Par bernard.kuchukian le 26/04/12

On sait peut-être, enfin on devrait savoir, le soin extrême digne d'un constitutionnaliste avec lequel j'essaie de déterminer ce qu'est le bâtonnier de l'ordre des avocats.

Bizarrement, alors qu'ils devraient être des juristes, la plupart des avocats sont complétement étrangers à cette réflexion organique.

On sait que le bâtonnier est le chef administratif de l'ordre.

Pour la fixation des honoraires des avocats, il est une autorité administrative dont les décisions doivent être validées non pas par le greffier en chef, mais par le président de la juridiction, donc par une décision judiciaire. Et si elles ne sont pas ainsi validées, en cas de recours, elles peuvent être validées ou modifiées mais aussi par autre décision de justice, celle de la juridiction du premier président.

Le bâtonnier préside également le conseil de l'ordre. Dont il n'est pas membre. C'est quoi le conseil de l'ordre ? Moi, je dis que c'est le parlement de l'ordre.

Voilà donc notre bâtonnier chef de l'exécutif, et chef du législatif local.

Mais ce n'est pas tout. Le bâtonnier est également autorité de poursuite disciplinaire. Pas juge,, l'autorité de poursuite (pénale ou disciplinaire) n'est pas un juge, comme on nous l'apprend à STRASBOURG.

Enfin, en matière non pénale ni disciplinaire, il est juge de droit commun de tout le contentieux quel qu'il soit entre avocats. Ce dernier point étant actuellement soumis à l'interrogation d'une Q.P.C. posée à, la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE, sur laquelle cette juridiction doit statuer prochainement.

Voilà donc un personnage protéiforme, chef de l'exécutif, du législatif, du judiciaire non pénal ni disciplinaire.

Auriez-vous jadis entendu parler de MONTESQUIEU et de la séparation des pouvoirs ?

Non, parce qu'à MARSEILLE, notre bâtonnier fait nous interroger maintenant sur ce qu'il appelle « le droit du bonheur ».

Dans les régimes dictatoriaux dérisoires, il y a en effet le bonheur, servi en plat principal aux foules imbéciles et serviles. Avant leur révolte. Mais c'est souvent long à bouger.

Par bernard.kuchukian le 24/04/12

C'est très simple.

Imaginez quelqu'un de très proche de l' avocat, un élu, qui occupe une fonction officielle et présidentielle, sur une manifestation financée essentiellement par des fonds publics, dans laquelle la banque intervient comme partenaire parce que c'est bien pour sa publicité.

Et après, c'est tout simple pour l'avocat, il suffit d'avoir une boite aux lettres pour la réception des dossiers. Inutile d'avoir la moindre spécialisation, le moindre pédigrée, c'est finalement comme l'élection des juges consulaires. L'élection rend intelligent et surtout compétent.

Quant aux autres, qui rament à des spécialités, à travailler le droit bancaire, celui des affaires, qu'ils restent donc bien sagement chez eux. Qu'ils ferment également leurs gueules, sinon, bâtonnier, attention aux déontologues. Et je ne parle pas, c'est ailleurs, encore que je ne sais pas, de la façon dont on peut traiter les dossiers au tribunal de commerce local.

Ici, on a compris que je ne suis pas l'heureux avocat élu de la banque.

Par contre, je prétends avoir droit publiquement au chapitre.

Je suis en effet actionnaire, et donc comme tout le monde j'y ai perdu de l'argent, donc je suis actionnaire de la SOCIETE GENERALE. Laquelle possède 100 % du CREDIT DU NORD, lequel possède 100 % de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT.

En qualité d'actionnaire, j'ai tout de même le droit d'avoir publiquement un point de vue sur les affaires que gère la société dont je possède une partie du capital même si elle est infime.

Par bernard.kuchukian le 23/04/12

Le grand Charles AZNAVOUR a annulé ses prochains concerts de NEW YORK et fin avril. Il explique en effet que c'est par la faute de l'indélicat organisateur de ses galas qui lui doit beaucoup d'argent déjà et qui ne le paie pas.

