé.

Une des explications données par des historiens très sérieux était qu’à la fin du XIXème siècle, les Américains avaient envoyé des pasteurs protestants dans l’empire ottoman pour prêcher la bonne parole.

Certains soutiennent que ces pasteurs ont converti et en tout cas influencé les Arméniens, au point que 10 % d’entre eux sont protestants aujourd’hui. Ils ajoutent qu’ils poussaient les Arméniens au soulèvement, à la légitime révolte. On connait la suite.

L’histoire bégaie c’est bien connu. Cette affaire de pasteur américain, c’est donc un  bégaiement dans un pays qui n’a plus de chrétiens.

Par bernard.kuchukian le 10/08/18
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C’est à propos de  la loi du 27 février 2017,  dont je viens de lire les travaux préparatoires à l’Assemblée nationale,  au demeurant fort bien faits.

Schématiquement,  on y a multiplié par deux la prescription d’action en matière de crimes et de délits, passant de 10 à 20  ans  pour les premiers,  et de 3 à 6 ans pour les seconds.

Des tas d’explications ont été données pour justifier cet allongement, notamment l’engorgement des tribunaux, ce qui est une ritournelle habituelle, la complexité des affaires, le manque de rigueur dans le calcul des délais, etc. Cette condamnation du  manque de rigueur  a d’ailleurs conduit à un nouvel art. 9-2 du Code de procédure pénale,  qui liste avec une grande précision les cas de suspension ou d’interruption. C’est ainsi  la fin des mesures d’administration judiciaire, sans jugement.

Plus intéressant, et je ne crois pas qu’on ait insisté là-dessus,  est tout bêtement la comparaison  faite avec l’Europe  au moins en matière criminelle.

On a  appris  ainsi qu’en Allemagne, le délai de prescription de l’action publique est de 30 ans, si les faits sont punis de la réclusion criminelle à perpétuité, et de 20 ans si la peine de prison est d’une durée supérieure à 10 ans.

En Autriche, c’est 20 ans si l’infraction est punie d’une peine de prison d’une durée supérieure à 10 ans
 

En Espagne, c’est aussi 20 ans si la peine d’emprisonnement est égale ou supérieure à 15 ans, et de 15 ans si la durée de la peine de prison est comprise entre 10 et 15 ans.

Aux Pays-Bas, c’est également 20 ans pour les crimes et délits d’une durée de 8 ans et plus.

Au Portugal, c’est 15 ans, lorsque la peine de prison prévue est supérieure à 7 ans.

Ainsi donc, finalement on n’a fait jamais en France  que s’aligner sur le droit des Etats voisins de l’Union.

Par bernard.kuchukian le 09/08/18
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Commentaire banal  d’un bon spécialiste des procédures collectives, ce  que je suis surement. Je fuis même lauréat de droit commercial dans ma jeunesse à la Faculté,  avec un diplôme signé du professeur Alfred JAUFFRET en personne.

On sait  que l’un des créanciers très  importants du Front national est une banque russe. Elle-même désormais faillie.

Le mouvement de Marine LE PEN dépose  alors une D.C.P. (déclaration de cessation des paiements).

En droit rien à dire,  car les juges d’instruction qui n’ont pas vu qu’en procédant  comme ils l’ont fait   ici,  ont rendu  service à ceux qu’ils poursuivent, créant  une situation de fait indépendante de la direction du mouvement politique.  Qui n’a plus le sou.

On résume comme suit.

Nous avions de l’argent pour vivre. Vous nous l’avez enlevé de force. Nous  avons protesté, mais on nous fait attendre pour nous le  restituer.

Bon, techniquement, on est  pour l’instant en état de cessation des paiements,  ce qui ne veut pas dire qu’on ne paiera jamais, attention.  Là, on  verra plus tard.

Et alors on sera en  redressement  judiciaire (pas la sauvegarde,  puisque la caisse est vide nous dit-on).

