Par bernard.kuchukian le 03/06/13

Histoire réelle presque en temps réel.

Nous n'avons plus de timbres fiscaux à 35 € au cabinet. C'est qu'il nous en faut pour les mises au rôle des affaires devant les tribunaux de commerce.

Rentrant plus tôt que prévu à mon domicile pour terminent des conclusions fleuves destinées à la Cour d'appel de Versailles, grandeur oblige, je passe au centre des impôts proche de chez moi.

Préalablement, je suis allé retirer 350 € au D.A.B. et demain on passera une écriture en compte 5090 de régularisation. Retrait pour la caisse puis paiement des timbres par la caisse. C'est que couverte de chèques sans provision dont parait-il certains émis par des avocats, la recette locale veut du numéraire. Bon.

Propre sur moi, je suis muni de 17 billets de 20 € et d'un billet de 10 €, en tout 350 €, en provenance du D.A.B. de la BANQUE MARTIN MAUREL, tout ce qu'il y a de plus respectables, bourgeois et sérieux à MARSEILLE. Je salue ici son si sympathique président, Bernard MAURE.

Me voici au guichet du Trésor. Il n'y a personne d'autre que le guichetier derrière ses verres blindés, et moi avec les 18 billets de la BANQUE CENTRALE EUROPEENNE. Je passe ma commande. Non me dit le guichetier, il faut que vous me donner le tick prévu au distributeur à l'entrée. Je lui fais remarquer deux choses :

A. Je suis le seul contribuable au guichet, je ne passe devant personne. Voici pour la courtoisie.

B. Alors que j'eu beau chercher dans le Code général des impôts la disposition qui y obligerait, je suis un citoyen qui vient payer l'impôt, contraint et forcé et qui la trouve saumâtre de constater qu'on subordonne ma commande de vignettes fiscales et le paiement correspondant à la production d'un ticket comme à la sécurité sociale, que, soit dit en passant, je finance également.

Non dit le guichetier. « Allez chercher un chef ». Une cheffe arrive. Qui fait la gueule et se dit dépassée. Alors on va chercher un chef suprême. Discussion violente. J'exige mes 10 timbres fiscaux à 35 € et leur reçu. Je fais remarquer que personne ne conteste mes 18 billets de la BANQUE CENTRALE EUROPEENNE et leur acquit.

Je ne bougerai pas.

Splendide, le fonctionnaire en chef trouve la solution. Il va chercher lui même un ticket et le remet à son employé. Je le complimente pour son intelligence. Il feint de n'être pas content. Il a tort.

Finalement, on va me délivrer les timbres. Non, car le guichetier s'aperçoit qu'il n'a plus de timbres à 30 € (mais seulement des à 5 €). Il m'invite à attendre son retour. Je lui réponds que je suis citoyen de la République française, appelé à attendre la disponibilité de ses fonctionnaires pour m'acquitter d'une charge fiscale, je suis bien obligé, je ne peux pas faire autrement.

J'ai eu un instant envie de lui citer la formule célèbre du recteur Michel Henri FABRE, par ailleurs doyen de la Faculté de droit d'AIX EN PROVENCE, dans le cours magistrat de droit constitutionnel qu'il m'enseignait jadis : « le percepteur est l'agent républicain par excellence ». Je pense toutefois que le quidam du guichet n'aurait pas compris.

Bref, au bon d'un moment, on me délivre mes 10 timbres. Enfin :es 20 timbres, 10 à 30 € et 10 à 5 €.

*

Mais on oublie de me remettre une facture. Je dois la réclamer. Et là, magnifique, le guichetier me remet le document, non sans m'avoir fait décliner mon identité que je lui administre ainsi : KUCHUKIAN Bernard.

Un plus cependant, je n'ai pas eu besoin de lui épeler. Il faut dire aussi que c'est le Centre des impôts de MARSEILLE 12ème arrondissement, et que dans ce dernier les DUPONT et les DURAND sont des « étrangers » par rapport à tout ce qui se termine par IAN.

Par bernard.kuchukian le 03/06/13

Notre consoeur Myriam LAGUILLON la place ce matin sur son blog. Je confesse que je ne connaissais pas encore Caroline VIGNEAUX.

Honte à moi. Mais je me corrige sur le champ.