Il écrit : « Il n'y a aucune raison que je monte sur scène avec tout l'argent qu'il nous doit. On ne va pas faire des représentations pour un monsieur qui nous escroque »

Moi, vous savez, je ne suis ni AZNAVOUR, ni chanteur. Je suis simplement avocat à MARSEILLE.

Dans un genre à peine différent, je suis pareil que lui.

Un mandataire judiciaire indélicat de MARSEILLE (jadis à GAP) a commandé mon travail d'avocat et ne l'a pas payé. Sous les yeux du Tribunal de commerce.

Pratiquement, ma prestation de service donc a cessé : je ne vais pas plaider pour un monsieur qui (vous connaissez la suite).

Par bernard.kuchukian le 23/04/12

Ce lundi 23 avril, toute les Marine ne flottent pas pareil.

Il y a celle qui rit et moi avec elle. L'espoir.

Et puis, celle qui pleure. Et va pleurer encore. Et là, il n'y a pas d'espoir ...

Evidemment, j'avais déjà signalé la dérive voici quelques mois. Mais qui suit ? La marine français a pris l'eau.

L'entrée pour 20 % du turc YLDIRIM dans le capital de C.M.A. C.G.M., le plus grand armateur français, le seul armateur marseillais, n'a pas réglé les problèmes.

Il faut encore payer la chute des marchés, des folles erreurs de calculs d'expansion infinie, la folie spéciale d'une construction inutile, soit le nouveau siège social de Marseille. Résultat, on met tout le monde à contribution. On se vend aux Turcs. Le Conseil général du département dépense l'argent public pour reprendre l'ancien siège social qui aurait parfaitement pu faire l'affaire. On tend la main à une nouvelle subvention. Et on mutualiste la flotte avec les Italiens.

Tant que ce ne sont que les Italiens.

Par bernard.kuchukian le 20/04/12

2ème commentaire.

Alors qu'il vient de censurer un commentaire que j'étais parfaitement en droit de faire, puisque c'est la règle de notre jeu numérique, sur la mise en ligne qu'il avait effectuée APRES la clôture des débats au Conseil constitutionnel sur la question prioritaire de constitutionnalité des juges consulaires, du rapport non daté, non numéroté, non signé qui émanerait d'un comité para officiel sur les tribunaux de commerce, et surtout la Chancellerie,

Notre ami Gilles HUVELIN nous annonce maintenant la signature d'une convention entre la délégation interministérielle à l'intelligence économique et le barreau de PARIS.

C'est sûr que coté intelligence tout court, le barreau de MARSEILLE n'est surement pas capable de passer de tels accords.

A la limite des accords qui vous conduisent au Tribunal correctionnel.

Par bernard.kuchukian le 19/04/12

Voici que quelques rares critiques viennent déjà à mes oreilles ensuite de mes vives interventions sur l'indécence ambiante et l'affaire des prestations juridiques des sociétés d'H.L.M. de notre ville. On me dit, Bernard tu ne devrais pas. Untelle est mon ami, untel est mon copain.

Dites, les amis, c'est justement contre ce copinage institutionnel organisé sur le dos des deniers publics et subsidiairement sur la libre concurrence entre avocats, alors que la seule compétence devrait etre l'unique critère, que je m'insurge. Parce que j'en suis la victime comme la majorité des confrères.

Que je sache, je ne vous ai pas entendus protester lorsque certains clients institutionnels m'ont quitté : il y a bien longtemps lorsqu'un écureuil scélérat m'avait même accusé de lui voler ses noisettes, qui en a été pour ses frais mais dont le chef écureuil a couté une fortune à la collectivité, une autre qui ne m'aimait pas mais mutuellement. J'arrête. On sait bien que dans la coulisse étaient les copains, élus politiques, délégués syndicaux ou en réunions de loges maçonniques pour décider qu'il fallait avoir ma peau et surtout refiler les dossiers aux copains.

Tout récemment encore, lorsque tel mandataire judiciaire que j'avais parfaitement défendu pendant des années et des années à sa plus grande satisfaction a décidé brusquement de plus faire appel à moi, en oubliant au passage de me payer des centaines de milliers d'euros, partant comme un voleur.

Interpelé par un président de Tribunal de commerce interloqué, on le serait à moins, il a même déclaré qu'il était parfaitement satisfait de moi. Mais que.

