Par bernard.kuchukian le 21/09/18

 

Cette formule,  je crois utilisée par Madame LE PEN pour sa défense dans l’affaire des photos des victimes de Daech,   est parfaite.

Mais sa portée est encore plus générale à tant d’autres matières.

Le problème est alors en effet que le psychiatre devient le juge, qui lui même a peut etre besoin d’un psychiatre alors qu’on ne le sait pas.  Du coup, c’est son impartialité qui est en cause.

Si on pousse encore, il fau écouter les grands pénalistes raconter  non seulement les contradictions des experts psychiatres, mais encore des formules toutes faites, bien alambiquées,  récitées mécaniquement,  qui vous expliquent qu’on est tous fous. Sauf le psychiatre.

Le bâtonnier  Dominique MATTEI est remarquable quand il les récite en boucle et  en riant. Lui et son auditoire, rient  jaune.

 

 

Par bernard.kuchukian le 16/09/18

Voici que « Le Monde » publie une déclaration de la  garde des sceaux, reprochant à la commission des lois du Sénat de la République de s’intéresser de trop près à l’affaire BENALLA.

Et la ministre de la justice, dont on comprend bien qu’elle veut surtout  ici protéger la personne du président de la République, invoque le principe de séparation des pouvoirs.

En avant alors de la constitution de 1958.

Sauf que celle-ci ne connait pas le moins du monde le pouvoir judiciaire, mais seulement l’autorité judiciaire, ce qui ne veut pas dire la même chose.

Qu’on veuille bien relire les auteurs de la constitution, derrière lesquels était le général de GAULLE, pas très ami des juges qui l’avaient,  comment dire,   beaucoup déçu pendant l’occupation.

Par contre, la constitution connait très bien le pouvoir exécutif et celui législatif, avec ses deux branches, le Sénat et l’Assemblée nationale.  Elus directement ou indirectement du peuple français souverain. Peut-ici le rappeler ?

Par bernard.kuchukian le 13/09/18

Il y a eu,  voici quelques mois,   la dénonciation du « Canard enchainé » de ces hauts magistrats de la chambre sociale de la Cour de cassation,  qui s’étaient commis à percevoir des rémunérations du groupe d’édition du Jurisclasseur,  pour participation à des agapes et colloques divers et variés. C’était  alors,  au surplus,  qu’ils avaient antérieurement statué au bénéfice de leur employeur du moment (il existait  même des « bulletins de paie ») le groupe du Jurisclasseur. L’impartialité du juge était en grave cause.

Alors, piqué au vif,  le premier président de la Cour de cassation avait réagi par une déclaration,  dont on avait bien vu l’embarras.

Ne souhaitant pas en rester là, on ne peut pas lui donner tort, bien au contraire,  l’intéressé a rédigé une note de service, comme une circulaire, adressée le 11 juillet 2018 à l’ensemble des magistrats du siège.

Le texte veut couper court à toute nouvelle  éventuelle dérive,  en subordonnant préalablement à une autorisation du chef de juridiction, la participation à des travaux scientifiques des magistrats,  lors de colloques organisés dans un cadre universitaire par des écoles, instituts ou universités et au sein de publication spécialisées,  

Rien à dire,  impeccable.

Au passage, on a oublié  la participation des susdits magistrats aux colloques organisés par les avocats.

Dans ce cas, la participation est-elle gratuite et/ou  doit elle etre aussi  préalablement autorisée ? La question reste à trancher : que les tenants de la formation professionnelle continue veuillent bien nous dire.

Les deux grands syndicats des magistrats ont protesté,  mais en vain.

On apprend  seulement par « Dalloz actualités » de ce jour [Ah, si les avocats avaient pu faire respecter et valoriser davantage « blog avocats », mais c’est une autre affaire] que seul le Syndicat de la magistrature vient d’attaquer  la circulaire au Tribunal administratif de Paris. On verra plus tard ce que deviendra l’affaire rue de Jouy.

Pour l’instant, on remarque quatre  choses :

1°. Le contentieux judiciaire interne,  donc celui des magistrats entre eux,  est  HEUREUSEMENT de la compétence administrative,  et non de la judiciaire. C’est impeccable.

2°. Pas comme le contentieux des avocats entre eux,  portant sur thèmes d’organisation,  qui est de la compétence judiciaire. Et pourquoi donc ?

3°. En droit administratif,  les auteurs des recours ne risqueront certainement pas de supporter des frais irrépétibles. Ce n’est pas l’usage, Pire, en matière de recours électoral, c’est même interdit par texte.

4°. Alors qu’au contentieux judiciaire, chambre solennelle de cour d’appel, on n’hésite pas, ce sont les magistrats du judiciaire, ceux-là même qui se chamaillent devant la juridiction administrative contre l’autorité judiciaire suprême, qui jugent et distribuent largement des condamnations à l’art. 700 contre les avocats qui ont osé protester.

