Par bernard.kuchukian le 13/10/13

Le Conseil de l'Europe, est actuellement placé sous le présidence de la sympathique République d'Arménie, avec son président, Monsieur Tigran SARKISSIAN.

Son assemblée parlementaire a adopté le 1er octobre 2013 une résolution n°1952 sur "le droit des enfants à l'intégrité physique."

Celle-ci condamne fermement la pratique de la circoncision.

Aie. Si le sujet n'était pas aussi grave, j'écrirais (seuls certains pourront me comprendre) Hay.

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P.S.

Afin que les choses soient bien claires, je rappelle que l'Azerbaidjan (bien entendu, sans la République auto proclamée du Haut-Karabah) , ainsi que la Turquie, ont une population pratiquement toute de confession musulmane. C'est le cas aussi mais à plus ou moins de nuances, très majoritaires ou très minoritaires, dans l'ordre alphabétique, pour l'Albanie, l'Allemagne, la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la France, la Russie (dans le Caucase), et la Serbie avec son Kosovo, qui ont aussi une population musulmane.

Et j'indique enfin qu'Israel est un Etat observateur du Conseil de l'Europe.

Par bernard.kuchukian le 08/10/13

Les commentateurs parisiens, les journalistes surtout, ne connaissent rien.

Surtout pas BRIGNOLES. 16.000 habitants. 65 km au nord est de MARSEILLE, sur la route de DRAGUIGNAN, enfin vers la Nationale 7.

Un passé provençal prestigieux, au temps du Comté de Provence. Mais la fin a sonné dès le 17ème siècle.

On commente le succès de dimanche du candidat du Front National.

Ce n'est pas un vrai succès, car son électorat n'a pas bougé en nombre Mais qui c' est un triomphe, car son électorat a gardé confiance en lui. Seul contre tous. C'est que l'électorat des autres candidats est resté à la maison. Ils n'ont plus confiance. Et ils ont raison.

Le problème est ici, pas ailleurs. Les partis au pouvoir sont usés, avec et y compris par leurs contradictions. On ne peut sérieusement prétendre être le meilleur et afficher des résultats aussi lamentables. Du balai.

Ce qui est vrai à BRIGNOLES reste de l'être ailleurs prochainement aussi. Ce sera inévitable. Vous connaissez la formule, on ne peut tromper le peuple tout le temps.

Alors, mécaniquement, on fait confiance à ceux qui n'ont jamais eu le pouvoir et qui ont les mains propres.

Mais revenons à BRIGNOLES.

C'est une petite ville économiquement sinistrée dans la partie moche (excusez-moi) du département du Var. On lui a créé une sous-préfecture pour lui donner quelque chose.

On est à l'intérieur des terres, loin de la mer, de la cote varoise, voire de la Code d'Azur.

Il y a bien SAINT MAXIMIN a coté, mais il n'y a rien à voir avec SAINTE -MAXIME et la société riche et bling bling.

Les gens de BRIGNOLES sont globalement des citoyens ordinaires, modestes, vivant de leur travail, si rare au demeurant. Ils sont confrontés à la dure réalité du mensonge institutionnel français.

Et pour mieux coller à notre blogosphère, arrêtons-nous à la justice locale. C'est révélateur et édifiant.

Il y a 100 ans, BRIGNOLES était le siège d'un Tribunal de première instance, avec des avoués et des avocats. Et même un juge d'instruction. Puis, le Tribunal a été supprimé dans les années 1958 en même temps que la compétence est passée au Tribunal de grande instance de DRAGUIGNAN. Il est resté un Tribunal de commerce et un Tribunal d'instance.

Dans les locaux immenses d'un palais de justice imposant, mais vieux, en mauvais état, et parfaitement trop grand pour ce qui subsistait.

Voici quelques années, la réforme DATI a supprimé le Tribunal de commerce local. La compétence est passée là encore à DRAGUIGNAN, après une bagarre avec TOULON.

Il ne subsiste plus qu'un Tribunal d'instance dans des locaux vieux, en mauvais état, le poêle au milieu de la salle d'audience, immenses pour une activité économique qui a disparu au fil du temps.

