bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 22/09/18
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Ce matin, vers 10 H, une Information est apparue en incrustation sur un écran d’ordinateur chez moi. Elle venait de   Sputnik, et évidemment surtout pas relayée par la presse française. Elle annonçait que dans son hôpital suisse,  BOUTEF, le président algérien serait sous respiration artificielle. Donc en « phase finale ».

On verra sous peu si le  Sputnik russe (dont la rédactrice en chef est Arménienne) dit vrai. Car la nouvelle n’a pas été reprise en ligne et encore moins dans les agences françaises.

Par bernard.kuchukian le 22/09/18
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Je commence par la célèbre prière dite,  depuis plus de 200 ans,  dans les synagogues de France  (évidemment il n’y a rien de tel dans les mosquées) :

« Éternel, Maître du monde, Ta providence embrasse les cieux et la terre ;

La force et la puissance T’appartiennent ; par Toi seul, tout s'élève et s'affermit.

De Ta demeure sainte, ô Seigneur, bénis et protège la République française et le peuple français. Amen.

Regarde avec bienveillance depuis Ta demeure sainte, notre pays, la République française et bénis le peuple français. Amen.

Que la France vive heureuse et prospère. Qu'elle soit forte et grande par l'union et la concorde. Amen.

Que les rayons de Ta lumière éclairent ceux qui président aux destinées de l’État et font régner l’ordre et la justice. Amen.

Que la France jouisse d’une paix durable et conserve son rang glorieux au milieu des nations. Amen.

Accueille favorablement nos vœux et que les paroles de nos lèvres et les sentiments de notre cœur trouvent grâce devant Toi, ô Seigneur, notre créateur et notre libérateur. Amen. »

 « Que l’Éternel accorde sa protection et sa bénédiction pour nos soldats qui s’engagent partout dans le monde pour défendre la France et ses valeurs. Les forces morales, le courage et la ténacité qui les animent sont notre honneur. Amen. »  (1)

Je continue  maintenant par Eric ZEMMOUR.

Nous revoilà au cœur d’un sujet qu’évidemment,  une fois encore,  l’intéressé   maitrise admirablement et  si honnêtement.

"L'assimilation, ça veut dire que vous ne vous prénommez pas Fatima. Vous vous prénommez Françoise ou Martine. Vous prenez un prénom du calendrier", insiste-t-il. 

Sur L.C.I. en septembre 2016, alors qu'on lui demandait si Zinedine Zidane, Omar Sy ou Jamel Debbouze étaient "moins français" que lui, il répondait :

"Sur le plan juridico-politique, évidemment qu'ils sont aussi Français que moi. Ils ont une carte d'identité, ils sont français, comme vous, comme moi, il n'y a pas de différence, heureusement. En revanche, pour le corps social, c'est-à-dire sur comment ils sont reçus par la population, par le peuple qui est là depuis 1.000 ans, oui, ils sont moins français que moi, mes parents ont fait l'effort de me donner un prénom dans le calendrier, c'est à dire français".

ZEMMOUR est Juif et pied noir.

Il n’est donc  surement  pas Français,   en famille depuis  mille ans, au demeurant personne ne doit l’etre en France.

Mille, le chiffre n’est pas choisi au hasard, c’est  le point de départ de l’épopée capétienne. La France, ce n’est en effet, rien d’autre que  le projet d’un boucher de l’ile de la Cité à Paris,   à la fin des années 700, élu monarque par ses pairs, dont les descendants ont peu à peu constitué le royaume de France pratiquement dans ses limites actuelles.

La famille de notre ami Eric  en a fait un Français par la grâce du décret CREMIEUX, applicable aux Juifs d’Algérie  à la fin du 19ème siècle, parce que,  bien que locaux avant la conquête, et présents,   au demeurant maltraités par l’Ottoman, l’Arabe et le Kabyle, sur le territoire depuis des centaines d’années,  voire davantage ils s’étaient parfaitement assimilés à la France et à sa culture. A sa civilisation, même.

Une observation « technique ». On peut  par exemple consulter en ligne sur Internet les registres d’état-civil d’Alger à compter de 1832.

Je l’ai fait et je le fais souvent. A l’arrivée du Français colonisateur, on n’appelait pas encore le  pays l’Algérie, mais « territoires français au nord de l’Afrique ». L’Algérie, c’est en effet plus tard une invention  purement française.  Par unification des territoires de razzias.