Mais que quoi ? Mon sort a -t-il été scellé en réunion de l'association "Droit et commerce" dont il est membre ? A moins que ce soit en assemblée consulaire. Ou les deux.

Sachez que je suis très raisonnable. Et tout prêt à me taire : puisqu'on est en république bananière, qu'on me livre donc quelques régimes de bananes.

Pas tout pour les autres. Il ne faudrait pas non plus pousser l'odieux jusqu'à m'imposer le silence au rsique que certains imaginent qu'en plus, si on m'a fait çà, c'est que je n'étais ni bon, ni sérieux ni tout ce que vous voulez. Y compris un zeste malhonnete.

Vous connaissez le grand air de la calomnie ? Parce qu'en plus, des avocats comme moi, il y en a des centaines et des centaines en France et ailleurs ... C'est assez de se taire.

Par bernard.kuchukian le 19/04/12

L'organe local du monde politique bien pensant, pour l'instant tendance SARKOZY, peut être pour éviter le dépôt de bilan plus tard tendance HOLLANDE dans quelques jours, je veux parler de LA PROVENCE, revient évidemment sur le nouveau feuilleton du barreau de MARSEILLE.

Et voici que tel confrère, grand ami du sénateur-maire actuel, avocat de qualité et de renom, sans compter d' untel, conseiller municipal aux finances, ancien président viré avec pertes et fracs et peut être enquête judiciaire en cours, de l'organe supérieur national d'une grande institution qui lui confie localement son contentieux, le même qui jadis m'accusait à moi par dénonciation calomnieuse d'avoir détourné des fonds (les dinosaures ont de la mémoire) vient essayer d'aider les copains en examen, en demandant lui-même à être mis en examen.

Non, confrère et ami, pour aider quelqu'un en justice, on ne se dénonce pas comme un rempart qu'on ferait de son corps pour faire dire la justice et le droit. Si on est avocat, on propose éventuellement ses services et pour cela, pas besoin d'appel d'offres.

Du coup, je vous suggère de prendre contact avec tel autre confrère. Je sais qu'on me lit. On se comprendra.

Revenons à elle : LA PROVENCE sous une signature anonyme, mais connue F.G. (je suis en paix et en famille pour l'instant) pose la question de savoir si un office d'H.L.M. doit recourir à un appel d'offres pour confier ses - je cite- petits dossiers.

C'est cela, le mot est lâché. C'est petit. Petit, c'est gentil, mignon, féminin. Ca va passer.

Et bien non, moi qui dans cette affaire suis plus petit que tout le monde (« KUCHUK » en turc mais aussi en farsi -la langue de la Perse- veut dire petit), je dis que non. Si l'infraction existe, sa taille n'a aucune importance. C'est ici un délit.

Rien moins que treize cabinets d'avocats marseillais ont été appelés par des sociétés d'H.L.M. locales sans aucune mise en concurrence entre 2005 et 2009 suivant ce qu'on sait et le rapport du MILOS.

On ne le dit pas, mais sauf erreur de ma part, ils sont toujours en poste.

Je vous rassure, dans cette liste, que du beau monde. De l'élu, du fils d'élu, du conjoint d'élu.

Et moi, je ne suis pas élu. J'ai pourtant le droit de vivre. Les miens aussi, non ?

Non, non et non. Ca suffit cela. Et si celui qui volontaire pour sa mise en examen y tient vraiment que le juge d'instruction le mettre en examen.

En attendant, je réfléchis à ma constitution de partie civile dans cette affaire. Oui, parce qu'avec ma formation (dites les copains, j'ai tout de même été dans la promotion de l'actuel premier président de la Cour de cassation, en rang d'entrée meilleur que lui à l »E.N.M.), avec mes diplômes, mon talent et mon honnête à la con, j'ai tout de même le droit aussi d'être par exemple avocat d'une société d'H.L.M. Mieux encore, puisque la Cour de LUXEMBOURG m'en a donné le droit, j'ai démarché toutes celles en cause pour leur offrir mes services . Vous vous doutez que personne ne m'a répondu à moi.

Nous savions depuis longtemps déjà que la France est une république bananière, puisqu'on produit ces fruits aux Antilles et à la Réunion. Au moins.

