Par bernard.kuchukian le 30/08/12

On ne compte plus mes dénonciations contre l'arrogance des avoués, enfin des anciens avoués, et aussi contre la faiblesse des réactions des avocats. De souche. Sauf moi. 43 ans au compteur.

Au temps des réformes, on n'a pas compté non plus la masse des injures dont j'ai été affublé par eux et leurs personnels sur ce blog.

Bon, c'était normal, KUCHUKIAN, on peut injurier. Sous l'oeil bienveillant des élus et des puissants.

Mais ce n'est pas terminé. Voici maintenant que certains anciens avoués sont devenus avoués et on capturé la matière de l'appel devant la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE. Je l'ai expliqué ici même. Notre ordre, notre bâtonnier le savent. Ils ne réagissent pas. Complicités. J'ignore la situation ailleurs.

Voici aussi le genre de lettre que reçoit un avocat de Marseille (moi en l'occurrence) d'un ancienne avouée devenue avocat à Aix en Provence, à propos d'un appel interjeté par ce dernier qui a été missionné à cette fin par un avocat de Marseille.

« Afin d'éviter de multiplier inutilement les débours, je vous serais obligée d'inviter votre cliente à constituer promptement un avocat postulant devant la Cour ».

Mais dites donc, grande prétentieuse, à votre avis, Bernard KUCHUKIAN, c'est qui au juste ? C'est comme vous un avocat postulant devant la Cour. Exactement depuis la même date, le 1er janvier 2012.

J'envoie une copie de ce machin à mon bâtonnier, pour que :

* Soit il le passe aux ordures comme la plupart du temps,

* Soit qu'il me poursuive disciplinairement parce que je parle mal au bâtonnier et au conseil de l'ordre.

Par bernard.kuchukian le 28/08/12

De temps à autre, blasé que je suis, je relance l'AUTORITE DE LA CONCURRENCE, seul ou presque contre tous les avocats de province qui ont pris leur parti de leur infériorité par rapport aux avocats parisiens, lesquels n'ont pas besoin de NAVISTA pour le contact du R.P.V.A.

Ca n'avance pas. Le grand sur place.

Quand je critique mon ordre et son bâtonnier, totalement inactifs sur le sujet, voire complices, on répond en prétendant me poursuivre disciplinairement parce que je leur parlerais mal.

Joseph STALINE, mon presque cousin de Géorgie, n'aurait pas rêvé mieux.

Le nouveau, c'est qu'on m'a censuré ces jours-ci par effacement de deux communications sur mon blog sur le sujet, vieilles de plus de deux ans. Je ne me souviens même plus de ce que j'y avais écrit.

J'avertis donc publiquement le directeur de la publication que je travaille actuellement à une action directe correctionnelle contre lui sur le fondement de la disposition du Code pénal qui réprime l'entrave à la liberté d'expression.

C'est qui au juste le directeur de la publication ? Le savez- vous ?

Par bernard.kuchukian le 27/08/12

La Semaine juridique de ce jour publie la brève étude d'un confrère sur le thème de la libéralisation du marché britannique des services juridiques, que doivent faire les avocats français ? Il cite le « Legal services act » d'outre- Manche.

Je n'ai certes pas la compétence apparente du rédacteur de cette brève étude, à la condition qu'il en ait une vraiment. Il ne faudrait pas en effet que sa communication soit simplement une compilation de textes.

On dit en tout cas que cette libéralisation est faite pour faire baisser les couts.

Là, je comprends déjà mieux, car j'ai été pendant longtemps à MARSEILLE l'avocat d'une grande banque britannique - la NATIONAL WESTMINSTER BANK - juste avant la fermeture totale de son réseau européen continental.

Je reste l'avocat de tel ou tel entrepreneur britannique.

On m'a toujours fait remarquer de ce côté-là que les honoraires des avocats français, ici marseillais, étaient beaucoup moins élevés ceux des confrères britanniques. Dans ces conditions, l'alerte en question est peut être sans objet.

Mais il n'est pas interdit à nos ordres d'être vigilants.

Je dis bien nos ordres, parce que les avocats de France n'ont pas tous les mêmes intérêts et les groupements régionaux en particulier. PARIS n'est pas la France, malheureusement, ou plus exactement la France n'est malheureusement pas PARIS.

Aussi, s'abriter comme le font certains ordres -celui de MARSEILLE en particulier- derrière le CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX, qui n'est pas représentatif de nos intérêts spécifiques est, je suis désolé une fois encore de l'écrire, une forme de trahison de nos intérêts professionnels.