Quel régal. Les LOUBOUTIN en plus, Sylvie JOLLY a un successeur, et quel successeur, mes amis.

Et quelles vérités, pas nouvelles d'ailleurs, c'est bien cela qui est le pire.

Deux doivent rester. « La robe, la djellaba du justicier. »

Et le commentaire sur l'avocate commis d'office et gratuitement, ainsi imposé au justiciable incrédule et moqueur : « c'est mieux qu'une pute. »

Par bernard.kuchukian le 28/05/13

Nous avions jadis à la faculté d'AIX EN PROVENCE un professeur d'histoire du droit, qui s'appelait Léon-Robert MENAGER.

Il avait une culture éblouissante, et un sens exceptionnel de la formule. Et nous l'adorions. A notre façon. Certes, certains plus actifs que d'autres avaient réussi à faire entrer un jour un âne dans l'amphithéâtre complémentaire à l'arrière du beau bâtiment principal, celui auquel on pouvait accéder en longeant la voie ferrée. C'y était souvent le capharnaüm.

Devant l'âne, il avait réagi d'une phrase : « Et ils l'accueillirent parmi les leurs ».

Plus tard, j'ai compris qu'il maitrisait parfaitement la thèse du plus grand des historiens du XXème siècle (Oxford), Arnold Joseph TOYNBEE sur le déclin de l'occident.

Le cours d'histoire du droit, une génération de juristes peut en témoigner, commençait par cette phrase. « En ... le meurtre d'Alexandre SEVERE ouvre le gouffre béant dans lequel va plonger l'empire romain décadent ».

Prosaïquement, avant d'aller faire autre chose, à ranger dans la catégorie des actes généralement ordinaires, finalement sans intérêt, je lis en ligne ce matin le premier décret qui adapte les textes, en fonction de la récente loi du mariage néronien, suivant la formule pertinente de notre ami Pierre DOYEN. Il vaut voir comment il a fallu tordre les esprits pour dire les choses.

C'est cocasse à la limite.

Alors ce matin, comme souvent d'ailleurs, je repense à la pertinence de la pensée de Léon, car c'est ainsi qu'affectueusement nous l'appelions tous.

Par bernard.kuchukian le 07/05/13

Il va falloir une solide dose de courage pour répercuter cette information ahurissante de CHALLENGES : la S.N.C.F. a perdu 150 wagons.

Oui perdu, en ce sens que ces wagons sont pris en location par la S.N.C.F., qu'elle en doit donc la restitution aux bailleurs propriétaires, qu'elle paie des montants de location sur ces wagons, notamment qu'on ne sait pas où ils sont passés et qu'elle ne peut donc les restituer.

Alors, quelqu'un de très intelligent chez elle la S.N.C.F. a tout compris et faisant fi des principes, il a promis au personnel une prime de découverte des wagons perdus.

Et comme par hasard, ceux qui avaient, contre rémunération et même financement par la collectivité du déficit abyssal de leur caisse de retraite (un temps c'était égal au budget du ministère de la justice) la mission de gérer les wagons utilisés par la S.N.C.F., je veux dire tous les wagons quels qu'ils fussent, ceux-là même ont fini par retrouver déjà la moitié des 150 wagons perdus.

Applaudissements.

Je fais simple :

La S.N.C.F., et quelquefois nos impôts par les subventions, paient du personnel pour qu'il ne perde pas les wagons, et elle lui donne ensuite des primes pour qu'il aide à retrouver les wagons perdus parce qu'il n'a pas fait le travail pour lequel il a été rémunéré.

Version alternative, la mission du personnel de la S.N.C.F. n'est pas de surveiller les wagons de chemin de fer.

Version encore plus alternative : les wagons, on s'en fout, l'essentiel est la garantie de l'emploi. Justement pour recevoir aussi des primes de découverte des wagons perdus, etc.

Par bernard.kuchukian le 03/05/13

On vole mes idées et mes propos. En attendant de les appliquer.

Vous souvenez vous, non il ne faut pas, surtout pas moi, ma plaidoirie devant le Conseil constitutionnel il y a un an. Je disais aux hauts conseillers que dans le schéma actuel, les juges consulaires ne sont pas représentatifs de tout le monde des affaires. Georges BERLIOZ qui avait plaidé avant moi avait expliqué lui que c'était avant tout une question de « démocratie des affaires ».