Excusez moi, ou non,  il y a quelque chose de pourri.

Non pas au royaume de Danemark mais en République française.

Par bernard.kuchukian le 01/09/18

On est au moment où courageusement, Nicolas HULOT   ministre a claqué la porte, exprimant bien clairement  qu’il s’en va parce qu’on se fout de lui,  et qu’il n’est là que pour le décor. Et la fausse justification.

Chapeau, dans le monde d’aujourd’hui où,  par intérêt strictement personnel,  plus personne ne démissionne  en politique. Trop belles les places et trop beaux les avantages.

Du coup, Stéphane BERN lui emboite le pas, et déclare qu’il ne veut pas etre un pantin,  sans aucun moyen et sans aucune volonté politique pour une mission de sauvegarde du patrimoine national, qui se terminera  tout au plus en jeu de loto.  

Il a des couilles aussi ce mec.

Voici cependant  que la ministre de la culture, Madame NYSSEN,  pourtant engluée dans des affaires de constructions sans permis de construire, d’Arles à Paris,  lui déclare tout de même « il faut etre constructif ». 

Avec ou sans permis ?

Franchement,  c’est drôlement  bon le régime de l’impunité  totale, qui permet même de la ramener.

Par bernard.kuchukian le 01/09/18
 

 

« Le Monde » d’il y a quelques minutes,  celui daté de demain,  pose la question.

Il paraitrait déjà que le recours aux magistrats à titre temporaire ou encore aux vacataires a été revu à la baisse au second semestre 2018.

 

Première observation : tiens, ça existe ça ?

Alors que le budget de la justice a été inscrit en hausse de 3,9 % en  2018, des tribunaux se verraient  aujourd'hui contraints de limiter le recours aux forces d'appoint sans lesquelles ils ne fonctionneraient pas.

Ainsi au tribunal de grande instance de Colmar (Haut-Rhin), alors que les vacations de magistrats à titre temporaire ont été supprimées en août, les comparutions immédiates n'ont pu se tenir normalement.

Pour ces audiences collégiales à trois magistrats (un président et deux assesseurs), des avocats ont-ils  été appelés à passer de l'autre côté de la barre pour siéger en tant qu'assesseurs, dans une étonnante inversion des rôles. « Le Monde » parle d’inversion des rôles. J’ajoute qu’en plus, pour les avocats,  c’est gratuit.

L'alerte budgétaire aurait été donnée.

Il parait que la masse salariale a connu, depuis le début d'année, une forte tension, la consommation du premier trimestre s'avérant très supérieure aux prévisions.

Il parait aussi  que des  vacataires saisonniers sont affectés aux greffes pour aider à traiter les masses de dossiers,  et des étudiants en master de droit sont -engagés pour deux ans comme assistants de justice,  environ soixante  heures par mois,  afin de préparer des dossiers de jugement, faire des recherches de jurisprudence, etc.

Deuxième nouvelle.  Et observation du coup.  Quels sont donc les critères de recrutement ? Amitiés, copinages, groupes de pensées ?

La justice recourt parait-il aussi  également à des aides extérieures pour la fonction la plus noble, celle de juger.

Il s'agirait de magistrats honoraires, retraités payés à la vacation,  pour présider une audience ou suppléer un magistrat titulaire, et  aussi de magistrats à titre temporaire.

Ces derniers, au nombre de 560 – ce qui représente quelque 10 % des juges en exercice –, seraient  des professionnels du droit (universitaires, avocats, notaires, etc.) nommés pour faire fonction de juge d'instance.

Ils pourraient présider le tribunal de police, le tribunal d'instance, être assesseur au pénal ou au civil, etc. Ils seraient  intégrés dans les plannings de fonctionnement des tribunaux.

Troisième observation, qui sont-ils, où sont-ils ?  Moi, je n’en connais pas.

Le couac budgétaire serait maintenant, car il parait qu’on aurait  consommé en six mois tout ce qui devait l’etre en douze.

On chercherait  alors  une   enveloppe complémentaire pour  permettre de faire fonctionner normalement les juridictions jusqu'à novembre, mais on a du dû faire des arbitrages au détriment des assistants de justice.

Il parait aussi que chaque magistrat a droit à 200 vacations.

Quatrième observation. C’est quoi cette histoire de droit aux vacataires ?

Selon telle magistrate à titre temporaire,  ceci poserait  la question de l'indépendance des juges,  garantie dans la constitution par leur inamovibilité.

" Je suis nommée pour cinq ans par le Conseil supérieur de la magistrature, le seul à pouvoir me sanctionner. Même le président de la République ne peut pas me retirer mes pouvoirs. Or, je me suis retrouvée privée de mes fonctions, sans solde. Je n'ai jamais été humiliée comme ça  dans ma carrière. "

 

Alors qu’on sait le gouffre financier  hautement inutile du nouveau Tribunal de grande instance de Paris, on doit se demander aussi  cinquième observation, qui sont ces magistrats temporaires, d’où viennent-ils comment sont-ils désignés ?

