Par bernard.kuchukian le 13/11/17

 

Je lis que notre bâtonnière du moment invite au prochain arbre de Noel du barreau de Marseille.

Bravo.

Je la complimente. Pour une fois. Ce doit être la grâce de Noel. Charlotte, ma petite fille,  me rendra compte.

Car les  prédécesseurs immédiats  dans la fonction bâtonnale voulaient encore récemment  faire du laïc, alors ils  avaient  gommé le mot  Noel, et pitoyables, ou franc maçons ou les deux à la fois, ça va de pair au grand Orient,  ils parlaient de « fêtes de fin d’année ».

J’ignore à l’instant si le père Noel sera convié.

Ce qui est sur, c’est que nous n’aurons pas de crèche à la maison de l’avocat.

Et là, j’avoue que je ne suis plus. Car je n’ai plus suffisamment de temps devant moi, pour protester,  compte tenu de ceux,  si longs  habituels de réaction,  dans la profession.

Je m’explique : si je n’avais pas été là,  à faire un scandale mémorable,   au temps du bâtonnier Henri BOLLET n° 1 (le père),  en dénonçant publiquement l’absence d’arbre de Noel au barreau de Marseille, il y a une vingtaine d’années, personne n’aurait jamais rien dit ou fait.

Comme j’avais déjà déplu localement sur ce coup là, j’imagine que quelque membre du conseil de l’ordre,  plus ou moins laïc (voir comme ci-dessus) avait même imaginé,  à la revue biennale,   de faire le parallèle entre moi et le  père Noel, celui du film, celui qui, parait-il,   est une ordure.

Non, l’ordure, ce n’était surtout pas moi.

Par bernard.kuchukian le 24/10/17

 

Je ne change rien au communiqué qui suit. Té, elle est pas belle la vie ?

TOURNOI DE PÉTANQUE EN TRIPLETTE - 27 octobre 2017

17h00 - boulodrome Pharo-Catalan (1 bd Charles Livon 13007 Marseille)

Mes chers confrères,

En cette année Marseille Capitale européenne du sport, vous êtes de plus en plus nombreux à vous joindre aux manifestations sportives organisées par le barreau de Marseille et je vous en remercie.

La pétanque pouvant être intronisée comme sport olympique pour les prochains Jeux en 2024, j’ai le plaisir de vous inviter à participer au tournoi de pétanque en triplette organisé par le barreau vendredi 27 octobre 2017 à 17 heures au boulodrome Pharo-Catalan.

Un apéritif sera offert aux participants et je me réjouis de partager avec vous ce moment de convivialité et d’échange.

Inscrivez-vous par mail chourlier@barreau-marseille.avocat.fr en précisant vos nom/prénom et numéro de portable.

Votre bien dévouée.

Geneviève MAILLET
Bâtonnier

Par bernard.kuchukian le 15/10/17

Le harcèlement est un enchaînement d'agissements hostiles à répétition visant à affaiblir psychologiquement l'individu qui en est la victime. Ce type de comportement peut être habituel et impliquer le statut social et physique. Physique, je ne donne pas le détail.

Bien sur, on n’est pas ici  à Hollywood.

Encore qu’il a existé,  me dit-on, au moins un bâtonnier,  décoré,   beaucoup le sont, c’est vrai, harceleur  comme un producteur de films, « à l’américaine », si vous voyez ce que je veux dire.

Grands dieux, mais est-ce seulement  possible ?

Non, toute ressemblance avec des situations ou des personnes existant ou ayant existé ne saurait etre que fortuite.

Par bernard.kuchukian le 08/10/17

 

Notre confrère CHHUM a l’excellente idée de mettre en ligne l’arrêt du 4 octobre 2017 de la Cour de cassation référence Q 16-15.418 donc introuvable sur Légifrance. Une histoire de linge salle qu’on ne devrait pas laver pas en famille.

Il le commente à sa façon, contre laquelle je n’ai rien à objecter, sauf que je veux la compléter.

De quoi s’agit –il ?

Du recours gagné par eux de trois membres du conseil de l’ordre parisien, dont l’ami Avi BITON, que je salue au passage ici, contre la délibération dudit conseil,  d’approbation des comptes du barreau.

Réunie en audience solennelle, la Cour d’appel de Paris leur donne raison.

Pourvoi en cassation  de « l’ordre des avocats au barreau de Paris « (sic), rejet du pourvoi.