La crise et surtout l'incapacité crasse de ceux qui se succèdent au pouvoir et sont incapables de la résoudre est à la fois la raison du délabrement de la justice locale, et de la montée de Monsieur LOPEZ.

S'il est élu dimanche, et il a toute ma sympathie pour cela, on lui fera reproche plus tard de n'avoir pas résolu des problèmes à propos desquels, tout seul, contre tous, le malheureux, je crains fort qu'il ne puisse que témoigner.

Par bernard.kuchukian le 03/10/13

La Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE a rendu ce matin un arrêt inouï.

Premier acte. Poursuites devant le Tribunal de commerce, à qui on avait posé une Q.P.C. de savoir si les textes du Code de commerce en vertu desquels a lieu la poursuite, sont ou non constitutionnels. C'est le fond de l'affaire.

Le Tribunal à qui on a donc du préalablement l'expliquer et - c'est la loi constitutionnelle organique de 1958- faire le lien entre elle et le fond de l'affaire - qui la rejette. On rappelle que la Q.P.C. est posée à l'intérieur de la procédure, elle est donc dans la procédure, elle en fait partie.

Deuxième acte. On revient devant le même Tribunal composé à l'identique. On le récuse. Messieurs, en ayant préalablement rejeté la Q.P.C., vous avez donc « connu de l'affaire » et donc vous ne pouvez conserver le dossier. Il doit donc être renvoyé devant une autre formation de juges.

Refus.

Récusation. Procédure en appel.

Dans son arrêt, la Cour rappelle tous les textes, mais les interprète à sa façon spécialement l'art. L. 111-6 du Code de l'organisation judiciaire, qui permis la récusation de tout juge « qui a connu de l'affaire ».

Voici les trois attendus incroyables qu'on lit :

« Dans tous les cas, la juridiction ayant statué sur la transmission ou non transmission de la question prioritaire de constitutionnalité à la Cour de cassation reste saisie du fond de l'affaire. Cette juridiction n'est pas censée avoir tranché le fond de l'affaire en statuant sur la transmission ou non transmission de la Q.P.C.

Les juges consulaires qui ont seulement statué sur la transmission ou non de Q.P.C. présentées avant tout débat au fond n,'ont pas connu de l'affaire au sens de l'art. L. 111-6-5° du Code de l'organisation judiciaire.

Leur impartialité ne peut être mise en cause du fait d'une décision relative à la transmission ou non d' une Q.P.C. »

La Cour d'appel généreuse qui ajoute que si la requête est jugée infondée comme ici, il n'a pas lieu en l'occurrence à amende civile. Merci.

Sauf que le raisonnement tenu est strictement contraire à l'esprit mais aussi à la lettre même du texte cité.

Le Code de l'organisation judiciaire, qui ne fait que suivre l'art. 6-1 de la convention européenne des droits de l'homme, ne subordonne pas la récusation des juges au fait qu'ils ont déjà connu au fond ou statué au fond, mais au seul fait qu'ils ont connu de l'affaire. C'est une définition infiniment plus large.

En fait, l'appareil judiciaire cherche par tous les moyens à s'opposer aux Q.P.C. , y compris en torturant les textes.

En nous présentant la Q.P.C. le président du Conseil constitutionnel nous avait prévenus.

Voici une preuve de plus.

Par bernard.kuchukian le 07/09/13

Moi, je croyais qu'on avait décidé de supprimer un tas de commissions, conseils en tout genre, etc.

Coutant cher et ne servant à rien.

Voici pourtant que le journal officiel de ce matin nous annonce que le président du Haut Conseil de la Famille (c'est quoi ce machin là) percevra 6.000 € par mois.

Par bernard.kuchukian le 05/09/13

Voici qu'on nous fait savoir que les trois blessés des 34 douilles de Kalachnikov devant l'opéra de Marseille, dimanche matin, n'étaient pas des « parties prenantes ». Je ne suis pas étonné, je l'avais suggéré le premier : les vrais truands sont des gens sérieux et pas des voyous des quartiers nord. Chez eux, pas de gaspillage de munitions (1)

Finalement, avec cette belle formule des « parties prenantes »que c'est beau la culture ... et de savoir bien écrire le français.

