bernard.kuchukian

Par bernard.kuchukian le 04/09/18
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C’était ce matin un panneau publicitaire  4 X 3 dans une grande artère de Marseille, devant lequel je me suis arrêté, un feu proche était rouge. Le Crédit municipal local faisait de la publicité avec un titre en gros :  « Prêts sur gages » et des photos de bijoux en couleur.

J’avais entendu à la télévision quelques instants plus tôt qu’un haut fonctionnaire de Bercy expliquait la nécessité du prélèvement fiscal à la source, parce qu’il parait de 30 % des contribuables ont quelquefois une diminution importante de revenus année par année.

Et je pensais alors à toute la publicité ambiante qui nous explique, pardon qui vous explique,  que notre pays est riche, et qu’il doit être solidaire pour aider toute la misère humaine mondiale.

Ceux qui disent cela sont d’odieux  grands bourgeois enrichis sur le dos du peuple.

Plus que jamais,  il faut approuver la politique du ministère italien de l’intérieur et ses déclarations.

Par bernard.kuchukian le 02/09/18
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Enfin, voyons, c’est quoi ce débat de débiles à propos du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu à compter de janvier 2019 (c’était l’année dernière prévu au 1er janvier 2018). S’il y a des difficultés techniques insurmontables, qu’on arrête tout.

Et au lieu d’enrichir les informaticiens à trouver des solutions introuvables, faisons plus simple : supprimons  plutôt purement et simplement  sur le revenu.

Par bernard.kuchukian le 02/09/18
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Pour avoir découvert le sujet par un article du « Monde »,  d’où mon billet d’il y a 48 heures  sur les médecines  alternatives, mettons les pieds dans le plat, sur l’homéopathie,  considérée comme du charlatanisme, avec seulement l’effet placebo,  je ne savais pas tous les développements en amont et maintenant en aval.

En amont, il y a en effet  des protestations de très nombreux médecins, qui s’y sont engagés par écrit, et qui s’appuient sur les définitions du Code de la santé publique, condamnant de fait l’homéopathie,  comme une pratique sans caractère scientifique établi, fondée tout au plus sur de la simple croyance.

En aval, nous y arrivons, c’est bien ce que dénonce ce médecin du sud-ouest, dont on apprend qu’elle est convoquée en conciliation devant l’ordre de sa profession le 20 septembre.

Sous cette pression disciplinaire,  odieuse du point de vue de la liberté d’expression scientifique,  voici qu’on apprend que la Faculté de médecine de Lille vient de publier l’avis de son doyen,  sans doute appuyé de l’ensemble de son corps professoral, pour déjà décider  au moins de la suspension du cours d’homéopathie,   cette année scolaire 2018-2019,  en attendant d’y voir plus clair.

Au bout de 200 ans d’homéopathie, n’était-il pas temps ?

Aux pontifiants censeurs disciplinaires,  faudra-t-il rappeler ce que leur  disait jadis Galilée,  pour sauver sa tète, et en reconnaissant la platitude de la terre, avec le célèbre  « et pourtant, elle tourne ».

J’ajoute finalement  un commentaire personnel,  sur un sujet connu dans la profession. 

Dans un groupe composé de trois avocats marseillais, les seuls en France,  le bâtonnier MATTEI, Jacques JANSOLIN et moi,  nous avions dénoncé lorsqu’il a été lancé  l’inutilité d’un système informatique,  Navista, seuls contre tous. MATTEI  et JANSOLIN s’étaient  écrasés.  Moi, j’avais écrit ici que le bâtonnier successeur de MATTEI, je refuse de donner son nom, si on pouvait oublier son forfait, qui avait torpillé notre action, avait été un traitre à la profession.

J’avais alors été poursuivi au disciplinaire.

Finalement relaxé au terme d’une bataille sanglante qui avait totalement ridiculisé mes adversaires, car le débat n’avait  jamais eu lieu devant le conseil de discipline : j’avais pointé du doigt leurs fautes de procédure,  et finalement il y avait eu   un appel qui a été jugé … hors délai,  contre la décision de relaxe.

Des tas d’ années après, la profession s’est enfin flattée de la disparition,  comme un triomphe  du système Navista,  qui a couté une fortune,  et permis à certains de s’en mettre plein les poches.  Surtout sans dire par qui le scandale avait été révélé et combattu.

Par bernard.kuchukian le 02/09/18
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Les pleurnicheries ambiantes sur le sort des migrants en détresse maritime ne connaissent  jamais le vrai droit de la mer. C’est alors la question suivante :

« Y a-t-il une obligation de porter assistance aux migrants en détresse  par exemple en Méditerranée ? »

La règle générale est celle-ci.

Pour le sauvetage, les capitaines de navires ont une obligation générale de se porter au secours de personnes en détresse.