Par bernard.kuchukian le 26/08/12

Dans une dépêche d'hier soir, la très sérieuse AGENCE FRANCE PRESSE nous annonce qu' à MARSEILLE, on vient encore de tuer par balle dans la rue par un tireur en deux roues, que cette fois on a changé de secteur, et qu'on est même passé en secteur réputé calme.

Dans un premier temps, il paraissait que la victime n'était pas connue des services de police. Puis dans un deuxième temps, les policiers se sont réveillés et ont découvert que la victime, titulaire d'un bracelet électronique (1) venait de sortir de prison (2).

D'une autre, pas celle de MARSEILLE, dont les belles statues de Gaston CASTEL sur les murs d'enceinte contribuent mal à chasser le commentaire peu flatteur (« endroit répugnant ») sur elle donnée voici quelques années par le Conseil de l'Europe.

Notre ville sera parait-il dans à peine quatre mois, capitale européenne de la culture.

Question : le règlement de comptes est-il un acte culturel ? C'est qu'on dénombre à ce jour officiellement au moins 18 assassinats dans des règlements de compte à MARSEILLE.

Peut être que oui après tout.

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(1) Y aurait-il un rapport entre l'emploi de ce machin là et le suivi des victimes ?

(2) Comme quoi, rien n'est plus sur désormais et en principe que la prison.

Par bernard.kuchukian le 26/08/12

Poursuivons l'analyse de l'avocat général BILGER relayant la bâtonnière de PARIS sur le nombre des avocats sans doute en France.

Ce qui n'a pas été écrit et qu'on veut se cacher, c'est ceci.

Il n'y a pas ou plus assez de matière pour tous les avocats. Ce qui parait être désormais exact à PARIS, l'est depuis bien longtemps déjà en province. Malheureusement.

Généralement, la France n'est plus elle-même depuis longtemps. Depuis la perte générale de ses colonies, et suivant TOCQUEVILLE que j'ai cité ici plusieurs fois dans sa vue visionnaire en 1841, à partir même du moment où elle a perdu l'Algérie (1)

Elle n'est plus qu'une province européenne, désormais même un satellite financier et économique de l'Allemagne. Laquelle étant le plus grand Etat d'Europe par la superficie, la population et la richesse, commande donc à la commission européenne de Bruxelles. Et à l'Europe (2)

Dans ce cadre économique et financier, le rapport classique et ancien, première distribution la capitale, deuxième distribution la province, est devenu première distribution l'Europe, le monde, deuxième distribution la France et PARIS seulement.

Des commentaires BILGER, je ne retiens que celui-ci. Il faut savoir faire autre chose.

Moi j'aurais pu faire autre chose, être magistrat comme lui. Il y a des moments où je le regrette, surtout quand je vois ce que sont devenus des compagnons de réussite au concours d'entrée (MAGENDIE et LAMANDA). Et lorsque je constate que les seuls avocats trouvant grâce aux yeux de BILGER sont parisiens.

Il a raison, le bougre, s'il me permet cette expression, sympathique sous ma plume. Oui, parce que tout est à PARIS, rien ailleurs, notamment pas à MARSEILLE. J'aurais dû m'installer à PARIS. Trop tard. Trop vieux.

Désormais il n'y aura plus que PARIS, encore PARIS.

Sauf que si je comprends bien sa bâtonnière, là-haut aussi il y aurait maintenant des tensions.

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(1) « Je ne crois pas que la France puisse songer sérieusement à quitter l'Algérie. L'abandon qu'elle en ferait serait aux yeux du monde l'annonce certaine de sa décadence » TOCQUEVILLE, Travail sur l'Algérie, octobre 1841, La Pléiade p. 692, première édition 1991.

(2) Sauf les Grecs résistent bien sûr. Vieux contentieux.

On rappelle cette histoire authentique à la fin de la deuxième guerre mondiale.

Les Allemands avaient dû intervenir directement en Grèce parce que les Italiens d'occupation y étaient dépassés et bousculés. Et les Grecs poussaient les Italiens dehors.