On verra si on peut présenter un plan, qui sera lui-même fonction de la lenteur de la justice pénale si prompte à avoir bloqué nos comptes bancaires.

Les créanciers devront  déclarer leurs créances.

Compte tenu de sa déconfiture générale, on peut imaginer que le banquier russe failli oubliera de déclarer la sienne.

Joli coup d’accordéon alors pour gommer cette dette là, non ?.

Ah si les dirigeants du Front national pouvaient etre meilleurs en droit commercial qu’en politique…

 

Une fois encore, vive la faillite.

Par bernard.kuchukian le 08/08/18
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Mais enfin, jusqu’à quand va-t-on raisonner dans ce pays, comme  au temps de la rédaction du Code de commerce, par lequel le grand Napoléon voulait sanctionner les fournisseurs aux armées qui faisaient faillite.  On a même oublié leurs noms, ils n’étaient surement pas de grands juristes. Tiens l’un d’eux s’appelant COLLOMB.

 Après plus de deux siècles d’applications et  au cours des dernières décennies  de réformes diverses et variées, la faillite n’est jamais plus  qu’un mode de gestion, pourvu qu’il soit utilisé avec intelligence.

Que voit-on ? Le système ancien du Front national issu du bricolage de sa naissance au temps de papa  Jean-Marie a vécu. Ca n’a pas marché jusqu’ici,  pour prendre le pouvoir, ce qui ne veut surtout pas dire que ça ne marchera plus. Au contraire meme.

On met donc un point final, les banques perdent –exactement comme si elles avaient subventionné ceux là aussi (1/3 des Français, s’il vous plait…) ce qui est normal, c’est public, et on rebondit, avec un nouveau truc.

On laisse les dettes impayées, tranquillement, puisqu’il s’agit de dettes de personnel, et qu’elles seront prises en charge par l’Etat français à travers l’aide publique au chômage.  Autrement dit,  nos impôts et charges, qu’ils aillent donc aussi aux nôtres,  pas toujours aux autres.

Ainsi donc, la boucle sera-t-elle bouclée : la faute du parlement européen dans sa composition du moment sera financée par les  Français, y compris  qui n’ont pas élu ceux du Front national. Normal, nous payons bien pour les autres…

Cette situation est-elle honteuse ? Point du tout, elle est tout à fait légale. Est-elle morale ? Circulez, avez vous déjà vu de la morale quelque part  en politique ?

Est-elle efficace ?

Ah dites moi, avec vous donc oublié d’où vient Monsieur Donald TRUMP, président des Etats unis, richissime au surplus après les faillites  de ses hôtels d’ATLANTIC CITY, le « Taj Mahal » (où je ne suis pas  descendu) et aussi la « Trump Tower » (que je connais et où je suis descendu).  J’y ai  même  souvenir que dans les couloirs et escalators, on ne s’y souhaitait pas le  « good morning », mais  seulement le « good luck » (pour le casino inclus dans l’hôtel).

« Good luck » donc  au Rassemblement national, ou à autre chose de même nature et  S.V.P. pensez à TRUMP, au lieu de vous lamenter à  la française.

Par bernard.kuchukian le 08/08/18
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Je fais  une démarche au greffe du tribunal de commerce de Marseille ce matin.

 J’attends au guichet un document.

 Il fait très chaud dans le couloir, alors que je constate que les bureaux, derrière la vitre,  sont climatisés. Répondant à mon étonnement, on me dit qu’en effet  la climatisation est réservée au personnel.

S’il n’y avait que les greffiers en chefs du tribunal de commerce en cause. Pourtant eux sont exceptionnellement bien rémunérés et ils  pourraient donc  mieux accueillir leurs clients forcés, puisqu’au surplus,  ces derniers paient et cher leurs services.

Je ne vais pas me faire de nouveaux amis. Je m’en fous.

Par bernard.kuchukian le 07/08/18
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On dirait que  ca barde au niveau supérieur avec le projet de modification du parquet  national qui parait déplaire aux procureurs,  et notamment à la procureure générale à la cour d’appel de Paris.

