Pourquoi faut-il que je sois le premier, et sans doute le seul à faire publiquement le bilan de l'année 2012, soit celle n° 1 du R.P.V.A., seulement obligatoire en cours d'appel et encore dans certaines seulement et pas d'autres ?
Sous les critiques et les envies ou jalousies, sous les poursuites disciplinaires, et oui, ma qualité aussi de n° 1 sur la blogosphère ne suffit pas. Ou au contraire, si, l'explique. Encore faut-il la compétence et le courage que n'ont justement pas les acteurs au pouvoir professionnel fugace, ceux qui sont, suivant le superbe néologisme mon ami Robert PARMAKSIZIAN, les tenants de l' »inaptocratie ».
Je n'aurai certes pas la Légion d'honneur, mais eux non plus. On se rassure comme on peut.
Le sujet sera long et pas compliqué, je le traiterai après cette introduction en deux parties, donc sans respecter le « plan matériel » que m'ont appris jadis les professeurs Edmond BERTRAND et Guy LAMBERT (son élève). Bêtement alors, parce que tout le monde doit comprendre, ici comme on disait au temps jadis de mon initiation de l'informatique juridique lorsque nous la créions voici plus de 40 ans, le hardware, le software.
Mes propos seront uniquement en fonction de ce que je sais, moi, autrement dit de l'expérience de la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE pendant l'année 2012 qui vient de s'écouler. Je donnerai au professeur Marco VELICOGNA de l'université de BOLOGNE une copie de ces messages, pour qu'il complète avec les deux hauts magistrats administratifs parisiens l'étude remarquable qu'ils avaient faite dans la revue de l'université d'UTRECHT, quant à l'expérience de la e-justice française.
Sauf que les conséquences correspondantes ont apparemment d'ores et déjà été traitées à l'administratif avec l'expérience du « télé recours ». Nul n'est prophète en son pays...
Au juste, soit dit au passage, pourquoi AIX EN PROVENCE ? C'est qu'il existe plus de 20 cours d'appel en France. Or, l'expérience du R.P.VA. obligatoire n'a été prévue que pour un tiers d'entre elles, et surtout pas celle de PARIS, la plus importante, dans un premier temps. Au contraire, ou a choisi généralement des « petites » cours d'appel, je veux dire celles avec un volume d'activité faible. Un peu comme les spectacles nouveaux qu'on rode dans les petits théâtres de province, avant la montée à PARIS.
Sauf qu'AIX EN PROVENCE est la 2ème d'appel de France. Et que donc là, ce raisonnement ne tenait plus.
On ne nous le dira jamais, à la chancellerie, quel que soit le ministre.
Alors, je peux imaginer que c'est parce qu'à cette époque, par la volonté de Dominique MATTEI, de Jacques JANSOLIN, et de la mienne, sans compter l'aide précieuse que nous a apportée par son blog Jean DE VALON,
Pour une fois rarissime, le barreau de MARSEILLE dans le ressort d'AIX EN PROVENCE s'est fait remarquer en qualité de recherche volontaire et exigeante de numérique, autrement que dans la compilation des faits divers.
Pas en bien.
En exceptionnel.
Rappelez-vous la bataille de NAVISTA. Et retenez votre souffle en attendant la décision du Conseil d'Etat qui viendra bientôt.