L'affaire s'était connue en France occupée, et quelques courageux, lettrés et résistants de MENTON, donc à la frontière franco-italienne, avaient écrit sur un mur, en grec, ancien sans doute, ceci :

« Amis Grecs, arrêtez-vous. Vous sortez d'Italie. Ici c'est la France »

Par bernard.kuchukian le 25/08/12

Nous sommes à huit mois, moins quelques jours, de la mise en place du numérique dans les procédures d'appel à représentation obligatoire, ce qui correspond exactement au même temps de remplacement des anciens avoués par les avocats, dont la postulation en cour d'appel est devenue l'une des activités normales.

J'ai du mal, tout le monde a du mal, à savoir quelle est la situation exacte. Il faudrait qu'au moins sur la blogosphère, des confrères compétents et courageux veulent bien s'exprimer sans haine et sans crainte.

Moi, je ne puis que communiquer un témoignage personnel, celui des constatations que je fais dans les procédures d'appel devant la Cour d'AIX EN PROVENCE où j'interviens.

Le constat est dramatique : la plupart des affaires sont conservées par une poignée de nouveaux avocats anciens avoués, avec donc un dédoublement, un avocat postulant en appel, et un avocat plaidant de première instance.

Les cas dans lesquels l'avocat de première instance postule en appel sont l'exception. Impossible à chiffrer. Au pif, c'est un sentiment, je dirais 20 % à peine.

A l'instant, l'échec est donc patent.

Les avocats en sont les responsables, mais pire qu'eux, leurs ordres, en tout cas l'ordre des avocats au barreau de MARSEILLE, dont les dirigeants ont laissé filer ce contentieux aux avocats aixois.

Dans un climat entretenu comme toujours de terreur de l'erreur ou de la faute professionnelle, ils n'ont rien fait pour accompagner la réforme et en faire un succès. Je leur dis à tous, oui à ceux qui prétendent me poursuivre disciplinairement en raison de la forme de mes propos, je vous dis à tous que vous êtes mauvais, très mauvais mêmes.

Par la peur d'être dépassés dans vos pourtant modestes prérogatives d'élus, par des confrères aussi compétents que courageux, vous avez contribué à la trahison des intérêts de la profession.

Oui, parce que de surcroît, techniquement, le R.P.V.A. fonctionne. C'est sûr que s'il n'y avait pas l'obligation du boitier NAVISTA, ce serait encore mieux. Mais NAVISTA n'est pas le R.P.V.A.

Or, je constate avec plaisir et ne suis pas le seul qu'après un flottement d'à peine une poignée de semaines, le système s'y est mis, et que les critiques parfois virulentes qui lui ont été faites -on sait que je suis l'auteur de certaines d'entre elles- ont porté, modifications effectuées, systèmes compris. Oui, à huit mois du départ, je crois qu'on peut considérer que techniquement le R.P.V.A. lui-même -j'entends le traitement des données- est un succès en cause d'appel.

Dommage donc qu'une écrasante majorité de mes confrères marseillais ne l'aient pas accepté et en aient eu peur.

C'est vrai que MARSEILLE (et son ordre) sont un cimetière des idées nouvelles.

Par bernard.kuchukian le 06/08/12

Mon ami Jean de VALON, et moi avons attiré plusieurs fois l'attention sur le délabrement des bâtiments de justice à MARSEILLE, spécialement de leurs ascenseurs.

Celui du Tribunal de commerce a des excuses. Il a 80 ans. Entre les pannes, il marchote (1).

Les quatre du Tribunal de grande instance, deux au nord, deux au sud, sont nettement plus récents. Sauf qu'ils ne fonctionnent plus pour le tout-venant.

Je résume la situation à ce matin. Les deux ascenseurs nord sont en panne complète. Il en reste deux au sud, mais il faut les économiser. Alors ils sont interdits au public. Et réservés aux porteurs de badge, soient les magistrats et les greffiers.

Si vous êtes avocat ou autre visiteur (mais attention, il faut montrer patte blanche, et immobiliser un document d'identité), le poste de garde à l'entrée vous remet, contre décharge sur un registre numéroté, daté et signé, une carte magnétisée qui vous permet de circuler dans l'ascenseur et ailleurs. Et quand vous rendez la carte, on signe à nouveau. Bien entendu, ceci ne vous a pas dispensé, si vous n'êtes pas avocat, carte professionnelle montrée, du contrôle général à l'entrée du bâtiment.

Deux hypothèses pour expliquer ces méthodes.

Soit la sécurité (oui mais elle est déjà assurée à l'entrée générale par les policiers). Au surplus, le libre accès des cinq étages est possible une fois qu'on est entré dans le bâtiment. Oui, mais par les escaliers, à pied. Ce n'est donc pas cela.