Il y avait plusieurs registres d’un état civil dressé à la française. Ce sont en effet, les rois de France et même FRANÇOIS 1er , poursuivi en cette action   par LOUIS XIV, qui ont mondialement inventé l’état-civil.

« En Alger en ce temps là », comme le disait plus tard le titre d’une célèbre émission de Radio Alger,  devenu plus tard France V,  il  y avait notamment les registres spéciaux des Juifs.  Ils n’étaient pas Français.

Il  est remarquable de constater la forme des  déclarations qui y étaient faites. Bien sur, les prénoms étaient alors juifs, pardon bibliques. On faisait signer. Ceux qui savaient signer le faisaient en hébreu, ou en arabe.

En moins de 30 ans,  sous NAPOLEON III, les registres  spéciaux des Juifs ont été supprimés et les actes les concernant ont été écrits sur les registres communs. Alors, on signait en français. Les prénoms restaient bibliques.

Puis,  les Juifs d’Algérie, se sont parfaitement assimilés,  malgré les bagarres des années 1898 (avec Max REGIS)  ont pris les habitudes de leur assimilation au modèle français. 

Si quelqu’un connait aujourd’hui le Juif, c’est bien moi, c’était mon ordinaire à Bab-el-Oued.

En sortant de l’école communale de la rue des Lavandières, mes copains de classe juifs m’amenaient  les jours de grands mariages à la grande (et superbe) synagogue de la rue de Dijon, à située  l’angle – à l’indépendance, elle a été littéralement saccagée-.

Je ne compte pas les mariages que moi, jeune goy,  ai  bénis à coup de jets de riz que le chamach (2) nous distribuait en échange de bonbons…

Tous mes instituteurs sauf un, venu de métropole et dont je ne me souviens même plus du nom de famille, c’est révélateur,  ont toujours été des Juifs : MSELLATI, AKNIN, CHICHEPORTICHE, TOUBIANA, SEROR.

Au lycée,  un professeur sur  trois était un  Juif : BACRI, SEBBAN, etc.

Ils avaient tous  pourtant et alors des prénoms « français », tirés du calendrier grégorien.

En premier.

Et certains, c’était fort honorable, souhaitant  conserver le lien religieux, plaçaient  alors des prénoms hébraïques en second. 

On s’appelait par exemple  Guy, Moise.  

Peut etre qu’Eric ZEMMOUR a  d’ailleurs comme deuxième ou troisième prénom  Salomon, Benjamin.

Justement, la République a établi avant l’invasion,  au moins  culturelle que dénonce Eric ZEMMOUR,  que les prénoms seraient du calendrier  grégorien (qui comporte déjà des prénoms juifs David, Salomon, Joseph, Benjamin, Moise – et oui-  etc.),   ou tirés de l’histoire ancienne.

Pire,  on a oublié telle circulaire qui  préconise « l'admission des prénoms coraniques pour les enfants de Français musulmans », tout en conseillant d'adjoindre un prénom français pour « permettre ultérieurement une meilleure assimilation. »

C’est bien ce mot là.

ZEMMOUR a raison,  une fois encore. En réalité, ceux qu’ils dénoncent ne veulent pas d’assimilation à la France.

Ils en veulent la conquête.

Signé, Bernard, Marie, Pierre KUCHUKIAN.

En me baptisant, le curé de la paroisse catholique romaine de Saint-Vincent de Paul,  Bab-el-Oued, Alger, découvrant dans son église la présence de mon oncle Pierre KUCHUKIAN, qui avait  été son enfant de cœur, et que du coup,  il avait appelé pour servir sa messe, m’a ajouté sur ses registres d’église un quatrième prénom.  

Joseph.  C’est aussi un prénom juif. Et  je rappelle que dans la crèche, tout le monde était juif. Le Christ compris enfin une semaine après sa naissance, par sa circoncision.

 

Incidente. Lorsque le catholicos (le pape) des Arméniens apostoliques est venu d’Etchmiadzine  à Marseille,  voici quelques années, il a pris la parole au cours de la grande réception organisée en son honneur. Il a tout d’abord remercié la République française d’avoir accueilli et intégré les Arméniens,   l’a assurée de l’immense reconnaissance du peule au nom duquel il parlait. Et il a souhaité tout le bonheur et la prospérité à la France. C’était alors une version courte  et ramassée de la  célèbre prière des Juifs. Le chamach à la synagogue  c’est l’exact équivalent du bedeau à l’église. Dans la tradition, il porte un chapeau bicorne,  avec une cocarde tricolore dessus.
Par bernard.kuchukian le 22/09/18
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                                  L'article 224-27 du code pénal édicte inter alia  en son alinéa Ier : «  Le fait de ….... diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support un message à caractère violent, incitant au terrorisme … ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine......., est puni  de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 euro d'amende lorsque le message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur.