En fait la lecture de l’arrêt apprend que c’est une délibération du conseil de l’ordre qui est attaquée,  et que  le bâtonnier a reçu mission de la défendre. C’est donc le bâtonnier qui aurait du soutenir le pourvoi et non l’ordre dont, pour la énième fois, j’affirme qu’il n’existe pas.

Le conseil  de l’ordre soutenait,  par le bâtonnier,  que l’action de tel confrère n’était possible qu’en cas de violation d’un strict intérêt professionnel propre. On peut même mieux rédiger, et exprimer par le terme « direct ». Et que cette action n’était pas ouverte, aux surplus, aux membres du conseil de l’ordre en fonction à l’occasion du contentieux contre sa décision.

La Cour de cassation balaie les deux critiques.

1°. Toute délibération faisant grief peut être attaquée par tout avocat, membre ou non du conseil de l’ordre, pourvu que ses intérêts professionnels soient en cause, qui doivent être appréciés in concreto,  et peuvent être non seulement financiers mais aussi MORAUX.

2°. Evidemment, les membres du conseil de l’ordre ont ce droit général.

La suite, c’est évidemment la question  du pouvoir d’appréciation : la Cour de cassation dit bien que le juge n’a pas à s’immiscer dans l’opportunité de la décision.

L’avancée de la décision est ici : il se trouve que pour éviter d’étaler les bénéficiaires des largesses  de subventions et leur pourquoi, on s’en était rapporté aux travaux d’une commission des finances qui évidemment avait trouvé que tout allait le mieux dans le meilleur des mondes.

L’histoire ne nous dit malheureusement pas si la commission des finances avait elle-même perçu des subventions.

La Cour de cassation écrit ceci : c’est à en droit que la Cour d’appel a jugé qu’il ne peut être suppléé à un défaut d’informations des membres du conseil de l’ordre par les travaux de la commission des finances. Sous entendu : c’est quoi ce machin là ?

Bon, à Marseille, on est loin de tout cela, puisque le conseil de l’ordre local  est stalinien. Tout est ici à l’unanimité et aucun membre du conseil  n’oserait critiquer quoi que ce soit.

En uniforme et sous les ordres de nos chefs.

 

ENFIN ET SURTOUT, J'EN REVIENS A L'ARRET: PAS D'ART. 700 CONTRE L'ORDRE DES AVOCATS. Un pur scandale, car si un avocat est opposé à "l'ordre des avocats" en cassation, et qu'o;perd, il lui en coytre 3.000 € d'art. 700

NON A DEUX POIDS DEUX MESURES.

Par bernard.kuchukian le 04/10/17

 

Dans le même temps où elle nous annonce que  cinq cents confrères de Marseille  (nous sommes en tout 2.000) refusent obstinément de restituer leurs chéquiers du compte clients, ce qui  révèle que je ne suis donc pas seul (j’ai écrit sur le sujet),  le bâtonnière  du moment    menace de supprimer sans raison valable  sa délégation de signature sur les comptes (principe marseillais  fondamental du fonctionnement de notre barreau vieux sans encombre de plus de 45 ans),

Dans le même temps où on me rapporte  aussi que celles et ceux qui ont antérieurement obtempéré le regrettent vivement, car le système de la lettre chèque fonctionne très mal avec des retards inouïs, sans compter les erreurs,

Voici que la même (mais quelle idée imbécile d’avoir élu une femme)  nous invite à une réunion de triplette à pétanque ces jours-ci, en précisant toutefois que le nombre d’invités est limité.

Moins de 500 je suppose.

Dans un effort désespéré de délicatesse auquel je rends ici publiquement hommage, mon fidèle ami Philippe KRIKORIAN lui répond  par ses protestations (évidemment contre la question du chéquier clients, pas à propos de  la triplette), pour  l’ouverture  désormais inévitable à la Caisse des dépôts et consignations. Il prend la peine de se justifier en droit en citant un arrêt important du Conseil d’Etat, permettant l’abandon des CARPA « Association du personnel relevant des établissements pour inadaptés « 

Qu’en termes élégants ces choses-là sont dites ainsi.

Par bernard.kuchukian le 03/10/17

 

A travers une circulaire du bâtonnier hier, je découvre que nous sommes au moins 500.

Cinq cents  c’est tout un programme, contre révolutionnaire pour ceux qui ont encore un peu de culture historique. L'assemblée des Cinq cents de la constitution de l'an III, le Directoire.