C’est leur problème.

Toutefois, l’intéressée aurait pu se dispenser de l’odieuse déclaration qu’elle a faite hier sur une chaine de télévision publique, mettant en cause le principe de  la position des questions prioritaires de constitutionalité. Alors, soit rappelé au passage ?  que la Q.P.C. n’existe pas en matière criminelle. On sait que les parquets y sont systématiquement  opposés, mais tout de même, avoir le culot  de le déclarer en principe, c’est fort.

Que  reste—t-il donc  de leurs enseignements à la Faculté de droit, et notamment quant à  la hiérarchie des normes, au  pouvoir suprême de la constitution de la République.

Car, voyez-vous, c’est bien elle  qui a inventé la Q.P.C.

En remettre en cause le  principe comme vous le faites n’est pas admissible, et procureure ou pas, vous aussi devez respecter la constitution.

Ou alors, changez de métier, faites vous élire parlementaire, ou  faites la modifier en appelant au peuple par exemple.

Je crois comprendre que par les temps actuels, on n’est plus du tout sur ce chemin là.

L’affaire BENALLA aura au moins servi à cela.

Par bernard.kuchukian le 06/08/18
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Désormais Rassemblement national.

L’oukase politique du Parlement européen étant ce qu’il est, sauf si les juges y modifient quelque chose, le mouvement que préside Marine LE PEN sera en état de cessation des paiements. Comme tous les partis politiques, il n’est jamais qu’une association, donc justiciable du Tribunal de grande instance pour qu’il ouvre une procédure collective.

La suite peut etre la liquidation judiciaire.

Parfait, ou presque.  Parce qu’une teille mesure n’aura strictement un effet sur les militants, les associés ne sont pas responsables des dettes de l’association.

Il pourrait y avoir un problème si le mouvement a des biens immobiliers à lui, ce que je ne crois certainement pas. J’imagine qu’on a  été prudent. Bravo. Donc on n’aura pas besoin d’aller chercher le barreau pour racheter tel local comme on l’a fait à Marseille pour sauver le parti socialiste.

Et après, tout simple. On rachètera peut etre  au liquidateur judiciaire pour 1  € le nom Rassemblement national. C’est une mauvaise idée.  Et on créera un nouveau parti, toujours sous forme d’association.

Laissez donc parler les commercialistes.

Par bernard.kuchukian le 06/08/18
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On sait,   et je suis au moins celui qui le combat,  que les CARPA contrôlent le fonctionnement des comptes clients des avocats.

Pire, depuis que  Marseille qui heureusement a  tenu tète pendant des dizainiers d’années avant de capituler récemment, les opérations ne sont plus placées sous la responsabilité  directe des avocats  concernés (titulaires d’un chéquier sous la délégation de signature du bâtonnier) mais sous celles des caisses.

Avec et y compris pour le paiement des honoraires des confrères, qui doit etre vérifié préalablement aux opérations  à réaliser, par leurs pairs élus.

Un procès est pendant devant la Cour d’appel d’Aix en Provence.

Celle-ci a refusé de traiter une Q.P.C. sur le sujet, considérant,  si on l’a bien comprise,  que la matière était réglementaire. De fait, les dispositions critiquables sont dans le règlement.  Et l’affaire n’est pas terminée.

Puisqu’on est dans le règlement, restons y et voyons ce que pense le Conseil d’Etat du sujet.

Il s’exprime dans un long arrêt du 24 mai 2017 (N°398801) au Lebon, et au rapport public de Madame  Suzanne VON COESTER.

Il traite des recours regroupés du conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, du syndicat national des notaires, du conseil supérieur du notariat, de l’union nationale des huissiers de justice,  du conseil national des administrateurs et des mandataires judiciaires contre des dispositions réglementaires   issues  de la première loi Macron pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques.  Le Conseil d’Etat annule la disposition prévoyant le transfert à l’autorité de tutelle des données  recueillies  localement, départementalement et régionalement par des membres de ces professions  en activité.