 

Et l'article 706-47 du code de procédure pénale en termes sibyllins annonce : 

 

«  Le présent titre est applicable aux procédures concernant  les infraction suivantes :

…........................................................................................................................................................... 11° Délits de fabrication, de transport de diffusion ou de commerce de message violent ou pornographique susceptible d'être vu ou perçu par un mineur, prévus à l'article  227-24 du même code[code pénal]."

 

Passé l'effet d'annonce, l'article suivant du code en son alinéa 4 décrit le régime à administrer à la personne pénalement querellée, comme suit :

 

« Les personnes poursuivies pour l'une des infractions mentionnées à l'article 706-47 du présent code doivent être soumises avant tout jugement au fond à une expertise médicale.  L'expert est interrogé sur l'opportunité d'une injonction de soins. »

 

Dès  lors  que le magistrat instructeur du chef du délit plus  haut cité a mis en examen l'involontaire usager de justice suspecté, il doit soumettre ce dernier  à une expertise médicale.

 

Par cette ordonnance magistrale  contre Madame Marine LE PEN à se soumettre  à une expertise  médicale, le juge a rendu une décision partiale  sur ordre de la loi. 

 

Nous inférons que cette partialité  n'est  pas œuvre prétoriale mais législative.  En conséquence elle ne donne pas  ouverture  à application des  dispositions des articles  668 et 669 du code de procédure pénale.

 

La rémanence soviétique  se manifeste  chez notre législateur . Qu'il soit senestral ou destral,  c'est herméneutiquement décoratif !

 

Nos herméneutes depuis  plus de quatre décennies s'activent à bâillonner la liberté d'expression aux axiomes exposés en la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Et aussi inexorablement l'interdiction devient-elle le principe, la liberté l'exception.

 

Par une série de lois liberticides nous passons de l'éthique liberté à la liberté étique.

 

La première du genre est  la loi Pleven du 1er juillet 1972, suivie des lois n° 90-615 du 13 juillet 1990 et n° 2004-1486  du 30 décembre 2004.

 

Par la vertu des ces lois  sont venus à l'existence juridique des  procureurs extra-spéciaux, qualifiés associations de défense, qui concurremment au ministère public, ont reçu pouvoir exprès de mettre en mouvement l'action pénale contre les criminels  de par  la plume !

Si une personne physique a compétence illimitée pour agir, en revanche une personne morale a sa compétence limitée par la spécialité de son objet social.

 

Les associations de défense se sont vues octroyer  par bénévolence législative le droit de se constituer partie civile, alors  qu'en l'infraction poursuivie il n'existe aucune victime des faits incriminés.  C'est le cas par exemple, pour la poursuite  de l'auteur d'un écrit public contre le mahométisme, à qui est reproché le délit d'incitation à la haine contre un groupe de personnes en raison  de leur appartenance à une religion. Aucune des personnes dudit groupe, quoique  peinée par les propos tenus contre leur dieu, ne peut se déclarer victime du moindre délit, et encore moins être recevable en une action en dommages et intérêts.  

 

Cependant l'association de défense, notre procureur extra-spécial, elle, elle le peut. Ce procureur extra-spécial est par dessus le marché une partie civile.  Alors que le droit de se constituer partie civile, requiert du demandeur  d'avoir souffert un préjudice direct du fait de l'infraction.

 

Le délit de provocation ou d'incitation à la  violence, à la discrimination, à la haine en raison de X , Y et Z  ou de nature  susceptible à être vu par un mineur, est la formulation paradigmatique de l'infraction, dispensant  de rapporter la preuve de l'intention délictuelle.

 

Pour poursuivre, le procureur dit qu'il y a incitation à la haine. A l'instar de la procédure disciplinaire, le procureur définit lui-même le délit et le déclare perpétré par la personne qu'il entend voir condamner.

 

La constitutionnalité de la loi  est douteuse. Il faut poser la question prioritaire de constitutionnalité.