Mon propos était de faire remarquer le taux dérisoire de participation au vote des juges consulaires, l'imbrication des intérêts notamment des chambres de commerce, on n'évoque pas les autres, l'absence des artisans, non représentés mais soumis aux procédures collectives par les juges consulaires qu'ils ne désignent pourtant pas.

Et puis, j'ai évoqué ici et là la nécessité d'une véritable juridiction des affaires, car la matière des procédures collectives concerne aussi les professionnels indépendants, les avocats donc, les experts comptables, les médecins, les architectes, etc. sans compter les agriculteurs. Et les associations et les sociétés civiles.

Alors, si on ne veut pas envoyer tout ce joli monde devant les tribunaux de grande instance, et si on doit considérer -CE QUI EST VRAI- qu'en matière de procédures collectives, les juges consulaires sont GENERALEMENT BONS VOIRE TRES BONS, je n'ai pas soutenu qu'ils étaient tous incompétents, voici que le garde des sceaux imagine maintenant qu'on pourrait leur associer des gens du monde des affaires.

Je suis ravi, mes idées avancent lentement, même si, même sous la torture personne ne dira jamais d'où elles viennent. Et que j'avais finalement raison.

Lorsque je suis sorti voici quelques semaines du bureau du bâtonnier, dans les escaliers de la Maison de l'avocat de Marseille, j'ai expliqué au président Georges RICHELME pourquoi j'avais dit « ils sont cons ». Au moment où ce mot est désormais passé banalement dans le vocabulaire et où on se rend compte de ce que le schéma actuel n' est plus viable, il est simplement triste de constater que les juges consulaires surtout ceux que je côtoyais régulièrement avant qu'ils ne lancent leur opprobre sur moi, et finalement tous y compris mes pairs, qui professent la susceptibilité avant la compétence et l'intelligence n'aient pas compris le message. Réformez-vous du dedans messieurs, avant qu'on ne le fasse du dehors.

Par bernard.kuchukian le 23/04/13

Il y a une delmi heure, c'est fait, les 60 parlementaires d'usage ont saisi les hauts conseillers d'une demande de censure de la loi toute franchement votée.

Par bernard.kuchukian le 10/04/13

La Cour européenne des droits de l'homme, siégeant à STRASBOURG, vient encore de frapper fort sur la tète des violeurs de la liberté d'expression, dont sont mes délateurs, et oui, parce qu'ils sont tous là encore.

Mais enfin que faudra-t-il faire pour qu'ils comprennent ?

La Fédération de Russie a en effet été condamnée le 4 avril 2013 dans les circonstances suivantes.

Un confrère du nom de REZNIK, par ailleurs bâtonnier de Moscou à ce qu'on nous dit (il s'appelle REZNIK, retenez bien, ce sera l'arrêt REZNIK), ce bâtonnier là défendait la liberté de ses confrères et ne les poursuivait pas au disciplinaire comme le fait l'actuel bâtonnier de Marseille, moi parce que j'aurais abusé de ma liberté d'expression sur le dysfonctionnement du barreau et aussi Tribunal de commerce local.

Publiquement, notre confrère REZNIK avait lui non seulement défendu une consoeur, qui avait fait l'objet de mauvais traitements personnels, notamment une fouille au corps à la sortie de la prison où elle était allée rencontrer tel client, mais encore en avait accusé, méchamment, l'administration pénitentiaire en direct je crois à la télévision. En application de textes russes sur la délicatesse (ils ont donc cela aussi là bas), le bâtonnier précité fut condamné sur le fondement de la diffamation à l'égard d'un inspecteur pénitentiaire.