On passe sur les détails spécifiques à ces professionnels.

On retient surtout le cœur de la décision, exprimé à son 17ème considérant.

« « 17. Considérant qu'eu égard à l'intérêt qui s'attache à ce que la détermination de ces tarifs prenne en compte la réalité des coûts engendrés par les prestations qu'ils concernent et du fonctionnement économique des offices et études dont ils sont destinés à assurer, par péréquation et redistribution, une rémunération raisonnable, la liste des informations recueillies prévue par les articles R. 444-17 à R. 444-20 du code de commerce ne porte pas au secret industriel et commercial une atteinte disproportionnée ; qu'en revanche, eu égard, d'une part, à la composition des instances professionnelles représentatives, qui réunissent, en particulier au niveau départemental et régional, des membres de ces professions en activité dans le même ressort géographique que celui des offices et études faisant l'objet du recueil de statistiques, et, d'autre part, au contenu des informations recueillies, qui portent sur la situation économique et financière des offices et études, tant en ce qui concerne les prestations réglementées que les actes concurrentiels, et sont susceptibles de révéler ainsi leur santé financière ainsi que leur stratégie commerciale, le recueil de ces informations par les instances professionnelles est de nature à porter une atteinte disproportionnée au secret industriel et commercial ; que, par suite, les requérants sont fondés à soutenir qu'en prévoyant que ces informations peuvent être transmises aux ministres de la justice et de l'économie et à l'Autorité de la concurrence par l'intermédiaire de ces instances professionnelles et en se bornant à renvoyer à un " arrêté conjoint " la définition des modalités de cette transmission sans l'assortir de garanties, l'article R. 444-21 du code de commerce porte au secret industriel et commercial de ces professions une atteinte disproportionnée ; que cette disposition est divisible des autres dispositions du décret attaqué ; que, par suite, le décret attaqué doit être annulé en tant qu'il a introduit dans le code de commerce l'article R. 444-21 » ».

 

C’est moi qui a souligné.

Le parallèle de la critique du Conseil d’Etat avec la situation des CARPA est évident. Car ce sont bien des confrères en activités  dans le même ressort territorial qui  examinent, pire qui contrôlent AVANT même les opérations ce que les titulaires des sous-comptes d’avocat demandent.

J’insiste sur le AVANT : car il peut etre normal de penser à un APRES, dans l’hypothèse d’un abus de l’avocat.

Mais la situation que je dénonce et devant laquelle toute notre profession est comme d’habitude béate, stupide et sans réaction, est  sa  collectivisation acceptée  par un contrôle préalable des opérations financières. Réalisé c’est un comble, par les concurrents des avocats concernés.

La Cour d’appel doit avoir le courage de renvoyer la question préjudicielle au Conseil d’Etat. Qui connait bien la matière, on le voit.

Par bernard.kuchukian le 04/08/18
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« Le Monde »,  dont la tendance pro arabe est bien connue,  s’alerte d’un non évènement,  mettant en scène un franchisé « Mac Donald » de Marseille.

Evidemment, il évite de dire l’essentiel.

Le « MacDo » en question  de Saint-Barthélemy de Marseille 14ème arrondissement   se situe  à l’entrée des quartiers nord. Population totalement maghrébine, c’est un fait.

Voici pourquoi, moi je vous le dis, il a été décidé voici quelques années d’enterrer la voie rapide dite L. 2 qui traverse la ville de l’est (secteur sur) au secteur  nord (moins sur).  Et qui passe sous ledit « MacDo ».

La branche  en question   traverse avant ou après selon d’où l’on vient,  notamment  le beau quartier du 12ème arrondissement,  à l’est  qui en est service, superbe, celle du nord, qui en  est  finition.