Soit les économies, pour éviter « d'user » les ascenseurs (2).

J'ai donc tendance à privilégier la deuxième hypothèse.

Où vont donc se nicher les économies ?

Cci me rappelle que dans la France de la Libération, sur pression des idées stalinistes transmises par les communistes alors proches du pouvoir, on avait décidé que l'ascenseur et le téléphone étaient des instruments bourgeois luxueux à proscrire.

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(1) Florence ZENOU, greffière en chef associée, ne le prend plus pour accéder à son bureau au haut 3ème étage du bâtiment, depuis qu'elle est restée bloquée, pendant quelques heures, dans l'obscurité, en attendant sa libération par les Marins pompiers.

(2) Ils ont une quinzaine d'années à peine.

Par bernard.kuchukian le 05/08/12

Bien sûr, on va beaucoup parler de la création des zones prioritaires de sécurité.

C'est la Q.P.S., vous savez la question prioritaire de sécurité. Déjà, on entend les policiers protester contre l'affectation de des moyens ici, et pas d'autres là. On va vous dire qu'auparavant, on avait fait quelque chose du même genre, ou qu'après. M'en fous.

Au-delà de l'échec probable de ces mesures, c'est le principe de leur instauration qui m'intéresse. C'est-à-dire la révélation institutionnelle de l'existence de zones de non droit et de non sécurité en France. C'est le réalisme des socialistes français (1) désormais au pouvoir.

Pour MARSEILLE, c'est l'horreur. On a eu beau cacher les choses, et on la fait avec succès jusqu'ici, y compris par ce célèbre feuilleton télévisé « Plus belle la vie », les masques tombent.

Voyez la ville.

Partez du Vieux Port.

Remontez la Canebière, poursuivez tout droit, sur l'ancienne route nationale 8 qui va du Vieux Port à BRIGNOLES. C'est désormais la départementale D 908 qui traverse la ville suivant un axe sud-est (la mer) nord ouest (la terre).

Répartissez maintenant les arrondissements placés en zone prioritaire de sécurité avec les populations correspondantes.

Tous sans aucune exception sont à gauche de cet axe. Au nord. 3ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements. 80 km² sur les 240 de la ville au total. Un tiers de la ville.

Les autres, censés plus surs, sont tous à droite de cet axe. A l'est et au sud.

La frontière est bien tracée (2)

Ainsi donc, suivant la division sociologique (et politique) de la ville, celle-ci est désormais coupée en deux. La mer étant à l'ouest, Zone A, les quartiers nord, zone B, les quartiers est et sud.

J'espère qu'on n'aura pas de barbelés un jour ou l'autre comme à NICOSIE par exemple.

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(1) Tiens, je viens de me rappeler leur prise de pouvoir en 1956, et le renforcement de leur défense de l'Algérie française à l'époque, sous Guy MOLLET, François MITTERAND, étant ministre de l'intérieur, Jacques SOUSTELLE, étant gouverneur général et Robert LACOSTE, étant ministre résidant. Je suis encore plus inquiet.

(2) Mon raisonnement mérite une petite correction, en sens contraire, de quelques centaines mètres pour deux arrondissements, le 4ème et le 13ème. Mais c'est plus en raison de la mauvaise division des ces arrondissements que par vérité sociologique.

Par bernard.kuchukian le 05/08/12

La chambre de commerce de MARSEILLE a beau rappeler, ce qui est vrai, que les consuls sont en fait son invention (oui, mais il y a près de 600 ans), idem les échelles du Levant, certains de rappeler même que le droit des assurances maritimes a été écrit avant la Révolution par un avocat marseillais du nom d'EMERIGON, rien n'y fait.

La chute se poursuit, inexorable. Si la chose n'était pas aussi grave, on pourrait parodier la formule du général de Gaulle, en déplacement normand, qui avait déclaré : « je salue FECAMP, port de mer et qui entend le rester ». Ici pour MARSEILLE, ce serait plutôt : « port de mer qui n'entend pas le rester. »

J'écris cela parce que la France vient de ratifier une convention relative à l'installation et au fonctionnement d'une filiale de l'Organisation des Nations Unies, appelée « le Tribunal international du droit de la mer », qui siègera à HAMBOURG. Car cette ville est, elle, un grand port de mer, et le demeure.