Et au moment, finalement  heureux,  où on ne peut plus les payer, eux qui sont,  si on comprend bien,  des magistrats occasionnels,  comme disait Madame FAVRE,   lorsqu’elle présidait jadis la chambre commerciale de la Cour de cassation, attention, je n’ai pas écrit magistrats d’occasion, c’est la question traditionnelle qui revient alors.

Sixième observation. Quelles sont  donc leurs compétences, quelle est leur impartialité, quelle est leur indépendance ?

La réponse à cette question est  surement préalable à la solution financière.

Par bernard.kuchukian le 31/08/18

 

L’épidémie de dénonciations de viols s’étend et voici maintenant quelle concerne Gérard DEPARDIEU. Viols à répétition sinon  on comprend bien puisque la victime  dit en avoir  redemandé.  Du déjà vu.

Il faudra donc  bientôt penser à créer un groupe de défense des pseudos  violeurs et un autre de leurs avocats.

 

C’est la question que j’ai posée il y a quelques semaines qu’on doit poser à nouveau.

 

Comment l’information  de la plainte a-t-elle filtré au départ des services de police ? Comment la presse l’a-t-elle apprise (le média, c’est cette fois ci R.T.L. et plus B.F.M.).  Est-il exact que les media  rémunèrent les informateurs de fil  rouge ? Ces derniers sont-ils les policiers ? C’est combien ? Il se passe quoi en cas de classement ?

En attendant, je cite notre confrère  Hervé Temime. « Je regrette le caractère public de cette procédure qui porte un préjudice majeur à Gérard Depardieu, dont je suis convaincu que l’innocence sera reconnue », a-t-il ajouté, appelant à « un maximum de retenue et de modération ».

Par bernard.kuchukian le 25/08/18

ALLAUCH est une petite commune sympathique,  tout à coté de MARSEILLE, avec un vieux moulin, une spécialité de nougat local, et un maire socialiste, ancien employé de caisse d’épargne, une  sorte de Pépone  provençal mais socialiste lui.

Sauce nos affaires   avant tout, comme ceux qui ont pris le contrôle de la Caisse d’épargne des B.D.R. dans les années 80, quand j’en étais l’avocat, et m’ont fait virer parce qu’ils n’avaient pas apprécié mon rôle professionnel dans l’instance judiciaire  qui avait conduit à leur expulsion,  alors qu’ils occupaient par une grève aux conséquences  illégales  le siège  social de la maison.  Sitôt dehors, mais les socialistes ayant pris le pouvoir en 1981, c’est moi qu’on avait chassé (c’est une image) et  de même Ils  avaient réussi et déjà avancé mes idées politiques, alors que d’autres qui n’en n’avaient pas,  la compétence surtout  en moins, avaient essentiellement  comment dit-on, du « faire savoir » de circonstances.

 

Et pourtant aucun des dirigeants de mon époque n’était exactement du même bord que moi. De Charles de TOURNADRE à Ange PIAZZA, celui-ci   devenu mon ami.

 

C’est ainsi.

Mes détracteurs  avaient eu le culot de porter plainte contre moi en avançant que j’avais  tapé dans les encaissements des dossiers contentieux qui m’étaient confiés.

Il existe même une décision du conseil de l’ordre du moment  par laquelle mes pairs, bâtonnier Marc GRECO (tout de même …) m’avaient totalement blanchi, après enquête.  Mon seul regret a toujours été de ne les avoir pas poursuivis en correctionnelle pour dénonciation calomnieuse.  Je ne pouvais pas, il me fallait éviter que des amis soient mis à la porte ou entravés dans leur carrière. Le bifteck.

Certains s’en sont  alors mieux tirés, y compris tel membre enquêteur du conseil de l’ordre de l’époque qui en a profité pour passer sa  vertueuse carte de visite, et ainsi  récupérer quelques dossiers. J’ignore s’il doit sa Légion d’honneur à ces évènements.

Notre profession est merveilleuse, n’est-il pas vrai ?

Revenons à Monsieur Roland POVINELLI, c’est le sénateur maire en question.

Il est là depuis un temps fou, et il a donc  pris de mauvaises habitudes.