 

A la suite d'une critique que lui avait adressée publiquement un journaliste disant qu'il y a un parallèle entre DAECH et le Front national, Marine LE PEN avait réagi en communiquant sur Gazouiller des images d'exécutions perpétrées par DECH avec le commentaire  « DAECH c'est ça !  »

 

Pour caractériser le délit, avec le qualificatif susceptible d'être vu par un mineur, c'est donner au procureur pouvoir d'établir un délit pour bâillonner la personne. Car chacun sait que les mineurs ne sont point martiens. A l'évidence ils sont gens  aussi susceptibles que des trentenaires d'être pratiquement vus partout comme d'y voir partout.

 

En réalité cette procédure  est diligentée contre   Marine LE PEN,  parce que ces images criminelles de DAECH, n'incitent,  non pas les mineurs, mais les électeurs à n'aimer point  le mahométisme. Et pas d'amalgame, parce ces crimes n'ont rien à voir avec l'islam, penser le contraire,  voyons c'est être populiste. Pis d'extrême droite !  La dimension religieuse de l'islam est purement anecdotique. Feu l'ayatollah Rouhollah Khomeini disait : « L'islam est politique ou il n'est pas ».

 

A la lecture du Coran  et de Mein Kampf, nous n'éprouvons guère de difficulté à classer le mahométisme sur l'échiquier politique. Le second ouvrage est une imitation du premier, il a inspiré  le Caporal bohémien.  L'extrémisme de droite, ce ne sont pas les partis  nationalistes dits  avec dédain populistes, mais  bel et bien l'islam. Et ce, sans commune mesure avec ce que nous avons déjà connu par le passé.

 

Le Coran tombe sous le coup des dispositions de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse comme Mein Kampf. Les procureurs extra-spéciaux sont inertes, mais ils poursuivent ceux qui critiquent l'islam,  en alléguant qu'ils incitent à la haine d'un groupe de personnes en raison de leur appartenance religieuse.   Ce qui conduit à faire de l'idéologie mahométane un sujet de droit.  Au fond c'est réintroduire de facto, sans le dire expressément  le délit de blasphème.

Par bernard.kuchukian le 21/09/18
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Prochaine étape, le goulag.

Par bernard.kuchukian le 21/09/18
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C’était hier dans  « La Provence » qui le reproduisait  (et l’a vite retiré de son site Internet),   au départ du site Internet (sérieux) américain NUMBEO, une site de données. C’est maintenant  repris dans le journal en ligne russe Sputnik..

Confirmant sa mauvaise renommée, Marseille arrive en première place du classement des villes les plus dangereuses en Europe, selon le classement du site Numbeo. La ville française est suivie par les agglomérations italiennes de Catane (Sicile), Naples et Turin. Paris occupe la huitième place.

 

À l'échelle mondiale, Marseille se place en 43e position tandis que c'est la ville de San Pedro Sula au Honduras qui a été reconnue comme la plus dangereuse au monde.

De nombreux médias français ne semblent pas être d'accord avec les données du site américain.

Le journal 20 minutes Marseille indique dans l'article intitulé «Non, Marseille n'est pas la "ville la plus dangereuse" d'Europe» qu'en rédigeant ce classement, Numbeo s'est basé sur un sondage réalisé auprès de ses lecteurs.

Par ailleurs, le média français précise que le site américain s'était appuyé,  non pas sur des faits,  mais sur le ressenti des personnes interrogées en matière d'insécurité.

Certains internautes partagent l'avis qu'il ne faut pas prêter trop d'importance aux résultats de ce sondage américain.

J’ajoute que les Français  et ici les Marseillais sont majoritairement les plus forts du monde, comme d’habitude.

L’ennui est qu’on a du mal à cacher les assassinats.

Et les trafics, car Marseille est coupée en deux, je me tue à vous l’expliquer. Au nord, d’un coté, à l’est et au sud, de l’autre.

Devinez  donc qui habite au nord ?

Par bernard.kuchukian le 21/09/18
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Cette formule,  je crois utilisée par Madame LE PEN pour sa défense dans l’affaire des photos des victimes de Daech,   est parfaite.

Mais sa portée est encore plus générale à tant d’autres matières.

Le problème est alors en effet que le psychiatre devient le juge, qui lui même a peut etre besoin d’un psychiatre alors qu’on ne le sait pas.  Du coup, c’est son impartialité qui est en cause.