Mais surtout 500 qui refusent de n’avoir plus la signature pour leurs opérations en compte clients.

Une bataille juridique  est en perspective.

Je dis à mes confrères de la mener, car je suis fatigué d’être tout seul.

Par bernard.kuchukian le 10/09/17

 

Si mes pairs,  élus du barreau de Marseille, bâtonniers en tète,  ne limitaient pas leur connaissance du monde à la lecture des brochures sur papier glacé éditées  à leur gloire grâce à une publicité bling bling et reproduisant leurs photos en toutes circonstances, y compris avec celle du sénateur maire gâteux de notre ville, *

Ils pourraient par exemple lire ce qu’écrivait Le Point en juillet dernier, lorsque Monsieur Gérard COLLOMB, maire de Lyon, devenu ministre de l’intérieur, a du céder la mairie.

Son successeur est son ancien premier adjoint,  un chirurgien urologue parait-il de grand renom, proche de lui.

Il s’appelle Georges KEPENEKIAN. Képé pour les intimes.

Il confie ceci au journaliste qui l’interroge :

« Mon premier engagement a été très précoce, pour la cause arménienne. Je le mets dans le champ politique parce que c’est une question politique. C’est une injustice faire à une nation. »

A Marseille, on poursuit en correctionnelle celui qui dénonce l’hostilité sinon l’indifférence à la cause arménienne, tous bâtonniers réunis.

Mes lecteurs voient sans doute ce dont je parle.

Et l’affaire n’est pas finie.

 

Par bernard.kuchukian le 18/07/17

 

Le dernier  journal du barreau de MARSEILLE, dont la batonnière est rédactrice en chef,  en ligne sur le site Internet du susdit, comporte la reproduction des  68 pages de papier glacé en couleur,  imprimé et distribué  par l’excellente  maison RICCOBONO,  que j’ai plaisir à saluer ici au passage.

Son titre dans le coup "Les avocats dans le défi numérique", on est toujours dans le défi de quelque chose, non ?

Cependant, il   fait immanquablement penser aux publications dictatoriales habituelles, sauf qu’on a ici justement  le papier glacé et la couleur.  STALINE et CEAUCESCU  sont morts,  et c’est  certes plus sympathique qu’en Corée du nord. On fait ici  dans le genre bling bling. Publicité rédactionnelle. En couleur.

On  y voit en effet la photo de la bâtonnière du moment  un nombre inouï de fois : c’est  un vrai culte de la personnalité version moderne du vieux MAO TSE TOUNG (1) et non sa dernière épouse,  la vilaine Jiang QING,   d’ailleurs plus discrète.

J’ai compté les photos en question, pages 1, 3, 24, 29, 30 (deux fois sur la même page) 33, 42 (deux fois sur la même page  y compris en famille), 44, 48 (trois fois sur la meme page), 49 (deux fois sur la même page), 50 (deux fois sur la même page) 51, 53, 54 (trois fois sur la même page), 55 (quatre fois sur la même page), 56 (deux  fois sur la même page),  57 (trois fois sur la même page), 58 (quatre  fois sur la même page),  59 (deux fois sur la même page).

Diantre.

  1. Dommage, moi je n’ai connu MAO TSE TOUNG que mort, pour avoir  vu à PEKIN son coté droit embaumé sous verre.
Par bernard.kuchukian le 24/06/17

On vient de voir que « Dalloz actualités » s’intéresse à la vie du barreau de Marseille.

Je lui donne donc maintenant une autre affaire, nettement plus piquante, la mienne.

Le 4 juillet prochain, ce sera en effet du lourd au Tribunal correctionnel de Marseille

Après avoir traité une bonne  demi-douzaine de questions prioritaires de constitutionnalité,  dont une spécialement autour de dispositions du Code français de procédure pénale, déjà sanctionnées dans l’arrêt BRICMONT c. Belgique, sur le thème de l'égalité des armes en procédure pénale,  par la Cour européenne des droits de l’homme (Strasbourg),  et aussi quelques nullités de procédure (vous me connaissez…), on y plaidera contre moi,   sur l’unique  citation directe des parties civiles –le parquet n’est pas directement concerné ni poursuivant-  pour  injure (et non pas diffamation),  savoir :

  • Les poursuites  d’ un confrère,  inconnu,  jusqu’ici, parait-il responsable du service correspondant,  déclarant  avoir été injurié,  parce que j’ai écrit  sur ce blog que telle commission de la culture du barreau local était composée d’abrutis,  pour avoir fait la promotion,  aux frais de la profession,   du prétendu amuseur MADENIAN (celui-ci notamment condamné définitivement  en correctionnelle pour avoir injurié les électeurs du Front national)
  • Celles contre ma déclaration,  ici sur le même blog,  que  le barreau de Marseille, son bâtonnier de l’époque en tête,  était « raciste à la cause arménienne. »

Sur le premier chef, on discutera de savoir si le terme « abruti » est une injure.