Cette histoire me rappelle un mot d'audience à la barre. Un confrère aujourd'hui décédé, le regretté Denis BLANC, vendait aux enchères l'ilot de Gaby, un gros rocher en rade de MARSEILLE, avec une maison dessus construite au temps béni des colonies, pour une chanteuse cocotte célèbre. Il lui fallait décrire la zone maritime de quelques centaines de mètres entre l'ilot et la cote. Denis n'osait pas appeler cela la mer Méditerranée. Alors il l'avait appelé la « mer marseillaise « .

Par bernard.kuchukian le 04/08/12

C'est BEAUMARCHAIS, je crois, qui fait dire quelque part à Figaro que les faits sont têtus. L'inventeur de l'échappement des pendules (1) vient ainsi contribuer à sa façon et sans le vouloir, mais pour quelque chose d'inattendu à l'opération « MARSEILLE 2013-Capitale de la culture », dans laquelle le barreau de notre ville, avec le conseil de l'ordre et le bâtonnier actuel sont parties. Même notre banquier de CARPA. aussi. C'est dire. Que du beau monde.

Même si le président de cette chose-là vient de se faire battre à plate couture aux législatives dans un arrondissement ne figurant pas dans la liste ci-après, et de se faire renvoyer aussi de la présidence de l'Institut du monde arabe (2)

Alors voilà, on sait depuis ce soir que le gouvernement de la République a classé cinq des seize arrondissements municipaux de la ville de Marseille en zone de sécurité prioritaire.

Le 3ème arrondissement, celui de la gare Saint-Charles, de la faculté des sciences, et de la friche culturelle constituée dans une ancienne manufacture de cigarettes qui organise des spectacles bizarres, le 13ème arrondissement, celui de La Rose, qui n'a que le nom de bien joli, avec tout de même le campus universitaire de Château Gombert, et le musée provençal local, le 14ème arrondissement, célèbre pour des tours d'ensembles H.L.M. où aucun policier n'ose plus entrer, célèbre aussi pour la fabrique de pastis RICARD et le château qui va avec, les 15ème et 16ème arrondissements célèbres pour ses zones franches qui n'ont créé aucun emploi, et ont permis cependant à des petits malins :

* D'aller s'installer pour ne pas payer les impôts que paient les autres (y compris une jolie collection de grands avocats, « pignon sur rue », biens sous tous rapports, comme on dit),

* Les plus gros, de faire de juteux investissements : je sais entre autres, mais je ne vous dis pas tout, que le compagnon d'un très haut fonctionnaire du Fonds monétaire international y a investi (3)

C'est dans ce cadre idyllique qu'on va faire de la culture l'année prochaine. Pourvu que ce ne soit pas encore celle des stupéfiants et du maniement du 11,43. Ou plus gros calibre encore.

On peut en douter.

Un instant, je songe. Bernard, imagine qu'un ministre du Front national s'il en existe jamais un prenne un jour dans son bureau de la place Beauvau une mesure de ce genre. Quelle histoire. Oui parce que les populatioons importantes sinon dominantes dans ces arrondissements là ne vont pas à la messe tous les dimanches. Si vous voyez ce que je veux dire. Pourtant, la Q.P.S. (4) est posée depuis des dizaines d'années d'abord et surtout par papa LE PEN. Là, on n'a pas rêvé.

Le procureur de la République, Monsieur DALLEST, doit être satisfait, et on l'approuve. Les faits sont têtus.

Notre célèbre sénateur maire va bien trouver encore une formule de victoire, et pourtant, il ne devrait pas.

Quelle fin minable de parcours municipal, non ?

J'ai lu - j'en reparlerai - que notre confrère KIRKYACHARIAN, sitôt élu dauphin à Montpellier, avait déclaré à ce moment là : »je me sens enfin Montpelliérain ».

Moi, ce soir, vous avez compris que je ne me sens plus du tout Marseillais.

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(1) Pierre CARON était un horloger hors pair, qui avait, par achat et/ou veuvage récupéré le joli titre de la terre de BEAUMARCHAIS et écrit son Figaro. Vie tumultueuse. Y compris judiciairement. Je m'attends à des critiques sur ce blog. Ce n'est pas le sujet, et moi, ce BEAUMARCHAIS là, il me botte.

(2) Il y a aussi un volet judiciaire parallèle. La partie civile peut en parler. Mais elle ne le fait pas pour l'instant. Les initiés me comprendront.

(3) Facile à trouver, non ?

(4) Question prioritaire de sécurité. C'est moi qui viens d'inventer le mot. J'en veux la paternité absolue.