La suite est résumée dans un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 11 juillet 2018,  de rejet de pourvoi contre une décision d'appel de refus d'annulation de mise en examen,  dont voici l’essentiel :

« « Attendu qu’il résulte de l’arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu’à la suite d’une dénonciation anonyme concernant les agissements de M. Y..., sénateur-maire de la commune d’[...] (Bouches-du-Rhône) et de la transmission d’un rapport de la chambre régionale des comptes, une enquête préliminaire, puis une information ont été ouvertes des chefs susvisés visant, notamment, les conditions dans lesquelles l’intéressé a recruté et rémunéré sa belle-fille, Mme Y..., ayant une formation d’esthéticienne, en qualité d’assistante parlementaire, à hauteur de 4 000 euros par mois entre 2009 et 2012 ; que M. Y..., qui soutient que sa belle-fille a effectué un véritable travail d’assistante parlementaire en se rendant avec lui sur les nombreux marchés de sa circonscription pour aller à la rencontre des habitants, en lui prodiguant des soins du corps, des mains et des pieds ou en lui donnant des conseils sur sa tenue vestimentaire ou sa coiffure, a été mis en examen des chefs de détournements de fonds publics, d’abus de confiance et de faux et usage tandis que Mme Y..., qui conteste également les faits, a été mise en examen du chef de recel de détournement de fonds publics ; que les demandeurs ont saisi la chambre de l’instruction d’une requête en annulation d’actes de la procédure « « .

 

 

 

Y c’est  POVINELLI, et  la commune de … c’est celle d’ALLAUCH.

 

Le moins qu’on en puisse dire est que les magistrats de la chambre d’instruction de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE, et ceux de la Cour de cassation n’apprécient pas les soins esthétiques.

Par bernard.kuchukian le 25/08/18

Voyons, qu’un sous élu lambda  du Front national oublie de mettre une pièce dans l’assiette de la dame pipi  du sous-sol d’une brasserie parisienne, c’est aussitôt  du cinq  colonnes à la une. Et on ouvre une enquête.

Maintenant,  si tout autour du président de la République, on organise une milice clandestine qui frappe dans la rue,  qu’un ministre se fasse attribuer des avantages personnels dans une mutuelle, ou qu’un autre ministre   de la culture oublie de respecter les règles d’urbanisme en matière d’édifices culturels, je dois bien en oublier quelques uns, ça passe comme une lettre à la poste. Mieux même, puisqu’on sait que la poste ne fonctionne plus avant, hors de prix, d’etre supprimée.

Liberté, impunité, fraternité (entre impunis).

Par bernard.kuchukian le 10/08/18

C’est à propos de  la loi du 27 février 2017,  dont je viens de lire les travaux préparatoires à l’Assemblée nationale,  au demeurant fort bien faits.

Schématiquement,  on y a multiplié par deux la prescription d’action en matière de crimes et de délits, passant de 10 à 20  ans  pour les premiers,  et de 3 à 6 ans pour les seconds.

Des tas d’explications ont été données pour justifier cet allongement, notamment l’engorgement des tribunaux, ce qui est une ritournelle habituelle, la complexité des affaires, le manque de rigueur dans le calcul des délais, etc. Cette condamnation du  manque de rigueur  a d’ailleurs conduit à un nouvel art. 9-2 du Code de procédure pénale,  qui liste avec une grande précision les cas de suspension ou d’interruption. C’est ainsi  la fin des mesures d’administration judiciaire, sans jugement.

Plus intéressant, et je ne crois pas qu’on ait insisté là-dessus,  est tout bêtement la comparaison  faite avec l’Europe  au moins en matière criminelle.

On a  appris  ainsi qu’en Allemagne, le délai de prescription de l’action publique est de 30 ans, si les faits sont punis de la réclusion criminelle à perpétuité, et de 20 ans si la peine de prison est d’une durée supérieure à 10 ans.

En Autriche, c’est 20 ans si l’infraction est punie d’une peine de prison d’une durée supérieure à 10 ans
 

En Espagne, c’est aussi 20 ans si la peine d’emprisonnement est égale ou supérieure à 15 ans, et de 15 ans si la durée de la peine de prison est comprise entre 10 et 15 ans.

Aux Pays-Bas, c’est également 20 ans pour les crimes et délits d’une durée de 8 ans et plus.

Au Portugal, c’est 15 ans, lorsque la peine de prison prévue est supérieure à 7 ans.

Ainsi donc, finalement on n’a fait jamais en France  que s’aligner sur le droit des Etats voisins de l’Union.

Par bernard.kuchukian le 08/08/18

 

Je fais  une démarche au greffe du tribunal de commerce de Marseille ce matin.

 J’attends au guichet un document.

 Il fait très chaud dans le couloir, alors que je constate que les bureaux, derrière la vitre,  sont climatisés. Répondant à mon étonnement, on me dit qu’en effet  la climatisation est réservée au personnel.

S’il n’y avait que les greffiers en chefs du tribunal de commerce en cause. Pourtant eux sont exceptionnellement bien rémunérés et ils  pourraient donc  mieux accueillir leurs clients forcés, puisqu’au surplus,  ces derniers paient et cher leurs services.

Je ne vais pas me faire de nouveaux amis. Je m’en fous.