Telle n'est pas la position de la Cour européenne qui conclut à la violation de l'art. 10 et condamne même l'Etat russe aux frais irrépétibles. Elle écrit ceci dans sa décision :

« La Cour n'est pas convaincue (1) par la thèse du gouvernement russe selon laquelle la qualité d'avocat du requérant (le bâtonnier) aurait du l'inciter à faire preuve de circonspection particulière dans le choix de ses expressions. La Cour a souligné à plusieurs reprises dans sa jurisprudence (2) que les avocats ont le droit de se prononcer publiquement sur le fonctionnement de la justice, pourvu que leurs critiques ne franchissent pas certaines limites. (...) Bien que le montant des dommages-intérêts mis à la charge du requérant (le bâtonnier) soit négligeable (3), l'action en diffamation dont il a fait l'objet était de nature à brider sa liberté d'expression. »

Ainsi donc, dans la Russie de Monsieur POUTINE, lorsqu'un avocat parle trop fort, au nom de la liberté d'expression, il est simplement condamné à de modestes dommages-intérêts.

En France, à Marseille, sous les bâtonnats successifs de nos confrères Jérôme GAVAUDAN et maintenant au moins provisoirement Erick CAMPANA, lorsqu'un avocat - il est vrai qu'il est Arménien, le pauvre- parle trop fort au nom de la liberté d'expression, on le poursuit au disciplinaire et l'acte de poursuite évoque même la possibilité de le radier.

Et en Europe, on montre du doigt ces gens là.

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(1) C'est le style habituel dans la rédaction des décisions de STRASBOURG

(2) Je cite régulièrement par exemple « COSTA ET GOUVEIA C. PORTUGAL »

(3) Cette question de la condamnation négligeable revient souvent à STRASBOURG : pour ses juges, une condamnation modeste, on l'a vu dans l'affaire « EON » « casses-toi pov.con » n'empêche pas le moins du monde la condamnation pour violation de l'art. 10.

Par bernard.kuchukian le 05/04/13

On sait l'affaire marseillaise, en cours d'instruction des prestations juridiques des sociétés d'H.L.M. locales. La révélation de ma constitution de partie civile a conduit l'ex-bâtonnier, qui soutenait publiquement les personnes poursuivies au pénal, à ouvrir des poursuites disciplinaires contre moi parce que je parle et écris trop librement. Bien sur officiellement pour autre chose. J'ai eu beau expliquer que des pressions sur une partie civile constituent un délit. Rien n'y fait. Bon, on continue, je suis droit dans mes bottes.

Sauf que, l'information m'avait échappé, je découvre que la Mission interministérielle d'inspection du logement social (M.I.I.L.O.S.) à la base des poursuites pénales marseillaises d'abus en tout genre, s'est intéressée à l'Office d'H.L.M. de Vaucluse, et a déposé fin janvier 2013 un rapport parait-il accablant (dont j'avoue n'avoir pas encore la copie complète : mais on va me la fournir, non ?).

Ainsi donc, les abus marseillais se seraient-ils exportés en Avignon.

Remarquez, en marseillais vernaculaire contemporain commun, le « nord » ne commence qu'après Avignon.

Donc, là bas, c'est bien chez nous aussi. Normal.

Par bernard.kuchukian le 26/03/13

Oui parce que c'est une épidémie, en partie depuis que j'ai eu le malheur d'employer le terme sur ce blog.

Après le tout récent « casse-toi pov. con » de M. EON à l'attention du président SARKOZY, le propre héritier de la couronne d'Italie, petit fils du dernier roi HUMBERT II, bref le chef de la maison de Savoie, Emmanuel-Philibert de Savoie (je crois que son titre est prince de Venise et de Savoie) y va de son couplet.

Il n'est pas content d'une émission de télévision bien connue « C à vous », dont il a déclaré qu'elle était (l'émission) « complètement con. »

J'ignore si le fait que la déclaration de la susdite connerie ait été donnée à Télé Loisirs plutôt qu'au Monde, au Figaro, à Libération, à Reuters ou à l'A.F.P. a un effet quelconque sur l'atteinte inouïe à la délicatesse et à la courtoisie chez un prince de sang royal.

Imaginez en effet seulement une minute que les Italiens repassent un jour ou l'autre sous la maison de Savoie plutôt qu'à la République actuelle, mais où serait-on, je vous le demande un peu.

Je sais bien que Monsieur MONTEBOURG a employé publiquement le même mot et a même été condamné à une amende de quelques dizaines d'euros, ce qui ne l'empêche nullement de rester ministre. Mais, pouah, ce n'est qu'un ministre, et un ministre socialiste.

Mais un prince (etc.etc.)

Par bernard.kuchukian le 25/03/13

A Hugo KLEIN.