Avec quelques éléments de fait comme référence.

  • Le duel à l’épée de Gaston DEFFERRE,  alors député maire de Marseille, contre un parlementaire passé dans l’oubli (il s’appelait RIBIERE, et n’a du sa notoriété qu’en étant blessé au bras) dont il avait déclaré publiquement qu’il était abruti.  L’affaire en était restée là.
  •  La sortie du président sortant de l’Assemblée nationale, Claude BARTOLONE,  adressée à un groupe de députés d’opposition,  dont il a  dit en séance publique qu’ils étaient des abrutis. L’affaire en est également restée là.
  • Tout récemment,   l’emploi du mot abruti par la vice-procureur de la République de Marseille en audience publique, justement devant la chambre qui m’entendra, pour avoir fustigé un quidam qui s’était amusé à foncer sur des baigneurs,  dans une calanque de CASSIS, sur son bateau, en criant « Allakbar ».

Sur le second chef, on parlera bien entendu de la cause arménienne,  que je défends,  comme tout le monde doit finir par le savoir, y compris devant le Conseil constitutionnel,  la cause arménienne étant non seulement la reconnaissance du génocide de 1915, mais encore l’imposition d’une loi de sanction de sa contestation, et plus encore, bientôt, la reconnaissance avec la même suite, du génocide pontique de 1922.

C’est alors  la fin des Chrétiens en Turquie, Grecs et Arméniens en tête, notamment à SMYRNE.

Par mon père je suis d’une famille de Smyrniotes, comme Edouard BALLADUR, et même un des frères de Calouste GULBENKIAN, coté arménien, et comme Aristote ONASSIS, oui,  l’armateur,  coté grec).

Trois ordres de difficultés sont prévisibles.

  • D’abord, l’affaire grave,  qui s’est mêlée à la poursuite principale, sous forme de menaces de violences et de mort,  dont j’ai été la victime lors d’une audience relais, de la part de tel ancien bâtonnier,  ici poursuivant, menaces qui ont entrainé ma plainte pénale contre lui, celle-ci actuellement en cours d’instruction par le parquet.
  • Ensuite, l’absence de la vice -procureur,  initialement citée comme témoin de l’emploi banalisé du terme « abruti », laquelle a écrit pour excuser son absence.

Le Tribunal se souviendra cependant des propos qu’elle a tenus devant lui ailleurs, qu’il n’a surtout pas considéré comme injurieux, puisqu’ils l’avaient sagement conduit à condamner à 6 mois de prison avec sursis, le trublion qui,  totalement irresponsable dans les temps actuels s’était amusé, drôle d’amusement,  à foncer sur eux avec son bateau,  alors qu’ils se baignaient dans la calanque. Peur de leur vie.

  • Enfin, également l’absence du bâtonnier Frédéric SICARD du barreau de Paris, que j’ai fait citer comme témoin. C’est que chacun sait, il a inauguré tout récemment  une plaque commémorative du centenaire du génocide arménien de 1915, dans les locaux du centre de formation des confrères parisiens, plaque à la gloire  et au souvenir du confrère arménien ottoman qui est considéré comme la première des 1.500.000 victimes qui suivirent.

Car il était à l’époque la personnalité arménienne la plus connue de l’empire ottoman.

Je renvoie au long discours du bâtonnier SICARD,  sous forme de communiqué, facilement trouvable  sur le site Internet du barreau de Paris avec la condamnation du génocide et le rôle de l’avocat, lui assassiné, dans cette affaire.

Le bâtonnier de Paris a écrit pour excuser son absence, qui parait justifiée,  mais il a pris la peine de confirmer dans sa lettre au tribunal, dont il m’a communiqué la copie,  les propos tenus que j’avais rappelées dans ma citation à témoin. C’est en quelque sorte un témoignage par courrier qu’il a adressé.

Alors ?

C’est tout simple.

Vérité à Paris, erreur à Marseille, car par exemple  le bâtonnier de Paris, lui, ne peut surement pas être accusé de « racisme à la cause arménienne ». Au contraire.