Cette obligation figure dans la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, dite convention Solas.

Celle  de Hambourg de 1979 sur la recherche et le sauvetage maritimes, dite convention SAR, précise les obligations des États.

Ceux-ci sont en charge d’une zone de responsabilité pour la recherche et le sauvetage en mer. Ils doivent mettre en place un ou plusieurs centres de coordination (MRCC, Maritime Rescue Coordination Center) avec les moyens nécessaires.

Enfin, la convention des Nations-Unies sur le droit de la mer de 1982, dite convention de Montego Bay, mentionne dans son article 98 une obligation très large de prêter assistance en haute mer à toute personne en détresse.

Ce cadre juridique est-il adapté à la situation des migrants actuels ?

La réponse est non,  absolument non.

Ce cadre juridique n’a été conçu en effet  que   pour venir en aide aux victimes d’événements de mer, qu’il s’agisse d’un naufrage, d’un incendie ou d’un échouement.

L’événement de mer, c’est par principe et définition,  un accident,  qui ne doit  fonctionner tout à fait bien  que pour faire face à des situations de détresse non organisées à l’avance.

Mais il est complètement inadapté à ce que nous voyons aujourd’hui avec des dizaines de milliers de personnes qui cherchent à n’importe quel prix  chaque année à traverser la Méditerranée pour gagner l’Europe. Là, il n’est pas question d’accident de mer, mais d’organisation préméditée, IMPOSEE à des Etats ou des peuples qui n'en veulent pas, et qui majoritairement ne se sentent pas obligés  de les accueillir.

C’est bien ce qu’ont compris les autorités tunisiennes ces temps ci.

Vous allez voir qu’on va beaucoup reparler de Tunisie avec la question des migrants.

Il parait qu’alors que la Turquie d’ERDOGAN en a eu son compte,  qui a sans doute aussi contribué à sa crise économique et financière actuelle, les Etats européens bien pensants et encore riches essaient maintenant de filer le bébé  à d’autres.

On  pense alors à l’Afrique  du nord. Il y a fort peu de chances que le Maroc accepte cette intrusion. Il a bien assez de ses problèmes.

Les Algériens non plus n’en veulent pas. Eux qui exportent en France leurs problèmes, à travers ceux  créés par  cette invasion, n’ont pas envie à leur tout d’etre envahis par le sud, sans compter que financièrement, ils ne pourront pas.

Alors, Le Monde nous annonce  discrètement ces jours-ci que le projet est tombé sur la Tunisie amie. 

Le raisonnement  parisien est simple : de tous les Arabes d’Afrique du nord, les Tunisiens sont les plus gentils et aussi les plus faibles. On leur file les migrants, on leur donne un peu d’argent, et ils la ferment.

A lire le journaliste du Monde et à connaitre un peu la situation, c’est sans compter sur la lucidité des Tunisiens, qui ont bien assez à faire avec leurs problèmes économiques internes, et qui n’ont pas du tout envie de jouer les dindons de cette triste farce.

On rappelle ainsi que tout récemment, pour de strictes raisons humanitaires, un cargo battant pavillon tunisien avait recueilli sauvé  en mer des personnes en détresse.

Du coup, les organisations bienpensantes ont refait le coup en recueillant à leur bord des vrais migrants en fausse  détresse et en essayent de les faire débarquer en Tunisie après un refus maltais.

Les Tunisiens ont parfaitement vu le piège et ils ont dit non.

Ils ont eu parfaitement raison.

Par bernard.kuchukian le 01/09/18
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On est au moment où courageusement, Nicolas HULOT   ministre a claqué la porte, exprimant bien clairement  qu’il s’en va parce qu’on se fout de lui,  et qu’il n’est là que pour le décor. Et la fausse justification.

Chapeau, dans le monde d’aujourd’hui où,  par intérêt strictement personnel,  plus personne ne démissionne  en politique. Trop belles les places et trop beaux les avantages.

Du coup, Stéphane BERN lui emboite le pas, et déclare qu’il ne veut pas etre un pantin,  sans aucun moyen et sans aucune volonté politique pour une mission de sauvegarde du patrimoine national, qui se terminera  tout au plus en jeu de loto.  

Il a des couilles aussi ce mec.

Voici cependant  que la ministre de la culture, Madame NYSSEN,  pourtant engluée dans des affaires de constructions sans permis de construire, d’Arles à Paris,  lui déclare tout de même « il faut etre constructif ». 

Avec ou sans permis ?

Franchement,  c’est drôlement  bon le régime de l’impunité  totale, qui permet même de la ramener.

Par bernard.kuchukian le 01/09/18
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« Le Monde » d’il y a quelques minutes,  celui daté de demain,  pose la question.