Si on pousse encore, il fau écouter les grands pénalistes raconter  non seulement les contradictions des experts psychiatres, mais encore des formules toutes faites, bien alambiquées,  récitées mécaniquement,  qui vous expliquent qu’on est tous fous. Sauf le psychiatre.

Le bâtonnier  Dominique MATTEI est remarquable quand il les récite en boucle et  en riant. Lui et son auditoire, rient  jaune.

 

 

Par bernard.kuchukian le 20/09/18
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On voit se développer le thème.  Faut-il rendre l’apprentissage de l’arabe obligatoire à l’école ?

Quelle affaire,  qui me rappelle mon enfance de petit pied noir de Bab-el-Oued.  En terme plus méprisant,  bien à la mode,  mon  cul, de « petit-blanc ».

Car très  majoritairement les Français d’Algérie ne parlaient pas l’arabe, les cons,  mes frères, tandis que beaucoup d’Arabes,  presque tous parlaient le français.

Pas mieux dans ma famille maternelle.

Pire même, je me souviens  ainsi de mon grand père Irénée Bégué,  scandalisé lorsqu’il avait  appris  un beau jour que mon grand frère avait décidé d’apprendre l’arabe en cours du soir. « Tu n’y penses pas, ici on parle le français ».

Robert (mon frère) avait raison.  Cependant, c’était tellement mal fichu, qu’il avait  appris l’arabe littéraire, plutôt que le vernaculaire, ce qui le rendait « Antar », celui qui raconte,  aux oreilles  des Arabes qu’il côtoyait à la Française des pétroles  sur les chantiers pétroliers d’Hassi-Messaoud.

Moi-même, j’ai été le sujet de la même discussion en entrant en 6ème, on nous proposait d’apprendre l’arabe au lycée. Je ne me souviens plus qui de mon père ou de ma mère s’y est alors  opposé. Paix à leurs âmes, surtout à  l’opposant, qui  avait tort.

Bon ici et maintenant  comme disait l’autre.

On n’est pas encore en Algérie, ca viendra peut etre. Le français est la seule langue constitutionnelle.  Pour l’instant.

D’ores et déjà, on peut cependant  suggérer quelques modifications, par exemple géographiques.

Voyons, il y a ici  plein de lieux dénommés saint quelque chose.

Ainsi, à   Marseille, j’habite entre deux quartiers l’un Saint-Barnabé, et l’autre Saint-Julien.

Et bien avançons,  je suggère qu’on double les appellations actuelles,  en arabe, au moins en phonétique latine.

Ainsi donc, si vous passez à Marseille, vous pourrez venir me voir,  entre Sidi Barnabé et  Sidi   Julien.

Il va etre content Monsieur LANG. D’ ailleurs s’il était turc, voyez  si je suis large d’esprit, on l’appellerait LANG effendi (et même,   comme il a été ministre, LANG pacha).

 

P.S. Je pense aux bons bourgeois marseillais bien pensants,  qui habiteront aussi  désormais à Sidi  Giniez, bien  loin des Arabes de Sidi Louis,  et aussi  de la mairie de secteur tenue par le Front national,  à Sidi Marthe.

Par bernard.kuchukian le 20/09/18
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Voilà qu’on apprend que le juge d’instruction,  saisi de l’affaire         de la diffusion d’images de guerre,  montrant des victimes de Daesch, diffusion considérée comme de la propagande,  vous m’avez bien lu, au bénéfice de cette mouvance criminelle, veut faire expertiser par un psychiatre Madame LE PEN.

 

Il n’est pas impossible qu’il en fasse de même avec notre confrère,  et mon ami Gilbert COLLARD. Qui lui aussi se trouve poursuivi dans les mêmes circonstances.

 

La première a refusé de se soumettre à cette mesure, le second fera pareil. On ne peut que les approuver et les encourager.

 

On s’expliquera plus tard,  devant une chambre d’instruction ou le tribunal correctionnel.

 

Entre autres choses, les défenseurs de ces deux personnalités politiques évacueront,  avec mépris  et quelques interrogations sur les facultés intellectuelles des ordonnateurs des mesures correspondantes,  qui auront avorté.

 

On a déjà eu, et je le complimente, le point de vue  sur le sujet de Monsieur MELANCHON, député des Bouches-du-Rhône (et même le secteur géographique de mon cabinet). Lequel est bien entendu scandalisé et proteste.