En attendant, les prenants des balles perdues apprécient l'humour noir.

Maintenant, suivez-moi S.V.P.

Dans la catégorie des victimes, il y a premièrement celles qui pourraient avoir quelque chose à se reprocher. Par exemple être un autre truand.

Et puis deuxièmement, les victimes collatérales, celles qui passaient par là et n'ont rien à voir.

Les premiers sont des « parties prenantes », les autres, rien du tout. Bon encore heureux ici que personne ne sont mort ici.

C'est tout.

A non encore une chose.

Sauf erreur de ma part ou évolution de la jurisprudence du Conseil d'Etat (au secours ICARD) qui m'aurait échappé, la responsabilité de l'Etat est engagée en totalité envers les « non parties prenantes » qui peuvent obtenir indemnisation de leurs préjudices.

Message à l'attention des autorités qui, par leur incompétence, vont faire dépenser pour cela encore plus d'argent aux contribuables que nous sommes, sauf que ces autorités-là sont intouchables, irresponsables en droit. Toutes.

Salut.

_________________

(1)In memoriam, 12 aout2011- 12 aout 2013.

Fabrice VIAL, dont je fus proche et avocat de ses sociétés.

Une seule balle pour lui sur son yacht à PORTO-VECCHIO.

Du travail de vrai professionnel.

La preuve: dossier enterré. Personne ne comprend et n'essaie même de comprendre.

Par bernard.kuchukian le 02/09/13

Une chose m'a frappé en rentrant à Marseille ces jours-ci.

Le nombre de femmes voilées, voilées à la radicale islamisme. Non seulement le foulard, mais tout l'attirail complet, des pieds à la tète.

Et puis aussi coté mecs, tous ceux habillés de blanc, à la radicale islamiste aussi.

Je me faisais alors la réflexion de ce que même, toutes proportions quantitatives relatives à la taille de la cité, je n'en n'avais pas vu récemment le dixième dans la Turquie actuelle, dirigée pourtant par un islamiste qu'on dit modéré.

Voici qui signifie nécessairement la faillite de la politique française de la libération de la femme, s'adressant spécialement aux femmes musulmanes. Et je ne parle pas ici, je n'ose pas c'est impossible, d'intégration.

Tout ce que j'ai toujours entendu et vécu depuis ma naissance, puis 1958 en Algérie, et la suite aussi : non seulement l'indépendance n'a pas été un progrès pour les femmes algériennes, mais un recul. Il n'est qu'à voir la législation anti féminine actuelle du pays.

Alors, je suis allé plus loin et me suis dit que le pire de cette affaire est que l'Etat français laïc, loin de combattre cette situation, se suicide littéralement, en encourageant la dérive à travers la distribution des prestations familiales, y compris dans des familles polygamiques d'immigrés d'Afrique du nord en France.

Au nom du regroupement familial, que même le ministre de l'intérieur commence à critiquer, on fait venir des djebels des femmes, dont la seule fonction est la soumission islamique au mari, et la mécanisation de la procréation pour la perception essentielle des allocations familiales. Et des aides sociales.

Parce que ces femmes n'ont aucune intention, peut être après tout sont elles heureuses ainsi, de faire autre chose.

Pourquoi pas, mais l'Etat laïc n'a pas à financer ces excentricités religieuses, mortellement dangereuses pour lui. Car on finance alors non pas l'intégration dans un système, mais la culture de son rejet actuel et futur. Et un changement de société.

Pour parachever le tout, on menace de poursuites pour propos racistes ceux qui ne font que constater et condamner cette situation qui n'a rien à voir avec les principes républicains et est à la stricte opposition des droits de la femme.

Par bernard.kuchukian le 02/09/13

Plus que jamais, les situations internationale et nationale, spécialement celle de la France, démontrent la culture forcenée du raisonnement bloqué.

Une bonne fois pour toutes, certains ont le talent, à moins que ce ne soient les autres qui sont des couillons qui suivent, classent une bonne fois pour tous les personnages et toutes les situations dans des catégories type, dans des tiroirs, dans des bocaux. En mal comme en bien.