Il paraitrait déjà que le recours aux magistrats à titre temporaire ou encore aux vacataires a été revu à la baisse au second semestre 2018.

 

Première observation : tiens, ça existe ça ?

Alors que le budget de la justice a été inscrit en hausse de 3,9 % en  2018, des tribunaux se verraient  aujourd'hui contraints de limiter le recours aux forces d'appoint sans lesquelles ils ne fonctionneraient pas.

Ainsi au tribunal de grande instance de Colmar (Haut-Rhin), alors que les vacations de magistrats à titre temporaire ont été supprimées en août, les comparutions immédiates n'ont pu se tenir normalement.

Pour ces audiences collégiales à trois magistrats (un président et deux assesseurs), des avocats ont-ils  été appelés à passer de l'autre côté de la barre pour siéger en tant qu'assesseurs, dans une étonnante inversion des rôles. « Le Monde » parle d’inversion des rôles. J’ajoute qu’en plus, pour les avocats,  c’est gratuit.

L'alerte budgétaire aurait été donnée.

Il parait que la masse salariale a connu, depuis le début d'année, une forte tension, la consommation du premier trimestre s'avérant très supérieure aux prévisions.

Il parait aussi  que des  vacataires saisonniers sont affectés aux greffes pour aider à traiter les masses de dossiers,  et des étudiants en master de droit sont -engagés pour deux ans comme assistants de justice,  environ soixante  heures par mois,  afin de préparer des dossiers de jugement, faire des recherches de jurisprudence, etc.

Deuxième nouvelle.  Et observation du coup.  Quels sont donc les critères de recrutement ? Amitiés, copinages, groupes de pensées ?

La justice recourt parait-il aussi  également à des aides extérieures pour la fonction la plus noble, celle de juger.

Il s'agirait de magistrats honoraires, retraités payés à la vacation,  pour présider une audience ou suppléer un magistrat titulaire, et  aussi de magistrats à titre temporaire.

Ces derniers, au nombre de 560 – ce qui représente quelque 10 % des juges en exercice –, seraient  des professionnels du droit (universitaires, avocats, notaires, etc.) nommés pour faire fonction de juge d'instance.

Ils pourraient présider le tribunal de police, le tribunal d'instance, être assesseur au pénal ou au civil, etc. Ils seraient  intégrés dans les plannings de fonctionnement des tribunaux.

Troisième observation, qui sont-ils, où sont-ils ?  Moi, je n’en connais pas.

Le couac budgétaire serait maintenant, car il parait qu’on aurait  consommé en six mois tout ce qui devait l’etre en douze.

On chercherait  alors  une   enveloppe complémentaire pour  permettre de faire fonctionner normalement les juridictions jusqu'à novembre, mais on a du dû faire des arbitrages au détriment des assistants de justice.

Il parait aussi que chaque magistrat a droit à 200 vacations.

Quatrième observation. C’est quoi cette histoire de droit aux vacataires ?

Selon telle magistrate à titre temporaire,  ceci poserait  la question de l'indépendance des juges,  garantie dans la constitution par leur inamovibilité.

" Je suis nommée pour cinq ans par le Conseil supérieur de la magistrature, le seul à pouvoir me sanctionner. Même le président de la République ne peut pas me retirer mes pouvoirs. Or, je me suis retrouvée privée de mes fonctions, sans solde. Je n'ai jamais été humiliée comme ça  dans ma carrière. "

 

Alors qu’on sait le gouffre financier  hautement inutile du nouveau Tribunal de grande instance de Paris, on doit se demander aussi  cinquième observation, qui sont ces magistrats temporaires, d’où viennent-ils comment sont-ils désignés ?

Et au moment, finalement  heureux,  où on ne peut plus les payer, eux qui sont,  si on comprend bien,  des magistrats occasionnels,  comme disait Madame FAVRE,   lorsqu’elle présidait jadis la chambre commerciale de la Cour de cassation, attention, je n’ai pas écrit magistrats d’occasion, c’est la question traditionnelle qui revient alors.

Sixième observation. Quelles sont  donc leurs compétences, quelle est leur impartialité, quelle est leur indépendance ?

La réponse à cette question est  surement préalable à la solution financière.

Par bernard.kuchukian le 01/09/18
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Telle consœur parisienne ne commente pas directement ce que je viens d’écrire sur la crise d’expression dans la profession médicale,  et à la suite, elle  commente telle décision du Conseil d’Etat   18 juillet 2018.

Je l’invite d’abord à se relire, car elle mélange Conseil d’Etat et Cour de cassation, ce qui est fâcheux pour la spécialiste  qu’elle se dit de la matière médicale.

En effet, le contentieux disciplinaire des médecins est de nature juridictionnelle administrative avec le Conseil d’Etat,  et non la Cour de cassation,  comme juridiction de cassation.