Par bernard.kuchukian le 24/06/17

 

Voici que « Dalloz actualité »,   qui cherche depuis longtemps à concurrencer blog avocats, avec des moyens que nous n’avons pas,  et nous refuse le Conseil national des barreaux, se lance dans une rubrique « Clochemerle »,  sous le titre :  « affrontement entre une avocate et un promoteur immobilier à Marseille ».

Du coup, en traitant le sujet, je suis obligé de lui faire de la publicité, alors que lui, « Dalloz actualité », n’en fait aucune pour blog avocats,  et spécialement pour  le mien. Ce sont donc des  petits, des étroits.

L’histoire commence le 19 juin  courant,  quand on explique une bagarre locale, qui a dû avoir lieu et doit encore avoir lieu ailleurs  en France.

C’est celle du recours  de tiers concurrents contre les décisions de permis de construire obtenus par des promoteurs, afin de  paralyser certaines opérations, et sans doute monnayer les retraits des procédures de contestation. 

Notre confrère et mon ami Roland BLUM, ancien député et grand connaisseur du marché de la promotion immobilière (il a été promoteur) l’avait dénoncé dans la presse.  Je crois même qu’il est l’auteur d’une proposition de loi,  qui,  justement a du se perdre au palais Bourbon.

Bref, il parait que tel grand groupe international et national dirigé on, dit par un ancien confrère (et j’imagine les trois dernières de son nom de famille) s’en offusque. On plaide, et les tribunaux lui rappellent que le droit au recours est absolu. Circulez  il : n’y a rien à voir. Le promoteur international est puissant et il a même réussi à faire mettre en examen l’avocat et son promoteur contestataire de client. Evidemment, la relaxe du tribunal suit normalement.

Alors, contre-attaque de l’avocat qui attend maintenant,   à ce qu’on nous dit, un jugement  sanctionnant la dénonciation calomnieuse dont elle a été l’injuste victime. Il parait même que le barreau de Marseille l’a soutenu,  bravo. C’est au passage le même barreau qui me poursuit en correctionnelle parce que j’ai écrit qu’il était raciste à la cause arménienne.  Voir mon billet suivant.

Cela dit, la condamnation pour dénonciation calomnieuse n’est pas acquise,  car les règles de son application   sont trop rigoureuses,  avec une tendance fâcheuse à protéger le dénonciateur. On verra.

On ajoute que la consoeur déclare qu'elle a peur pour sa sécurité. On peut la comprendre.

Jusque-là, c’est du droit administratif, du droit et de la procédure pénale. Et des préférences du conseil de l’ordre marseillais.

« Dalloz actualité » rapporte plutôt les propos d’un confrère sur l’avocat en question, qui est une avocate. Il dit d’elle qu’elle est jeune, jolie et compétente.

Ce propos vient d’un confrère à l’immense talent d’amuseur public, puisqu’il dirige tous les deux ans la revue de la profession, Et qu’on peut se demander sérieusement ce qu’il fait à perdre son temps au barreau, car  il y a longtemps qu’il devrait être sur les planches avec un succès,  national,  au moins. Passons.

Et voilà qu’un groupe de 13 consœurs  d’un peu partout adressent le 23 juin à « Dalloz actualité » une lettre ouverte de vives protestations,  accusant le confrère grand  amuseur de sexisme.

Elles expliquent que le caractère joli de la consœur concernée est totalement sans lien avec l’objet de l’article ou de la procédure. ll parait aussi que le terme compétente est inutile, parce que l’avocate en question a le CAPA.

Ces 13 consœurs sont des pisses vinaigres. A moins qu’elles ne soient jalouses. Je n’entre pas dans cette discussion.

Quant au confrère auteur des propos présentés comme sexistes,  je lui offre mon concours si jamais il était ennuyé de cette affaire.

Il n’est pas spécialement de mes amis, mais il y a comme cela entre nous des liens.

Pour tout vous dire, ses parents sont pieds noirs comme moi et nous avons donc des points communs, notamment comme grands amateurs de  soubressade.  Lui celle de Staoueli, moi plutôt celle de Fort de l’eau,  parce qu’à mon sens plus authentique,  puisque mahonnaise tandis  que j’ai une arrière-arrière -grand-mère née à Fort Mahon.

Et puis on pourra toujours invoquer les art. 122-1 et suivants du Code pénal.