 

En droit maintenant, tel magistrat discrètement inconnu interrogé par des journalistes a indiqué loyalement que les deux personnes concernées n’avaient aucune obligation de se soumettre à l’examen en cause tandis  que la justice ne pouvait qu’en prendre  acte. Je crois savoir aussi que l’expert désigné est pour le moins discutable, comme c’est le droit de chaque intéressé concerné  de discuter l’expert désigné.

 

Les textes maintenant. C’est dans le Code de procédure  pénale.

 

Début de citation.

 

Art  706-47.

 

 1Le présent titre est applicable aux procédures concernant les infractions suivantes :

1° Crimes de meurtre ou d'assassinat prévus aux articles 221-1 à 221-4 du code pénal, lorsqu'ils sont commis sur un mineur ou lorsqu'ils sont commis en état de récidive légale ;

2° Crimes de tortures ou d'actes de barbarie prévus aux articles 222-1 à 222-6 du même code et crimes de violences sur un mineur de quinze ans ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente prévus à l'article 222-10 dudit code ;

3° Crimes de viol prévus aux articles 222-23 à 222-26 du même code ;

4° Délits d'agressions sexuelles prévus aux articles 222-27 à 222-31-1 du même code ;

5° Délits et crimes de traite des êtres humains à l'égard d'un mineur prévus aux articles 225-4-1 à 225-4-4 du même code ;

6° Délit et crime de proxénétisme à l'égard d'un mineur prévus au 1° de l'article 225-7 et à l'article 225-7-1 du même code ;

7° Délits de recours à la prostitution d'un mineur prévus aux articles 225-12-1 et 225-12-2 du même code ;

8° Délit de corruption de mineur prévu à l'article 227-22 du même code ;

9° Délit de proposition sexuelle faite par un majeur à un mineur de quinze ans ou à une personne se présentant comme telle en utilisant un moyen de communication électronique, prévu à l'article 227-22-1 du même code ;

10° Délits de captation, d'enregistrement, de transmission, d'offre, de mise à disposition, de diffusion, d'importation ou d'exportation, d'acquisition ou de détention d'image ou de représentation pornographique d'un mineur ainsi que le délit de consultation habituelle ou en contrepartie d'un paiement d'un service de communication au public en ligne mettant à disposition une telle image ou représentation, prévus à l'article 227-23 du même code ;

11° Délits de fabrication, de transport, de diffusion ou de commerce de message violent ou pornographique susceptible d'être vu ou perçu par un mineur, prévus à l'article 227-24 du même code ;

12° Délit d'incitation d'un mineur à se soumettre à une mutilation sexuelle ou à commettre cette mutilation, prévu à l'article 227-24-1 du même code ;

13° Délits d'atteintes sexuelles prévus aux articles 227-25 à 227-27 du même code.

Et le suivant, article 706-47-1  du même Code.

Les personnes condamnées pour l'une des infractions mentionnées à l'article 706-47 peuvent être soumises à une injonction de soins prononcée soit lors de leur condamnation, dans le cadre d'un suivi socio-judiciaire, conformément à l'article 131-36-4 du code pénal, soit postérieurement à celle-ci, dans le cadre de ce suivi, d'une libération conditionnelle, d'une surveillance judiciaire ou d'une surveillance de sûreté, conformément aux articles 706-53-19, 723-30, 723-37, 731-1, 763-3 et 763-8 du présent code, dans les cas et conditions prévus par ces articles.

Lorsqu'une injonction de soins est ordonnée, le médecin traitant peut prescrire un traitement inhibiteur de libido conformément à l'article L. 3711-3 du code de la santé publique.

Les personnes poursuivies pour l'une des infractions mentionnées à l'article 706-47 du présent code doivent être soumises, avant tout jugement au fond, à une expertise médicale. L'expert est interrogé sur l'opportunité d'une injonction de soins.

Cette expertise peut être ordonnée dès le stade de l'enquête par le procureur de la République.

Cette expertise est communiquée à l'administration pénitentiaire en cas de condamnation à une peine privative de liberté, afin de faciliter le suivi médical et psychologique en détention prévu par l'article 717-1.

Fin de citation.

 

Un commentaire technique : qu’on  sache, ni Madame LE PEN ni Monsieur COLLARD n’ont jamais été condamnés pour l’une des infractions susvisées. Ils ne sont même pas  susceptibles de l’etre. Ce n’est pas pareil…

OU EST EN EFFET L'INTENTION ?