Un journaliste du « Mundo », grand quotidien de Barcelone, les deux très connus, le journaliste Arcadi ESPASA, qui tient un blog réputé, évidemment, c'est en castillan, vient d'écrire un gros volume de 300 pages, qui commence à faire son effet en Espagne. Son titre est (je le traduis) : « Au nom de Franco, Les héros de l'ambassade d'Espagne dans la Budapest nazie ».

C'est un peu le contraire de la célèbre scène - que cite d'ailleurs l'auteur - du film de John FORD, « L'homme qui tua Liberty Valance », lorsque l'avocat devenu serveur de restaurant dans l'ouest est censé avoir enfin tué le plus grand bandit de toute la région, qui l'agressait. La vérité était toute autre, il avait été tué par un autre nettement plus habile, lequel avait laissé le succès au confrère, Ransom STODDARD (James Stewart). Celui-ci tout auréolé de cette gloire avait fini par devenir gouverneur, puis sénateur des Etats-unis. Au décès de celui dont il savait qu'il avait été le héros volontairement inconnu, il s'était ouvert de la vérité au journaliste local. Qui lui avait répondu: « This is the West. When the legend becomes fact, print the legend » Ici, c'est l'ouest. Quand on découvre la réalité de la légende, on imprime la légende.

Pourquoi le contraire. Parce que cette histoire, contraire au sens commun de l'histoire de la guerre, est inconnue ou presque. C'est une liste de SCHINDLER à l'espagnole, mais avec 20.000 noms et autant de juifs sauvés.

Jusqu'au printemps de 1944, les juifs hongrois avaient été oubliés des massacres nazis. Importante communauté : la grande synagogue de la ville y a toujours aujourd'hui la taille d'une cathédrale. En mars de cette année, les nazis prennent Budapest. Et la chasse aux nombreux juifs commence. Avec des méthodes rapides d'extermination : la noyade dans le Danube.

Il existe alors une légation d'Espagne à Budapest, avec un attaché d'ambassade du nom de Angel SANZ BRIZ. Que vient visiter un juif italien en fuite, du nom de PERLASCA, qui souhaite un passeport espagnol, et sensibilise SANZ BRIZ à ce drame. La suite est historique, et on l'a volontairement tue après la guerre. On en a simplement un peu parlé un dimanche dans une émission de télévision en France, il y a une dizaine d'années.

Avec l'accord de l'ambassadeur, et du gouvernement espagnol, donc de FRANCO, la légation d'Espagne a alors distribué des dizaines, des centaines, des milliers de faux passeports ou saufs conduits à des juifs hongrois, qui évidemment ne parlaient pas l'espagnol, mais étaient censés être les descendants des séfarades qui avaient quitté l'Espagne à la fin du 15ème siècle, pour passer en Afrique du nord, en Turquie et en Grèce, notamment à Salonique.

On a compté au moins 20.000 faux documents de ce genre, enfin pas faux, vrais faux, en ce sens qu'ils émanaient bien de l'autorité espagnole, mais que les titulaires n'étaient ni Espagnols, ni même connus de la légation. Et ça a marché. Ces malheureux ont été ainsi sauvés, dans l'attente de la libération de la Hongrie. Mieux, SANZ BRIZ avait réussi à « récupérer » par la force certains de ses protégés qui avaient été arrêtés, malgré les saufs conduits délivrés au nom du dictateur de Madrid.

Une seule ombre à ce tableau. L'Espagne fut pestiférée à partir de 1945. FRANCO avait du prendre ses distances vis-à-vis d'Israël. Préférant les Etats arabes.

Mémoire et oubli : l'Etat israélien donna en 1966 à SANZ BRIZ le titre si respectable de « Juste entre les nations ». Il est donc dans la liste de YAD VACHEM à JERUSALEM (1)

Mais le contexte de l'époque avait interdit de rendre publique cette célébration.

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(1) Les Espagnols de cette liste sont au nombre de six. Je suis incapable de vérifier l'information, mais je ne vois aucune raison de la croire inexacte. Pour avoir visité il y a longtemps YAD VACHEM, je n'ai pas souvenir l'avoir vue. Mais quand on visite ce site, on est pris par une autre émotion.