Je vais mieux regarder les plantes du jardin intérieur de la maison des avocats du barreau de Marseille : je vais sans doute y trouver quelque bananier.

P.S. Tiens, je vais adresser ce texte à LA PROVENCE. Oui, parce que ce quotidien ne me connaît qu'à travers les annonces légales que je lui confie de temps à autre pour des rappels de vente : je paie pour cela.

Tant pis si je fais du volume dans ses corbeilles à papier.

Par bernard.kuchukian le 18/04/12

Le monde du barreau local nourrit en les alimentant directement désormais les dossiers d'instruction : ce sont toujours les épouses avocates qui sont en première ligne, l'une d'un sénateur, l'autre d'un député. Sans compter un troisième, ancien conseiller municipal. Tous avocats. Tous accusés de choses graves sur des marchés publics.

Oh, bien sur la présomption d'innocence ça existe, mais la concussion aussi, comme expliquait déjà le TOPAZE de Marcel PAGNOL avec ses pissotières à roulettes.

Quel sérieux collectif offrons-nous au monde extérieur ? Parce que nous sommes la risée du barreau français, comment un avocat marseillais sérieux et censé honnête peut-il désormais passer les portes d'un palais de justice tranquillement, je veux dire sans aller se faire mettre en examen chez un juge d'instruction.

A la limite celui qui devrait aller se constituer partie civile, j'y songe sérieusement, pour affaires comment dire désagréables c'est le moins pour les fonds publics, et parce que les amis des amis, des amis des amis, des amis, se sont distribués les parts du gâteau qu'on a pris ou qu'on refuse aux autres.

Ah l'élection, quelle belle chose. Moi, je ne risque rien, dans mes idées politiques on n'est jamais élu. Plus au centre par contre, on distribue les rôles, les postes et surtout les grandes gamelles.

D'autres disent " si tu me fais entrer au conseil municipal, je te ferais avoir tel avantage. Je te vendrai tel immeuble parce que c'est toi, et je le refuserai à tel autre parce que c'est lui.

Et même que je resterais en en avant même après ma mise en examen. "

Des gens si honorables, ma bonne dame.

Cette situation est odieuse. Elle si odieuse que mon bâtonnier va maintenant me menacer de sa direction de la déontologie, lui qui ferait mieux de mettre un peu d'ordre dans les rangs de toutes ces combines minables. Dire qu'il se flattait de pacifier. Drôle de pacification, à coups de mises en examen en place publique.

Tiens au juste, question de procédures civile et pénale réunies.

Telle loi et tel décret ont institué le bâtonnier juge de droit commun de tout le contentieux entre avocats. Nous attendons de savoir si la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE que j'ai saisie d'une Q.P.C. sur ce sujet veuille bien la faire suivre à la Cour de cassation pour suite à donner au Conseil constitutionnel. Je ne désespère pas ainsi de retourner sous peu rue Montpensier.

Le principe de séparation des pouvoirs, vous connaissez ?

Le bâtonnier ne peut être à la fois le chef administratif de l'ordre, le président de l'assemblée législative du conseil de l'ordre, l'autorité de poursuite devant la chambre régionale disciplinaire et le juge de droit commun du contentieux ordinaire. Je sens que je vais acheter quelques éditions de poche de l'oeuvre de MONTESQUIEU pour distribuer ça et là, puisque tous ces élus n'ont pas bien suivi leurs cours de science politique à la faculté.

Mettons que ma Q.P.C. en reste là provisoirement, et mettons aussi qu'un avocat ait à se plaindre de ce qu'un autre avocat « pistonné » ou « privilégié » lui ait piqué des clients ou la possibilité d'en avoir à travers les marchés de prestations juridiques des sociétés d'H.L.M. Je suis candidat.

Quid de la recevabilité de la constitution de partie civile pour la victime du délit ?

Et puis, si c'est le bâtonnier qui doit trancher en matière pénale, lequel ? Imaginons un instant à ce sujet que ledit bâtonnier soit tout simplement l'avocat d'un des confrères mis en examen. Ou qu'il l'ait été lorsqu'il était encore dauphin ? Impartialité du juge ?. Faudrait-il récuser ? Dans quel monde est-on passé ?