Ensuite,  l’arrêt qu’elle cite n’est pas convaincant,   c’est certainement  très mal jugé.

Pour une fois, mais il a alors  fallu passer par l’affaire MORICE  et auparavant par la Cour européenne des droits de l’homme, la Cour française de cassation a donné le ton. 

On dirait que le Conseil d’Etat  n’a pas su la liberté d’expression totale tirée de l’affaire MORICE, ce qui avait commencé dans des circonstances proches  avec l’affaire BILGER (1).

Au cœur de l’affaire, c’est  la liberté d’expression.

Mon sujet traitait de la libre expression des médecins sur un thème  à portée générale, la médecine,  donc la santé publique. Ainsi,  la contestation d’une forme de médecine,  comme du charlatanisme, l’homéopathie. C’est du scientifique de haut niveau. C’est une critique constructive et nécessaire,  quelle que soit la forme sur un sujet grave, la santé publique.

L’affaire traitée par le Conseil d’Etat concernait elle un contentieux particulier, tiré si on a bien compris l’arrêt correspondant,  de la production d’une note écrite appliquée à un dossier médical déterminé,  exprimant « des affirmations inexactes, des vérités tronquées ( ?) pour établir des faits qui ne l’étaient pas.  Alors, le Conseil d’Etat a dit qu’il s’est agi d’une mise en cause « tendancieuse. »

Tout est dans le sens du mot :  « tendancieux ».  Robert dit pas objectif, et péjorativement,  qui manifeste ou traduit une tendance intellectuelle, idéologique inexpérimentée.

Aie, je ne connais pas le médecin qui a été sanctionné avec l’approbation du Conseil d’Etat (lequel aurait pu se dispenser  au passage d’une condamnation aux frais irrépétibles) : sauf s’il y a eu faux – on ne sait pas - moi j’irais tout droit à Strasbourg, au nom de la liberté d’expression.  Une nouvelle condamnation contre la France cette fois ci pourrait bien etre en vue.

 

BILGER, bon anniversaire, vous êtes né un 31 aout comme moi.
Par bernard.kuchukian le 01/09/18
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Cette évidence,   seulement pour les historiens érudits,  ou ceux qui en ont le souvenir en famille, s’exprime,  pour l’histoire de France,  dans les quelques lignes suivantes, tirées de la page 64 du premier tome  des mémoires de Jean –Marie LE PEN, que j’ai encore plaisir à citer ici.

Avant d’évoquer le temps où son père, Jean LE PEN, a servi sur le croiseur Edgar Quinet, qui sauva nombre de Français,  mais aussi d’Arméniens,   qui bénéficiaient de  la protection consulaire française,    du massacre et de l’incendie de Smyrne en 1922, dont mes grands parents KUCHUKIAN   et leurs enfants  y compris mon père, bien sur,  en les amenant à Bizerte, alors port militaire français en Tunisie,  sous protectorat français,  Jean-Marie LE PEN explique sa présence paternelle (p. 64)

« Mon père (…) fut appelé sous les drapeaux après la signature de l’armistice. En effet la guerre ne s’est pas terminée tout à fait pour la France le 11 novembre 1918. Il eut une queue d’orage jusque dans le début des années vingt, en Pologne et en Russie contre les Bolchéviques, en Asie mineure,  parce que la Turquie nouvelle de Mustapha Kemal ne respectait pas le traité de Sèvres. Signé avec l’empire ottoman pour ramener la paix, il n’avait pas prévu les forces nécessaires pour maitriser les revendications des nationalistes turcs ».

Rien n’est plus vrai.

Ce fut alors « la grande catastrophe » pour les Grecs,  qui l’appellent « le génocide pontique ». Peut etre même,   si jamais il  eut quelques remords par la suite, « le grand désastre »,  tel que s’exprimait Atatürk,  bien plus tard, peut etre au moment où il adopta  Sabiha GOKCEN.

Elle fut une grande  aviatrice, elle était parait-il d’origine arménienne. Les Turcs ont donné son nom au deuxième grand aéroport  international d’Istanbul asiatique  (le premier construit,   en banlieue  européenne  appelée auparavant San Stefano, étant l’aéroport Atatürk).

La seule chose que n’ajoute pas Jean-Marie LE PEN, est que l’affaire se termina en 1923 à Lausanne, avec la signature du traité correspondant.

Les alliés vainqueurs en 1918   étaient épuisés. Les Français les premiers.

Lausanne, ville qu’on célèbre partout en Turquie par les noms de rues,  d’avenues et de boulevards,  a    marqué le triomphe militaire et racial  des Turcs.

Lausanne,  le traité scélérat comme l’appelait  jadis le professeur de GEOUFFRE de la PRADELLE,   qui nous enseignait le droit international public.