Quand tout sera terminé sous quelques semaines ou mois, les automobilistes venant d’Aix en Provence,  par exemple,  pour relier l’autoroute vers Toulon, surtout en évitant la ville,  traverseront en souterrain à deux fois trois ou quatre voies,  la zone à risque,  14èle arrondissement pour passer  plus loin dans du tranquille, successivement les 12ème (où j’habite) et 11ème arrondissements.

Or, on l’a vu, en plein milieu, mais  au dessus de ces souterrains à deux fois  trois ou quatre voies, se trouve ce « Mc Do» de quartier.

Alors son personnel vit dans la hantise du chômage, car leur établissement va  mécaniquement perdre sa clientèle désormais souterraine, et nécessairement changer de clientèle et aussi de forme pour  devenir un restaurant halal asiatique. Pour locaux.

Mais franchement où est le problème ?

Moi, je dis, pourvu que ce soit dans un restaurant privé, sans l’aide publique, tu veux manger du porc, manges du porc, tu veux manger casher, manges casher, tu veux manger halal, manges halal.

Et ce n’est pas tout, car les protestataires sont désormais  aidés par Madame Samira GALLI, l’ancienne maire de l’arrondissement d’un peu plus loin,  qui avait gagné la mairie de peu face à un médecin ami, du Front national.

Elle est devenue à cette occasion sénatrice socialiste, et elle  défend le personnel de McDo.

Je n’ai pas bien compris, mais on la dirait contre le « halal asiatique ».   C’est raciste ce truc, non ?

C’est d’autant plus curieux que le maire actuel  de secteur, le 14ème arrondissement de Marseille, est élu … du Front national, tandis que son ex-maire est… lui aussi sénateur du même parti.

Par bernard.kuchukian le 04/08/18
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Elle n’est pas économique, elle est sociétale et s’appelle le refus de l’immigration.

« Le Figaro » d’hier rapporte ainsi  l’entretien de l’un ses journalistes avec la première ministre britannique.  On lui pose la question suivante : « ne regrettez vous pas que la Grande-Bretagne, influencée  par l’exemple français, ai adopté cet instrument politique étrange que l’on appelle un référendum ? ».

Avec le chic qu’ont les Anglais pour répondre à ce genre de question, Madame MAY dit  d’abord ceci : « je pourrais aussi bien vous demander si vous regrettez de l’avoir exporté ! »

 Elle ajoute : « mais je pense que la question ne concerne pas l’instrument. Je pense que dans n’importe quelle démocratie, la question principale est celle du consentement entre ceux qui gouvernent,  et ceux qui sont gouvernés. Et que ce que ce référendum a révélé, c’est que la classe dirigeante britannique avait perdu le contact avec le peuple, notamment sur la question de l’immigration (c’est moi qui souligne). Au lieu d’expliquer franchement les avantages et les inconvénients de l’immigration, nous nous sommes contentés de dire que nous étions d’accord avec ce que pensaient les gens, mais que nous ne pouvions rien faire, que c’était à cause de l’Union européenne. Donc, je pense que la leçon à tirer est de faire en sorte  de ne jamais perdre le contact avec vos électeurs ».

Si j’osais, j’ose, la réplique à cet argumentaire parfait a été donnée tout  récemment par le peuple hongrois,  lorsqu’ il a reconduit son président Victor ORBAN,  dont les idées,  aussi précises qu’arrêtées,  sur le thème du rejet de  l’immigration  n’ont rien à voir avec le laxisme communautaire européen officiel. Tandis que, sans rejeter l’Europe en son principe actuel,  le contre mouvement vient justement de ce pays,  dirigé,   sous le nom de cette toute  petite ville sur le Danube,  à quelques dizaines de kilomètres de Budapest : Visegrad.

En feuilletant un guide touristique sur la Hongrie, je viens de  retrouver une carte postale du  célèbre restaurant local où on vous sert  en costume d’époque et  où j’étais passé voici quelques années. Ce n’est pas un hasard. Il s’appelle « Renaissance ».