L’affaire,  qui touche la liberté d’expression, et la constitutionnalité des dispositions correspondantes du Code pénal (les journalistes ont droit d’informer par l’image,  pas les parlementaires, représentants  peuple souverain)  est en cause. On n’a pas fini, soyez rassurés.

Le parquet  constitutionnellement aux ordres du pouvoir en place serait bien inspiré de s’intéresser à des choses plus sérieuses et graves pour notre  société.

Par bernard.kuchukian le 19/09/18
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Ce qui suit n’est pas de moi. C’est dans le Monde de demain.  Cest donc du sérieux non ?  J’aime le citer.

 


Le sujet n'est pas inscrit à l'ordre du jour du sommet européen informel de Salzbourg, mercredi  19 et jeudi 20  septembre, mais il devrait être dans toutes les têtes des vingt-huit chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union européenne (UE). Est-il possible de sanctionner la Hongrie pour ses dérives en matière d'Etat de droit, comme l'a demandé le Parlement européen lors d'un vote historique, le 12  septembre ? La question se pose, tant la procédure similaire lancée pour la Pologne est -actuellement en panne.

Exceptionnelle, cette procédure, dite " article  7 ", en vertu des traités de l'UE peut théoriquement mener jusqu'à une suspension des droits de vote du pays concerné au conseil – l'organe qui regroupe les Etats –, soit une mise au ban du jeu européen. Mais s'il a eu une valeur symbolique et politique forte, mener l'article  7 à son terme  relève quasiment de l'impossible. En ce qui concerne la -Pologne, la procédure a été lancée par la Commission, pour la première fois de l'histoire de l'UE, en décembre  2017. L'exécutif européen estimait que les réformes de la justice voulues par le gouvernement ultraconservateur du Parti droit et justice (PiS) faisaient courir " un risque clair de violation grave de l'Etat de droit " dans le pays. A l'époque, l'institution communautaire espérait encore que le PiS amenderait ses réformes controversées.

Neuf mois après le déclenchement de cette procédure, Varsovie n'a quasiment pas modifié sa copie. Et une de ses mesures les plus controversées, la mise en retraite d'office d'un tiers des juges de la Cour suprême, entre -progressivement en application depuis début juillet. Le conseil des ministres des affaires européennes, qui se tenait mardi 18  septembre à Bruxelles, n'a pu que constater " des positions irréconciliables ", selon une source diplomatique ayant eu accès aux discussions. La Pologne y était auditionnée, pour la deuxième fois – la première avait eu lieu en juin, conformément à la première étape (7.1) de

Le secrétaire d'Etat polonais, Konrad Szymanski, n'a certes pas été épargné par ses pairs. Une douzaine de ministres se sont -exprimés, à commencer par le Luxembourgeois Jean Asselborn. La ministre française Nathalie Loiseau et son homologue allemand Michael Roth ont aussi pris la parole conjointement, regrettant qu'à ce jour " le dialogue n'a pas permis de progrès substantiels quant à nos préoccupations sur les réformes de la justice en -Pologne ". Le Danemark, le Portugal et l'Espagne ont abondé dans ce sens. En revanche, l'Italie, la Hongrie ou les pays baltes ne sont pas intervenus.

Trois étapes

Mais l'audition n'a débouché sur aucun engagement concret de M. Szymanski. " La situation en Pologne ne s'est pas améliorée ", a avoué le premier vice-président de la Commission, Frans Timmermans, à l'issue de la réunion. Malgré cela, les ministres n'ont même pas abordé la suite du processus. Y aura-t-il une autre audition, la troisième ? Quand ? Ou alors, enfin, une convocation des ministres pour voter et constater, au niveau du conseil, qu'il existe bien " un risque clair de violation grave " de l'Etat de droit et qu'il faut valider l'étape 7.1 d'une procédure qui en compte trois ?