Et puis, plus jamais on ne change.

Ce sont les cornichons qu'on range dans des bocaux, et le niveau quelconque de l'activité de remplisseur de bocal de cornichons.

Par bernard.kuchukian le 25/06/13

Fuyant HAWAI, en passant par HONG KONG et MOSCOU (quels pieds de nez...), ancien agent de la C.I.A., Edward SNOWDEN devait quitter MOSCOU lundi 24 juin, pour un asile en EQUATEUR.

Le ministre équatorien des affaires étrangères a confirmé que QUITO "étudie" une demande d'asile d'Edward SNOWDEN.

"Il y va de la liberté d'expression et de la sécurité des citoyens dans le monde", a-t-il estimé.

"Il y va aussi de la confidentialité des communications."

C'est vrai qu'il existe des petits SNOWDEN sur la blogosphère des avocats...

Par bernard.kuchukian le 21/06/13

Une vidéo sur le site de l'U.N.I. C'est à droite.

Réunion d'un conseil de je sais pas quoi, Martine AUBRY maire de LILLE préside. Elle félicite un quidam appelé DELANOIX, apparemment dans l'opposition, qui a fait l'objet d'une désignation flatteuse quelconque.

Et elle donne alors des leçons de morale de ci de là à l'assemblée : moi je suis loyale et correcte et bien sous tous rapports, même quand c'est quelqu'un d'opposition, je le félicite. Pas comme tous.

La salle applaudit, elle aussi. Elle se tourne alors à droite vers le M. DELANOIX qui est à ses cotés, et oubliant de fermer le micro (la conne ?), elle lui dit (c'est enregistré) « quels cons alors ... »

C'est un mauvais remake de ce que rapporte SARTRE dans les mains sales je crois, le retour de DALADIER après la Conférence de MUNICH. ON l'applaudit dans sa voiture au BOURGET. Et il dit (il a raison) « les cons ».

A suivre, le sujet est inépuisable.

Par bernard.kuchukian le 07/06/13

Lorsqu'on essaie d'avoir le recul nécessaire, on ne peut que constater les dégâts. La peur est devenue le maitre mot de la société française en particulier.

On ne pense plus qu'à se barricader. Il y a des années que je constate la construction de murs de clôture qui n'existaient pas auparavant comme un leitmotiv des réclamations familiales : les femmes en tète. Faute de pouvoir analyser et corriger ses contradictions fondamentales, du genre liberté totale de principe, mais à la condition de n'être pas concernée par ses excès, la société n'a plus comme parade que le repli sur soi.

On ne peut pourtant ouvrir à tous pour une fois et qu'on s'aperçoit qu'ils n'auraient pas du être là comme on l'imaginait se renfermer chez soi. C'est aussi incohérent que dangereux pour tous.

Ceci est vrai à tous les niveaux. C'est au moment où je lis qu'un cimetière de la région parisienne va se doter de camera de vidéo surveillance, que poursuivant la politique sécuritaire du déclin et de la soumission aux évènements, on nous annonce qu'on va barricader aussi la maison de l'avocat de Marseille.

Ainsi donc, dans un premier temps, la publicité est de dire que l'avocat est librement accessible, par ici les dossiers des plus démunis, on s'aperçoit qu'on a ainsi et surtout attiré le grand n'importe quoi de la société, dont personne ne veut, surtout pas dans les tribunaux.

Et alors, du coup, tout le monde devient la victime de cette erreur de raisonnement des gens si bien pensants, qui cultivent au demeurant sans véritable intérêt le droit des laissés pour compte de la société, et celui es victimes complémentaires ainsi créées.

Je recense à l'instant à ,la formule de notre ancienne consoeur passée avec tant bonheur dans le music -hall, Caroline VIGNEAUX. Vous savez, ces deux formules que j'avais remarquées voici quelques jours :

« La robe, la djellaba du justicier. »

Et le commentaire sur l'avocate commies d'office et gratuitement, ainsi imposé au justiciable incrédule et moqueur : « c'est mieux qu'une pute. »