Je crains de devoir me fâcher prochainement avec de vieux amis, mais il est des choses odieusement inadmissibles.

Et là, je dis au bâtonnier actuel, qui prend les choses à la rigolade, et prétend flatter ce qu'il appelle mon sens de l'humour que »de tout temps » les dinosaures ont eu des principes. Eux.

Vieux de 65.000.000 ans.

Et que sur ce coup là, je n'ai aucun humour. Mais alors aucun.

P.S. Cette communication aura sans doute sa suite sous peu, après ce que publiera notre quotidien local à monopole demain.

Par bernard.kuchukian le 18/04/12

Certaine autorité vient d'employer le terme de "dinosaure" à mon égard.

Ma taille et mon poids peut être. Allez savoir.

Je rappelle cependant qu'en leur temps, un grand nombre de dinosaures ne dépassaient pas la taille d'un être humain et certains d'entre eux étaient plus petits... qu'une poule.

Il y a soixante-cinq millions d'années.

Je pense à la belle fable qu'aurait pu écrire notre ami Jean de La Fontaine, qui a tant fait pour mon blog et la blogosphère.

Par bernard.kuchukian le 15/04/12

La tradition marseillaise est que chaque ancien président du tribunal de commerce comme chaque ancien bâtonnier des avocats reçoit la Légion d'honneur en fin de mandat.

Elle a cessé au tribunal de commerce, depuis qu'un de ses présidents (à qui je conserve mon amicale considération) a eu, voici une vingtaine d'années des problèmes disons familiaux.

Aussi les suivants ont été pénalisés, et que je sache plus aucun président ne l'a eue ensuite, sauf un, aujourd'hui décédé qui s'en fichait d'ailleurs complétement (mais il l'avait déjà à titre militaire...)

Au barreau, la tradition n'a jamais cessé. Certain (j'ai enlevé le S) arboraient aussi des considérations militaires bien plus qu'honorables.

A l'inverse, on connait un bâtonnier qui a reçu sa Légion d'honneur alors qu'il n'avait pas terminé son mandat. Vite, vite dès fois que.

J'en connais finalement deux autres qui ne l'ont jamais demandée, éminents représentants de ce qu'on va appeler avec le sourire le clan corse, alors qu'au contraire, on est là dans un monde d'excellence.

Le premier dit franchement qu'il se demande bien ce qu'il a fait en gérant l'ordre pendant deux ans pour mériter une telle décoration, le second fils d'un authentique héros de guerre, n'osant pas et on le comprend affronter celle évidemment à titre militaire et quel titre militaire de son père glorieux.

J'écris cela au moment où tel ancien bâtonnier titré depuis pas mal de temps vient de se la faire épingler dans les anciens locaux de la manufacture des cigarettes par notre sénateur-maire.

Belle réunion sans doute (je vous rassure, je n'y étais pas).

Le talentueux journaliste de LA PROVENCE qui a relaté la chose a écrit que c'était parce que cet important élu avait été invité comme accusé volontaire et de bienveillance dans la défense de la ville, à telle réception ordinale.

Je demande pardon à ce journaliste dont certains de mes lecteurs savent combien nous sommes proches, et je vous assure n'être pour rien dans le commentaire, mais je crois bien qu'il a bien passé un message subliminal exquis. Il est trop fin pour l'avoir fait... par hasard. Comprenez.

Enfin, bref, cette histoire de Légion d'honneur me travaille.

Oui parce que moi, qui ne suis et ne serai plus élu de rien du tout, je constate avec plaisir qu'un vieil ami de faculté, avocat dans une autre grande ville de France, au parcours universitaire identique au mien, y compris sciences po, l'entrée ratée à l'E.N.A., mais réussi à l'E.N.M., le doctorat, etc. sans compter 42 ans de barre comme moi et pas élu que je sache, vient de recevoir le ruban rouge pour Pâques.

D'abord, je le félicite.

Ensuite, je suis jaloux.

Parce que je sais bien que même si mon ami GONGGRYP m'aide fort, je n'y arriverai pas.

Et même la mémoire du grand NAPOLEON qui disait que les décorations étaient des hochets ne me consolera pas.