Cette étape nécessite de pouvoir réunir une " supermajorité " des quatre cinquièmes des pays membres, soit 22 sur 27 (moins le pays visé). A la suivante, la 7.2, les Etats membres constatent, cette fois à l'unanimité, moins le pays concerné, " l'existence d'une violation grave et persistante " à l'Etat de droit. Un vote à la majorité qualifiée des capitales est encore nécessaire pour en arriver à la suspension des droits de vote à laquelle correspond l'étape 7.3. Dans un contexte où de plus en plus de gouvernements sont en coalition avec des formations d'extrême droite ou contestent les orientations de la Commission, comme en Autriche ou en Italie, même la majorité des quatre cinquièmes paraît aujourd'hui infranchissable dans le cas de la Pologne…

Les craintes sont fondées. Le seul fait d'auditionner Varsovie n'a ainsi rien eu d'évident : un vote inopiné a été nécessaire pour l'inscrire à l'agenda, le printemps dernier. La majorité simple requise a été atteinte d'un cheveu, avec quinze capitales pour soumettre Varsovie à cet exercice inhabituel (France, Allemagne, Grèce, Chypre, etc.). L'Italie, Malte ou le Royaume-Uni ont voté contre. C'est bien pour cela qu'au conseil Paris ou Berlin hésitent encore à convoquer un vote en bonne et due forme, craignant de ne pas réussir à convaincre 22 pays sur 27. M.  Timmermans l'a dit lui-même, mardi : " La force de l'article  7, c'est le processus de dialogue - avec le pays concerné - qu'il engage. Ce qui compte, ce n'est pas de voter ou non à la fin. "

Classiques procédures

Face à la quasi-impossibilité de le faire appliquer, la Commission mise désormais davantage sur ses plus classiques procédures d'infraction. Le 2  juillet, elle a ainsi lancé une procédure contre la réforme sur la mise en retraite d'office des juges de la Cour suprême. Elle s'est basée pour cela sur l'article  19 des traités et l'article  47 de la Charte des droits fondamentaux qui prévoient notamment l'accès à une justice " indépendante et impartiale ". Mercredi 19  septembre, elle devait selon toute vraisemblance saisir la Cour de justice de l'UE (CJUE) dans le cadre de cette procédure, faute de réponse satisfaisante de Varsovie. La CJUE pourra décider de forcer le gouvernement polonais à corriger sa réforme et imposer des sanctions financières en cas de non-respect de sa décision. La Commission européenne maintient aussi sa proposition de conditionner dans le futur l'octroi des fonds structurels au respect de l'Etat de droit.

Le " cas " hongrois sera-t-il traité de manière similaire pour contourner les difficultés de l'article  7 ? Mardi, la présidence autrichienne du conseil a confirmé avoir reçu la lettre officielle du président du Parlement européen, lui signalant le vote du 12  septembre. Les Etats membres vont désormais devoir formellement s'en saisir. Mais avec la plus grande prudence : " C'est un sujet sensible ", a cru utile de préciser le ministre autrichien conservateur, Gernot Blümel.

 

Par bernard.kuchukian le 18/09/18
Dernier commentaire ajouté il y a 2 années 6 mois

 

On a du mal à bien cerner,  pour l’instant  tout au moins,  les vœux publics à propos de la formation des médecins.

Le constat est  nous dit-on qu’on manque globalement de médecins, que leur formation est longue et couteuse, et que donc il faut faire sauter le « numerus clausus » actuel. Sauf  que  l‘équipement d’enseignement universitaire   qui  correspond à peine actuellement, sera à l’évidence dépassé alors.

On fait même appel quelquefois  à des médecins étrangers, européens ou non, dont le niveau de formation est parait-il inférieur au notre. Possible. Probable.

Alors justement, on parait vouloir créer des sous-médecins, qu’on appellerait des « médecins salariés ».

Un peu comme il existe des avocats et des avocats salariés.

Non, le parallèle n’est pas possible, car l’avocat salarié est déjà avocat complet. Le salariat est alors pour lui   seulement une forme d’exercice de son activité. Et il existe des tas de critiques et de réserves là dessus, qu’on partage, mais le sujet est ailleurs.

Il est que les médecins salariés nouveaux,  dont on avance qu’ils seront employés de centres médicaux,  seront en réalité,  quant à la formation,  des sous-médecins.

Attention, l’idée n’est pas sotte du tout.

Il est évident que des actes des médecins pourraient être accomplis par d’autres n’ayant pas la formation complète des premiers. Couramment, c’est un peu ce qui peut se faire avec les infirmières, surtout quand elles ont de l’expérience et de la prudence.

Tout est finalement une question de dosage. Il serait sage que dans le traitement de cette affaire, les expressions soient précuises et non démagogiques comme d’habitude.

Qu’en particulier  au nom de la qualité de l’Université, on ne parle pas de médecins salariés pour désigner de simples assistants de médecins.

Qui ne seront pas des médecins assistants.